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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Terrain, cessions et aménagement.

Date

1948-1972

Cote

1905W/8

Résultat n°2

Autorisation de modifier le mode d'écoulement des eaux dans le cadre de la réalisation du parc d'activités du plateau des Molières sur les Molières/Communauté de communes du Pays de Limours (91-2010-00015)

Date

2010-2011

Cote

2776W/28

Résultat n°3

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : PARAY-VIEILLE-POSTE (1951-1958), PECQUEUSE (1952), PUISELET-LE-MARAIS (1956), PUSSAY (1951).

Date

1951-1958

Cote

882W/33

Résultat n°4

Remblaiements à MARCOUSSIS : demande d'autorisation.

Date

1967-1971

Cote

1502W/1131

Résultat n°5

ANGERVILLE, Ferme de Bassonville, projet d'Écomusée de la Beauce : commissions, rapport du président au conseil général, avant-projet sommaire programme muséographique, approbation du projet culturel. Travaux de sauvegarde : avant-projet détaillé, plans, cahier des clauses techniques particulières, plans, notes internes, correspondances, compte-rendu visite de chantier, schéma d'implantation, plan de repérage des bâtiments, reportage photos. Autorisations administratives : dossier du permis de démolir n° 9101693E7003 (demande, arrêté préfectoral, plans), demande de permis de construire, prescriptions relatives à une déclaration de travaux n°DT9101693E4026.

Date

1991-1997

Cote

2541W/1

Résultat n°6

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : CERNY (1955-1958), CHÂLO-SAINT-MARS (1954-1958), CHAMARANDE (1954-1958), CHAMPCUEIL (1955-1958), CHAMPLAN (1951-1958), CHEPTAINVILLE (1951-1958), CHILLY-MAZARIN (1955-1959).

Date

1951-1959

Cote

882W/8

Résultat n°7

Autoroute A10, section PALAISEAU - LA FOLIE-BESSIN. - Tracé, remblaiement : demandes, notes, plans et correspondance ; assainissement : avant-projet, plans et correspondance.

Date

1957-1973

Cote

1502W/1671

Résultat n°8

LA FORET-LE-ROI, GIRONVILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GIRONVILLE, LES GRANGES-LE-ROI, GUIGNEVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, GUILLERVAL, ETAMPES, ETRECHY et EPINAY-SOUS-SENART, permis de construire : demandes.

Date

1956-1967

Cote

1502W/1125

Résultat n°9

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : MAISSE (1955-1958), MARCOUSSIS (1953-1958), MAROLLES-EN-HUREPOIX (1955-1958).

Date

1951-1958

Cote

882W/22

Résultat n°10

Dossier d'enquête pour l'autorisation à réaliser des opérations de dragage.

Date

2010-2012

Cote

2776W/38/1

Résultat n°11

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : BRUNOY (1951-1958).

Date

1940-1958

Cote

882W/6

Résultat n°12

Remblais à MOIGNY, LES MOLIERES, MONTLHERY et MORSANG-SUR-ORGE : demandes, avis, plans et arrêtés. Carrière : plans ; demandes d'autorisation, d'exploitation et d'extension : arrêtés, plans, photographies.

Date

1969-1982

Cote

1502W/1830

Résultat n°13

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : EGLY (1953-1958), EPINAY-SOUS-SENART (1956-1958), EPINAY-SUR-ORGE (1951-1958). .

Date

1953-1958

Cote

882W/13

Résultat n°14

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction bâtiment R+1, marché sous traitance : correspondances, attestation d'assurance, actes d'engagement en cas de sous traitance, marchés (acceptation de sous-traitant, comptes rendus réunions chantier, décision de poursuite, plans (originaux), travaux supplémentaires ; commission permanente (rapports, délibérations, comptes rendus de réunion), dossier de demande de permis de construire (demande, arrêté n°386.92.S.5047, plans), autorisations administratives (déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement des travaux), convention de mandat.

