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  1. Résultat n°1
    Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués des Associations et des syndicats agricoles à la Chambre départementale d'agriculture, 9 février 1933.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués des Associations et des syndicats agricoles à la Chambre départementale d'agriculture, 9 février 1933.

    Date

    1933

    Cote

    18FI/1369

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués...
  2. Résultat n°2
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant sur l'hygiène dans les hôtels, restaurants, cafés et débits de boissons, 20 juillet 1950.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant sur l'hygiène dans les hôtels, restaurants, cafés et débits de boissons, 20 juillet 1950.

    Date

    1950

    Cote

    18FI/1381

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant sur l'hygiène...
  3. Résultat n°3
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant réglementation de la perception du prix des places dans les voitures de services publics de transports automobiles, 11 août 1939.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant réglementation de la perception du prix des places dans les voitures de services publics de transports automobiles, 11 août 1939.

    Date

    1939

    Cote

    18FI/1415

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
  4. Résultat n°4
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral concernant les mesures d'assainissement à observer dans les communes de Seine-et-Oise à la suite des inondations, instructions sur les mesures d'hygiène et d'assainissement à prendre après le retrait des eaux, 7 janvier 1924.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral concernant les mesures d'assainissement à observer dans les communes de Seine-et-Oise à la suite des inondations, instructions sur les mesures d'hygiène et d'assainissement à prendre après le retrait des eaux, 7 janvier 1924.

    Date

    1924

    Cote

    18FI/1965

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral concernant...
  5. Résultat n°5
    Seine-et-Oise [Département]. - 3ème emprunt de la Défense nationale (1920).

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - 3ème emprunt de la Défense nationale (1920).

    Date

    1920

    Cote

    18FI/2142

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - 3ème emprunt de la Défense...
  6. Résultat n°6
    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur l'ouverture et la clôture de la campagne de chasse 1994-1995, dans le département de l'Essonne, juillet 1994.

    1 media

    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur l'ouverture et la clôture de la campagne de chasse 1994-1995, dans le département de l'Essonne, juillet 1994.

    Date

    1994

    Cote

    18FI/2446

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
  7. Résultat n°7
    TIGERY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Arrêté interpréfectoral portant ouverture d'une enquête préalable à la déclaration d'utilité publique du projet d'acquisition par l'Agence Foncière et Technique de la Région parisienne de terrains situés sur le territoire des commune de Lieusaint, Combs-la-Ville, Savigny-le-Temple (Seine-et-Marne), Tigery, Saint-Pierre-du-Perray, Saint-Germain-les-Corbeil (Essonne) en vue de l'aménagement de la zone d'urbanisation de Tigery-Lieusaint, 24 février 1969.

    1 media

    TIGERY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Arrêté interpréfectoral portant ouverture d'une enquête préalable à la déclaration d'utilité publique du projet d'acquisition par l'Agence Foncière et Technique de la Région parisienne de terrains situés sur le territoire des commune de Lieusaint, Combs-la-Ville, Savigny-le-Temple (Seine-et-Marne), Tigery, Saint-Pierre-du-Perray, Saint-Germain-les-Corbeil (Essonne) en vue de l'aménagement de la zone d'urbanisation de Tigery-Lieusaint, 24 février 1969.

    Date

    1969

    Cote

    18FI/2729

    • Contexte : AFFICHES

    • TIGERY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL....
  8. Résultat n°8
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant le temps de chasse pour les propriétaires de terres non closes (9 ventôse an 13 = 2 mars 1805).

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant le temps de chasse pour les propriétaires de terres non closes (9 ventôse an 13 = 2 mars 1805).

    Date

    1805

    Cote

    18FI/3610

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant...
  9. Résultat n°9

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant sur l'accès des débits, cafés et restaurants dans le département de Seine-et-Oise, 8 mai 1918.

    Date

    1918

    Cote

    18FI/3749

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant sur l'accès...
  10. Résultat n°10

    Seine-et-Oise [Département]. - Recensement des chevaux, juments, mulets et mules, des voitures et des pigeons-voyageurs pour l'année 1916, 2 décembre 1915.

    Date

    1915

    Cote

    18FI/3753

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Recensement des chevaux,...
  11. Résultat n°11
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral interdisant l'ouverture d'un nouveau café ou débits de boissons autour des édifices religieux, des cimetières, des hospices ou des écoles (1913).

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral interdisant l'ouverture d'un nouveau café ou débits de boissons autour des édifices religieux, des cimetières, des hospices ou des écoles (1913).

    Date

    1913

    Cote

    18FI/3920

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral interdisant...
  12. Résultat n°12
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la mendicité, 10 juillet 1837.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la mendicité, 10 juillet 1837.

    Date

    1837

    Cote

    18FI/3921

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
  13. Résultat n°13
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral concernant la clôture de la chasse, 9 février 1827.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral concernant la clôture de la chasse, 9 février 1827.

