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2 114 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1795-1856

    Date

    1795-1856

    Cote

    2Z/4

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1795-1856

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.

    Date

    1938-1939

    Cote

    1Z/17

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Budgets des associations syndicales et syndicats communaux...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    Hospice d'Hautefeuille à Saint-Vrain, comptabilité. - Comptes de gestion (1873-1940), comptes moraux relatifs aux comptes administratifs (1871-1898), budgets (1925-1941) ; malades : admissions, fixation du prix de journée, sommes dues par les communes pour les malades indigents (1892-1893) ; statistiques relatives au personnel, aux malades, aux recettes et dépenses (1899-1902) ; élection de délégués à la commission administrative (1911-1926) ; réglement intérieur (1900)

    Date

    1871-1941

    Cote

    1X/55

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hospice d'Hautefeuille à Saint-Vrain, comptabilité....

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Hôpital-hospice Archangé à Orsay, comptabilité. - Comptes moraux relatifs aux comptes administratifs (1858-1882), comptes administratifs (1916-1940), comptes de gestion (1873-1940), budgets (1890, 1926-1942).

    Date

    1858-1942

    Cote

    1X/52

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice Archangé à Orsay, comptabilité. - Comptes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Hôpital-hospice de Montlhéry, comptabilité. - Adjudications de vivres et de bois (1851-1925), état de situation de la caisse de l'hôpital (1826), comptes de gestion (1828-1940), comptes administratifs (1860-1894), budgets (1925-1941).

    Date

    1826-1941

    Cote

    1X/46

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice de Montlhéry, comptabilité. - Adjudications...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Hospice de Milly-la-Forêt, comptabilité. - Comptes de gestion (1834-1840), pièces comptables à l'appui des comptes de gestion (1835, 1861-1865), budgets (1860-1864).

    Date

    1834-1865

    Cote

    1X/43

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hospice de Milly-la-Forêt, comptabilité. - Comptes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Hôpital-hospice de Longjumeau, comptabilité. - Comptes de gestion (1902-1940), budgets (1925-1942).

    Date

    1902-1942

    Cote

    1X/41

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice de Longjumeau, comptabilité. - Comptes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Hôpital-hospice d'Etampes, comptabilité. - Budgets 1891, 1913-1961.

    Date

    1891-1961

    Cote

    1X/37

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice d'Etampes, comptabilité. - Budgets...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Hôpital-hospice de Dourdan, comptabilité. - Budgets 1890-1906, 1913-1961.

    Date

    1890-1961

    Cote

    1X/23

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice de Dourdan, comptabilité. - Budgets...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Hôpital-hospice Galignani à Corbeil, comptablilité. - Arrêts de la Cour des comptes (1875-1886) ; comptes moraux administratifs relatifs aux comptes administratifs (1856-1889), comptes administratifs (1910-1914, 1925-1927), comptes de gestion (1827- 1828 et 1910), budgets (1863-1896, 1913-1941).

    Date

    1827-1941

    Cote

    1X/16

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice Galignani à Corbeil, comptablilité....

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Hospice de Cerny. - Administration et fonctionnement : observation de l'inspection générale des services administratifs (1904 et 1914), élection de délégués à la commission administrative (1904 - 1925), statistiques hospitalières : personnel, malades, situation financière (1893-1914), adjudications de fournitures (1896-1920) ; personnel : nomination, traitement (1900-1924) ; malades : admissions, frais d'hospitalisation, bail à nourriture (1891-1931) ; travaux d'entretien (1897-1925) ; biens et revenus : état des propriétés foncières, créances mobilières (1905), legs (1895-1897), donation (1932) ; comptabilité : comptes de gestion (1898-1940), budgets (1896, 1925-1942) ; règlement intérieur (1896).

    Date

    1891-1942

    Cote

    1X/11

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hospice de Cerny. - Administration et fonctionnement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Hôpital - hospice d'Athis-Mons. - Administration et fonctionnement : observation de l'inspection générale des services administratifs (1914), élection de deux délégués à la commission administrative (1904-1925), statistiques hospitalières : personnel, malades, situation financière (1906-1916), marché de fournitures (1915-1918) ; personnel : augmentation du salaire de la gardienne (1926) ; travaux d'entretien à l'hospice de vieillards (1904-1907), construction d'un hospice dans la maison d'habitation Bénard (1906) ; biens et revenus : aliénation de terrains (1932), aliénation de titre de rente (1905), legs de Pierre, Jean Bénard à la commune pour la construction d'un hospice dans sa propriété (1902-1904) ; comptabilité : budgets (1925-1942), compte de gestion (1905 - 1940).

