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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Terrain, cessions et aménagement.
Cote
1905W/8
 Date
1948-1972
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
plan, autorisation d'urbanisme, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)

  • Service technique.
  • Terrain, cessions et aménagement.
Résultat n°2

Autorisation de modifier le mode d'écoulement des eaux dans le cadre de la réalisation du parc d'activités du plateau des Molières sur les Molières/Communauté de communes du Pays de Limours (91-2010-00015)
Cote
2776W/28
 Date
2010-2011
 Lieu
MOLIERES (LES)
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisation de modifier le mode d'écoulement des eaux...
Résultat n°3

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : PARAY-VIEILLE-POSTE (1951-1958), PECQUEUSE (1952), PUISELET-LE-MARAIS (1956), PUSSAY (1951).

Cote
882W/33
 Date
1951-1958
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°4

Remblaiements à MARCOUSSIS : demande d'autorisation.

Cote
1502W/1131
 Date
1967-1971
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
marché public, autorisation d'urbanisme

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Remblaiements à MARCOUSSIS : demande d'autorisation....
Résultat n°5

ANGERVILLE, Ferme de Bassonville, projet d'Écomusée de la Beauce : commissions, rapport du président au conseil général, avant-projet sommaire programme muséographique, approbation du projet culturel. Travaux de sauvegarde : avant-projet détaillé, plans, cahier des clauses techniques particulières, plans, notes internes, correspondances, compte-rendu visite de chantier, schéma d'implantation, plan de repérage des bâtiments, reportage photos. Autorisations administratives : dossier du permis de démolir n° 9101693E7003 (demande, arrêté préfectoral, plans), demande de permis de construire, prescriptions relatives à une déclaration de travaux n°DT9101693E4026.

Cote
2541W/1
 Date
1991-1997
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
rapport, cahier des charges, plan, note, correspondance, compte rendu, document photographique, permis de démolir, autorisation d'urbanisme, arrêté préfectoral, permis de construire

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • ANGERVILLE, Ferme de Bassonville, projet d'Écomusée...
Résultat n°6

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : CERNY (1955-1958), CHÂLO-SAINT-MARS (1954-1958), CHAMARANDE (1954-1958), CHAMPCUEIL (1955-1958), CHAMPLAN (1951-1958), CHEPTAINVILLE (1951-1958), CHILLY-MAZARIN (1955-1959).

Cote
882W/8
 Date
1951-1959
 Lieu
CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°7

Autoroute A10, section PALAISEAU - LA FOLIE-BESSIN. - Tracé, remblaiement : demandes, notes, plans et correspondance ; assainissement : avant-projet, plans et correspondance.

Cote
1502W/1671
 Date
1957-1973
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme, plan, note, correspondance

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A10, section PALAISEAU - LA FOLIE-BESSIN....
Résultat n°8

LA FORET-LE-ROI, GIRONVILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GIRONVILLE, LES GRANGES-LE-ROI, GUIGNEVILLE, GOMETZ-LA-VILLE, GUILLERVAL, ETAMPES, ETRECHY et EPINAY-SOUS-SENART, permis de construire : demandes.

Cote
1502W/1125
 Date
1956-1967
 Lieu
ETIOLLES, EVRY Commune, GRIGNY Commune
 Type de document
permis de construire, autorisation d'urbanisme

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • LA FORET-LE-ROI, GIRONVILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GIRONVILLE,...
Résultat n°9

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : MAISSE (1955-1958), MARCOUSSIS (1953-1958), MAROLLES-EN-HUREPOIX (1955-1958).

Cote
882W/22
 Date
1951-1958
 Lieu
MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°10

Dossier d'enquête pour l'autorisation à réaliser des opérations de dragage.
Cote
2776W/38/1
 Date
2010-2012
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Dragage prévues dans le plan décennal de dragage/Ports...
  • Dossier d'enquête pour l'autorisation à réaliser des...
Résultat n°11

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : BRUNOY (1951-1958).