Date

1992-1994

Cote

2541W/69

Résultat n°15

Remblais à SAULX-LES-CHARTREUX : demandes, avis, plans et arrêtés. Carrière : plans ; demandes d'autorisation, d'exploitation et d'extension : arrêtés, plans, photographies.

Date

1968-1982

Cote

1502W/1828

Résultat n°16

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1951-1954).

Date

1951-1954

Cote

882W/37

Résultat n°17

CROSNE, Foyer Coquerel, projet reconstruction du foyer d'enfants : dossier permis de construire (demande, notice, plans), rapport de présentation, autorisation administrative (arrêté de fermeture), sécurité (commission communale de sécurité, coordination système protection santé), plan de financement (diagnostic).

Date

2000-2001

Cote

2541W/10

Résultat n°18

Dossier 1.

Date

2011-2012

Cote

2776W/32/2

Résultat n°19

Autorisation aménagement ZAC de la Clef St Pierre/Etablissement Aménagement Ville Nouvelle (EPA Sénart) (91-2011-00031).

Date

2011-2012

Cote

2776W/34

Résultat n°20

Remblais à CHAMPCUEIL et CHAMPLAN : demandes, avis, plans et arrêtés. Carrière : plans ; demandes d'autorisation, d'exploitation et d'extension : arrêtés, plans, photographies.

Date

1968-1984

Cote

1502W/1837

Résultat n°21

Remblais à CHEPTAINVILLE, CROSNE, DANNEMOIS et DRAVEIL : demandes, avis, plans et arrêtés. Carrière : plans ; demandes d'autorisation, d'exploitation et d'extension : arrêtés, plans, photographies.

Date

1967-1983

Cote

1502W/1842

Résultat n°22

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : MORSANG-SUR-ORGE (1951-1958).

Date

1951-1958

Cote

882W/28

Résultat n°23

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : VIRY-CHATILLON (1950-1958), WISSOUS (1952-1958).

Date

1950-1958

Cote

882W/48

Résultat n°24

La pratique du permis de construire et des autorisations spéciales. Préface de Jérôme Chapuisat. Tome 2 : autorisations spéciales, contentieux administratifs, responsabilités civiles et pénales, participation des constructeurs, fiscalité

Date

1987

Cote

INOCTAVO/2348/2

Résultat n°25

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : MONTGERON (1953-1958).

Date

1953-1958

Cote

882W/26

Résultat n°26

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : CORBEIL-ESSONNES (1951-1958).

Date

1951-1958

Cote

882W/9

Résultat n°27

FLEURY-MEROGIS, FORGES-LES-BAINS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS et LA FERTE-ALAIS, permis de construire : demandes.

Date

1943-1966

Cote

1502W/1145

Résultat n°28

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : ANGERVILLE (1951-1958), ANGERVILLIERS (1953), ARPAJON (1940-1957), AUVERS-SAINT-GEORGES (1957), AVRAINVILLE (1955-1958).

Date

1940-1958

Cote

882W/1

Résultat n°29

Dossier 2.

Date

2011-2012

Cote

2776W/33/1

Résultat n°30

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : BRUYERES-LE-CHÂTEL (1951-1958), BURES-SUR-YVETTE (1949-1957).

Date

1949-1958

Cote

882W/7

Résultat n°31

Remblais à VILLEJUST : demandes, avis, plans et arrêtés. Carrière : plans ; demandes d'autorisation, d'exploitation et d'extension : arrêtés, plans, photographies.

Date

1965-1981

Cote

1502W/1836

Résultat n°32

Autorisation, au titre de la LEMA, de réaliser la ZAC de la Bonde à Massy, présentée par la Société d'Economie Mixte de Massy (91-2011-00062)

Date

2011-2014

Cote

2776W/36

Résultat n°33

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, installation de la société Buland (affutage et vente de lames industrielles), dossier foncier : promesse de vente, acte de vente, cahier des prescriptions générales, état des lieux, autorisation de voirie, plans (1971-1976) ; plans de la zone d'activités : plan du réseau d'eau, plan de l'assainissement, plan de voirie générale (1971-1974).

