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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués des Associations et des syndicats agricoles à la Chambre départementale d'agriculture, 9 février 1933.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués des Associations et des syndicats agricoles à la Chambre départementale d'agriculture, 9 février 1933.

Cote
18FI/1369
 Date
1933
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués...
Résultat n°2
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant sur l'hygiène dans les hôtels, restaurants, cafés et débits de boissons, 20 juillet 1950.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant sur l'hygiène dans les hôtels, restaurants, cafés et débits de boissons, 20 juillet 1950.

Cote
18FI/1381
 Date
1950
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant sur l'hygiène...
Résultat n°3
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant réglementation de la perception du prix des places dans les voitures de services publics de transports automobiles, 11 août 1939.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant réglementation de la perception du prix des places dans les voitures de services publics de transports automobiles, 11 août 1939.

Cote
18FI/1415
 Date
1939
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
Résultat n°4
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral concernant les mesures d'assainissement à observer dans les communes de Seine-et-Oise à la suite des inondations, instructions sur les mesures d'hygiène et d'assainissement à prendre après le retrait des eaux, 7 janvier 1924.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral concernant les mesures d'assainissement à observer dans les communes de Seine-et-Oise à la suite des inondations, instructions sur les mesures d'hygiène et d'assainissement à prendre après le retrait des eaux, 7 janvier 1924.

Cote
18FI/1965
 Date
1924
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral concernant...
Résultat n°5
Seine-et-Oise [Département]. - 3ème emprunt de la Défense nationale (1920).

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - 3ème emprunt de la Défense nationale (1920).

Cote
18FI/2142
 Date
1920
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - 3ème emprunt de la Défense...
Résultat n°6
Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur l'ouverture et la clôture de la campagne de chasse 1994-1995, dans le département de l'Essonne, juillet 1994.

1 media

Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur l'ouverture et la clôture de la campagne de chasse 1994-1995, dans le département de l'Essonne, juillet 1994.

Cote
18FI/2446
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
Résultat n°7
TIGERY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Arrêté interpréfectoral portant ouverture d'une enquête préalable à la déclaration d'utilité publique du projet d'acquisition par l'Agence Foncière et Technique de la Région parisienne de terrains situés sur le territoire des commune de Lieusaint, Combs-la-Ville, Savigny-le-Temple (Seine-et-Marne), Tigery, Saint-Pierre-du-Perray, Saint-Germain-les-Corbeil (Essonne) en vue de l'aménagement de la zone d'urbanisation de Tigery-Lieusaint, 24 février 1969.

1 media

TIGERY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Arrêté interpréfectoral portant ouverture d'une enquête préalable à la déclaration d'utilité publique du projet d'acquisition par l'Agence Foncière et Technique de la Région parisienne de terrains situés sur le territoire des commune de Lieusaint, Combs-la-Ville, Savigny-le-Temple (Seine-et-Marne), Tigery, Saint-Pierre-du-Perray, Saint-Germain-les-Corbeil (Essonne) en vue de l'aménagement de la zone d'urbanisation de Tigery-Lieusaint, 24 février 1969.

Cote
18FI/2729
 Date
1969
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-MARNE, TIGERY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : AFFICHES

  • TIGERY, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL....
Résultat n°8
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant le temps de chasse pour les propriétaires de terres non closes (9 ventôse an 13 = 2 mars 1805).

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant le temps de chasse pour les propriétaires de terres non closes (9 ventôse an 13 = 2 mars 1805).

Cote
18FI/3610
 Date
1805
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral réglementant...
Résultat n°9

Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant sur l'accès des débits, cafés et restaurants dans le département de Seine-et-Oise, 8 mai 1918.

Cote
18FI/3749
 Date
1918
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté portant sur l'accès...
Résultat n°10

Seine-et-Oise [Département]. - Recensement des chevaux, juments, mulets et mules, des voitures et des pigeons-voyageurs pour l'année 1916, 2 décembre 1915.

Cote
18FI/3753
 Date
1915
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
arrêté préfectoral, avis

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Recensement des chevaux,...
Résultat n°11
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral interdisant l'ouverture d'un nouveau café ou débits de boissons autour des édifices religieux, des cimetières, des hospices ou des écoles (1913).

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral interdisant l'ouverture d'un nouveau café ou débits de boissons autour des édifices religieux, des cimetières, des hospices ou des écoles (1913).

Cote
18FI/3920
 Date
1913
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral interdisant...
Résultat n°12
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la mendicité, 10 juillet 1837.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la mendicité, 10 juillet 1837.

Cote
18FI/3921
 Date
1837
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
Résultat n°13
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral concernant la clôture de la chasse, 9 février 1827.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral concernant la clôture de la chasse, 9 février 1827.