Cote
882W/6
 Date
1940-1958
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°12

Remblais à MOIGNY, LES MOLIERES, MONTLHERY et MORSANG-SUR-ORGE : demandes, avis, plans et arrêtés. Carrière : plans ; demandes d'autorisation, d'exploitation et d'extension : arrêtés, plans, photographies.

Cote
1502W/1830
 Date
1969-1982
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
plan, avis, arrêté préfectoral, document photographique, autorisation d'urbanisme

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Remblais à MOIGNY, LES MOLIERES, MONTLHERY et MORSANG-SUR-ORGE...
Résultat n°13

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : EGLY (1953-1958), EPINAY-SOUS-SENART (1956-1958), EPINAY-SUR-ORGE (1951-1958). .

Cote
882W/13
 Date
1953-1958
 Lieu
EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°14

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction bâtiment R+1, marché sous traitance : correspondances, attestation d'assurance, actes d'engagement en cas de sous traitance, marchés (acceptation de sous-traitant, comptes rendus réunions chantier, décision de poursuite, plans (originaux), travaux supplémentaires ; commission permanente (rapports, délibérations, comptes rendus de réunion), dossier de demande de permis de construire (demande, arrêté n°386.92.S.5047, plans), autorisations administratives (déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement des travaux), convention de mandat.

Cote
2541W/69
 Date
1992-1994
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance, marché public, compte rendu, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, permis de construire, autorisation d'urbanisme, convention

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction...
Résultat n°15

Remblais à SAULX-LES-CHARTREUX : demandes, avis, plans et arrêtés. Carrière : plans ; demandes d'autorisation, d'exploitation et d'extension : arrêtés, plans, photographies.

Cote
1502W/1828
 Date
1968-1982
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
plan, autorisation d'urbanisme, arrêté préfectoral, avis, document photographique

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Remblais à SAULX-LES-CHARTREUX : demandes, avis, plans...
Résultat n°16

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1951-1954).

Cote
882W/37
 Date
1951-1954
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°17

CROSNE, Foyer Coquerel, projet reconstruction du foyer d'enfants : dossier permis de construire (demande, notice, plans), rapport de présentation, autorisation administrative (arrêté de fermeture), sécurité (commission communale de sécurité, coordination système protection santé), plan de financement (diagnostic).

Cote
2541W/10
 Date
2000-2001
 Lieu
CROSNE
 Type de document
permis de construire, plan, rapport, autorisation d'urbanisme, arrêté préfectoral

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • CROSNE, Foyer Coquerel, projet reconstruction du foyer...
Résultat n°18

Dossier 1.
Cote
2776W/32/2
 Date
2011-2012
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisations de modifier le régime d'exploitation...
  • Dossier 1.
Résultat n°19

Autorisation aménagement ZAC de la Clef St Pierre/Etablissement Aménagement Ville Nouvelle (EPA Sénart) (91-2011-00031).
Cote
2776W/34
 Date
2011-2012
 Lieu
SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisation aménagement ZAC de la Clef St Pierre/Etablissement...
Résultat n°20

Remblais à CHAMPCUEIL et CHAMPLAN : demandes, avis, plans et arrêtés. Carrière : plans ; demandes d'autorisation, d'exploitation et d'extension : arrêtés, plans, photographies.

Cote
1502W/1837
 Date
1968-1984
 Lieu
CHAMPCUEIL, CHAMPLAN
 Type de document
plan, avis, arrêté préfectoral, document photographique, autorisation d'urbanisme

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Remblais à CHAMPCUEIL et CHAMPLAN : demandes, avis,...
Résultat n°21

Remblais à CHEPTAINVILLE, CROSNE, DANNEMOIS et DRAVEIL : demandes, avis, plans et arrêtés. Carrière : plans ; demandes d'autorisation, d'exploitation et d'extension : arrêtés, plans, photographies.