    Date

    1827

    Cote

    18FI/3948

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral concernant...
  14. Résultat n°14

    Règlement général sur la conservation et la surveillance des chemins départementaux : arrêté préfectoral n°70-390 du 20 février 1970

    Date

    1970

    Cote

    GBR/1047

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Règlement général sur la conservation et la surveillance...
  15. Résultat n°15

    Lois, décrets, arrêtés, règlements et instructions concernant le service des Archives départementales

    Date

    1930

    Cote

    INOCTAVO/3781

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Lois, décrets, arrêtés, règlements et instructions...
  16. Résultat n°16

    Code des Archives de France. tome I : Organisation administrative et personnel. Ordonnances, lois, décrets, arrêtés, circulaires et instructions (1931-1964)

    Date

    1965

    Cote

    INOCTAVO/3782

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Code des Archives de France. tome I : Organisation...
  17. Résultat n°17

    Code des Archives de France. tome II : Organisation technique des Archives départementales. Ordonnances, lois, décrets, arrêtés, circulaires et instructions (1930-1957)

    Date

    1958

    Cote

    INOCTAVO/3783

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Code des Archives de France. tome II : Organisation...
  18. Résultat n°18

    Répertoire numérique de la série K : Lois et actes du Gouvernement : Actes et arrêtés des préfets : Conseil de Préfecture : Période 1800-1940

    Auteur

    BECQUART, Noël

    Date

    1975

    Cote

    INV/255

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois et actes...
  19. Résultat n°19

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances, arrêtés

    Auteur

    GOURON, Marcel

    Date

    1928

    Cote

    INV/423

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances,...
  20. Résultat n°20

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

    Auteur

    POCQUET DU HAUT-JUSSE, B

    Date

    1920

    Cote

    INV/451

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
  21. Résultat n°21

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances, correspondance et arrêtés

    Auteur

    DESGRAVES, Louis

    Date

    1946

    Cote

    INV/470

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances,...
  22. Résultat n°22

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances, arrêtés

    Auteur

    ARBOIS DE JUBAINVILLE (D), Paul

    Date

    1916

    Cote

    INV/567

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances,...
  23. Résultat n°23

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

    Auteur

    MARTINIERE (DE LA), J

    Date

    1914

    Cote

    INV/593

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
  24. Résultat n°24

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

    Auteur

    ARBOIS DE JUBAINVILLE (D), Paul

    Date

    1921

    Cote

    INV/611

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
  25. Résultat n°25

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances, correspondance et arrêtés

    Auteur

    JOUANNE, René

    Date

    1924

    Cote

    INV/647

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances,...
  26. Résultat n°26

    Répertoire numérique de la série K : Lois et actes du gouvernement, Arrêtés et correspondance des préfets, Conseil de Préfecture

    Auteur

    GRODECKI, Catherine

    Date

    1964

    Cote

    INV/698

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois et actes...
  27. Résultat n°27

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances, arrêtés : 1800-1870

    Auteur

    DREYER, Dominique

    Date

    1985

    Cote

    INV/724

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances,...
  28. Résultat n°28

    Période révolutionnaire : Série L : Répertoire numérique des Archives Départementales

    Auteur

    VERNIER, Jules

    Date

    1914

    Cote

    INV/808

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Période révolutionnaire : Série L : Répertoire numérique...
  29. Résultat n°29

    Répertoire numérique des séries L et II L : Documents de la période révolutionnaire

    Auteur

    BAYAUD, Pierre

    Date

    1941

    Cote

    INV/814

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique des séries L et II L : Documents...
  30. Résultat n°30

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

    Auteur

    CANAL, Séverin

    Date

    1912

    Cote

    INV/839

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
  31. Résultat n°31

    Inventaire sommaire de la sous-série 1 L : Archives de la période révolutionnaire : 1790 - an VIII- Tome I

    Auteur

    NADAL, Robert

    Date

    1990

    Cote

    INV/1167

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Inventaire sommaire de la sous-série 1 L : Archives...
  32. Résultat n°32

    Archives départementales de la Corrèze. Répertoire numérique de la série K. Lois, ordonnances, arrêtés (1789-1940)

    Auteur

    MOULIN, Danielle

    Date

    2004

    Cote

    INV/2053

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives départementales de la Corrèze. Répertoire...
  33. Résultat n°33

    DOURDAN. - Famille LECORNE.

    Date

    1763-1911

    Cote

    1J/2

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • DOURDAN. - Famille LECORNE.
  34. Résultat n°34

    Moigny-sur-Ecole. - Fabrique de l'église : lettre du sous-préfet d'ETAMPES aux marguilliers leur annonçant la décision préfectorale du 18 décembre 1810 les autorisant à accepter du sieur DADOUVILLE le capital d'une rente évalué à 33 Francs (20 décembre 1810).