Cote
18FI/3948
 Date
1827
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral concernant...
Résultat n°14

Règlement général sur la conservation et la surveillance des chemins départementaux : arrêté préfectoral n°70-390 du 20 février 1970
Cote
GBR/1047
 Date
1970
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
règlement, arrêté préfectoral

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Règlement général sur la conservation et la surveillance...
Résultat n°15

Lois, décrets, arrêtés, règlements et instructions concernant le service des Archives départementales
Cote
INOCTAVO/3781
 Date
1930
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, règlement

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Lois, décrets, arrêtés, règlements et instructions...
Résultat n°16

Code des Archives de France. tome I : Organisation administrative et personnel. Ordonnances, lois, décrets, arrêtés, circulaires et instructions (1931-1964)
Cote
INOCTAVO/3782
 Date
1965
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, circulaire

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Code des Archives de France. tome I : Organisation...
Résultat n°17

Code des Archives de France. tome II : Organisation technique des Archives départementales. Ordonnances, lois, décrets, arrêtés, circulaires et instructions (1930-1957)
Cote
INOCTAVO/3783
 Date
1958
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, circulaire

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Code des Archives de France. tome II : Organisation...
Résultat n°18

Répertoire numérique de la série K : Lois et actes du Gouvernement : Actes et arrêtés des préfets : Conseil de Préfecture : Période 1800-1940
Cote
INV/255
 Date
1975
 Lieu
DORDOGNE
 Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois et actes...
Résultat n°19

Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances, arrêtés
Cote
INV/423
 Date
1928
 Lieu
LANDES
 Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances,...
Résultat n°20

Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés
Cote
INV/451
 Date
1920
 Lieu
LOIRE-ATLANTIQUE
 Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
Résultat n°21

Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances, correspondance et arrêtés
Cote
INV/470
 Date
1946
 Lieu
LOT-ET-GARONNE
 Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel, correspondance

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances,...
Résultat n°22

Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances, arrêtés
Cote
INV/567
 Date
1916
 Lieu
MEUSE
 Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances,...
Résultat n°23

Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés
Cote
INV/593
 Date
1914
 Lieu
MORBIHAN
 Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
Résultat n°24

Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés
Cote
INV/611
 Date
1921
 Lieu
MOSELLE
 Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
Résultat n°25

Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances, correspondance et arrêtés
Cote
INV/647
 Date
1924
 Lieu
ORNE
 Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances,...
Résultat n°26

Répertoire numérique de la série K : Lois et actes du gouvernement, Arrêtés et correspondance des préfets, Conseil de Préfecture
Cote
INV/698
 Date
1964
 Lieu
BAS-RHIN
 Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois et actes...
Résultat n°27

Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances, arrêtés : 1800-1870
Cote
INV/724
 Date
1985
 Lieu
HAUT-RHIN
 Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances,...
Résultat n°28

Période révolutionnaire : Série L : Répertoire numérique des Archives Départementales
Cote
INV/808
 Date
1914
 Lieu
SEINE-MARITIME
 Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Période révolutionnaire : Série L : Répertoire numérique...
Résultat n°29

Répertoire numérique des séries L et II L : Documents de la période révolutionnaire
Cote
INV/814
 Date
1941
 Lieu
TARN
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique des séries L et II L : Documents...
Résultat n°30

Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés
Cote
INV/839
 Date
1912
 Lieu
DEUX-SEVRES
 Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
Résultat n°31

Inventaire sommaire de la sous-série 1 L : Archives de la période révolutionnaire : 1790 - an VIII- Tome I
Cote
INV/1167
 Date
1990
 Lieu
HAUTE-GARONNE
 Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, correspondance, mercuriale

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Inventaire sommaire de la sous-série 1 L : Archives...
Résultat n°32

Archives départementales de la Corrèze. Répertoire numérique de la série K. Lois, ordonnances, arrêtés (1789-1940)
Cote
INV/2053
 Date
2004
 Lieu
CORREZE
 Type de document
publication officielle, arrêté préfectoral

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives départementales de la Corrèze. Répertoire...
Résultat n°33

DOURDAN. - Famille LECORNE.
Cote
1J/2
 Date
1763-1911
 Lieu
ANGERVILLE, BOISSY-LE-SEC, DOURDAN Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SEINE-ET-OISE, YVELINES
 Type de document
statut, inventaire, bail, arrêté préfectoral, arrêté d'alignement, texte officiel, note

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • DOURDAN. - Famille LECORNE.
Résultat n°34

Moigny-sur-Ecole. - Fabrique de l'église : lettre du sous-préfet d'ETAMPES aux marguilliers leur annonçant la décision préfectorale du 18 décembre 1810 les autorisant à accepter du sieur DADOUVILLE le capital d'une rente évalué à 33 Francs (20 décembre 1810).
Cote
1J/62
 Date
1810
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Moigny-sur-Ecole. - Fabrique de l'église : lettre du...
Résultat n°35

Dossier client concernant les familles Leroyer, Boutry, Fedée, Legendre, Bonnemée, Chevrier, Logre. - Copies de minutes notariales (1691-1899), mémoires de travaux (1893-1892), attestations d'assurance (1884-1887), avertissement pour l'acquis des contributions (1885-1891), factures de convois de la paroisse Saint-Merry de LINAS (1873, 1886), extraits de la conservation des hypothèques (1793-1728), état des inscriptions au bureau des hypothèques de CORBEIL (1827, 1830), arrêté préfectoral (1850), extrait d'arrêté préfectoral (1882).

