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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Seigneurie de TINTENIAC [département d'Ille-et-Vilaine]. - Pièces générales [190 pièces, dont 16 liées] : succession de Marie Anne DE VION : correspondance, avis des domaines nationaux et notariaux, reconnaissance de dépôt, procurations, déclaration affirmative, vente, délibérations (1797-an XIII) [1797-1804/1805] ; succession de Joseph Marie de la MOTTE de MONTMURAN : arrêté, procès-verbaux de prisée, de réparations, décrets des receveurs des domaines nationaux, arrêtés du département de Seine et Marne, prisées et plan figuratif des bois de la BORDE, plans figuratifs et prisée des bois du château de MONTMURAN, pièces justificatives de frais (an IV-an IX) [1795/1796-1800/1801] ; acquisition de la terre de MONTMURAN : procuration, homologation, droits de mutation, transcription et transaction avec les héritiers du sieur de MONTMURAN (an V) [1796/1797], plan de MONTMURAN, coul., dim. 74,2 cm x 72,3 cm, ech. 1/50 toises, (an V) [1796/1797], plan géométrique du bois du parc de MONTMURAN, coul., dim. 43,7 cm x 55 cm, (an V) [1796/1797] ; aveu, foi et hommage de Joseph Marie de la MOTTE DE MONTMURAN, de la maison de DINAN, comte de MONTMURAN, à Judith de CHAUMONT GUITRY, abbesse de l'abbaye de Saint-Georges de RENNES (1764) ; adjudication de la maison de MONTMURAN (1793-an V) [1793-1796/1797] ; comptabilité : fermage de MONTMURAN (1764-1808).

    Date

    1764-1808

    Cote

    30J/111

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de TINTENIAC [département d'Ille-et-Vilaine]....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  2. Résultat n°2

    Arrêtés du Président du Conseil général n°1 à 303 d'avril à juin 1982.

    Date

    1982

    Cote

    1203W/1

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général n°1 à 303 d'avril...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Arrêtés du Président du Conseil général n°304 à 589 de juillet à septembre 1982.

    Date

    1982

    Cote

    1203W/2

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général n°304 à 589...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre à décembre 1982.

    Date

    1982

    Cote

    1203W/3

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre à...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Arrêtés du Président du Conseil général n°001 à 489 de janvier à mars 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1203W/4

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général n°001 à 489...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Arrêtés du Président du Conseil général n°490 à 985 d'avril à juin 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1203W/5

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général n°490 à 985...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Arrêtés du Président du Conseil général de juillet à octobre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1203W/6

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de juillet...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Arrêtés du Président du Conseil général de novembre à décembre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1203W/7

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de novembre...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Arrêtés du Président du Conseil général de janvier et févier 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1203W/8

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de janvier...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Arrêtés du Président du Conseil général de mars et avril 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1203W/9

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de mars et...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Arrêtés du Président du Conseil général de mai et juin 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1203W/10

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de mai et juin...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Arrêtés du Président du Conseil général de juillet et août 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1203W/11

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de juillet...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Arrêtés du Président du Conseil général de septembre 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1203W/12

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de septembre...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Arrêtés du Président du Conseil général de octobre 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1203W/13

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de octobre...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Arrêtés du Président du Conseil général de septembre 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1203W/14

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de septembre...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1203W/15

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre 1984....

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Arrêtés du Président du Conseil général de novembre 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1203W/16

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de novembre...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Arrêtés du Président du Conseil général de décembre 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1203W/17

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de décembre...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Arrêtés du Président du Conseil général de janvier 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1203W/18

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de janvier...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Arrêtés du Président du Conseil général de février et mars 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1203W/19

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de février...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Arrêtés du Président du Conseil général de juillet 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1203W/20

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de juillet...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Arrêtés du Président du Conseil général d'août 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1203W/21

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général d'août 1985....

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Arrêtés du Président du Conseil général de septembre 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1203W/22

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de septembre...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1203W/23

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre 1985....