    Date

    1810

    Cote

    1J/62

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Moigny-sur-Ecole. - Fabrique de l'église : lettre du...
  35. Résultat n°35

    Dossier client concernant les familles Leroyer, Boutry, Fedée, Legendre, Bonnemée, Chevrier, Logre. - Copies de minutes notariales (1691-1899), mémoires de travaux (1893-1892), attestations d'assurance (1884-1887), avertissement pour l'acquis des contributions (1885-1891), factures de convois de la paroisse Saint-Merry de LINAS (1873, 1886), extraits de la conservation des hypothèques (1793-1728), état des inscriptions au bureau des hypothèques de CORBEIL (1827, 1830), arrêté préfectoral (1850), extrait d'arrêté préfectoral (1882).

    Date

    1671-1899

    Cote

    1J/718

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Dossier client concernant les familles Leroyer, Boutry,...
  36. Résultat n°36

    LONGPONT-SUR-ORGE. - Arrêté préfectoral nommant BOUGGLE D'HOGGUER, maire de LONGPONT-SUR-ORGE, 22 avril 1815 ; extrait de l'ordonnance du Roi nommant monsieur BOUGGLE D'HOGGUER au poste de maire de la commune, 11 mars 1818. [achat]

    Date

    1815-1818

    Cote

    1J/735

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • LONGPONT-SUR-ORGE. - Arrêté préfectoral nommant BOUGGLE...
  37. Résultat n°37

    Course cycliste intitulée prix des cycles Henri organisée par l'Etoile sportive villeneuvoise le 25 avril 1948 : plan de la course, liste des participants, lettre de demande d'autorisation à la préfecture, arrêté préfectoral d'autorisation, liste des remises de prix, affiche annonçant la course.

    Date

    1948

    Cote

    1J/754

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Course cycliste intitulée prix des cycles Henri organisée...
  38. Résultat n°38

    Nomination de DEVAUPRE Paul Marie, ancien capitaine d'artillerie au conseil municipal de Dourdan signée par le préfet de Seine-et-Oise, le comte de GAVRE (1812).

    Date

    1812

    Cote

    1J/790

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Nomination de DEVAUPRE Paul Marie, ancien capitaine...
  39. Résultat n°39

    Ensemble de documents concernant la construction d'une maison à Linas pour mademoiselle Simiand.

    Date

    1886-1888

    Cote

    1J/1168

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Ensemble de documents concernant la construction d'une...
  40. Résultat n°40

    Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Lettre de provision pour la charge de l'office de notaire royal de Dannemois après le décès de Nicolas Gilles Loisel, 29 avril 1778 et extrait des registres du Conseil d'Etat , 25 mars 1778; nomination et réception d'un garde blés pour Courances, 31 juillet 1776, d'un garde messier du vignoble de Courances, 28 août 1776, de garde messiers du vignobles de Dannemois, 2 septembre 1776; nomination du garde champêtre de Courance, sieur Baticle, 9 mars 1846. [6 pièces, dont 2 pièces parchemin]

    Date

    1776-1846

    Cote

    12J/101

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Lettre de provision...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  41. Résultat n°41

    BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - BALLAINVILLIERS : aménagement d'un lotissement et morcellement de propriétés : cahier des charges, arrêtés préfectoraux, délibérations du Conseil municipal, correspondance, rapport d'ingénieur, certificat d'urbanisme, P.V. de la commission sanitaire, plans, notes.

    Date

    1924-1956

    Cote

    20J/1

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS....

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  42. Résultat n°42

    GRIGNY II. - Courrier ventilation mécanique contrôlée : devis descriptif général, devis, liste des studios avec kitchenettes, décomposition de prix, attestation et police d'assurance, cahiers techniques, plans, correspondance, notes ; arrêtés du maire et du préfet, police d'assurance, abonnement au service des eaux, demande d'installation téléphonique, déclaration d'hébergement collectif, liste d'affectation des ouvriers, essais de canalisation, P.V. d'essais de laboratoire, factures, plans, correspondance, notes.

    Date

    1969-1979

    Cote

    20J/57

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Courrier ventilation mécanique contrôlée...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  43. Résultat n°43

    Famille de COMMAILLE, 1853-1865. - Pièces relatives à l'échange du terrain du PAVE NEUF (sis dans l'avenue face au château) contre celui de la ruelle SAINTE-CATHERINE, entre le baron de COMMAILLE et la commune : original et copie de la lettre du baron à Théodore BAUDRY maire, 20 septembre 1854 ; délibérations du conseil municipal, 19 novembre 1854 ; plan couleur de LAIR, agent voyer, 15 novembre 1854 ; correspondance, 1854-1856 ; copie de l'arrêté préfectoral du 27 juin 1856. [13 pièces papier, 27 p.].