    Date

    1904-1942

    Cote

    1X/10

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital - hospice d'Athis-Mons. - Administration et...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Hôpital - hospice d'Arpajon, comptabilité. - Comptes moraux relatifs aux comptes administratifs (1860-1898), comptes de gestion (1827-1940), budgets (1886-1942).

    Date

    1827-1942

    Cote

    1X/9

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital - hospice d'Arpajon, comptabilité. - Comptes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    2017.

    Date

    2017

    Cote

    3292W/6

    • Contexte : 3292W Budgets et comptes administratifs (2012-2017),...

    • Budget et comptes administratifs.
    • 2017.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  15. Résultat n°15

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    3292W/5

    • Contexte : 3292W Budgets et comptes administratifs (2012-2017),...

    • Budget et comptes administratifs.
    • 2016.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  16. Résultat n°16

    2015.

    Date

    2015

    Cote

    3292W/4

    • Contexte : 3292W Budgets et comptes administratifs (2012-2017),...

    • Budget et comptes administratifs.
    • 2015.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  17. Résultat n°17

    2014.

    Date

    2014

    Cote

    3292W/3

    • Contexte : 3292W Budgets et comptes administratifs (2012-2017),...

    • Budget et comptes administratifs.
    • 2014.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  18. Résultat n°18

    2013.

    Date

    2013

    Cote

    3292W/2

    • Contexte : 3292W Budgets et comptes administratifs (2012-2017),...

    • Budget et comptes administratifs.
    • 2013.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  19. Résultat n°19

    2012.

    Date

    2012

    Cote

    3292W/1

    • Contexte : 3292W Budgets et comptes administratifs (2012-2017),...

    • Budget et comptes administratifs.
    • 2012.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Grands livres généraux de comptes.

    Date

    1997-2005

    Cote

    3285W/5

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Gestion financière.
    • Grands livres généraux de comptes.

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  21. Résultat n°21

    Service d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) : budgets prévisionnels, comptes administratifs et comptes annuels.

    Date

    2002-2012

    Cote

    3285W/4

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Gestion financière.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  22. Résultat n°22

    Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (ITEP) : budgets prévisionnels et comptes administratifs.

    Date

    2002-2012

    Cote

    3285W/3

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Gestion financière.
    • Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (ITEP)...

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  23. Résultat n°23

    Grands livres généraux de comptes.

    Date

    1990-1999

    Cote

    3281W/8

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Gestion financière.
    • Grands livres généraux de comptes.

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  24. Résultat n°24

    Service d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) : budgets prévisionnels, comptes administratifs et comptes annuels.

    Date

    1973-2001

    Cote

    3281W/7

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Gestion financière.
    • Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  25. Résultat n°25

    Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (ITEP) : budgets prévisionnel et comptes administratifs.

    Date

    1971-2001

    Cote

    3281W/6

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Gestion financière.
    • Institut thérapeutique, éducatif et pédagogique (ITEP)...

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  26. Résultat n°26

    Service de prévention spécialisée CEPFI à Bretigny-sur-Orge : rapport d'activité (2013). Médiane Prevention à Juvisy-sur-Orge : examens des comptes (2005), rapport d'activité (2011, 2013), rapport au commissaire aux comptes et rapport financier (2011), compte administratif (2015). Association Viry Grigny prévention : compte administratif et rapport général du commissaire aux comptes (2002-2003, 2005), budget prévisionnel (2003), rapport activité (2011). Prévention spécialisée à Saint-Michel-sur-Orge : rapport d'activité (2013).

    Date

    2002-2015

    Cote

    3261W/23

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Service de prévention spécialisée CEPFI à Bretigny-sur-Orge...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Le Phare prévention Hurepoix à Saint-Chéron : rapports d'activité (2011, 2013) et rapport commissaire aux comptes (2013). Val d'Yerres Prévention à Yerres : compte administratif et budget prévisionnel (2005 ; 2015), examen des comptes (2007), rapport d'activité (2011 ; 2013), compte administratifs et rapport du commissaire aux comptes (2013). Prévention spécialisée Ressources à Athis-Mons : compte administratif (2005), compte administratif et rapport du commissaire aux comptes (2009, 2011). Générations à Longjumeau : compte administratif et rapport au commissaire aux comptes, examen des comptes (2003).

