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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Seigneurie de TINTENIAC [département d'Ille-et-Vilaine]. - Pièces générales [190 pièces, dont 16 liées] : succession de Marie Anne DE VION : correspondance, avis des domaines nationaux et notariaux, reconnaissance de dépôt, procurations, déclaration affirmative, vente, délibérations (1797-an XIII) [1797-1804/1805] ; succession de Joseph Marie de la MOTTE de MONTMURAN : arrêté, procès-verbaux de prisée, de réparations, décrets des receveurs des domaines nationaux, arrêtés du département de Seine et Marne, prisées et plan figuratif des bois de la BORDE, plans figuratifs et prisée des bois du château de MONTMURAN, pièces justificatives de frais (an IV-an IX) [1795/1796-1800/1801] ; acquisition de la terre de MONTMURAN : procuration, homologation, droits de mutation, transcription et transaction avec les héritiers du sieur de MONTMURAN (an V) [1796/1797], plan de MONTMURAN, coul., dim. 74,2 cm x 72,3 cm, ech. 1/50 toises, (an V) [1796/1797], plan géométrique du bois du parc de MONTMURAN, coul., dim. 43,7 cm x 55 cm, (an V) [1796/1797] ; aveu, foi et hommage de Joseph Marie de la MOTTE DE MONTMURAN, de la maison de DINAN, comte de MONTMURAN, à Judith de CHAUMONT GUITRY, abbesse de l'abbaye de Saint-Georges de RENNES (1764) ; adjudication de la maison de MONTMURAN (1793-an V) [1793-1796/1797] ; comptabilité : fermage de MONTMURAN (1764-1808).

Date

1764-1808

Cote

30J/111

Résultat n°2

Arrêtés du Président du Conseil général n°1 à 303 d'avril à juin 1982.

Date

1982

Cote

1203W/1

Résultat n°3

Arrêtés du Président du Conseil général n°304 à 589 de juillet à septembre 1982.

Date

1982

Cote

1203W/2

Résultat n°4

Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre à décembre 1982.

Date

1982

Cote

1203W/3

Résultat n°5

Arrêtés du Président du Conseil général n°001 à 489 de janvier à mars 1983.

Date

1983

Cote

1203W/4

Résultat n°6

Arrêtés du Président du Conseil général n°490 à 985 d'avril à juin 1983.

Date

1983

Cote

1203W/5

Résultat n°7

Arrêtés du Président du Conseil général de juillet à octobre 1983.

Date

1983

Cote

1203W/6

Résultat n°8

Arrêtés du Président du Conseil général de novembre à décembre 1983.

Date

1983

Cote

1203W/7

Résultat n°9

Arrêtés du Président du Conseil général de janvier et févier 1984.

Date

1984

Cote

1203W/8

Résultat n°10

Arrêtés du Président du Conseil général de mars et avril 1984.

Date

1984

Cote

1203W/9

Résultat n°11

Arrêtés du Président du Conseil général de mai et juin 1984.

Date

1984

Cote

1203W/10

Résultat n°12

Arrêtés du Président du Conseil général de juillet et août 1984.

Date

1984

Cote

1203W/11

Résultat n°13

Arrêtés du Président du Conseil général de septembre 1984.

Date

1984

Cote

1203W/12

Résultat n°14

Arrêtés du Président du Conseil général de octobre 1984.

Date

1984

Cote

1203W/13

Résultat n°15

Arrêtés du Président du Conseil général de septembre 1984.

Date

1984

Cote

1203W/14

Résultat n°16

Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre 1984.

Date

1984

Cote

1203W/15

Résultat n°17

Arrêtés du Président du Conseil général de novembre 1984.

Date

1984

Cote

1203W/16

Résultat n°18

Arrêtés du Président du Conseil général de décembre 1984.

Date

1984

Cote

1203W/17

Résultat n°19

Arrêtés du Président du Conseil général de janvier 1985.

Date

1985

Cote

1203W/18

Résultat n°20

Arrêtés du Président du Conseil général de février et mars 1985.

Date

1985

Cote

1203W/19

Résultat n°21

Arrêtés du Président du Conseil général de juillet 1985.

Date

1985

Cote

1203W/20

Résultat n°22

Arrêtés du Président du Conseil général d'août 1985.

Date

1985

Cote

1203W/21

Résultat n°23

Arrêtés du Président du Conseil général de septembre 1985.

Date

1985

Cote

1203W/22

Résultat n°24

Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre 1985.

Date

1985

Cote

1203W/23

Résultat n°25

Arrêtés du Président du Conseil général de novembre 1985.

Date

1985

Cote

1203W/24

Résultat n°26

Arrêtés du Président du Conseil général de décembre 1985.

Date

1985

Cote

1203W/25

Résultat n°27

Arrêtés du Président du Conseil général de janvier 1986.

Date

1986

Cote

1203W/26

Résultat n°28

Arrêtés du Président du Conseil général de février 1986.

Date

1986

Cote

1203W/27

Résultat n°29

Arrêtés du Président du Conseil général de mars 1986.

Date

1986

Cote

1203W/28

Résultat n°30

Arrêtés du Président du Conseil général d'avril 1986.

Date

1986

Cote

1203W/29

Résultat n°31

Arrêtés du Président du Conseil général de mai 1986.

Date

1986

Cote

1203W/30

Résultat n°32

Arrêtés du Président du Conseil général de juin 1986.

Date

1986

Cote

1203W/31

Résultat n°33

Arrêtés du Président du Conseil général de juillet 1986.

