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257 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Seigneurie de TINTENIAC [département d'Ille-et-Vilaine]. - Pièces générales [190 pièces, dont 16 liées] : succession de Marie Anne DE VION : correspondance, avis des domaines nationaux et notariaux, reconnaissance de dépôt, procurations, déclaration affirmative, vente, délibérations (1797-an XIII) [1797-1804/1805] ; succession de Joseph Marie de la MOTTE de MONTMURAN : arrêté, procès-verbaux de prisée, de réparations, décrets des receveurs des domaines nationaux, arrêtés du département de Seine et Marne, prisées et plan figuratif des bois de la BORDE, plans figuratifs et prisée des bois du château de MONTMURAN, pièces justificatives de frais (an IV-an IX) [1795/1796-1800/1801] ; acquisition de la terre de MONTMURAN : procuration, homologation, droits de mutation, transcription et transaction avec les héritiers du sieur de MONTMURAN (an V) [1796/1797], plan de MONTMURAN, coul., dim. 74,2 cm x 72,3 cm, ech. 1/50 toises, (an V) [1796/1797], plan géométrique du bois du parc de MONTMURAN, coul., dim. 43,7 cm x 55 cm, (an V) [1796/1797] ; aveu, foi et hommage de Joseph Marie de la MOTTE DE MONTMURAN, de la maison de DINAN, comte de MONTMURAN, à Judith de CHAUMONT GUITRY, abbesse de l'abbaye de Saint-Georges de RENNES (1764) ; adjudication de la maison de MONTMURAN (1793-an V) [1793-1796/1797] ; comptabilité : fermage de MONTMURAN (1764-1808).

Cote
30J/111
 Date
1764-1808
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ILLE-ET-VILAINE
 Type de document
plan, déclaration féodale, correspondance, déclaration, arrêté du président du conseil général

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de TINTENIAC [département d'Ille-et-Vilaine]....
Résultat n°2

Arrêtés du Président du Conseil général n°1 à 303 d'avril à juin 1982.

Cote
1203W/1
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général n°1 à 303 d'avril...
Résultat n°3

Arrêtés du Président du Conseil général n°304 à 589 de juillet à septembre 1982.

Cote
1203W/2
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général n°304 à 589...
Résultat n°4

Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre à décembre 1982.

Cote
1203W/3
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre à...
Résultat n°5

Arrêtés du Président du Conseil général n°001 à 489 de janvier à mars 1983.

Cote
1203W/4
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général n°001 à 489...
Résultat n°6

Arrêtés du Président du Conseil général n°490 à 985 d'avril à juin 1983.

Cote
1203W/5
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général n°490 à 985...
Résultat n°7

Arrêtés du Président du Conseil général de juillet à octobre 1983.

Cote
1203W/6
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de juillet...
Résultat n°8

Arrêtés du Président du Conseil général de novembre à décembre 1983.

Cote
1203W/7
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de novembre...
Résultat n°9

Arrêtés du Président du Conseil général de janvier et févier 1984.

Cote
1203W/8
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de janvier...
Résultat n°10

Arrêtés du Président du Conseil général de mars et avril 1984.

Cote
1203W/9
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de mars et...
Résultat n°11

Arrêtés du Président du Conseil général de mai et juin 1984.

Cote
1203W/10
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de mai et juin...
Résultat n°12

Arrêtés du Président du Conseil général de juillet et août 1984.

Cote
1203W/11
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de juillet...
Résultat n°13

Arrêtés du Président du Conseil général de septembre 1984.

Cote
1203W/12
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de septembre...
Résultat n°14

Arrêtés du Président du Conseil général de octobre 1984.

Cote
1203W/13
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de octobre...
Résultat n°15

Arrêtés du Président du Conseil général de septembre 1984.

Cote
1203W/14
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de septembre...
Résultat n°16

Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre 1984.

Cote
1203W/15
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre 1984....
Résultat n°17

Arrêtés du Président du Conseil général de novembre 1984.

Cote
1203W/16
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de novembre...
Résultat n°18

Arrêtés du Président du Conseil général de décembre 1984.

Cote
1203W/17
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de décembre...
Résultat n°19

Arrêtés du Président du Conseil général de janvier 1985.

Cote
1203W/18
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de janvier...
Résultat n°20

Arrêtés du Président du Conseil général de février et mars 1985.

Cote
1203W/19
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de février...
Résultat n°21

Arrêtés du Président du Conseil général de juillet 1985.