Cote
1J/718
 Date
1671-1899
 Lieu
LINAS, CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, MONTLHERY Canton
 Type de document
minute notariale, arrêté préfectoral, DOSSIER DE CLIENT, pièce comptable, inscription hypothécaire

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Dossier client concernant les familles Leroyer, Boutry,...
Résultat n°36

LONGPONT-SUR-ORGE. - Arrêté préfectoral nommant BOUGGLE D'HOGGUER, maire de LONGPONT-SUR-ORGE, 22 avril 1815 ; extrait de l'ordonnance du Roi nommant monsieur BOUGGLE D'HOGGUER au poste de maire de la commune, 11 mars 1818. [achat]

Cote
1J/735
 Date
1815-1818
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • LONGPONT-SUR-ORGE. - Arrêté préfectoral nommant BOUGGLE...
Résultat n°37

Course cycliste intitulée prix des cycles Henri organisée par l'Etoile sportive villeneuvoise le 25 avril 1948 : plan de la course, liste des participants, lettre de demande d'autorisation à la préfecture, arrêté préfectoral d'autorisation, liste des remises de prix, affiche annonçant la course.

Cote
1J/754
 Date
1948
 Lieu
ESSONNE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
plan, liste nominative, arrêté préfectoral, affiche

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Course cycliste intitulée prix des cycles Henri organisée...
Résultat n°38

Nomination de DEVAUPRE Paul Marie, ancien capitaine d'artillerie au conseil municipal de Dourdan signée par le préfet de Seine-et-Oise, le comte de GAVRE (1812).

Cote
1J/790
 Date
1812
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Nomination de DEVAUPRE Paul Marie, ancien capitaine...
Résultat n°39

Ensemble de documents concernant la construction d'une maison à Linas pour mademoiselle Simiand.
Cote
1J/1168
 Date
1886-1888
 Lieu
LINAS
 Type de document
plan, pièce comptable, arrêté préfectoral, mémoire

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Ensemble de documents concernant la construction d'une...
Résultat n°40

Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Lettre de provision pour la charge de l'office de notaire royal de Dannemois après le décès de Nicolas Gilles Loisel, 29 avril 1778 et extrait des registres du Conseil d'Etat , 25 mars 1778; nomination et réception d'un garde blés pour Courances, 31 juillet 1776, d'un garde messier du vignoble de Courances, 28 août 1776, de garde messiers du vignobles de Dannemois, 2 septembre 1776; nomination du garde champêtre de Courance, sieur Baticle, 9 mars 1846. [6 pièces, dont 2 pièces parchemin]

Cote
12J/101
 Date
1776-1846
 Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Lettre de provision...
Résultat n°41

BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - BALLAINVILLIERS : aménagement d'un lotissement et morcellement de propriétés : cahier des charges, arrêtés préfectoraux, délibérations du Conseil municipal, correspondance, rapport d'ingénieur, certificat d'urbanisme, P.V. de la commission sanitaire, plans, notes.

Cote
20J/1
 Date
1924-1956
 Lieu
BALLAINVILLIERS
 Type de document
cahier des charges, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance, certificat d'urbanisme, plan, note, procès-verbal

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS....
Résultat n°42

GRIGNY II. - Courrier ventilation mécanique contrôlée : devis descriptif général, devis, liste des studios avec kitchenettes, décomposition de prix, attestation et police d'assurance, cahiers techniques, plans, correspondance, notes ; arrêtés du maire et du préfet, police d'assurance, abonnement au service des eaux, demande d'installation téléphonique, déclaration d'hébergement collectif, liste d'affectation des ouvriers, essais de canalisation, P.V. d'essais de laboratoire, factures, plans, correspondance, notes.

Cote
20J/57
 Date
1969-1979
 Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
 Type de document
correspondance, arrêté du maire, arrêté préfectoral, pièce comptable, cahier des charges, note, plan, déclaration, procès-verbal

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Courrier ventilation mécanique contrôlée...
Résultat n°43

Famille de COMMAILLE, 1853-1865. - Pièces relatives à l'échange du terrain du PAVE NEUF (sis dans l'avenue face au château) contre celui de la ruelle SAINTE-CATHERINE, entre le baron de COMMAILLE et la commune : original et copie de la lettre du baron à Théodore BAUDRY maire, 20 septembre 1854 ; délibérations du conseil municipal, 19 novembre 1854 ; plan couleur de LAIR, agent voyer, 15 novembre 1854 ; correspondance, 1854-1856 ; copie de l'arrêté préfectoral du 27 juin 1856. [13 pièces papier, 27 p.].

Cote
26J/150
 Date
1854-1856
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan, correspondance, arrêté préfectoral

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de COMMAILLE, 1853-1865. - Pièces relatives...
Résultat n°44

Famille CHODRON DE COURCEL. - Aéroport d'ORLY : - création de l'aéroport : notification du jugement d'expropriation, jugement avec état parcellaire des propriétés concernées [2 documents identiques, 3 exemplaires], 24 juin et 26 août 1920 ; - notification d'offres, tableau des offres légales, affiche, 25 juin 1921 ; - adhésion au jugement et règlement amiable d'indemnités n° 9, 31 décembre 1921 et n° 10, 18 janvier et 13 février 1922 ; - raccordement par voie ferrée de l'aéroport de VILLENEUVE-LE-ROI-ORLY, assignations d'expropriations par arrêtés préfectoraux, jugement d'expropriation du 6 janvier 1922 avec liste des terres expropriées, assignations à comparaître, 1921-1923. Journaux : supplément à l'Indépendant de SEINE-ET-OISE du 20 août 1921, n° 2157 ; l'Indépendant de SEINE-ET-OISE du 16 mai 1920, n° 2091 avec supplément ; séance des débats de la Chambre des députés du 28 février 1921 ; coupures de presse. [24 pièces papier, 133 p.].

