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308 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 091.228.96.C.1028 SCI DU PARC DES COQUIBUS, Les Florianes, 76 logements en accession, parcelles AZ 132 : arrêté de permis (1997), déclaration de commencement de travaux, courriers, certificat de non recour, demande de recours gracieux (préfecture), attestations, plans d'architecte, plan masse, plan de situation, formulaire de demande de permis, notices, notes manuscrites (1996 - 1997) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif n° 228.90.C.5008 SCI FEREAL - SCI CARAT, Les Aunettes, QDP 2 : compte rendu de réunion de chantier, arrêté de permis, courriers, avis, formulaire de demande, notices, plans d'architectes, photographies (1993-1994) ; ZAC DES AUNETTES, QUARTIER DU PARC N°2, dossier de permis de construire modificatif n°228.90.C.500.B SCI FEREAL - SCI CARAT : formulaire de demande, courriers, notices, plan masse, plans architecturaux (1991) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SARL LES ESTUDINES DU PARC, QDP 7 : notices, plan de situation, plan masse, plans d'architecte (1991) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 091.228.89.C.5018 ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT DE L'YERRES : récépissé, courriers, plan de situation, plans d'architecte, plan voirie, cahier des charges de cession, notes manuscrites, devis (1988-1991).

Cote
2200W/34
 Date
1988-1997
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
permis de construire, plan d'urbanisme, correspondance, document photographique, arrêté du maire, compte rendu, pièce comptable, cahier des charges

  • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

  • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n°...
Résultat n°2

Usine d'incinération : articles de presse, arrêté du maire, pré-étude d'impact sur l'environnement, pré-étude de possibilités de chauffage, correspondance, procès-verbal du comité syndical, dépliants, comptes-rendus de réunion, choix du site, étude de chauffage collectif de la ville nouvelle d'EVRY, plans, note de synthèse sur l'élimination des ordures ménagères dans l'est du département de l'Essonne, cahier des charges de cession.

Cote
1776W/166
 Date
1984-1991
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
coupure de presse, arrêté du maire, étude, cahier des charges

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Usine d'incinération : articles de presse, arrêté du...
Résultat n°3

Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine (1976-1987).
Cote
1194W/6
 Date
1976-1987
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BONDOUFLE, EVRY Commune
 Type de document
texte officiel, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique, arrêté du maire

  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine (1976-1987).
Résultat n°4

Voirie urbaine, pose de panneau Stop à l'intersection de la rue de l'Orangerie avec la rue du Pressoir, et rue des Passereaux et la rue de la Grange aux Noyers : arrêtés municipaux.
Cote
2742W/112
 Date
1986
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

  • Aménagement des routes du Sud Essonne.
  • Gestion foncière.
  • Voirie communale.
  • MORIGNY-CHAMPIGNY.
  • Voirie urbaine, pose de panneau Stop à l'intersection...
Résultat n°5

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Nomination des gardes-champêtres : arrêtés du maire (1880, 1945). Traitements des cantonniers, imputation des dépenses sur les budgets des années 1931 à 1933. Déclarations annuelles des traitements du personnel de la commune à la CNRACL : un extrait (1986).

Cote
EDEPOT76 2K/3
 Date
1880-1986
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
arrêté du maire, budget

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Nomination...
Résultat n°6

CERNY, Plan d'occupation des sols.- Arrêté de permis de construire (1983) ; groupe de travail : rapports, correspondance (1974-1984) ; enquêtes publiques (1982-1983), résultats (1983) ; consultation des services (1976-1983) ; arrêté préfectoral de publication (30 août 1983).

Cote
1781W/69
 Date
1974-1984
 Lieu
CERNY
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté du maire, rapport, correspondance, arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • CERNY, Plan d'occupation des sols.- Arrêté de permis...
Résultat n°7

ITTEVILLE, Plan d'occupation des sols.- arrêté de prescription (24 mai 1972) ; groupe de travail : réunions (1975-1976) ; Arrêté de publication (23 novembre 1978), enquête publique (1981), demande de déclassement de parcelles (1981), arrêté de prescription (29 juin 1983).

Cote
1781W/75
 Date
1972-1983
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté du maire

  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • ITTEVILLE, Plan d'occupation des sols.- arrêté de prescription...
Résultat n°8

Syndicat intercommunal pour la réhabilitation du grand ensemble de la prairie de l'OLY : arrêté portant création du syndicat intercommunal pour la réhabilitation du grand ensemble de la prairie de l'OLY (5 février 1980), bilan d'activités (1982), fiche récapitulative des actions à court terme (1982), comptes rendus de réunions du Comité syndical (1982), statuts du Syndicat intercommunal (1980), convocations aux réunions, comptes rendus de séance, correspondances (1980-1983), coordination HVS et Ilots sensibles, documents regroupés par Agnès FILLIEUL et Lionel LECHEVALIER [ce qu'est la cité ; projet de statuts d'une association pour le développement de l'action sociale et socio-culturelle à l'OLY ; compte rendu de réunion des travailleurs sociaux sur les problèmes de l'OLY], les jeunes et l'emploi, espaces verts.