    Date

    1854-1856

    Cote

    26J/150

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de COMMAILLE, 1853-1865. - Pièces relatives...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Aéroport d'ORLY : - création de l'aéroport : notification du jugement d'expropriation, jugement avec état parcellaire des propriétés concernées [2 documents identiques, 3 exemplaires], 24 juin et 26 août 1920 ; - notification d'offres, tableau des offres légales, affiche, 25 juin 1921 ; - adhésion au jugement et règlement amiable d'indemnités n° 9, 31 décembre 1921 et n° 10, 18 janvier et 13 février 1922 ; - raccordement par voie ferrée de l'aéroport de VILLENEUVE-LE-ROI-ORLY, assignations d'expropriations par arrêtés préfectoraux, jugement d'expropriation du 6 janvier 1922 avec liste des terres expropriées, assignations à comparaître, 1921-1923. Journaux : supplément à l'Indépendant de SEINE-ET-OISE du 20 août 1921, n° 2157 ; l'Indépendant de SEINE-ET-OISE du 16 mai 1920, n° 2091 avec supplément ; séance des débats de la Chambre des députés du 28 février 1921 ; coupures de presse. [24 pièces papier, 133 p.].

    Date

    1920-1923

    Cote

    26J/160

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Aéroport d'ORLY : - création...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Chemin de fer PARIS-ORLEANS : construction de la ligne de PALAISEAU à VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : promesse de vente avec règlement d'indemnités, 9 décembre 1877 ; correspondance avec ESLANGER, architecte, 21 février 1878 ; notification de jugement d'expropriation [2 exemplaires], 27 novembre 1880 ; bulletin de cession à l'amiable, 1er janvier 1881 et 1888 ; extrait du Journal officiel du 26 mars 1880 ; courriers de MARCEAU, géomètre-expert, 1882 ; jugement [2 exemplaires], formulaire de signification d'expropriation par la compagnie du chemin de fer, commune d'ORLY, petit plan, 1889 ; notification du jugement et des offres [2 exemplaires], 12 et 26 juin 1902 ; quittance après acceptation [2 exemplaires], 6 septembre 1902 ; promesse de règlement d'indemnités, 22 juillet 1902 ; acte rectificatif, extrait du plan parcellaire d'ATHIS-MONS et correspondance, 20 décembre 1904 ; autorisation préfectorale au baron de COURCEL d'établir une grille le long de sa propriété, 7 novembre 1904 ; acte de règlement d'indemnités avec plan parcellaire, 2 juillet 1908. [38 pièces papier, 57 p.].

    Date

    1877-1908

    Cote

    26J/162

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Chemin de fer PARIS-ORLEANS...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Usine à gaz : expropriation par la ville de PARIS pour la construction d'une usine à gaz : expropriation par la ville de PARIS pour la construction d'une usine à gaz : - documents imprimés, arrêtés préfectoraux, 1925-1927 ; - jugement du tribunal civil [4 exemplaires], 10 décembre 1926 ; - Bulletin municipal de PARIS, 11 juillet 1925 et suppléments au Bulletin municipal officiel de la ville de PARIS, 15 et 19 décembre 1926 ; - tableaux des offres d'expropriation, 17 mars et 2 décembre 1927 ; - notification d'offres aux propriétaires, une par numéro de parcelle, 18 octobre 1927 ; - liste des jurés présentés pour constituer un jury spécial [2 exemplaires], 29 avril 1927 ; - correspondance avec les ingénieurs, les géomètres, le ministère, le conseil municipal de PARIS, notes du baron, 1925-1927. [4 plans de situation de l'usine à gaz [30 x 42]], [143 pièces papier, 253 p.]

    Date

    1925-1927

    Cote

    26J/163

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Usine à gaz : expropriation...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : au sujet du MOULIN-LE-ROI : procédure à propos de l'établissement d'un déversoir : - arrêté préfectoral refusant l'établissement de prise d'eau dans le bief du moulin, 8 février 1851 ; - plan du moulin avec machinerie [toile couleur], projet d'agrandissement [calque couleur], 8 juillet 1854 ; - alignements établis par l'agent-voyer suite à la pétition de BAUDRY, un plan sur calque, un plan de situation du moulin, extrait de la carte générale du terroir de MONS dressée en 1745 et du cadastre de la commune de 1858 [toile couleur], un plan couleur sur l'acte, 14 mai 1858 ; - arrêté préfectoral autorisant BAUDRY à relever le déversoir, 19 octobre 1876. [4 pièces papier, 6 p. [5 plans]].