Cote
26J/160
 Date
1920-1923
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, SEINE-ET-OISE, ORLY (AEROPORT D)
 Type de document
minute juridictionnelle, coupure de presse, publication périodique, affiche, arrêté préfectoral

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Aéroport d'ORLY : - création...
Résultat n°45

Famille CHODRON DE COURCEL. - Chemin de fer PARIS-ORLEANS : construction de la ligne de PALAISEAU à VILLENEUVE-SAINT-GEORGES : promesse de vente avec règlement d'indemnités, 9 décembre 1877 ; correspondance avec ESLANGER, architecte, 21 février 1878 ; notification de jugement d'expropriation [2 exemplaires], 27 novembre 1880 ; bulletin de cession à l'amiable, 1er janvier 1881 et 1888 ; extrait du Journal officiel du 26 mars 1880 ; courriers de MARCEAU, géomètre-expert, 1882 ; jugement [2 exemplaires], formulaire de signification d'expropriation par la compagnie du chemin de fer, commune d'ORLY, petit plan, 1889 ; notification du jugement et des offres [2 exemplaires], 12 et 26 juin 1902 ; quittance après acceptation [2 exemplaires], 6 septembre 1902 ; promesse de règlement d'indemnités, 22 juillet 1902 ; acte rectificatif, extrait du plan parcellaire d'ATHIS-MONS et correspondance, 20 décembre 1904 ; autorisation préfectorale au baron de COURCEL d'établir une grille le long de sa propriété, 7 novembre 1904 ; acte de règlement d'indemnités avec plan parcellaire, 2 juillet 1908. [38 pièces papier, 57 p.].

Cote
26J/162
 Date
1877-1908
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, PALAISEAU Commune
 Type de document
publication officielle, correspondance, ATLAS PARCELLAIRE, arrêté préfectoral, minute juridictionnelle, plan

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Chemin de fer PARIS-ORLEANS...
Résultat n°46

Famille CHODRON DE COURCEL. - Usine à gaz : expropriation par la ville de PARIS pour la construction d'une usine à gaz : expropriation par la ville de PARIS pour la construction d'une usine à gaz : - documents imprimés, arrêtés préfectoraux, 1925-1927 ; - jugement du tribunal civil [4 exemplaires], 10 décembre 1926 ; - Bulletin municipal de PARIS, 11 juillet 1925 et suppléments au Bulletin municipal officiel de la ville de PARIS, 15 et 19 décembre 1926 ; - tableaux des offres d'expropriation, 17 mars et 2 décembre 1927 ; - notification d'offres aux propriétaires, une par numéro de parcelle, 18 octobre 1927 ; - liste des jurés présentés pour constituer un jury spécial [2 exemplaires], 29 avril 1927 ; - correspondance avec les ingénieurs, les géomètres, le ministère, le conseil municipal de PARIS, notes du baron, 1925-1927. [4 plans de situation de l'usine à gaz [30 x 42]], [143 pièces papier, 253 p.]

Cote
26J/163
 Date
1925-1927
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, PARIS Commune
 Type de document
arrêté préfectoral, minute juridictionnelle, presse institutionnelle, correspondance, plan

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Usine à gaz : expropriation...
Résultat n°47

Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : au sujet du MOULIN-LE-ROI : procédure à propos de l'établissement d'un déversoir : - arrêté préfectoral refusant l'établissement de prise d'eau dans le bief du moulin, 8 février 1851 ; - plan du moulin avec machinerie [toile couleur], projet d'agrandissement [calque couleur], 8 juillet 1854 ; - alignements établis par l'agent-voyer suite à la pétition de BAUDRY, un plan sur calque, un plan de situation du moulin, extrait de la carte générale du terroir de MONS dressée en 1745 et du cadastre de la commune de 1858 [toile couleur], un plan couleur sur l'acte, 14 mai 1858 ; - arrêté préfectoral autorisant BAUDRY à relever le déversoir, 19 octobre 1876. [4 pièces papier, 6 p. [5 plans]].