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Arrêtés du Président du Conseil général de novembre 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1203W/24

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de novembre...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Arrêtés du Président du Conseil général de décembre 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1203W/25

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de décembre...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Arrêtés du Président du Conseil général de janvier 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1203W/26

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de janvier...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Arrêtés du Président du Conseil général de février 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1203W/27

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de février...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Arrêtés du Président du Conseil général de mars 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1203W/28

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de mars 1986....

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Arrêtés du Président du Conseil général d'avril 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1203W/29

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général d'avril 1986....

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Arrêtés du Président du Conseil général de mai 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1203W/30

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de mai 1986....

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Arrêtés du Président du Conseil général de juin 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1203W/31

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de juin 1986....

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Arrêtés du Président du Conseil général de juillet 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1203W/32

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de juillet...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Arrêtés du Président du Conseil général d'août 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1203W/33

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général d'août 1986....

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Arrêtés du Président du Conseil général de septembre 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1203W/34

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de septembre...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1203W/35

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre 1986....

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Arrêtés du Président du Conseil général de novembre 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1203W/36

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de novembre...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Arrêtés du Président du Conseil général de décembre 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1203W/37

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de décembre...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Arrêtés du Président du Conseil général de février 1987.

    Date

    1987

    Cote

    1203W/38

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de février...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Arrêtés du Président du Conseil général de mars 1987.

    Date

    1987

    Cote

    1203W/39

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de mars 1987....

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Arrêtés du Président du Conseil général d'avril 1987.

    Date

    1987

    Cote

    1203W/40

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général d'avril 1987....

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Arrêtés du Président du Conseil général de mai 1987.

    Date

    1987

    Cote

    1203W/41

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de mai 1987....

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Arrêtés du Président du Conseil général de juin 1987.

    Date

    1987

    Cote

    1203W/42

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de juin 1987....

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Arrêtés du Président du Conseil général de juillet 1987.

    Date

    1987

    Cote

    1203W/43

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de juillet...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Arrêtés du Président du Conseil général d'août 1987.

    Date

    1987

    Cote

    1203W/44

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général d'août 1987....

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Arrêtés du Président du Conseil général de septembre 1987.

    Date

    1987

    Cote

    1203W/45

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de septembre...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre 1987.

    Date

    1987

    Cote

    1203W/46

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre 1987....

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Arrêtés du Président du Conseil général de décembre 1987.

    Date

    1987

    Cote

    1203W/47

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Arrêtés du Président du Conseil général de décembre...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Registres des arrêtés du Président du Conseil général.

    Date

    1982-1984

    Cote

    1203W/48

    • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

    • Registres des arrêtés du Président du Conseil général....

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés et des délibérations.

    Date

    1989

    Cote

    1402W/1

    • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

    • Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés et des délibérations.

    Date

    1990

    Cote

    1402W/2

    • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

    • Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés et des délibérations.

    Date

    1991

    Cote

    1402W/3

    • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

    • Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés et des délibérations.

    Date

    1992

    Cote

    1402W/4

    • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

    • Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés et des délibérations.

    Date

    1993

    Cote

    1402W/5

    • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

    • Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  55. Résultat n°55

    MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, déviation est, signalisation lumineuse tricolore : plan topographique. Emprises foncières : dossier police des eaux et loi sur l'eau, pochette loi sur l'eau. Déviation est, signalisation de direction : projet de définition. Carrefour nord et giratoire sud : arrêtés. Eclairage public, essais en laboratoire : correspondance, C.C.P.C. et S.C.R.E.G., plans (déviation est), bons de livraison, dossier d'installation électrique, compte-rendus du service d'études sur les transports et les infrastructures routières (S.E.T.I.R.) et plan de la commune.