Cote
1502W/1842
 Date
1967-1983
 Lieu
CHEPTAINVILLE, CROSNE, DANNEMOIS, DRAVEIL Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme, plan, arrêté préfectoral, avis, document photographique

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Remblais à CHEPTAINVILLE, CROSNE, DANNEMOIS et DRAVEIL...
Résultat n°22

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : MORSANG-SUR-ORGE (1951-1958).

Cote
882W/28
 Date
1951-1958
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°23

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : VIRY-CHATILLON (1950-1958), WISSOUS (1952-1958).

Cote
882W/48
 Date
1950-1958
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°24

La pratique du permis de construire et des autorisations spéciales. Préface de Jérôme Chapuisat. Tome 2 : autorisations spéciales, contentieux administratifs, responsabilités civiles et pénales, participation des constructeurs, fiscalité
Cote
INOCTAVO/2348/2
 Date
1987
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
permis de construire, autorisation d'urbanisme

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • La pratique du permis de construire et des autorisations...
Résultat n°25

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : MONTGERON (1953-1958).

Cote
882W/26
 Date
1953-1958
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°26

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : CORBEIL-ESSONNES (1951-1958).

Cote
882W/9
 Date
1951-1958
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°27

FLEURY-MEROGIS, FORGES-LES-BAINS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS et LA FERTE-ALAIS, permis de construire : demandes.

Cote
1502W/1145
 Date
1943-1966
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORGES-LES-BAINS
 Type de document
permis de construire, autorisation d'urbanisme

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • FLEURY-MEROGIS, FORGES-LES-BAINS, FONTENAY-LE-VICOMTE,...
Résultat n°28

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : ANGERVILLE (1951-1958), ANGERVILLIERS (1953), ARPAJON (1940-1957), AUVERS-SAINT-GEORGES (1957), AVRAINVILLE (1955-1958).

Cote
882W/1
 Date
1940-1958
 Lieu
ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°29

Dossier 2.
Cote
2776W/33/1
 Date
2011-2012
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisations de modifier le régime d'exploitation...
  • Dossier 2.
Résultat n°30

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : BRUYERES-LE-CHÂTEL (1951-1958), BURES-SUR-YVETTE (1949-1957).

Cote
882W/7
 Date
1949-1958
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°31

Remblais à VILLEJUST : demandes, avis, plans et arrêtés. Carrière : plans ; demandes d'autorisation, d'exploitation et d'extension : arrêtés, plans, photographies.

Cote
1502W/1836
 Date
1965-1981
 Lieu
VILLEJUST
 Type de document
plan, avis, arrêté préfectoral, document photographique, autorisation d'urbanisme

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Remblais à VILLEJUST : demandes, avis, plans et arrêtés....
Résultat n°32

Autorisation, au titre de la LEMA, de réaliser la ZAC de la Bonde à Massy, présentée par la Société d'Economie Mixte de Massy (91-2011-00062)
Cote
2776W/36
 Date
2011-2014
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisation, au titre de la LEMA, de réaliser la ZAC...
Résultat n°33

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, installation de la société Buland (affutage et vente de lames industrielles), dossier foncier : promesse de vente, acte de vente, cahier des prescriptions générales, état des lieux, autorisation de voirie, plans (1971-1976) ; plans de la zone d'activités : plan du réseau d'eau, plan de l'assainissement, plan de voirie générale (1971-1974).

Cote
1786W/165
 Date
1971-1974
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme, cahier des charges, plan

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...
Résultat n°34

ETAMPES, permis de construire : demandes.

Cote
1502W/1122
 Date
1961-1966
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
permis de construire, autorisation d'urbanisme

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • ETAMPES, permis de construire : demandes.
Résultat n°35

CHAMPLAN, Gendarmerie, construction : étude de faisabilité programme de construction, autorisation administrative, demande de certificat d'urbanisme, certificat d'urbanisme n°CU9113604P4002, dossier d'expression des besoins, procès-verbal de délimitation de terrain, délibération, compte-rendu de réunion, correspondances.