Cote
26J/188
 Date
1851-1876
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure, arrêté préfectoral, plan, pétition, carte, arrêté d'alignement

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : au sujet...
Résultat n°48

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [134 pièces] : testament de Guy de SÈNE de ROCHECHOUARD (1591) ; testament de Catherine de FOURCROY (1663) ; testament de Mathias PONCET de la RIVIERE [époux de Marie BERTAUD] (1693) ; succession de François de ROCHECHOUARD : donation à son filleul et petit neveu, de la terre et seigneurie de SAINT-CYR (1640) ; succession de Pierre de LA NOUE, laboureur : réquisition par les héritiers de LA NOUE à Guy de SÈNE de ROCHECHOUARD, évêque d'ARRAS, d'une maison de l'Ecolle, proche de l'église (1717) ; succession de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG : état des lieux composant l'usufruit de madame d'ASTORG [Charles Elisabeth Jacques du COUDRAY], correspondance, arrêté préfectoral sur le déversoir de SAINT-CYR, pétition au citoyen Préfet de Seine-et-Oise, exposé au citoyen sous-préfet, ainsi qu'au maire, attestation du maire de SAINT-CYR pour Jean-Baptiste PETIT, ancien grenadier (an IX-1841) [1800/1801-1841] ; plan de la façade du château, du côté de la cour, coul.,dim. 42,5 cm x 38,5 cm, échelle six toises (1813) ; plan de coupe : couverture du château, coul.,dim. 27 cm x 41 cm et croquis du château au crayon N&B, dim. 22 cm x 34,5 cm, quittances et mémoire du couvreur, correspondance (1815-1822) ; adjudication : affaire CHAUVELIER et de la veuve PELLETIER (1569-1599) ; comptabilité domestique : état de l'argenterie, du linge, de la batterie de cuisine de SAINT-CYR, appartenant à la dame ASTORG [s. d.].

Cote
30J/75
 Date
1569-1829
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
acte authentique, arrêté préfectoral, pétition, plan, document graphique, correspondance

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....
Résultat n°49

VAUDOULEURS. - Titres de Louis-Calixte d'ANGIBOUST [six pièces] : demande d'autorisation de construire un pont de bois sur la Juine, correspondance, arrêté préfectoral [deux plans dont un plan couleur].

Cote
31J/23
 Date
1840-1846
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, JUINE (COURS D EAU)
 Type de document
arrêté préfectoral, plan

  • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

  • VAUDOULEURS. - Titres de Louis-Calixte d'ANGIBOUST...
Résultat n°50

VAUDOULEURS. - Litiges : arrêtés préfectoraux pour réparations des berges de la rivière et la construction d'une passerelle [plan couleur] (1891-1895) ; correspondance entre CROSNIER et la ville d'ETAMPES à propos de l'entretien d'une parcelle autrefois échangée entre COUTURIER et ETAMPES, acte (28-29 avril 1872, 1901-1902).

Cote
31J/31
 Date
1872-1902
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, ETAMPES Commune
 Type de document
arrêté préfectoral, plan

  • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

  • VAUDOULEURS. - Litiges : arrêtés préfectoraux pour...
Résultat n°51

Arrêts du conseil de préfecture, [1896-1897].

Cote
40J/15
 Date
1896-1897
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : FABRIQUE DE MARCOUSSIS.

  • Arrêts du conseil de préfecture, [1896-1897].
Résultat n°52

SAINT-CYR. - Fabrique, administration générale : tableau des fondations de l'église (1856), copie de l'inventaire des actes relatifs à la propriété de tous les droits fonciers fixes ou casuels affectant les biens nationaux [s. d.], partage de succession entre les marguilliers de la fabrique et un laboureur de SAINT-CYR (1759-1784), main levée de la succession du curé des paroisses de SAINT-CYR et CHANGY-EN-GATINAIS (1790), arrêté du conseil de préfecture de Seine-et-Oise concernant les comptes de gestion de la fabrique (1902), contentieux entre le curé et la dame GRASSIN (1768-1785), entre le curé et le sieur MARCHAUDON (1776-1778), entre les habitants, les marguilliers et la succession de l'ancien curé (1780-1790) [75 pages].

Cote
53J/2
 Date
1759-1902
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
inventaire, arrêté préfectoral, compte de gestion

  • Contexte : FABRIQUES D'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, FONTAINE-LA-RIVIERE,...

  • SAINT-CYR. - Fabrique, administration générale : tableau...
Résultat n°53

Archives départementales de l'Essonne. Conservation des antiquités et objets d'arts.- Commission départementale des objets mobiliers : correspondance, comptes rendus, liste des membres, procès-verbal de réunion, arrêtés préfectoraux portant renouvellement des membres, fiche descriptive par commune des objets situés dans chaque édifice religieux, (1978-1997).

Cote
64J/42
 Date
1978-1997
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
correspondance, procès-verbal de réunion, arrêté préfectoral

  • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

  • Archives départementales de l'Essonne. Conservation...
Résultat n°54

Collège régional du patrimoine et des sites [Jean Jacquart est président de la fédération des Sociétés historiques et archéologiques de Paris IDF].- Correspondance, arrêté préfectoral régional nommant les membres du collège, liste des membres du collège, compte rendu de réunion ; zones de protection du patrimoine architectural urbain et paysager (ZPPAUP) à Draveil, Etampes (Essonne), Marnes-la-Coquette, Clamart, Suresnes (Hauts-de-Seine), Montceaux-les-Meaux, Villeneuve-le-Comte (Seine-et-Marne) et Rambouillet, Montfort-l'Amaury (Yvelines) : relevés de décision du collège, arrêtés préfectoraux régionaux portant création d'une zone de protection, projet de création, dossier d'informations, étude préalable pour la création d'une zone de protection, état d'avancement des dossiers, compte rendu de réunion, correspondance (1985-1998).