    Date

    1851-1876

    Cote

    26J/188

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : au sujet...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [134 pièces] : testament de Guy de SÈNE de ROCHECHOUARD (1591) ; testament de Catherine de FOURCROY (1663) ; testament de Mathias PONCET de la RIVIERE [époux de Marie BERTAUD] (1693) ; succession de François de ROCHECHOUARD : donation à son filleul et petit neveu, de la terre et seigneurie de SAINT-CYR (1640) ; succession de Pierre de LA NOUE, laboureur : réquisition par les héritiers de LA NOUE à Guy de SÈNE de ROCHECHOUARD, évêque d'ARRAS, d'une maison de l'Ecolle, proche de l'église (1717) ; succession de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG : état des lieux composant l'usufruit de madame d'ASTORG [Charles Elisabeth Jacques du COUDRAY], correspondance, arrêté préfectoral sur le déversoir de SAINT-CYR, pétition au citoyen Préfet de Seine-et-Oise, exposé au citoyen sous-préfet, ainsi qu'au maire, attestation du maire de SAINT-CYR pour Jean-Baptiste PETIT, ancien grenadier (an IX-1841) [1800/1801-1841] ; plan de la façade du château, du côté de la cour, coul.,dim. 42,5 cm x 38,5 cm, échelle six toises (1813) ; plan de coupe : couverture du château, coul.,dim. 27 cm x 41 cm et croquis du château au crayon N&B, dim. 22 cm x 34,5 cm, quittances et mémoire du couvreur, correspondance (1815-1822) ; adjudication : affaire CHAUVELIER et de la veuve PELLETIER (1569-1599) ; comptabilité domestique : état de l'argenterie, du linge, de la batterie de cuisine de SAINT-CYR, appartenant à la dame ASTORG [s. d.].

    Date

    1569-1829

    Cote

    30J/75

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  49. Résultat n°49

    VAUDOULEURS. - Titres de Louis-Calixte d'ANGIBOUST [six pièces] : demande d'autorisation de construire un pont de bois sur la Juine, correspondance, arrêté préfectoral [deux plans dont un plan couleur].

    Date

    1840-1846

    Cote

    31J/23

    • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

    • VAUDOULEURS. - Titres de Louis-Calixte d'ANGIBOUST...

    Producteur :

    VAUDOULEURS Fief (service producteur), HUMBERT (service versant)

  50. Résultat n°50

    VAUDOULEURS. - Litiges : arrêtés préfectoraux pour réparations des berges de la rivière et la construction d'une passerelle [plan couleur] (1891-1895) ; correspondance entre CROSNIER et la ville d'ETAMPES à propos de l'entretien d'une parcelle autrefois échangée entre COUTURIER et ETAMPES, acte (28-29 avril 1872, 1901-1902).

    Date

    1872-1902

    Cote

    31J/31

    • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

    • VAUDOULEURS. - Litiges : arrêtés préfectoraux pour...

    Producteur :

    VAUDOULEURS Fief (service producteur), HUMBERT (service versant)

  51. Résultat n°51

    Arrêts du conseil de préfecture, [1896-1897].

    Date

    1896-1897

    Cote

    40J/15

    • Contexte : FABRIQUE DE MARCOUSSIS.

    • Arrêts du conseil de préfecture, [1896-1897].

    Producteur :

    PAROISSE DE MARCOUSSIS (service producteur), DEBAECKER (service versant)

  52. Résultat n°52

    SAINT-CYR. - Fabrique, administration générale : tableau des fondations de l'église (1856), copie de l'inventaire des actes relatifs à la propriété de tous les droits fonciers fixes ou casuels affectant les biens nationaux [s. d.], partage de succession entre les marguilliers de la fabrique et un laboureur de SAINT-CYR (1759-1784), main levée de la succession du curé des paroisses de SAINT-CYR et CHANGY-EN-GATINAIS (1790), arrêté du conseil de préfecture de Seine-et-Oise concernant les comptes de gestion de la fabrique (1902), contentieux entre le curé et la dame GRASSIN (1768-1785), entre le curé et le sieur MARCHAUDON (1776-1778), entre les habitants, les marguilliers et la succession de l'ancien curé (1780-1790) [75 pages].

    Date

    1759-1902

    Cote

    53J/2

    • Contexte : FABRIQUES D'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, FONTAINE-LA-RIVIERE,...

    • SAINT-CYR. - Fabrique, administration générale : tableau...

    Producteur :

    PAROISSE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service producteur), PAROISSE D ARRANCOURT (service producteur), PAROISSE DE FONTAINE-LA-RIVIERE (service producteur), PAROISSE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PAROISSE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), PAROISSE D ARRANCOURT (service versant), PAROISSE DE FONTAINE-LA-RIVIERE (service versant), PAROISSE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Archives départementales de l'Essonne. Conservation des antiquités et objets d'arts.- Commission départementale des objets mobiliers : correspondance, comptes rendus, liste des membres, procès-verbal de réunion, arrêtés préfectoraux portant renouvellement des membres, fiche descriptive par commune des objets situés dans chaque édifice religieux, (1978-1997).

    Date

    1978-1997

    Cote

    64J/42

    • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

    • Archives départementales de l'Essonne. Conservation...

    Producteur :

    JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)

  54. Résultat n°54

    Collège régional du patrimoine et des sites [Jean Jacquart est président de la fédération des Sociétés historiques et archéologiques de Paris IDF].- Correspondance, arrêté préfectoral régional nommant les membres du collège, liste des membres du collège, compte rendu de réunion ; zones de protection du patrimoine architectural urbain et paysager (ZPPAUP) à Draveil, Etampes (Essonne), Marnes-la-Coquette, Clamart, Suresnes (Hauts-de-Seine), Montceaux-les-Meaux, Villeneuve-le-Comte (Seine-et-Marne) et Rambouillet, Montfort-l'Amaury (Yvelines) : relevés de décision du collège, arrêtés préfectoraux régionaux portant création d'une zone de protection, projet de création, dossier d'informations, étude préalable pour la création d'une zone de protection, état d'avancement des dossiers, compte rendu de réunion, correspondance (1985-1998).