Cote
2541W/6
 Date
2002-2004
 Lieu
CHAMPLAN
 Type de document
étude, autorisation d'urbanisme, certificat d'urbanisme, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal de réunion, compte rendu, correspondance

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • CHAMPLAN, Gendarmerie, construction : étude de faisabilité...
Résultat n°36

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : YERRES (1957).

Cote
882W/49
 Date
1952-1957
 Lieu
ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°37

Remblais à SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN et SOISY-SUR-SEINE : demandes, avis, plans et arrêtés. Carrière : plans ; demandes d'autorisation, d'exploitation et d'extension : arrêtés, plans, photographies.

Cote
1502W/1843
 Date
1958-1980
 Lieu
SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
autorisation d'urbanisme, plan, arrêté préfectoral, document photographique

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Remblais à SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON,...
Résultat n°38

Remblais au VAL-SAINT-GERMAIN, à VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, LA VILLE-DU-BOIS et VILLIERS-LE-BACLE : demandes, avis, plans et arrêtés. Carrière : plans ; demandes d'autorisation, d'exploitation et d'extension : arrêtés, plans, photographies.

Cote
1502W/1834
 Date
1967-1982
 Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
arrêté préfectoral, plan, document photographique, avis, autorisation d'urbanisme

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Remblais au VAL-SAINT-GERMAIN, à VAYRES-SUR-ESSONNE,...
Résultat n°39

Remblais à VILLEBON-SUR-YVETTE : demandes, avis, plans et arrêtés. Carrière : plans ; demandes d'autorisation, d'exploitation et d'extension : arrêtés, plans, photographies.

Cote
1502W/1839
 Date
1964-1980
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
plan, avis, arrêté préfectoral, document photographique, autorisation d'urbanisme

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Remblais à VILLEBON-SUR-YVETTE : demandes, avis, plans...
Résultat n°40

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : VIGNEUX-SUR-SEINE (1951-1958).

Cote
882W/45
 Date
1951-1958
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme, questionnaire d'enquête, arrêté préfectoral, plan

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°41

Autorisation réouverture du Blutin en amont du Carouge sur Brétigny-sur-Orge, DIG restauration du lit de la Boëlle sur Sainte-Geneviève-des-Bois/Syndicat intercommunal mixte de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (91-2009-00026 qui remplace le dossier 91-2009-00007)
Cote
2776W/26
 Date
2009-2010
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisation réouverture du Blutin en amont du Carouge...
Résultat n°42

Chapitre III : Droits honorifiques

Cote
G/268
 Date
1716-1763
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
  • Acquisitions et droits
  • Chapitre III : Droits honorifiques
Résultat n°43

Mission d'assistance et de conseil auprès d'établissements semi-publics et privés. Agence foncière et technique de la région parisienne, Association foncière urbaine libre de la vallée de MONTHLERY, Association foncière urbaine libre de FONTENAY LES BRIIS, Association foncière urbaine libre LE CHAMPS DU HAUT, Compagnie fermière de promotion, SARL Constructions traditionnelles de maisons modernes, Consortium français de l'habitation, Comptoirs modernes union commerciale, Electricité de France, Etablissement public d'aménagement de MELUN-SENART, Etablissement public d'EVRY, France Construction, Régie autonome des transports parisiens, Société civile immobilière Les Cerisiers, Société civile immobilière Les Grands Bois, Société civile immobilière SETIMA, Société civile Le Petit Mermet, Société civile immobilières Les Maisons de Liers, Société SANEG aménagement, Société batir, Société nationale des chemins de fer, Institut universitaire de formation des maîtres d'ETIOLLES, Société anonyme d'économie mixte d'aménagement de BURES-ORSAY, Société anonyme d'économie mixte Essonne, Société SEPRIC France, Société SOTRAFIM villages. Note technique, décompte des honoraires, autorisation de concours.