    Date

    2003-2015

    Cote

    3261W/22

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Le Phare prévention Hurepoix à Saint-Chéron : rapports...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Les Apprentis d'Auteuil, siège à Paris : rapports d'activité (2005-2006, 2007, 2009), protocole social (2001), projet d'établissement (2005) ; maison service d'accueil en internat (SAEI) Saint-Antoine à Marcoussis : rapports d'activité (2004-2007, 2009), projet de délocalisation (2007), projet d'établissement (2000, 2009), compte administratif (2005).

    Date

    2001-2009

    Cote

    3261W/21

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Les Apprentis d'Auteuil, siège à Paris : rapports d'activité...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Le Phare à Mennecy : budgets prévisionnels (2007, 2009), projet d'établissement (2003), arrêtés des prix journaliers, rapports d'activité (2007, 2009, 2011, 2013), projet d'extension (2004-2006), budgets (2004-2005), compte administratif (2005), projet d'établissement, règlement de fonctionnement (2005). Le Centre Français de Protection de l'Enfance, maison d'enfants à Saint-Chéron : compte administratif (2005), rapports d'activité (2011, 2013), rapport d'audit sanitaire (8 mars 2006), rapport financier (2008), rapport de contrôle (2006), arrêté prix de journée (2007), budget (2007), dossier restructuration, plans, correspondance, avant-projet (1996-2000) : dossier de reconstruction (avant-projet et projet, plans, procès-verbal de conformité) (1999-2003), statuts (1995), règlement intérieur (2003).

    Date

    1996-2013

    Cote

    3261W/20

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Le Phare à Mennecy : budgets prévisionnels (2007, 2009),...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  30. Résultat n°30

    La Fondation Mouvement pour les Villages d'enfants (MVE) puis association Action Enfance, siège à Paris : rapports d'activité (1999 ; 2001 ; 2003 ; 2005) ; maison d'adolescents à Mennecy : projet de construction (permis de construire, plans, procès-verbaux de sécurité, 2001-2002) ; village d'enfants à Villabé : projet de service d'accueil (1997), projet de création d'un placement familial (1999), projet d'accueil fratrie (1997) rapports d'activité (2009, 2011, 2013), compte administratif (2005) ; village d'enfants à Ballancourt-sur-Essonne : projet établissement (2005), plaquette de présentation de la structure (2012), contrat de séjour (2010), rapports d'activité (2011, 2013).

    Date

    1997-2013

    Cote

    3261W/19

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • La Fondation Mouvement pour les Villages d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  31. Résultat n°31

    La Fondation la Vie Au Grand Air, siège à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : rapports activité (2002-2003) ; service d'accueil éducatif et familial (SAEF) de Massy : budget (2007) ; service accueil en famille (SAF) à Étampes : projet de création (1998), projet d'accueil en alternance (2002), projet établissement (2004), compte administratif (2005), règlement de fonctionnement (2005) ; accueil éducatif de la Bièvre a Verrières-le-Buisson : situation financière (1995), dossier de réhabilitation de la cuisine, compte-rendu de réunion, avis technique, plans, conseil d'administration, brochures, rapport d'inspection, contrat de maitrise d'œuvre (2005-2006).

    Date

    1995-2007

    Cote

    3261W/18

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • La Fondation la Vie Au Grand Air, siège à Issy-les-Moulineaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  32. Résultat n°32