Date

1986

Cote

1203W/32

Résultat n°34

Arrêtés du Président du Conseil général d'août 1986.

Date

1986

Cote

1203W/33

Résultat n°35

Arrêtés du Président du Conseil général de septembre 1986.

Date

1986

Cote

1203W/34

Résultat n°36

Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre 1986.

Date

1986

Cote

1203W/35

Résultat n°37

Arrêtés du Président du Conseil général de novembre 1986.

Date

1986

Cote

1203W/36

Résultat n°38

Arrêtés du Président du Conseil général de décembre 1986.

Date

1986

Cote

1203W/37

Résultat n°39

Arrêtés du Président du Conseil général de février 1987.

Date

1987

Cote

1203W/38

Résultat n°40

Arrêtés du Président du Conseil général de mars 1987.

Date

1987

Cote

1203W/39

Résultat n°41

Arrêtés du Président du Conseil général d'avril 1987.

Date

1987

Cote

1203W/40

Résultat n°42

Arrêtés du Président du Conseil général de mai 1987.

Date

1987

Cote

1203W/41

Résultat n°43

Arrêtés du Président du Conseil général de juin 1987.

Date

1987

Cote

1203W/42

Résultat n°44

Arrêtés du Président du Conseil général de juillet 1987.

Date

1987

Cote

1203W/43

Résultat n°45

Arrêtés du Président du Conseil général d'août 1987.

Date

1987

Cote

1203W/44

Résultat n°46

Arrêtés du Président du Conseil général de septembre 1987.

Date

1987

Cote

1203W/45

Résultat n°47

Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre 1987.

Date

1987

Cote

1203W/46

Résultat n°48

Arrêtés du Président du Conseil général de décembre 1987.

Date

1987

Cote

1203W/47

Résultat n°49

Registres des arrêtés du Président du Conseil général.

Date

1982-1984

Cote

1203W/48

Résultat n°50

Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés et des délibérations.

Date

1989

Cote

1402W/1

Résultat n°51

Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés et des délibérations.

Date

1990

Cote

1402W/2

Résultat n°52

Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés et des délibérations.

Date

1991

Cote

1402W/3

Résultat n°53

Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés et des délibérations.

Date

1992

Cote

1402W/4

Résultat n°54

Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés et des délibérations.

Date

1993

Cote

1402W/5

Résultat n°55

MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, déviation est, signalisation lumineuse tricolore : plan topographique. Emprises foncières : dossier police des eaux et loi sur l'eau, pochette loi sur l'eau. Déviation est, signalisation de direction : projet de définition. Carrefour nord et giratoire sud : arrêtés. Eclairage public, essais en laboratoire : correspondance, C.C.P.C. et S.C.R.E.G., plans (déviation est), bons de livraison, dossier d'installation électrique, compte-rendus du service d'études sur les transports et les infrastructures routières (S.E.T.I.R.) et plan de la commune.

Date

1997-1999

Cote

1533W/5

Résultat n°56

EVRY, stade Bobin : convention (1992) ; avenants 1 (1992) et 2 (1993) ; actualisation de l'opération ; modifications des conventions et avenants, arrêté, ouverture du stade (1993) ; comptes-rendus comité syndical SAN EVRY ; cession du terrain d'assiette (1995 ; plans (1991) ; entretien pelouse (1995) ; travaux supplémentaires (1994) ; marché de groupement concepteurs -constructeurs (1991) ; états supplémentaires de prix forfaitaires n°2 et 3.

Date

1991-1995

Cote

1546W/92

Résultat n°57

Janvier - février 1996.

Date

1996

Cote

1665W/12

Résultat n°58

Mars-avril 1996.

Date

1996

Cote

1665W/13

Résultat n°59

Mai-juin 1996.

Date

1996

Cote

1665W/14

Résultat n°60

Juillet 1996.

Date

1996

Cote

1665W/15

Résultat n°61

Août 1996.

Date

1996

Cote

1665W/16

Résultat n°62

Octobre 1996.

Date

1996

Cote

1665W/17

Résultat n°63

Décembre 1996 - janvier 1997.

Date

1996-1997

Cote

1665W/18

Résultat n°64

Février-mars 1997.

Date

1997

Cote

1665W/19

Résultat n°65

Avril-mai 1997.

Date

1997

Cote

1665W/20

Résultat n°66

Juin 1997.

Date

1997

Cote

1665W/21

Résultat n°67

Juillet 1997.

Date

1997

Cote

1665W/22

Résultat n°68

Août 1997.

Date

1997

Cote

1665W/23

Résultat n°69

Septembre 1997.

Date

1997

Cote

1665W/24

Résultat n°70

Octobre 1997.

Date

1997

Cote

1665W/25

Résultat n°71

Novembre-décembre 1997.

Date

1997

Cote

1665W/26

Résultat n°72

Janvier-février 1998.

Date

1998

Cote

1665W/27

Résultat n°73

Mars-avril 1998.

Date

1998

Cote

1665W/28

Résultat n°74

Mai-juin 1998.

Date

1998

Cote

1665W/29

Résultat n°75

Juillet-août 1998.

Date

1998

Cote

1665W/30

Résultat n°76

Septembre 1998.

Date

1998

Cote

1665W/31

Résultat n°77

Octobre 1998.

Date

1998

Cote

1665W/32

Résultat n°78

Novembre 1998.

Date

1998

Cote

1665W/33

Résultat n°79

Décembre 1998.

Date

1998

Cote

1665W/34

Résultat n°80

Janvier 1999.

Date

1999

Cote

1665W/35