Date

1971-1974

Cote

1786W/165

Résultat n°34

ETAMPES, permis de construire : demandes.

Date

1961-1966

Cote

1502W/1122

Résultat n°35

CHAMPLAN, Gendarmerie, construction : étude de faisabilité programme de construction, autorisation administrative, demande de certificat d'urbanisme, certificat d'urbanisme n°CU9113604P4002, dossier d'expression des besoins, procès-verbal de délimitation de terrain, délibération, compte-rendu de réunion, correspondances.

Date

2002-2004

Cote

2541W/6

Résultat n°36

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : YERRES (1957).

Date

1952-1957

Cote

882W/49

Résultat n°37

Remblais à SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN et SOISY-SUR-SEINE : demandes, avis, plans et arrêtés. Carrière : plans ; demandes d'autorisation, d'exploitation et d'extension : arrêtés, plans, photographies.

Date

1958-1980

Cote

1502W/1843

Résultat n°38

Remblais au VAL-SAINT-GERMAIN, à VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, LA VILLE-DU-BOIS et VILLIERS-LE-BACLE : demandes, avis, plans et arrêtés. Carrière : plans ; demandes d'autorisation, d'exploitation et d'extension : arrêtés, plans, photographies.

Date

1967-1982

Cote

1502W/1834

Résultat n°39

Remblais à VILLEBON-SUR-YVETTE : demandes, avis, plans et arrêtés. Carrière : plans ; demandes d'autorisation, d'exploitation et d'extension : arrêtés, plans, photographies.

Date

1964-1980

Cote

1502W/1839

Résultat n°40

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : VIGNEUX-SUR-SEINE (1951-1958).

Date

1951-1958

Cote

882W/45

Résultat n°41

Autorisation réouverture du Blutin en amont du Carouge sur Brétigny-sur-Orge, DIG restauration du lit de la Boëlle sur Sainte-Geneviève-des-Bois/Syndicat intercommunal mixte de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (91-2009-00026 qui remplace le dossier 91-2009-00007)

Date

2009-2010

Cote

2776W/26

Résultat n°42

Chapitre III : Droits honorifiques

Date

1716-1763

Cote

G/268

Résultat n°43

Mission d'assistance et de conseil auprès d'établissements semi-publics et privés. Agence foncière et technique de la région parisienne, Association foncière urbaine libre de la vallée de MONTHLERY, Association foncière urbaine libre de FONTENAY LES BRIIS, Association foncière urbaine libre LE CHAMPS DU HAUT, Compagnie fermière de promotion, SARL Constructions traditionnelles de maisons modernes, Consortium français de l'habitation, Comptoirs modernes union commerciale, Electricité de France, Etablissement public d'aménagement de MELUN-SENART, Etablissement public d'EVRY, France Construction, Régie autonome des transports parisiens, Société civile immobilière Les Cerisiers, Société civile immobilière Les Grands Bois, Société civile immobilière SETIMA, Société civile Le Petit Mermet, Société civile immobilières Les Maisons de Liers, Société SANEG aménagement, Société batir, Société nationale des chemins de fer, Institut universitaire de formation des maîtres d'ETIOLLES, Société anonyme d'économie mixte d'aménagement de BURES-ORSAY, Société anonyme d'économie mixte Essonne, Société SEPRIC France, Société SOTRAFIM villages. Note technique, décompte des honoraires, autorisation de concours.

Date

1990-1996

Cote

2016W/14

Résultat n°44

Traverse de BOUVILLE : arrêté d'autorisation de travaux dans la propriété de Monsieur ARNOULT (1966) ; réfection des bordures dans la correspondances entre le Maire et l'ingénieur (1953).