Cote
64J/250
 Date
1985-1998
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
correspondance, arrêté préfectoral, procès-verbal de réunion

  • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

  • Collège régional du patrimoine et des sites [Jean Jacquart...
Résultat n°55

Société historique et archéologique de Corbeil, de l'Essonne et du Hurepoix.- Convocation pour l'assemblée générale, notes manuscrites, arrêté préfectoral portant désignation des membres de la Commission des Antiquités et des Arts de Seine-et-Oise (novembre 1961), correspondance (1961-1998) ; Centenaire de la Commanderie Saint-Jean-en-l'Isle de Corbeil-Essonnes : programme (1995).

Cote
64J/257
 Date
1961-1998
 Lieu
PARIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, programme

  • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

  • Société historique et archéologique de Corbeil, de...
Résultat n°56

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Commune de Morigny-Champigny : acquisitions par la commune de terrains appartenant à plusieurs propriétaires en vue de l'alignement du CR n°6, aliénation de terrains à bâtir par la commune au profit de divers, adjudications, délibérations du Conseil municipal, estimation du Service des Domaines, plans de situation, plans et états parcellaires, arrêté préfectoral de lotissement, procès-verbal descriptif, vente par SAVIGNET, MERLI, MARECHAL, BERCHERE, JOUSSET à la Société UIIF, cession des chemins ruraux, procès verbaux de délimitation avec plans, actes de ventes : commune de Morigny à divers, échanges (1968-1977).

Cote
66J/67
 Date
1968-1977
 Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan, arrêté préfectoral, arrêté d'alignement

  • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Commune...
Résultat n°57

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Description du domaine de MEREVILLE dans le cadre de l'adjudication de 1895 ; baux des fermes et du moulin de Glaire par le comte de Saint-Roman en 1826, 1835 et 1877 par monsieur Heddle ; extraits d'arrêtés pris par la sous-préfecture d'Etampes relatifs à l'entretien des bâtiments du château de MEREVILLE appartenant à monsieur Heddle ; acquisition du domaine en 1866 au profit du duc de Sessa ; plans dessinés et relevés cadastraux du domaine.

Cote
68J/43
 Date
1820-1895
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
plan cadastral, plan, bail, arrêté préfectoral

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°58

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Lotissement du Bois de Boulogne approuvé par arrêté préfectoral du 5 mai 1927 ; lotissement du Petit-Parc approuvé par arrêté préfectortal du 8 mai 1925 : dossiers individuels d'achat de terrains.

Cote
68J/46
 Date
1927-1944
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE....
Résultat n°59

Personnel.- Déclaration commune des syndicats du Livre de Vitrolles et de Corbeil, de la région PACA, du 17ème groupe régional concernant le départ du mensuel ""Viva"" du groupe ""La Marseillaise"" (avril 1987), correspondance, procès-verbal des élections des délégués du personnel, rapport annuel du médecin du travail (1985), arrêté préfectoral n° 852287 du 28 juin 1985 portant imposition de prescriptions complémentaires pour l'exploitation d'activités classées, notes manuscrites (1973-1987).

Cote
70J/302
 Date
1973-1987
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance, procès-verbal d'élection, rapport, arrêté préfectoral

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Personnel.- Déclaration commune des syndicats du Livre...
Résultat n°60

Domaine, bâtiment industriel.- Pavillon vente du journal à Deauville-Trouville (Calvados) : construction : plans, notes, arrêtés préfectoraux (mars 1931, mai 1936), devis, mémoire de travaux, factures, règlement, correspondance (1930-1943) ; dommage de guerre : constat d'huissier constatant les dégâts occasionnés au Pavillon (septembre 1944), photographies représentant le pavillon avant le bombardement [2 identiques, 5 différentes, N et B. Dim 17,5 x 23,5 cm] [3 photographies (vue différente) représentant le pavillon après le bombardement des 22 et 23 août 1944, N et B. Dim. 6 x 8,5 cm], arrêté préfectoral portant réquisitions d'immeubles pour le logement des troupes d'occupation (juillet 1942), estimation des dommages occasionnés par le bombardement des 21 et 22 août 1944, avec plan (1958-1959), correspondance, notes (1944-1962) ; programme ""Bel horizon"" à Boisguillaume (Seine-Maritime) : correspondance (1962-1967).

Cote
80J/37
 Date
1930-1967
 Lieu
CALVADOS
 Type de document
correspondance, plan, arrêté préfectoral, pièce comptable, règlement, document photographique

  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Domaine, bâtiment industriel.- Pavillon vente du journal...
Résultat n°61

ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, personnel, reconversion : liste et arrêté du 14 juin 1990 (1990).