    Date

    1985-1998

    Cote

    64J/250

    • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

    • Collège régional du patrimoine et des sites [Jean Jacquart...

    Producteur :

    JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)

  55. Résultat n°55

    Société historique et archéologique de Corbeil, de l'Essonne et du Hurepoix.- Convocation pour l'assemblée générale, notes manuscrites, arrêté préfectoral portant désignation des membres de la Commission des Antiquités et des Arts de Seine-et-Oise (novembre 1961), correspondance (1961-1998) ; Centenaire de la Commanderie Saint-Jean-en-l'Isle de Corbeil-Essonnes : programme (1995).

    Date

    1961-1998

    Cote

    64J/257

    • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

    • Société historique et archéologique de Corbeil, de...

    Producteur :

    JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)

  56. Résultat n°56

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Commune de Morigny-Champigny : acquisitions par la commune de terrains appartenant à plusieurs propriétaires en vue de l'alignement du CR n°6, aliénation de terrains à bâtir par la commune au profit de divers, adjudications, délibérations du Conseil municipal, estimation du Service des Domaines, plans de situation, plans et états parcellaires, arrêté préfectoral de lotissement, procès-verbal descriptif, vente par SAVIGNET, MERLI, MARECHAL, BERCHERE, JOUSSET à la Société UIIF, cession des chemins ruraux, procès verbaux de délimitation avec plans, actes de ventes : commune de Morigny à divers, échanges (1968-1977).

    Date

    1968-1977

    Cote

    66J/67

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Commune...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  57. Résultat n°57

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Description du domaine de MEREVILLE dans le cadre de l'adjudication de 1895 ; baux des fermes et du moulin de Glaire par le comte de Saint-Roman en 1826, 1835 et 1877 par monsieur Heddle ; extraits d'arrêtés pris par la sous-préfecture d'Etampes relatifs à l'entretien des bâtiments du château de MEREVILLE appartenant à monsieur Heddle ; acquisition du domaine en 1866 au profit du duc de Sessa ; plans dessinés et relevés cadastraux du domaine.

    Date

    1820-1895

    Cote

    68J/43

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Lotissement du Bois de Boulogne approuvé par arrêté préfectoral du 5 mai 1927 ; lotissement du Petit-Parc approuvé par arrêté préfectortal du 8 mai 1925 : dossiers individuels d'achat de terrains.

    Date

    1927-1944

    Cote

    68J/46

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Personnel.- Déclaration commune des syndicats du Livre de Vitrolles et de Corbeil, de la région PACA, du 17ème groupe régional concernant le départ du mensuel ""Viva"" du groupe ""La Marseillaise"" (avril 1987), correspondance, procès-verbal des élections des délégués du personnel, rapport annuel du médecin du travail (1985), arrêté préfectoral n° 852287 du 28 juin 1985 portant imposition de prescriptions complémentaires pour l'exploitation d'activités classées, notes manuscrites (1973-1987).

    Date

    1973-1987

    Cote

    70J/302

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Personnel.- Déclaration commune des syndicats du Livre...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  60. Résultat n°60

    Domaine, bâtiment industriel.- Pavillon vente du journal à Deauville-Trouville (Calvados) : construction : plans, notes, arrêtés préfectoraux (mars 1931, mai 1936), devis, mémoire de travaux, factures, règlement, correspondance (1930-1943) ; dommage de guerre : constat d'huissier constatant les dégâts occasionnés au Pavillon (septembre 1944), photographies représentant le pavillon avant le bombardement [2 identiques, 5 différentes, N et B. Dim 17,5 x 23,5 cm] [3 photographies (vue différente) représentant le pavillon après le bombardement des 22 et 23 août 1944, N et B. Dim. 6 x 8,5 cm], arrêté préfectoral portant réquisitions d'immeubles pour le logement des troupes d'occupation (juillet 1942), estimation des dommages occasionnés par le bombardement des 21 et 22 août 1944, avec plan (1958-1959), correspondance, notes (1944-1962) ; programme ""Bel horizon"" à Boisguillaume (Seine-Maritime) : correspondance (1962-1967).

    Date

    1930-1967

    Cote

    80J/37

    • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

    • Domaine, bâtiment industriel.- Pavillon vente du journal...

    Producteur :

    SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  61. Résultat n°61

    ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, personnel, reconversion : liste et arrêté du 14 juin 1990 (1990).

    Date

    1990

    Cote

    83J/8

    • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

    • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, personnel,...