Cote
2016W/14
 Date
1990-1996
 Lieu
MONTLHERY Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, VAL-DE-MARNE, EVRY Commune, ETIOLLES, BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme, note

  • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

  • Mission d'assistance et de conseil auprès d'établissements...
Résultat n°44

Traverse de BOUVILLE : arrêté d'autorisation de travaux dans la propriété de Monsieur ARNOULT (1966) ; réfection des bordures dans la correspondances entre le Maire et l'ingénieur (1953).
Cote
2742W/54
 Date
1953-1966
 Lieu
BOUVILLE
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Chemins départementaux.
  • Chemin départemental n°145.
  • Traverse de BOUVILLE : arrêté d'autorisation de travaux...
Résultat n°45

Titres concernant l'établissement des Barnabites à ETAMPES. Acte d'établissement de septembre 1629. Articles et conventions accordés entre les maires et échevins d'ETAMPES et les Révérends Pères dom Candide POSTCOLONNE et dom Anselme CHARDON. Cession de la maison et collège situés rue Saint-Antoine, 5 septembre 1629. Ratification des articles par le Père Général des Barnabites à MILAN, 21 mars 1631. Pièces diverses concernant les Barnabites : copie de lettres patentes du roi LOUIS XIII de mars 1622, aux termes desquelles il permet aux Barnabites de s'établir tant dans la ville de MONTARGIS que dans les autres villes, bourgs et lieux du Royaume où ils pourront être appelés, d'y faire bâtir des églises, collèges et maisons pour y vivre selon l'ordre de leur instruction, d'accepter les legs, dons et aumônes qui leur seront faits ; copie des lettres du Roi confirmant l'établissement des Barnabites à ETAMPES, 1633 ; supplication des maires et échevins de la ville d'ETAMPES à Mgr le Grand Aumônier de France, pour le prier de donner sa nomination au Roy, nostre sire, des maladrerye SAINT-LAZARE et l'hôpital SAINT-ANTOINE en faveur Barnabites pour obtenir l'homologation du traité entre la ville d'ETAMPES et les Barnabites, 17 mars 1636 ; copie collationnée de l'arrêt de vérification des lettres du Roi donné en Parlement le 9 mai 1636 ; jugement rendu des hôpitaux et maladreries de France confirmatif du délaissement fait par les maire et échevins d'ETAMPES aux Barnabites du revenu de l'hôpital de SAINT-JACQUES de l'EPEE en cette ville, 19 janvier 1638.

Cote
D/3
 Date
1629-1638
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
convention, autorisation d'urbanisme, minute juridictionnelle

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Titres concernant l'établissement des Barnabites à...
Résultat n°46

Carrières à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, exploitation : demandes ; remblaiements : autorisation.

Cote
1502W/1127
 Date
1970-1984
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Carrières à SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, exploitation...
Résultat n°47

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : MONTGERON (1951-1952).

Cote
882W/25
 Date
1951-1952
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°48

Remblais à CHILLY-MAZARIN : demandes, avis, plans et arrêtés. Carrière : plans ; demandes d'exploitation et d'extension : plans, photographies.

Cote
1502W/1821
 Date
1968-1976
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme, avis, plan, arrêté préfectoral, document photographique

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Remblais à CHILLY-MAZARIN : demandes, avis, plans et...
Résultat n°49

Autorisation aménagement de la liaison TCSP sur Saint-Pierre-du-Perray/Etablissement Aménagement Ville Nouvelle (EPA Sénart) (91-2009-00008).
Cote
2776W/22/1
 Date
2009-2010
 Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisation aménagement de la liaison TCSP sur Saint-Pierre-du-Perray/Etablissement...
Résultat n°50

Remblais à BIEVRES : demandes, avis, plans et arrêtés. Carrière : plans ; demandes d'autorisation, d'exploitation et d'extension : arrêtés, plans, photographies.