Cote
83J/8
 Date
1990
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : ETABLISSEMENT NOTRE DAME DE LA CHARITE D'ATHIS-MONS

  • ATHIS-MONS. - Accueil Notre Dame de la Charité, personnel,...
Résultat n°62

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Préfecture de la Seine, Hôtel-de-Ville de Paris : dossiers relatifs à la restauration de l'Hôtel d'Aumont (1966), d'une maison du XVIIIe, rue Charlemagne à Paris (1965). Commission des Sites de Paris : correspondance, extrait du journal officiel du 27 septembre 1998, convocations, arrêté préfectoral nommant Michel Denieul membre de la commission, liste nominative des membres de la commission (1989-1998). Projet d'aménagement d'immeuble rue de Nesle à Paris : correspondance, notes manuscrites, plans, devis, (1965-1972) ; correspondance, notes manuscrites, articles de presse, invitations, programmes (1963-1967) ; remplacement des arbres de l'Avenue du Président Wilson à Paris : correspondance, notes manuscrites, note de service, deux photographies représentant des arbres abattus, rapport du directeur général des services techniques, bulletin municipal officiel de la ville de Paris du 12 janvier 1966, (1965-1966) ; interventions diverses pour un problème de logement, de voisinage [élevage avicole et porcherie, pas en règle], de dépôt de marque auprès de l'I.N.P.I., d'appareil médical, de demande de naturalisation, de candidature pour l'obtention de la Légion d'Honneur, (1963-1968).

Cote
124J/37
 Date
1963-1998
 Lieu
CHAMARANDE, PARIS Commune, PARIS Département
 Type de document
correspondance, publication officielle, arrêté préfectoral, revue de presse, document photographique, rapport

  • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

  • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Préfecture...
Résultat n°63

ABBEVILLE-LA-RIVIERE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Demande de fusion à ARRANCOURT : un plan couleur des deux communes (1828), projet non abouti. Réunion des hameaux de BOISCHAMBAULT et de QUINCAMPOIX (commune d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE) à BOIS-HERPIN [voir BOIS-HERPIN, 1 M 17] (1894-1900).

Cote
1M/9
 Date
1828-1900
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BOIS-HERPIN
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • ABBEVILLE-LA-RIVIERE : extraits de registres de délibérations,...
Résultat n°64

ANGERVILLIERS : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec FORGES-LES-BAINS, VAUGRIGNEUSE, le VAL-SAINT-GERMAIN, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, LONGVILLIERS, BONNELLES : 1 plan couleur d'ANGERVILLIERS (1823), 2 plans couleur des limites entre SAINT-CYR et ANGERVILLIERS (1828), acceptation par ordonnance royale (1er juin 1828). Annexion d'une partie du territoire de FORGES-LES-BAINS à la demande d'ANGERVILLIERS : deux plans couleur détaillés des parcelles à distraire de FORGES-LES-BAINS (1854, 1863), projet adopté par le corps législatif (27 avril 1864) [voir plan].

Cote
1M/10
 Date
1823-1864
 Lieu
ANGERVILLIERS, FORGES-LES-BAINS, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • ANGERVILLIERS : extraits de registres de délibérations,...
Résultat n°65

ARPAJON : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : deux plans couleur des limites entre les deux communes [s. d.], acceptation par ordonnance royale (13 mars 1822). Demande de rattachement de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON et de la NORVILLE à ARPAJON, projet non abouti.

Cote
1M/11
 Date
1821-1947
 Lieu
ARPAJON Commune, NORVILLE (LA), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • ARPAJON : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
Résultat n°66

ATHIS-MONS : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec JUVISY : plan des limites entre les deux communes (1816). Fusion de MONS à ATHIS : un plan couleur des deux communes (1817), acceptation par ordonnance royale sous le nom d'ATHIS-MONS (6 août 1817).

Cote
1M/12
 Date
1816-1817
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • ATHIS-MONS : extraits de registres de délibérations,...
Résultat n°67

AUTHON-LA-PLAINE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites entre CHATIGNONVILLE et AUTHON, CLAIREFONTAINE ET SAINT-ARNOULT : deux plans des limites entre les quatre communes (1827). Changement du nom d'AUTHON en AUTON-LA-PLAINE : acceptation par ordonnance royale (30 juillet 1847). Erection du hameau de PLESSIS-AUTHON en commune distincte, le PLESSIS-SAINT-BENOIST : nombreuses pétitions, plan du projet de séparation (1874), acceptation par la loi (16 avril 1884).

Cote
1M/13
 Date
1827-1884
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE, CHATIGNONVILLE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), YVELINES
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • AUTHON-LA-PLAINE : extraits de registres de délibérations,...
Résultat n°68

AUVERS-SAINT-GEORGES : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec BOURAY-SUR-JUINE : un plan couleur des limites entre les deux communes [s. d.], acceptation par ordonnance royale (23 juin 1819). Demande de rattachement du hameau de GILLEVOISIN (commune de JANVILLE-SUR-JUINE) à AUVERS-SAINT-GEORGES sollicitée par les habitants du hameau, refusée par le sous-préfet d'ETAMPES (21 juillet 1894), deux plans couleur d'AUVERS (1892), deux plans couleur du hameau (1892), budgets pour l'exercice de 1894 pour les deux communes et compte administratif de JANVILLE-SUR-JUINE (1893). Modification des limites entre AUVERS-SAINT-GEORGES et JANVILLE-SUR-JUINE, acceptée par arrêté préfectoral (10 novembre 1898), deux extraits des plans cadastraux parcellaires de JANVILLE-SUR-JUINE et d'AUVERS-SAINT-GEORGES, un extrait des tableaux d'assemblage des deux communes (1897).