Cote
44J/23
 Date
1980-1983
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
rapport d'activité, arrêté du maire, compte rendu, statut, correspondance

  • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

  • Syndicat intercommunal pour la réhabilitation du grand...
Résultat n°9

Bureaux municipaux et commissions : comptes-rendus (1983). Contentieux : affaire Dautrive (1854), affaire Chaligne (1881).
Cote
EDEPOT85 3D/1
 Date
1854-1983
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Administration de la commune
  • Conseil municipal et contentieux.
  • Bureaux municipaux et commissions : comptes-rendus...
Résultat n°10

CHAMARANDE, le conseil de surveillance Groupe Chamarande : correspondance, rapports du président au Conseil général, proposition d'amendement, article de journaux, notes de synthèses, réponse au rapport, brochures, arrêté du maire, rapport du directoire, notes, listes des organismes et écoles désirant venir à la ferme-école, calendrier des activités de 1984, La Gazette de Chamarande, convocation assemblée générale, projet, candidature de nouveaux coopérateurs, budgets d'exploitation, rapport financier, statuts, liste des organismes présent à Chamarande, bulletins intérieur, études et chantiers, procès-verbal, notes manuscrites, comptes d'exploitations, comptes rendus d'AG, états des recettes et dépenses, bilan, comptes rendus de réunions, contrat de prêt, brochures, extrait de L'Appendice du commerce,communiqué de presse (1979-1983).

Cote
2167W/4
 Date
1979-1983
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
correspondance, rapport, coupure de presse, arrêté du maire, brochure, note, budget, statut d'association, compte d'exploitation, étude, procès-verbal, compte rendu, contrat, communiqué de presse

  • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

  • CHAMARANDE, le conseil de surveillance Groupe Chamarande...
Résultat n°11

AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre d'inscription des arrêtés du maire (1937 - 1982).

Cote
EDEPOT80 2D/3
 Date
1937-1982
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
registre, arrêté du maire

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre...
Résultat n°12

Travaux d'aménagement de voirie dans plusieurs rues de la commune (1964 - 1982).
Cote
EDEPOT85 1O/17
 Date
1964-1982
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
marché public, arrêté du maire, plan

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Travaux publics, voirie, transports publics et régime...
  • Voirie communale, chemins vicinaux et ruraux.
  • Travaux d'aménagement de voirie dans plusieurs rues...
Résultat n°13

Assurance relative à la responsabilité civile de la commune : police d'assurance, correspondance (1948 - 1980) ; assurance collective du personnel communal (1949 - 1972).
Cote
EDEPOT85 3D/4
 Date
1948-1980
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Administration de la commune
  • Assurances de la commune.
  • Assurance relative à la responsabilité civile de la...
Résultat n°14

Classement des rues ; Travaux d'aménagement de voirie dans plusieurs rues de la commune (1950 - 1980).
Cote
EDEPOT85 1O/15
 Date
1950-1980
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
pièce comptable, arrêté du maire, plan

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Travaux publics, voirie, transports publics et régime...
  • Voirie communale, chemins vicinaux et ruraux.
  • Classement des rues ; Travaux d'aménagement de voirie...
Résultat n°15

GUIBEVILLE. - Population et économie. - Animaux nuisibles, destruction des pigeons ramiers, tourterelles, lapins, renards, chenilles et autres espèces : arrêtés préfectoraux et du maire, rapport de la DDASS (1915 - 1980).

Cote
EDEPOT71 3F/12
 Date
1915-1980
 Lieu
GUIBEVILLE
 Type de document
arrêté du maire, arrêté préfectoral, rapport

  • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GUIBEVILLE. - Population et économie. - Animaux nuisibles,...
Résultat n°16

VILLECONIN. - Curage de l'Orge et de la rivière de FOURCHAINVILLE : arrêté, correspondance.

Cote
EDEPOT13 3O/1
 Date
s.d
 Lieu
VILLECONIN, ORGE (COURS D EAU)
 Type de document
arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Curage de l'Orge et de la rivière de...
Résultat n°17

BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Centre de Protection Maternelle et Infantile, personnel : certificats administratifs, arrêté de recrutement, correspondance, délibération du conseil municipal relative à la création de quatre postes (1977); fonctionnement : arrêté préfectoral d'autorisation, budget, compte de fonctionnement, état des dépenses (1977- 1980). Assistance aux femmes en couche, mise en oeuvre : états nominatifs des postulantes (1942-1943).

Cote
EDEPOT50 5Q/3
 Date
1942-1980
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
certificat, arrêté du maire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, budget, liste nominative

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Centre de Protection...
Résultat n°18

BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - BURES-SUR-YVETTE, centre téléphonique : certificats et attestation de qualification professionnelle, attestations d'assurances, avis d'ouverture du chantier, arrêté du maire, constat d'huissier, rapports de visite, ordres de service, relevé climatologique, liste des entreprises, factures, plans, notes.

Cote
20J/3
 Date
1977-1979
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
certificat, arrêté du maire, rapport, pièce comptable, plan, note

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS....
Résultat n°19

GRIGNY II. - Courrier ventilation mécanique contrôlée : devis descriptif général, devis, liste des studios avec kitchenettes, décomposition de prix, attestation et police d'assurance, cahiers techniques, plans, correspondance, notes ; arrêtés du maire et du préfet, police d'assurance, abonnement au service des eaux, demande d'installation téléphonique, déclaration d'hébergement collectif, liste d'affectation des ouvriers, essais de canalisation, P.V. d'essais de laboratoire, factures, plans, correspondance, notes.

Cote
20J/57
 Date
1969-1979
 Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
 Type de document
correspondance, arrêté du maire, arrêté préfectoral, pièce comptable, cahier des charges, note, plan, déclaration, procès-verbal

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Courrier ventilation mécanique contrôlée...
Résultat n°20

Assurance-automobile souscrite avec la compagnie d'assurances Zurich (1960 - 1969) ; assurance-automobile souscrite avec la société d'assurance l'Abeille (1972 - 1978).
Cote
EDEPOT85 3D/6
 Date
1960-1978
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Administration de la commune
  • Assurances de la commune.
  • Assurance-automobile souscrite avec la compagnie d'assurances...