Cote
1502W/1829
 Date
1965-1970
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
plan, autorisation d'urbanisme, arrêté préfectoral, avis, document photographique

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Remblais à BIEVRES : demandes, avis, plans et arrêtés....
Résultat n°51

Autorisation de créer un forage d'irrigation et prélèvement à Chalo-Saint-Mars/M. FILEAU (91-2008-00076).
Cote
2776W/17/2
 Date
2008-2009
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisation de créer un forage d'irrigation et prélèvement...
Résultat n°52

Rejet : Aménagement de la rivière Essonne sur le site de l'ancienne Papèterie à Corbeil-Essonnes/SIARCE (91-2009-00012).
Cote
2776W/18/1
 Date
2008-2009
 Lieu
ESSONNE (COURS D EAU)
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Rejet : Aménagement de la rivière Essonne sur le site...
Résultat n°53

BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Exploitations de carrière, autorisation : demandes et renouvellements, demandes de mutation d'autorisation, demandes de changement d'exploitant, plans de situation, plans cadastraux, plans d'exploitation, plan de remise en état, déclaration d'abandon de carrière, arrêté préfectoraux, correspondance (1948-1990).

Cote
EDEPOT50 5I/3
 Date
1974-1983
 Lieu
BREUILLET, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
circulaire, arrêté préfectoral, rapport d'expertise, autorisation d'urbanisme, plan cadastral, correspondance

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Exploitations...
Résultat n°54

Remblais à VAUHALLAN, VILLABE, VILLEMOISSON, VIRY-CHATILLON et WISSOUS : demandes, avis, plans et arrêtés.

Cote
1502W/1825
 Date
1969-1982
 Lieu
VAUHALLAN, VILLABE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS
 Type de document
autorisation d'urbanisme, avis, plan, arrêté préfectoral

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Remblais à VAUHALLAN, VILLABE, VILLEMOISSON, VIRY-CHATILLON...
Résultat n°55

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : PALAISEAU (1954-1958).

Cote
882W/32
 Date
1954-1958
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°56

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : SAVIGNY-SUR-ORGE (1955-1958).

Cote
882W/42
 Date
1955-1958
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°57

BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Etablissements classés dangereux, insalubres et incommodes (dont la CEC Société Carbonisation Entreprise et Céramique et le prédécesseur Etablissements MULLER, Entreprise Régionale de Maçonnerie, atelier de menuiserie, Société SRAMA, société DECOMARK, Société TP2E, Etablissements VETTER, Société HLM Le Foyer Pour Tous, BREUILLET Pressing), déclaration : demandes d'autorisation d'ouverture et de certificat de classement, enquêtes commodo et incommodo, déclarations de mises en exploitation, procès-verbaux de notification et d'affichage, circulaires, arrêtés d'autorisation, plans de masse, plans topographiques et plans de situation, correspondance (1920-1980).

Cote
EDEPOT50 5I/2
 Date
1920-1980
 Lieu
BREUILLET, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
circulaire, arrêté préfectoral, rapport d'expertise, plan, correspondance, autorisation d'urbanisme

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Etablissements...
Résultat n°58

Autorisation de réaliser la voie de contournement de Dourdan par le nord/Conseil Général (91-2009-00014).
Cote
2776W/20/1
 Date
2009-2010
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisation de réaliser la voie de contournement de...
Résultat n°59

RIS-ORANGIS, industrie. - Mémoire ampliatif et arrêté préfectoral de demande en suppression d'usine : l'arrêté refuse à M URY de GUNZBOURG, l'autorisation d'établir une usine de produits chimiques à Ris, les opposants étant MM LEPAIRE, FABRY et DALLEMAGNE (1878).

Cote
79J54/7
 Date
1878
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • RIS-ORANGIS
  • RIS-ORANGIS, industrie. - Mémoire ampliatif et arrêté...
Résultat n°60

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1951-1957), SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1953-1957), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (1953-1958).

Cote
882W/39
 Date
1951-1958
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°61

Autorisation à réaliser, au titre de la LEMA, les travaux d'aménagement de la ZAC des Portes de Bondoufle située sur Bondoufle/Agence foncière et technique de la Région Parisienne (AFTRP) (91-2010-00027 qui remplace le 91-2011-00033), Modificatif de 2016.
Cote
2776W/35
 Date
2011-2016
 Lieu
BONDOUFLE
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisation à réaliser, au titre de la LEMA, les travaux...
Résultat n°62

Remblaiements à MARCOUSSIS et NOZAY : demande d'autorisation déposée par l'entreprise Anglade.