    Producteur :

    NOTRE-DAME DE LA CHARITE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Préfecture de la Seine, Hôtel-de-Ville de Paris : dossiers relatifs à la restauration de l'Hôtel d'Aumont (1966), d'une maison du XVIIIe, rue Charlemagne à Paris (1965). Commission des Sites de Paris : correspondance, extrait du journal officiel du 27 septembre 1998, convocations, arrêté préfectoral nommant Michel Denieul membre de la commission, liste nominative des membres de la commission (1989-1998). Projet d'aménagement d'immeuble rue de Nesle à Paris : correspondance, notes manuscrites, plans, devis, (1965-1972) ; correspondance, notes manuscrites, articles de presse, invitations, programmes (1963-1967) ; remplacement des arbres de l'Avenue du Président Wilson à Paris : correspondance, notes manuscrites, note de service, deux photographies représentant des arbres abattus, rapport du directeur général des services techniques, bulletin municipal officiel de la ville de Paris du 12 janvier 1966, (1965-1966) ; interventions diverses pour un problème de logement, de voisinage [élevage avicole et porcherie, pas en règle], de dépôt de marque auprès de l'I.N.P.I., d'appareil médical, de demande de naturalisation, de candidature pour l'obtention de la Légion d'Honneur, (1963-1968).

    Date

    1963-1998

    Cote

    124J/37

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Préfecture...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  63. Résultat n°63

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Demande de fusion à ARRANCOURT : un plan couleur des deux communes (1828), projet non abouti. Réunion des hameaux de BOISCHAMBAULT et de QUINCAMPOIX (commune d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE) à BOIS-HERPIN [voir BOIS-HERPIN, 1 M 17] (1894-1900).

    Date

    1828-1900

    Cote

    1M/9

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    ANGERVILLIERS : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec FORGES-LES-BAINS, VAUGRIGNEUSE, le VAL-SAINT-GERMAIN, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, LONGVILLIERS, BONNELLES : 1 plan couleur d'ANGERVILLIERS (1823), 2 plans couleur des limites entre SAINT-CYR et ANGERVILLIERS (1828), acceptation par ordonnance royale (1er juin 1828). Annexion d'une partie du territoire de FORGES-LES-BAINS à la demande d'ANGERVILLIERS : deux plans couleur détaillés des parcelles à distraire de FORGES-LES-BAINS (1854, 1863), projet adopté par le corps législatif (27 avril 1864) [voir plan].

    Date

    1823-1864

    Cote

    1M/10

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • ANGERVILLIERS : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    ARPAJON : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : deux plans couleur des limites entre les deux communes [s. d.], acceptation par ordonnance royale (13 mars 1822). Demande de rattachement de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON et de la NORVILLE à ARPAJON, projet non abouti.

    Date

    1821-1947

    Cote

    1M/11

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • ARPAJON : extraits de registres de délibérations, enquêtes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    ATHIS-MONS : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec JUVISY : plan des limites entre les deux communes (1816). Fusion de MONS à ATHIS : un plan couleur des deux communes (1817), acceptation par ordonnance royale sous le nom d'ATHIS-MONS (6 août 1817).

    Date

    1816-1817

    Cote

    1M/12

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • ATHIS-MONS : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    AUTHON-LA-PLAINE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites entre CHATIGNONVILLE et AUTHON, CLAIREFONTAINE ET SAINT-ARNOULT : deux plans des limites entre les quatre communes (1827). Changement du nom d'AUTHON en AUTON-LA-PLAINE : acceptation par ordonnance royale (30 juillet 1847). Erection du hameau de PLESSIS-AUTHON en commune distincte, le PLESSIS-SAINT-BENOIST : nombreuses pétitions, plan du projet de séparation (1874), acceptation par la loi (16 avril 1884).

    Date

    1827-1884

    Cote

    1M/13

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • AUTHON-LA-PLAINE : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    AUVERS-SAINT-GEORGES : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec BOURAY-SUR-JUINE : un plan couleur des limites entre les deux communes [s. d.], acceptation par ordonnance royale (23 juin 1819). Demande de rattachement du hameau de GILLEVOISIN (commune de JANVILLE-SUR-JUINE) à AUVERS-SAINT-GEORGES sollicitée par les habitants du hameau, refusée par le sous-préfet d'ETAMPES (21 juillet 1894), deux plans couleur d'AUVERS (1892), deux plans couleur du hameau (1892), budgets pour l'exercice de 1894 pour les deux communes et compte administratif de JANVILLE-SUR-JUINE (1893). Modification des limites entre AUVERS-SAINT-GEORGES et JANVILLE-SUR-JUINE, acceptée par arrêté préfectoral (10 novembre 1898), deux extraits des plans cadastraux parcellaires de JANVILLE-SUR-JUINE et d'AUVERS-SAINT-GEORGES, un extrait des tableaux d'assemblage des deux communes (1897).

    Date

    1819-1898

    Cote

    1M/14

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • AUVERS-SAINT-GEORGES : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    BALLAINVILLIERS : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec la VILLE-DU-BOIS : un plan couleur du château et de la ferme de la CROIX-SAINT-JACQUES [s. d.], projet non abouti.