Date

1953-1966

Cote

2742W/54

Résultat n°45

Titres concernant l'établissement des Barnabites à ETAMPES. Acte d'établissement de septembre 1629. Articles et conventions accordés entre les maires et échevins d'ETAMPES et les Révérends Pères dom Candide POSTCOLONNE et dom Anselme CHARDON. Cession de la maison et collège situés rue Saint-Antoine, 5 septembre 1629. Ratification des articles par le Père Général des Barnabites à MILAN, 21 mars 1631. Pièces diverses concernant les Barnabites : copie de lettres patentes du roi LOUIS XIII de mars 1622, aux termes desquelles il permet aux Barnabites de s'établir tant dans la ville de MONTARGIS que dans les autres villes, bourgs et lieux du Royaume où ils pourront être appelés, d'y faire bâtir des églises, collèges et maisons pour y vivre selon l'ordre de leur instruction, d'accepter les legs, dons et aumônes qui leur seront faits ; copie des lettres du Roi confirmant l'établissement des Barnabites à ETAMPES, 1633 ; supplication des maires et échevins de la ville d'ETAMPES à Mgr le Grand Aumônier de France, pour le prier de donner sa nomination au Roy, nostre sire, des maladrerye SAINT-LAZARE et l'hôpital SAINT-ANTOINE en faveur Barnabites pour obtenir l'homologation du traité entre la ville d'ETAMPES et les Barnabites, 17 mars 1636 ; copie collationnée de l'arrêt de vérification des lettres du Roi donné en Parlement le 9 mai 1636 ; jugement rendu des hôpitaux et maladreries de France confirmatif du délaissement fait par les maire et échevins d'ETAMPES aux Barnabites du revenu de l'hôpital de SAINT-JACQUES de l'EPEE en cette ville, 19 janvier 1638.

Date

1629-1638

Cote

D/3

Résultat n°46

Carrières à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, exploitation : demandes ; remblaiements : autorisation.

Date

1970-1984

Cote

1502W/1127

Résultat n°47

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : MONTGERON (1951-1952).

Date

1951-1952

Cote

882W/25

Résultat n°48

Remblais à CHILLY-MAZARIN : demandes, avis, plans et arrêtés. Carrière : plans ; demandes d'exploitation et d'extension : plans, photographies.

Date

1968-1976

Cote

1502W/1821

Résultat n°49

Autorisation aménagement de la liaison TCSP sur Saint-Pierre-du-Perray/Etablissement Aménagement Ville Nouvelle (EPA Sénart) (91-2009-00008).

Date

2009-2010

Cote

2776W/22/1

Résultat n°50

Remblais à BIEVRES : demandes, avis, plans et arrêtés. Carrière : plans ; demandes d'autorisation, d'exploitation et d'extension : arrêtés, plans, photographies.

Date

1965-1970

Cote

1502W/1829

Résultat n°51

Autorisation de créer un forage d'irrigation et prélèvement à Chalo-Saint-Mars/M. FILEAU (91-2008-00076).

Date

2008-2009

Cote

2776W/17/2

Résultat n°52

Rejet : Aménagement de la rivière Essonne sur le site de l'ancienne Papèterie à Corbeil-Essonnes/SIARCE (91-2009-00012).

Date

2008-2009

Cote

2776W/18/1

Résultat n°53

BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Exploitations de carrière, autorisation : demandes et renouvellements, demandes de mutation d'autorisation, demandes de changement d'exploitant, plans de situation, plans cadastraux, plans d'exploitation, plan de remise en état, déclaration d'abandon de carrière, arrêté préfectoraux, correspondance (1948-1990).

Date

1974-1983

Cote

EDEPOT50 5I/3

Résultat n°54

Remblais à VAUHALLAN, VILLABE, VILLEMOISSON, VIRY-CHATILLON et WISSOUS : demandes, avis, plans et arrêtés.

Date

1969-1982

Cote

1502W/1825

Résultat n°55

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : PALAISEAU (1954-1958).

Date

1954-1958

Cote

882W/32

Résultat n°56

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : SAVIGNY-SUR-ORGE (1955-1958).