Cote
1502W/1130
 Date
1970-1980
 Lieu
MARCOUSSIS, NOZAY
 Type de document
marché public, autorisation d'urbanisme

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Remblaiements à MARCOUSSIS et NOZAY : demande d'autorisation...
Résultat n°63

Remblais à ANGERVILLIERS, AVRAINVILLE, BREUILLET, BUNO-BONNEVAUX, BRETIGNY-SUR-ORGE et BALLANCOURT : demandes, avis, plans et arrêtés. Carrière : plans ; demandes d'autorisation, d'exploitation et d'extension : arrêtés, plans, photographies.

Cote
1502W/1844
 Date
1969-1984
 Lieu
ANGERVILLIERS, AVRAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BUNO-BONNEVAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
autorisation d'urbanisme, plan, arrêté préfectoral, avis, document photographique

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Remblais à ANGERVILLIERS, AVRAINVILLE, BREUILLET, BUNO-BONNEVAUX,...
Résultat n°64

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : SERMAISE (1957-1958), SOISY-SUR-ECOLE (1956-1958), SOISY-SUR-SEINE (1952-1958), VARENNES-JARCY (1952-1956), VAUGRIGNEUSE (1951-1958), VAUHALLAN (1952-1958), VAYRES-SUR-ESSONNE (1952), VERRIERES-LE-BUISSON (1951-1952). .

Cote
882W/43
 Date
1951-1958
 Lieu
SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°65

ETIOLLES, EVRY-PETIT-BOURG et GRIGNY, permis de construire : demandes.

Cote
1502W/1124
 Date
1952-1967
 Lieu
ETIOLLES, EVRY Commune, GRIGNY Commune
 Type de document
permis de construire, autorisation d'urbanisme

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • ETIOLLES, EVRY-PETIT-BOURG et GRIGNY, permis de construire...
Résultat n°66

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : VILLABE (1951-1955), VILLEBON-SUR-YVETTE (1951-1958), LA VILLE-DU BOIS (1952-1956).

Cote
882W/46
 Date
1951-1958
 Lieu
VILLABE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°67

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : SAVIGNY-SUR ORGE (1951-1954).

Cote
882W/41
 Date
1951-1954
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°68

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS SAINT GEORGES, BLANDY, BOISSY LA RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOURAY SUR JUINE, BOUVILLE, BRIERES LES SCELLES, BRUYERES LE CHATEL, CHALO SAINT MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR LES ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, DANNEMOIS, ETRECHY, FONTAINE LA RIVIERE, GUILLERVAL, MILLY LA FORET, MONNERVILLE, MONTGERON, ORMOY LA RIVIERE, ORVEAU, PUISELET LE MARAIS, PUSSAY, SAINT CYR LA RIVIERE, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT HILAIRE, SOUZY LA BRICHE, VALPUISEAUX, VILLENEUVE SUR AUVERS, VILLECONIN, VILLIERS SUR ORGE ; District du canton de LIMOURS. Annulation de l'autorisation de concours de la DDE.

Cote
2016W/7
 Date
1983-1993
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, BOURAY-SUR-JUINE, BRIERES-LES-SCELLES, BOUVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, DANNEMOIS, ETRECHY Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, MILLY-LA-FORET Commune, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SOUZY-LA-BRICHE, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

  • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...
Résultat n°69

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : VERRIERES-LE-BUISSON (1953-1958), VERT-LE-GRAND (1953-1958), VERT-LE-PETIT (1956-1958).