Cote
1203W/20
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de juillet...
Résultat n°22

Arrêtés du Président du Conseil général d'août 1985.

Cote
1203W/21
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général d'août 1985....
Résultat n°23

Arrêtés du Président du Conseil général de septembre 1985.

Cote
1203W/22
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de septembre...
Résultat n°24

Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre 1985.

Cote
1203W/23
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre 1985....
Résultat n°25

Arrêtés du Président du Conseil général de novembre 1985.

Cote
1203W/24
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de novembre...
Résultat n°26

Arrêtés du Président du Conseil général de décembre 1985.

Cote
1203W/25
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de décembre...
Résultat n°27

Arrêtés du Président du Conseil général de janvier 1986.

Cote
1203W/26
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de janvier...
Résultat n°28

Arrêtés du Président du Conseil général de février 1986.

Cote
1203W/27
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de février...
Résultat n°29

Arrêtés du Président du Conseil général de mars 1986.

Cote
1203W/28
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de mars 1986....
Résultat n°30

Arrêtés du Président du Conseil général d'avril 1986.

Cote
1203W/29
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général d'avril 1986....
Résultat n°31

Arrêtés du Président du Conseil général de mai 1986.

Cote
1203W/30
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de mai 1986....
Résultat n°32

Arrêtés du Président du Conseil général de juin 1986.

Cote
1203W/31
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de juin 1986....
Résultat n°33

Arrêtés du Président du Conseil général de juillet 1986.

Cote
1203W/32
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de juillet...
Résultat n°34

Arrêtés du Président du Conseil général d'août 1986.

Cote
1203W/33
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général d'août 1986....
Résultat n°35

Arrêtés du Président du Conseil général de septembre 1986.

Cote
1203W/34
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de septembre...
Résultat n°36

Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre 1986.

Cote
1203W/35
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre 1986....
Résultat n°37

Arrêtés du Président du Conseil général de novembre 1986.

Cote
1203W/36
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de novembre...
Résultat n°38

Arrêtés du Président du Conseil général de décembre 1986.

Cote
1203W/37
 Date
1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de décembre...
Résultat n°39

Arrêtés du Président du Conseil général de février 1987.

Cote
1203W/38
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de février...
Résultat n°40

Arrêtés du Président du Conseil général de mars 1987.

Cote
1203W/39
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de mars 1987....
Résultat n°41

Arrêtés du Président du Conseil général d'avril 1987.

Cote
1203W/40
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général d'avril 1987....
Résultat n°42

Arrêtés du Président du Conseil général de mai 1987.

Cote
1203W/41
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de mai 1987....
Résultat n°43

Arrêtés du Président du Conseil général de juin 1987.

Cote
1203W/42
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de juin 1987....
Résultat n°44

Arrêtés du Président du Conseil général de juillet 1987.

Cote
1203W/43
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de juillet...
Résultat n°45

Arrêtés du Président du Conseil général d'août 1987.

Cote
1203W/44
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général d'août 1987....
Résultat n°46

Arrêtés du Président du Conseil général de septembre 1987.

Cote
1203W/45
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de septembre...
Résultat n°47

Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre 1987.

Cote
1203W/46
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général d'octobre 1987....
Résultat n°48

Arrêtés du Président du Conseil général de décembre 1987.

Cote
1203W/47
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Arrêtés du Président du Conseil général de décembre...
Résultat n°49

Registres des arrêtés du Président du Conseil général.

Cote
1203W/48
 Date
1982-1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : ARRETES DU PRESIDENT

  • Registres des arrêtés du Président du Conseil général....
Résultat n°50

Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés et des délibérations.

Cote
1402W/1
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

  • Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés...
Résultat n°51

Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés et des délibérations.

Cote
1402W/2
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

  • Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés...
Résultat n°52

Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés et des délibérations.

Cote
1402W/3
 Date
1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

  • Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés...
Résultat n°53

Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés et des délibérations.

Cote
1402W/4
 Date
1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

  • Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés...
Résultat n°54

Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés et des délibérations.

Cote
1402W/5
 Date
1993
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : CONTROLE DE LEGALITE : CONTENTIEUX.

  • Observations du préfet au conseil général sur des arrêtés...
Résultat n°55

MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, déviation est, signalisation lumineuse tricolore : plan topographique. Emprises foncières : dossier police des eaux et loi sur l'eau, pochette loi sur l'eau. Déviation est, signalisation de direction : projet de définition. Carrefour nord et giratoire sud : arrêtés. Eclairage public, essais en laboratoire : correspondance, C.C.P.C. et S.C.R.E.G., plans (déviation est), bons de livraison, dossier d'installation électrique, compte-rendus du service d'études sur les transports et les infrastructures routières (S.E.T.I.R.) et plan de la commune.