    La Fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker, siège à Paris : comptes administratifs (1995, 2005) ; service d'accueil éducatif en milieu ouvert (AEMO) de Ris-Orangis : rapports d'activité (2003, 2009, 2011), compte administratif (2005) ; unité d'hébergement individualisé (UHI) de Brétigny-sur-Orge : rapport activité (2009) ; maison de la Juine à Ormoy-la-Rivière : projet éducatif (1991), projet de service (1998), projet de restaurant (1998), contrat d'architecte (2001), bilan financier (2005), plan de la construction (2004), procès-verbal de visite de conformité (2008), compte administratif (2005), rapport d'activité (2009). Centre Français de Protection de l'Enfance (CFPE) à Palaiseau : compte-rendu de l'assemblée générale (2009) ; maison d'enfants à caractère social (MECS) de Saint-Chéron : rapport d'activité (2013), compte-rendu de l'assemblée générale (2009) ; centre maternel Villa Jeanne à Villebon-sur Yvette (Lozère) : projet d'établissement (2004), livret d'accueil, projet de réaménagement de la résidence (2005), plan de construction (2005), plan de financement (2005), compte administratif (2005), proposition budgétaire (2005), rapports activité (2007, 2009, 2013). Manda Spring à Viry-Châtillon : récépissé de déclaration de création de l'association à la Préfecture (2007), livret d'accueil et annexe (2008). Association Vivre Ensemble au Sénégal : présentation de l'association (2006), La mancelle : projet (2006), projet Sénégal (2003). Arcolan à Moigny-sur-École: statuts de l'association (2007). La Clairana (séjour de rupture au Brésil) : projet création de lieu de vie, budget prévisionnel, contrat de séjour (2007). Mon Nouvel Horizon à Chilly-Mazarin : plaquette de présentation, plaquette de présentation des séjours, projet éducatif (2007). Projet Niger : présentation du projet (2005). Association au fil des mots à Quincy-sous-Sénart : projet de création d'un lieu de vie (2007). Association CREER (séjour de rupture au Brésil) : dossier de création d'un séjour de rupture (2007). Association MOSAIQUE à Wissous : projet pédagogique, règlement de l'association, budget prévisionnel (2008).

    Date

    1995-2013

    Cote

    3261W/17

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • La Fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Lieu de Vie Second Souffle à Ris-Orangis : arrêté de création d'une structure expérimentale (2006), rapports d'activité (2007), statuts, avis du Comité Régional de l'Organisation Sociale et Médico-Sociale (CROSM), audit éducatif du service relais et des comptes administratifs de 2007 (2007-2008), rapport d'activité et rapport au commissaire aux comptes (2011), projet éducatif (2013). Croix Rouge Française, placement familial le Nouzet à Montgeron : arrêté préfectoral d'agrément (1972), règlement intérieur, convention aide sociale aux infirmes, aveugles et grands infirmes (1973), rapports d'activité (2003, 2005, 2009, 2011), projet d'établissement (2003), compte administratif (2005). Inter' Val à Villebon-sur-Yvette : rapport au commissaire aux comptes (2013), rapport d'activité (2013). Association Itinéraires, siège à Lille (Nord) : examen des comptes (2007). Association Jeunesse Culture Loisirs Technique (JCLT), service d'assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) Essonne à Juvisy-sur-Orge : rapports d'activité (2009, 2011, 2013), compte administratif et rapport financier (2009), budget (2007), plaquette de présentation (2010), protocole d'accord (2000). Lieu de vie le Pont du Ruisseau à Milly-la-Forêt : rapports d'activité (1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013), compte administratif (2005). Lieu de vie et d'accueil familial Les berceaux de Lilith à Guigneville : présentation de l'association et rapport d'activité (2009, 2011, 2013), note explicative (2009). Lieu de vie La Colombe à Sermaise : rapport d'activité (2009). Lieu de vie Parcours Bonkoukou à Évry : rapport d'activité (2011), budget (2011).

    Date

    1972-2013

    Cote

    3261W/16

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Lieu de Vie Second Souffle à Ris-Orangis : arrêté de...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Service d'aide éducative en milieu familial (SAEMF) de Sainte-Geneviève-des-Bois : rapports d'activité (2001, 2003, 2005, 2007), compte administratif (2005) ; service d'aide éducative en milieu familial (SAEMF) de Vigneux-sur-Seine : rapports d'activité (1999, 2003, 2005, 2007), compte administratif (2005), projet de service et pédagogique, d'extension du service (2005).

    Date

    1999-2007

    Cote

    3261W/15

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Comité Départemental pour la Sauvegarde de l'Enfant...
    • Service d'aide éducative en milieu familial (SAEMF)...