    Date

    1810-1812

    Cote

    1M/15

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • BALLAINVILLIERS : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    BAULNE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec ITTEVILLE : un plan couleur des limites entre les deux communes (1813), projet non abouti. Fixation des limites avec la FERTE-ALAIS demandée par le maire de la FERTE-ALAIS, un plan couleur des limites entre les deux communes (1813), projet non abouti. Projet d'échange d'une portion de territoire entre la FERTE-ALAIS et BAULNE demandé par la FERTE-ALAIS, deux plans couleur des deux communes [s. d.], un tableau d'assemblage de BAULNE, la FERTE-ALAIS et de GUIGNEVILLE [s. d.] [en très mauvais état].

    Date

    1813-1851

    Cote

    1M/16

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • BAULNE : extraits de registres de délibérations, enquêtes...

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  71. Résultat n°71

    BOIS-HERPIN : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet de fusion de BOIS-HERPIN et de la FORET-SAINTE-CROIX demandé par le sous-préfet d'ETAMPES, un plan couleur des deux communes (1828), projet non abouti. Projet de changement de limites de BOIS-HERPIN et MAROLLES-EN-BEAUCE demandé par BOIS-HERPIN, deux plans couleur des deux communes [s. d.], un plan couleur de BOIS-HERPIN [s. d.], projet non abouti. Réunion des hameaux de BOISCHAMBAULT et de QUINCAMPOIX (commune d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE) à BOIS-HERPIN demandée par les habitants des hameaux, trois plans couleur des deux communes (1895), budgets pour l'exercice 1896 pour les deux communes et comptes administratifs des deux communes (1895).

    Date

    1828-1900

    Cote

    1M/17

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • BOIS-HERPIN : extraits de registres de délibérations,...

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  72. Résultat n°72

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites entre la commune et SAINT-YON, acceptation par ordonnance royale (25 mai 1828), un plan couleur des limites entre les deux communes [s. d.].

    Date

    1828

    Cote

    1M/18

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON : extraits de registres de délibérations,...

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  73. Résultat n°73

    BONDOUFLE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet de fusion de COURCOURONNES à BONDOUFLE demandé par le Conseil général de l'arrondissement de CORBEIL, un plan couleur des deux communes (1826), projet non abouti.

    Date

    1826-1827

    Cote

    1M/19

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • BONDOUFLE : extraits de registres de délibérations,...

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  74. Résultat n°74

    BOULLAY-LES-TROUX : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Demande de changement de nom de la commune des TROUX en ""BOULLAY-LES-TROUX"", acceptation par décret de l'Empereur (14 décembre 1863).

    Date

    1862-1863

    Cote

    1M/20

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • BOULLAY-LES-TROUX : extraits de registres de délibérations,...

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  75. Résultat n°75

    BOURAY-SUR-JUINE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec CERNY demandée par le sous-préfet d'ETAMPES, acceptation par ordonnance royale (17 juin 1819), un plan couleur des limites entre les deux communes [s. d.]. Fixation des limites avec LARDY demandée par le maire de BOURAY, quatre plans couleur des limites entre les deux communes, projet non abouti.

    Date

    1816-1819

    Cote

    1M/21

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • BOURAY-SUR-JUINE : extraits de registres de délibérations,...

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  76. Résultat n°76

    BOUSSY-SAINT-ANTOINE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec PERIGNY (VAL-DE-MARNE), acceptation par ordonnance royale (11 avril 1816), un plan couleur des limites entre les deux communes [s. d.].

    Date

    1816

    Cote

    1M/22

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • BOUSSY-SAINT-ANTOINE : extraits de registres de délibérations,...

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  77. Résultat n°77

    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet de fusion avec COURDIMANCHE demandé par le sous-préfet d'ETAMPES, un plan couleur des deux communes (1828) [en très mauvais état], projet non abouti.

    Date

    1828-1829

    Cote

    1M/23

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE : extraits de registres de délibérations,...

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  78. Résultat n°78

    BOUVILLE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet de fusion avec ORVEAU demandé par le sous-préfet d'ETAMPES, un plan couleur des deux communes (1828) [en très mauvais état], projet non abouti.

    Date

    1828-1829

    Cote

    1M/24

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • BOUVILLE : extraits de registres de délibérations,...

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  79. Résultat n°79

    BREUILLET : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec EGLY à la demande du préfet de SEINE-ET-OISE, un plan des limites des deux communes (1821), projet non abouti.

    Date

    1820-1821

    Cote

    1M/25

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • BREUILLET : extraits de registres de délibérations,...

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  80. Résultat n°80

    BROUY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet de fusion avec BLANDY demandé par le sous-préfet de l'arrondissement d'ETAMPES, un plan couleur de BROUY (1828), projet non abouti.

    Date

    1828-1829

    Cote

    1M/26

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • BROUY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...

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