Cote
1M/14
 Date
1819-1898
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, JANVILLE-SUR-JUINE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • AUVERS-SAINT-GEORGES : extraits de registres de délibérations,...
Résultat n°69

BALLAINVILLIERS : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec la VILLE-DU-BOIS : un plan couleur du château et de la ferme de la CROIX-SAINT-JACQUES [s. d.], projet non abouti.

Cote
1M/15
 Date
1810-1812
 Lieu
BALLAINVILLIERS, VILLE-DU-BOIS (LA)
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • BALLAINVILLIERS : extraits de registres de délibérations,...
Résultat n°70

BAULNE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec ITTEVILLE : un plan couleur des limites entre les deux communes (1813), projet non abouti. Fixation des limites avec la FERTE-ALAIS demandée par le maire de la FERTE-ALAIS, un plan couleur des limites entre les deux communes (1813), projet non abouti. Projet d'échange d'une portion de territoire entre la FERTE-ALAIS et BAULNE demandé par la FERTE-ALAIS, deux plans couleur des deux communes [s. d.], un tableau d'assemblage de BAULNE, la FERTE-ALAIS et de GUIGNEVILLE [s. d.] [en très mauvais état].

Cote
1M/16
 Date
1813-1851
 Lieu
BAULNE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, ITTEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • BAULNE : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
Résultat n°71

BOIS-HERPIN : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet de fusion de BOIS-HERPIN et de la FORET-SAINTE-CROIX demandé par le sous-préfet d'ETAMPES, un plan couleur des deux communes (1828), projet non abouti. Projet de changement de limites de BOIS-HERPIN et MAROLLES-EN-BEAUCE demandé par BOIS-HERPIN, deux plans couleur des deux communes [s. d.], un plan couleur de BOIS-HERPIN [s. d.], projet non abouti. Réunion des hameaux de BOISCHAMBAULT et de QUINCAMPOIX (commune d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE) à BOIS-HERPIN demandée par les habitants des hameaux, trois plans couleur des deux communes (1895), budgets pour l'exercice 1896 pour les deux communes et comptes administratifs des deux communes (1895).

Cote
1M/17
 Date
1828-1900
 Lieu
ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOIS-HERPIN, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAROLLES-EN-BEAUCE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • BOIS-HERPIN : extraits de registres de délibérations,...
Résultat n°72

BOISSY-SOUS-SAINT-YON : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites entre la commune et SAINT-YON, acceptation par ordonnance royale (25 mai 1828), un plan couleur des limites entre les deux communes [s. d.].

Cote
1M/18
 Date
1828
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON : extraits de registres de délibérations,...
Résultat n°73

BONDOUFLE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet de fusion de COURCOURONNES à BONDOUFLE demandé par le Conseil général de l'arrondissement de CORBEIL, un plan couleur des deux communes (1826), projet non abouti.

Cote
1M/19
 Date
1826-1827
 Lieu
BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

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Résultat n°74

BOULLAY-LES-TROUX : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Demande de changement de nom de la commune des TROUX en ""BOULLAY-LES-TROUX"", acceptation par décret de l'Empereur (14 décembre 1863).

Cote
1M/20
 Date
1862-1863
 Lieu
BOULLAY-LES-TROUX
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

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Résultat n°75

BOURAY-SUR-JUINE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec CERNY demandée par le sous-préfet d'ETAMPES, acceptation par ordonnance royale (17 juin 1819), un plan couleur des limites entre les deux communes [s. d.]. Fixation des limites avec LARDY demandée par le maire de BOURAY, quatre plans couleur des limites entre les deux communes, projet non abouti.

Cote
1M/21
 Date
1816-1819
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, LARDY
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

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Résultat n°76

BOUSSY-SAINT-ANTOINE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec PERIGNY (VAL-DE-MARNE), acceptation par ordonnance royale (11 avril 1816), un plan couleur des limites entre les deux communes [s. d.].

Cote
1M/22
 Date
1816
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, VAL-DE-MARNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

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Résultat n°77

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet de fusion avec COURDIMANCHE demandé par le sous-préfet d'ETAMPES, un plan couleur des deux communes (1828) [en très mauvais état], projet non abouti.

Cote
1M/23
 Date
1828-1829
 Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

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Résultat n°78

BOUVILLE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet de fusion avec ORVEAU demandé par le sous-préfet d'ETAMPES, un plan couleur des deux communes (1828) [en très mauvais état], projet non abouti.

Cote
1M/24
 Date
1828-1829
 Lieu
BOUVILLE, ORVEAU
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • BOUVILLE : extraits de registres de délibérations,...
Résultat n°79

BREUILLET : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec EGLY à la demande du préfet de SEINE-ET-OISE, un plan des limites des deux communes (1821), projet non abouti.

Cote
1M/25
 Date
1820-1821
 Lieu
BREUILLET, EGLY
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

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Résultat n°80

BROUY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet de fusion avec BLANDY demandé par le sous-préfet de l'arrondissement d'ETAMPES, un plan couleur de BROUY (1828), projet non abouti.

Cote
1M/26
 Date
1828-1829
 Lieu
BLANDY, BROUY
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

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