Date

1955-1958

Cote

882W/42

Résultat n°57

BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Etablissements classés dangereux, insalubres et incommodes (dont la CEC Société Carbonisation Entreprise et Céramique et le prédécesseur Etablissements MULLER, Entreprise Régionale de Maçonnerie, atelier de menuiserie, Société SRAMA, société DECOMARK, Société TP2E, Etablissements VETTER, Société HLM Le Foyer Pour Tous, BREUILLET Pressing), déclaration : demandes d'autorisation d'ouverture et de certificat de classement, enquêtes commodo et incommodo, déclarations de mises en exploitation, procès-verbaux de notification et d'affichage, circulaires, arrêtés d'autorisation, plans de masse, plans topographiques et plans de situation, correspondance (1920-1980).

Date

1920-1980

Cote

EDEPOT50 5I/2

Résultat n°58

Autorisation de réaliser la voie de contournement de Dourdan par le nord/Conseil Général (91-2009-00014).

Date

2009-2010

Cote

2776W/20/1

Résultat n°59

RIS-ORANGIS, industrie. - Mémoire ampliatif et arrêté préfectoral de demande en suppression d'usine : l'arrêté refuse à M URY de GUNZBOURG, l'autorisation d'établir une usine de produits chimiques à Ris, les opposants étant MM LEPAIRE, FABRY et DALLEMAGNE (1878).

Date

1878

Cote

79J54/7

Résultat n°60

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1951-1957), SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1953-1957), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (1953-1958).

Date

1951-1958

Cote

882W/39

Résultat n°61

Autorisation à réaliser, au titre de la LEMA, les travaux d'aménagement de la ZAC des Portes de Bondoufle située sur Bondoufle/Agence foncière et technique de la Région Parisienne (AFTRP) (91-2010-00027 qui remplace le 91-2011-00033), Modificatif de 2016.

Date

2011-2016

Cote

2776W/35

Résultat n°62

Remblaiements à MARCOUSSIS et NOZAY : demande d'autorisation déposée par l'entreprise Anglade.

Date

1970-1980

Cote

1502W/1130

Résultat n°63

Remblais à ANGERVILLIERS, AVRAINVILLE, BREUILLET, BUNO-BONNEVAUX, BRETIGNY-SUR-ORGE et BALLANCOURT : demandes, avis, plans et arrêtés. Carrière : plans ; demandes d'autorisation, d'exploitation et d'extension : arrêtés, plans, photographies.

Date

1969-1984

Cote

1502W/1844

Résultat n°64

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : SERMAISE (1957-1958), SOISY-SUR-ECOLE (1956-1958), SOISY-SUR-SEINE (1952-1958), VARENNES-JARCY (1952-1956), VAUGRIGNEUSE (1951-1958), VAUHALLAN (1952-1958), VAYRES-SUR-ESSONNE (1952), VERRIERES-LE-BUISSON (1951-1952). .

Date

1951-1958

Cote

882W/43

Résultat n°65

ETIOLLES, EVRY-PETIT-BOURG et GRIGNY, permis de construire : demandes.

Date

1952-1967

Cote

1502W/1124

Résultat n°66

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : VILLABE (1951-1955), VILLEBON-SUR-YVETTE (1951-1958), LA VILLE-DU BOIS (1952-1956).

Date

1951-1958

Cote

882W/46

Résultat n°67

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : SAVIGNY-SUR ORGE (1951-1954).

Date

1951-1954

Cote

882W/41

Résultat n°68

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS SAINT GEORGES, BLANDY, BOISSY LA RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOURAY SUR JUINE, BOUVILLE, BRIERES LES SCELLES, BRUYERES LE CHATEL, CHALO SAINT MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR LES ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, DANNEMOIS, ETRECHY, FONTAINE LA RIVIERE, GUILLERVAL, MILLY LA FORET, MONNERVILLE, MONTGERON, ORMOY LA RIVIERE, ORVEAU, PUISELET LE MARAIS, PUSSAY, SAINT CYR LA RIVIERE, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT HILAIRE, SOUZY LA BRICHE, VALPUISEAUX, VILLENEUVE SUR AUVERS, VILLECONIN, VILLIERS SUR ORGE ; District du canton de LIMOURS. Annulation de l'autorisation de concours de la DDE.