    Date

    1997-1999

    Cote

    1533W/5

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

    • MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, déviation est,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  56. Résultat n°56

    EVRY, stade Bobin : convention (1992) ; avenants 1 (1992) et 2 (1993) ; actualisation de l'opération ; modifications des conventions et avenants, arrêté, ouverture du stade (1993) ; comptes-rendus comité syndical SAN EVRY ; cession du terrain d'assiette (1995 ; plans (1991) ; entretien pelouse (1995) ; travaux supplémentaires (1994) ; marché de groupement concepteurs -constructeurs (1991) ; états supplémentaires de prix forfaitaires n°2 et 3.

    Date

    1991-1995

    Cote

    1546W/92

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • EVRY, stade Bobin : convention (1992) ; avenants 1...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  57. Résultat n°57

    Janvier - février 1996.

    Date

    1996

    Cote

    1665W/12

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • Janvier 1996 - janvier 1997.
    • Janvier - février 1996.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Mars-avril 1996.

    Date

    1996

    Cote

    1665W/13

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • Janvier 1996 - janvier 1997.
    • Mars-avril 1996.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Mai-juin 1996.

    Date

    1996

    Cote

    1665W/14

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • Janvier 1996 - janvier 1997.
    • Mai-juin 1996.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Juillet 1996.

    Date

    1996

    Cote

    1665W/15

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • Janvier 1996 - janvier 1997.
    • Juillet 1996.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Août 1996.

    Date

    1996

    Cote

    1665W/16

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • Janvier 1996 - janvier 1997.
    • Août 1996.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Octobre 1996.

    Date

    1996

    Cote

    1665W/17

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • Janvier 1996 - janvier 1997.
    • Octobre 1996.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Décembre 1996 - janvier 1997.

    Date

    1996-1997

    Cote

    1665W/18

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • Janvier 1996 - janvier 1997.
    • Décembre 1996 - janvier 1997.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Février-mars 1997.

    Date

    1997

    Cote

    1665W/19

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • Février - décembre 1997.
    • Février-mars 1997.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Avril-mai 1997.

    Date

    1997

    Cote

    1665W/20

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • Février - décembre 1997.
    • Avril-mai 1997.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Juin 1997.

    Date

    1997

    Cote

    1665W/21

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • Février - décembre 1997.
    • Juin 1997.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Juillet 1997.

    Date

    1997

    Cote

    1665W/22

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • Février - décembre 1997.
    • Juillet 1997.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Août 1997.

    Date

    1997

    Cote

    1665W/23

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • Février - décembre 1997.
    • Août 1997.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Septembre 1997.

    Date

    1997

    Cote

    1665W/24

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • Février - décembre 1997.
    • Septembre 1997.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Octobre 1997.

    Date

    1997

    Cote

    1665W/25

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • Février - décembre 1997.
    • Octobre 1997.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Novembre-décembre 1997.

    Date

    1997

    Cote

    1665W/26

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • Février - décembre 1997.
    • Novembre-décembre 1997.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Janvier-février 1998.

    Date

    1998

    Cote

    1665W/27

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1998.
    • Janvier-février 1998.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Mars-avril 1998.

    Date

    1998

    Cote

    1665W/28

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1998.
    • Mars-avril 1998.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Mai-juin 1998.

    Date

    1998

    Cote

    1665W/29

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1998.
    • Mai-juin 1998.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Juillet-août 1998.

    Date

    1998

    Cote

    1665W/30

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1998.
    • Juillet-août 1998.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Septembre 1998.

    Date

    1998

    Cote

    1665W/31

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1998.
    • Septembre 1998.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Octobre 1998.

    Date

    1998

    Cote

    1665W/32

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1998.
    • Octobre 1998.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Novembre 1998.

    Date

    1998

    Cote

    1665W/33

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1998.
    • Novembre 1998.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Décembre 1998.

    Date

    1998

    Cote

    1665W/34

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1998.
    • Décembre 1998.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Janvier 1999.

    Date

    1999

    Cote

    1665W/35

    • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

    • Arrêtés du Président du Conseil Général.
    • 1999.
    • Janvier 1999.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)