Cote
882W/44
 Date
1953-1958
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°70

Autorisation à aménager et exploiter un système biologique de dépollution des eaux pluviales situé sur Saint-Germain-lès-Arpajon et Leuville-sur-Orge/Syndicat intercommunal mixte de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (91-2010-00027 qui remplace le 91-2010-00005)
Cote
2776W/30
 Date
2010-2011
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisation à aménager et exploiter un système biologique...
Résultat n°71

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Voirie : chemins de grande communication, commission de surveillance, nouvelle classification (1888), permission de voirie (1854-1913).

Cote
EDEPOT11 1O/3
 Date
1854-1913
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Voirie : chemins de grande communication,...
Résultat n°72

Remblais à EGLY, ETAMPES, ETRECHY, FONTENAY-LES-BRIIS et FONTENAY-LE-VICOMTE : demandes, avis, plans et arrêtés. Carrière : plans ; demandes d'autorisation, d'exploitation et d'extension : arrêtés, plans, photographies.

Cote
1502W/1841
 Date
1970-1984
 Lieu
EGLY, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, FONTENAY-LES-BRIIS
 Type de document
autorisation d'urbanisme, plan, avis, arrêté préfectoral, document photographique

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Remblais à EGLY, ETAMPES, ETRECHY, FONTENAY-LES-BRIIS...
Résultat n°73

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : DRAVEIL (1951-1954).

Cote
882W/11
 Date
1951-1954
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°74

MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction : procès verbal de la commission communale de sécurité, correspondances, pièces marché (acte d'engagement), suivi travaux (procès verbal de réception de travaux, cahier de parfait achèvement, comptes rendus de chantier), notes internes, correspondances techniques, plans, programme architectural et technique (étude de faisabilité), autorisation administrative (permis de démolir n°PD9143303E7005) ; implantation de bâtiments démontables : sécurité (rapport initial de contrôle technique), diagnostic amiante, documents graphiques, plan d'occupation des sols (règlement), comptes rendus de réunion, délibérations, rapport du président au conseil général, notes internes, procès verbal de la commission communale de sécurité, réunion de la commission permanente, relevé de décisions de réunion, plans d'exécution, plans des bâtiments à démolir, diagnostic solidité ouvrage.

Cote
2541W/100
 Date
1999-2006
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
procès-verbal, correspondance, marché public, note, plan, programme, compte rendu, autorisation d'urbanisme, permis de démolir, étude, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...
Résultat n°75

Autorisation aménagement du site du Pré aux Chevaux sur Forges-les-Bains/SARL Foncière de la Vallée de Chevreuse (91-2012-00026).
Cote
2776W/38/2
 Date
2012-2013
 Lieu
FORGES-LES-BAINS
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Autorisations d'aménagement.
  • Autorisation aménagement du site du Pré aux Chevaux...
Résultat n°76

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : VILLEJUST (1951-1958), VILLEMOISSON-SUR-ORGE (1951-1958), VILLIERS-SUR-ORGE (1952-1958).

Cote
882W/47
 Date
1951-1958
 Lieu
VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°77

Carrière à MARCOUSSIS, exploitation par l'entreprise S.C.R.E.G., entreprise d'exploitation des matériaux de la Seine : demandes.

Cote
1502W/1123
 Date
1975-1983
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Carrière à MARCOUSSIS, exploitation par l'entreprise...
Résultat n°78

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : BOISSY-LA-RIVIERE (1954-1958), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1953-1960), BOULLAY-LES-TROUX (1952-1958), BOURAY-SUR-JUINE (1953-1958), BOISSY-SAINT-ANTOINE (1955-1958), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE (1954-1958).

Cote
882W/4
 Date
1952-1960
 Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°79

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : LA NORVILLE (1954-1958), NOZAY (1953-1958), OLLAINVILLE (1954-1958), ORMOY (1953-1958), ORMOY-LA-RIVIERE (1957-1958).

Cote
882W/29
 Date
1953-1958
 Lieu
NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...
Résultat n°80

Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : ATHIS-MONS (1951-1958).

Cote
882W/2
 Date
1951-1958
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
autorisation d'urbanisme

  • Contexte : LOTISSEMENTS

  • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...