Cote
1533W/5
 Date
1997-1999
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
plan, arrêté du président du conseil général, correspondance, étude, compte rendu

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

  • MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, déviation est,...
Résultat n°56

EVRY, stade Bobin : convention (1992) ; avenants 1 (1992) et 2 (1993) ; actualisation de l'opération ; modifications des conventions et avenants, arrêté, ouverture du stade (1993) ; comptes-rendus comité syndical SAN EVRY ; cession du terrain d'assiette (1995 ; plans (1991) ; entretien pelouse (1995) ; travaux supplémentaires (1994) ; marché de groupement concepteurs -constructeurs (1991) ; états supplémentaires de prix forfaitaires n°2 et 3.

Cote
1546W/92
 Date
1991-1995
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
convention, compte rendu, arrêté du président du conseil général, plan

  • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

  • EVRY, stade Bobin : convention (1992) ; avenants 1...
Résultat n°57

Janvier - février 1996.
Cote
1665W/12
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • Janvier 1996 - janvier 1997.
  • Janvier - février 1996.
Résultat n°58

Mars-avril 1996.
Cote
1665W/13
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • Janvier 1996 - janvier 1997.
  • Mars-avril 1996.
Résultat n°59

Mai-juin 1996.
Cote
1665W/14
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • Janvier 1996 - janvier 1997.
  • Mai-juin 1996.
Résultat n°60

Juillet 1996.
Cote
1665W/15
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • Janvier 1996 - janvier 1997.
  • Juillet 1996.
Résultat n°61

Août 1996.
Cote
1665W/16
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • Janvier 1996 - janvier 1997.
  • Août 1996.
Résultat n°62

Octobre 1996.
Cote
1665W/17
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • Janvier 1996 - janvier 1997.
  • Octobre 1996.
Résultat n°63

Décembre 1996 - janvier 1997.
Cote
1665W/18
 Date
1996-1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • Janvier 1996 - janvier 1997.
  • Décembre 1996 - janvier 1997.
Résultat n°64

Février-mars 1997.
Cote
1665W/19
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • Février - décembre 1997.
  • Février-mars 1997.
Résultat n°65

Avril-mai 1997.
Cote
1665W/20
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • Février - décembre 1997.
  • Avril-mai 1997.
Résultat n°66

Juin 1997.
Cote
1665W/21
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • Février - décembre 1997.
  • Juin 1997.
Résultat n°67

Juillet 1997.
Cote
1665W/22
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • Février - décembre 1997.
  • Juillet 1997.
Résultat n°68

Août 1997.
Cote
1665W/23
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • Février - décembre 1997.
  • Août 1997.
Résultat n°69

Septembre 1997.
Cote
1665W/24
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • Février - décembre 1997.
  • Septembre 1997.
Résultat n°70

Octobre 1997.
Cote
1665W/25
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • Février - décembre 1997.
  • Octobre 1997.
Résultat n°71

Novembre-décembre 1997.
Cote
1665W/26
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • Février - décembre 1997.
  • Novembre-décembre 1997.
Résultat n°72

Janvier-février 1998.
Cote
1665W/27
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 1998.
  • Janvier-février 1998.
Résultat n°73

Mars-avril 1998.
Cote
1665W/28
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 1998.
  • Mars-avril 1998.
Résultat n°74

Mai-juin 1998.
Cote
1665W/29
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 1998.
  • Mai-juin 1998.
Résultat n°75

Juillet-août 1998.
Cote
1665W/30
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 1998.
  • Juillet-août 1998.
Résultat n°76

Septembre 1998.
Cote
1665W/31
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 1998.
  • Septembre 1998.
Résultat n°77

Octobre 1998.
Cote
1665W/32
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 1998.
  • Octobre 1998.
Résultat n°78

Novembre 1998.
Cote
1665W/33
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 1998.
  • Novembre 1998.
Résultat n°79

Décembre 1998.
Cote
1665W/34
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 1998.
  • Décembre 1998.
Résultat n°80

Janvier 1999.
Cote
1665W/35
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté du président du conseil général

  • Contexte : 1665W Questions orales de l'Assemblée départementale...

  • Arrêtés du Président du Conseil Général.
  • 1999.
  • Janvier 1999.