Date

1983-1993

Cote

2016W/7

Résultat n°69

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : VERRIERES-LE-BUISSON (1953-1958), VERT-LE-GRAND (1953-1958), VERT-LE-PETIT (1956-1958).

Date

1953-1958

Cote

882W/44

Résultat n°70

Autorisation à aménager et exploiter un système biologique de dépollution des eaux pluviales situé sur Saint-Germain-lès-Arpajon et Leuville-sur-Orge/Syndicat intercommunal mixte de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (91-2010-00027 qui remplace le 91-2010-00005)

Date

2010-2011

Cote

2776W/30

Résultat n°71

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Voirie : chemins de grande communication, commission de surveillance, nouvelle classification (1888), permission de voirie (1854-1913).

Date

1854-1913

Cote

EDEPOT11 1O/3

Résultat n°72

Remblais à EGLY, ETAMPES, ETRECHY, FONTENAY-LES-BRIIS et FONTENAY-LE-VICOMTE : demandes, avis, plans et arrêtés. Carrière : plans ; demandes d'autorisation, d'exploitation et d'extension : arrêtés, plans, photographies.

Date

1970-1984

Cote

1502W/1841

Résultat n°73

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : DRAVEIL (1951-1954).

Date

1951-1954

Cote

882W/11

Résultat n°74

MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction : procès verbal de la commission communale de sécurité, correspondances, pièces marché (acte d'engagement), suivi travaux (procès verbal de réception de travaux, cahier de parfait achèvement, comptes rendus de chantier), notes internes, correspondances techniques, plans, programme architectural et technique (étude de faisabilité), autorisation administrative (permis de démolir n°PD9143303E7005) ; implantation de bâtiments démontables : sécurité (rapport initial de contrôle technique), diagnostic amiante, documents graphiques, plan d'occupation des sols (règlement), comptes rendus de réunion, délibérations, rapport du président au conseil général, notes internes, procès verbal de la commission communale de sécurité, réunion de la commission permanente, relevé de décisions de réunion, plans d'exécution, plans des bâtiments à démolir, diagnostic solidité ouvrage.

Date

1999-2006

Cote

2541W/100

Résultat n°75

Autorisation aménagement du site du Pré aux Chevaux sur Forges-les-Bains/SARL Foncière de la Vallée de Chevreuse (91-2012-00026).

Date

2012-2013

Cote

2776W/38/2

Résultat n°76

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : VILLEJUST (1951-1958), VILLEMOISSON-SUR-ORGE (1951-1958), VILLIERS-SUR-ORGE (1952-1958).

Date

1951-1958

Cote

882W/47

Résultat n°77

Carrière à MARCOUSSIS, exploitation par l'entreprise S.C.R.E.G., entreprise d'exploitation des matériaux de la Seine : demandes.

Date

1975-1983

Cote

1502W/1123

Résultat n°78

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : BOISSY-LA-RIVIERE (1954-1958), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1953-1960), BOULLAY-LES-TROUX (1952-1958), BOURAY-SUR-JUINE (1953-1958), BOISSY-SAINT-ANTOINE (1955-1958), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1954-1958).

Date

1952-1960

Cote

882W/4

Résultat n°79

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : LA NORVILLE (1954-1958), NOZAY (1953-1958), OLLAINVILLE (1954-1958), ORMOY (1953-1958), ORMOY-LA-RIVIERE (1957-1958).

Date

1953-1958

Cote

882W/29

Résultat n°80

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : ATHIS-MONS (1951-1958).

Date

1951-1958

Cote

882W/2