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  35. Résultat n°35

    Siège à Évry : compte administratif (2005), bilan social (2007) ; service d'action éducative en milieu familial (SAEMF) de Corbeil-Essonnes puis d'Évry : rapports d'activité (1999, 2001, 2003, 2005, 2013), compte administratif (2005), projets de service (2001, 2005) ; service d'aide éducative en milieu familial (SAEMF) de Grigny : rapports d'activité (1999, 2001, 2003, 2005, 2006), compte administratif (2005), projet de service (2006), extension (2006) ; maison d'enfants à caractère sociale (MECS) de Morsang-sur-Orge : budgets (2003), compte administratif (2005), rapport d'activité (2013).

    Date

    1999-2013

    Cote

    3261W/14

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Comité Départemental pour la Sauvegarde de l'Enfant...
    • Siège à Évry : compte administratif (2005), bilan social...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Association Thélémythe, siège à Paris : compte administratif et budget (2005), rapports d'activité (2005, 2011). Association Rue Verte à Chilly-Mazarin : rapport d'activité, rapport du commissaire aux comptes et examen des comptes (2003). Centre de prévention, formation et insertion (CEPFI) à Saint-Michel-sur-Orge : rapports d'activité (1997, 2001, 2011).

    Date

    1997-2011

    Cote

    3261W/13

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association Thélémythe, siège à Paris : compte administratif...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Association Thalie, siège à L'Haÿ-les-Roses (Hauts-de-Seine), [ancien siège à Fresnes (Val-de-Marne) avant 2007], centre maternel : projet multi-accueil et synthèse (2003), rapports d'activité (2007, 2009, 2011, 2013), fiche de l'association (2005), budget (2005), permis de construire (2007), budget et rapport budgétaire, audit financier (2007), plaquette de présentation (s.d.), projet d'établissement (2015). Association Victoire à Palaiseau : rapport du commissaire aux comptes et compte administratif (2003).

    Date

    1999-2015

    Cote

    3261W/12

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association Thalie, siège à L'Haÿ-les-Roses (Hauts-de-Seine),...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Association Œuvre de secours aux enfants (OSE), maison d'enfant Éliane Assa à Draveil : rapports d'activité (2005, 2013), compte administratif et budget (2005). Association Oser, service de prévention spécialisée à Évry : compte administratif et examen des comptes (2005), rapport d'activité (2011). Association Perspectives à Massy, service de prévention spécialisée : compte administratif et rapport d'activité, examen des comptes, rapport commissaire aux comptes (2005), compte-rendu de l'assemblée générale (septembre 2006).

    Date

    2005-2013

    Cote

    3261W/11

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association Œuvre de secours aux enfants (OSE), maison...

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  39. Résultat n°39

    Association Le Moulin vert, siège : arrêté de modification des statuts (1975), compte administratif et rapport commissaire aux comptes (2003), statuts (2004), rapports d'activité (2003, 2013) ; maison d'enfants à caractère social (MECS) et placement familial les Roches à Morsang-sur-Seine : compte administratif (2005), compte administratif de l'internat et du Service d'Adaptation Progressive en Milieu Naturel (SAPMN) (2005, 2010), descriptif, arrêtés (1977, 1991, 1993, 1994), convention (1978), rapports d'activité (2003, 2009, 2011) ; centre maternel à Saintry-sur-Seine : rapports d'activité (2009, 2011) ; centre d'hébergement et de réinsertion sociale sur Saintry-sur-Seine : rapport d'activité (2003).

    Date

    1975-2009

    Cote

    3261W/10

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association Le Moulin vert, siège : arrêté de modification...

    Producteur :

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  40. Résultat n°40

    Foyer éducatif la Passerelle à Marolles-en-Hurepoix : compte administratif (2005), projet d'établissement (2005), plaquette d'accueil (2005), dossier d'extension de 2 places en studio, rapport de présentation au comité régional de l'organisation sanitaire et médico-sociale (CROSM), avis, notes, plans, notes techniques, projet d'établissement (2005-2006) ; foyer le Vieux Logis à Montgeron : dossier d'évolution de l'établissement, d'extension de 9 places en appartements partagés (2004-2005), projet d'établissement (2005), comptes administratifs et budgets, arrêtés préfectoraux (2005), rapports d'activité (2011, 2013).

    Date

    2005-2013

    Cote

    3261W/9

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Association la Vie pour l'éducation des Jeunes (AVVEJ).
    • Foyer éducatif la Passerelle à Marolles-en-Hurepoix...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)