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  1. Résultat n°1

    Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement du nouveau cimetière (1886 - 1978).

    Date

    1886-1978

    Cote

    EDEPOT85 1M/5

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Edifices communaux.
    • Cimetière communal.
    • Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  2. Résultat n°2

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Etat civil. - Publications de mariage : certificats de non-opposition, demandes, certificats, avis, promesses de mariage (1890-1937).

    Date

    1890-1937

    Cote

    EDEPOT45 3E/1

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Etat civil. - Publications...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  3. Résultat n°3

    Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée Générale du 23 juin 1989 et transfert du siège social ; création du Syndicat intercommunal pour le développement d'un réseau câblé de vidéocommunications (SIVIC) des villes de l'Essonne nord (proposition des statuts).

    Date

    1986-1989

    Cote

    105J/13

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée...
  4. Résultat n°4

    EGLY. - Gendarmerie, construction : indemnités de concours, travaux sur ordres de service, insertions dans la presse, honoraire Direction départementale de l'équipement, avant-projet sommaire.

    Date

    1990-1996

    Cote

    1649W/30

    • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

    • EGLY. - Gendarmerie, construction : indemnités de concours,...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - LETOURNEAU, Etampes, succession : attestation de propriété, livret de famille, reçus des pensions alimentaires des ayants-droits (1940-1966) ; PETIT-CADIOU, Etampes : acquisition d'un fonds de commerce de débit de boisson, annonces légales (1963) ; LIGNIER, Etampes (1823-1939) : succession, inventaire après décès de M. SIDEL, procuration, plan d'une propriété à Chatillon-sur-Saône [Vosges] (1884) [à noter une facture de 1935 (dessin couleur) d'une herboristerie-parfumerie].

    Date

    1823-1939

    Cote

    66J/76

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - LETOURNEAU,...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  6. Résultat n°6

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Société immobilière de l'Avenue de Villeneuve-Saint-Georges : acquisition par adjudication d'une propriété à Choisy-le-Roi appartenant à Mme HUET, cahier des charges, établissement d'une société ayant pour actionnaire les familles ROUGEOT, PARADIS-MEHERENC, comte de SAINT-PIERRE, GOURBILLON, JOUVENOT, LOUP, DUCHEMIN, comte SAINT-LEON (1933-1954) ; OLIVIER, Paris 13° arrondissement : vente du fonds de commerce d'opticien à la SARL Gobelin Optique, courrier, inventaire, baux, annonces légales (1962) ; DOLY Jean-Marie, Etampes : succession de fonds de commerce (1959-1963) ; CHENEAU Nestor, Etampes : bail (1944-1953) ; DALBY André, Bois-Chambault, commune d'Abbeville-la-Rivière : bail rural (1955-1963).

    Date

    1933-1963

    Cote

    66J/78

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Société...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  7. Résultat n°7

    CHEVANNES. - Dossier relatif aux mariages des étrangers de la commune : demandes de pièces d'état civil, extraits d'actes, certificats, publications de mariage.

    Date

    1940-1945

    Cote

    EDEPOT53 2I/6

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Dossier relatif aux mariages des étrangers...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police rurale : usages locaux. Bans de vendange (an XII).

    Date

    1803-1804

    Cote

    EDEPOT17 1I/18

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    CORBREUSE. - Etat civil : registres des actes de naissance, mariage et sépulture (1723-1742); feuilles éparses de promesses et consentements de mariages, extraits de registres de baptême, publications de bans, déposition des registres paroissiaux au greffe du bailliage royal de Dourdan (1778, 1789-1790) [9 pièces]; 2 dispenses de mariages en latin avec sceaux en cire rouge de l'évêché de Seine-et-Oise (1791-1792).

    Date

    1723-1742

    Cote

    EDEPOT47 1E/3

    • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CORBREUSE. - Etat civil : registres des actes de naissance,...

    Producteur :

    CORBREUSE (service producteur), CORBREUSE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - SEDARD Jacques, Etampes : compte de tutelle, contrat de mariage SEDARD/JOUBERT (1953) ; MAURICE - BORDERIEUX, Etampes : succession, livret de famille (1908-1953) ; scieries d'Etrechy : constitution SARL, cession de parts, radiation, comptes d'exploitations, annonces légales (1950-1951) ; TOURLOURAT frères, Morigny et Etampes : partage (1950-1954) ; VAURY-ABBE, Etréchy : propriété, testament MABILLE, notoriété (1904-1968).

    Date

    1904-1968

    Cote

    66J/19

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - SEDARD...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  11. Résultat n°11

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry : annonces légales de la zone d'aménagement concerté (ZAC) (1979-1985).

    Date

    1979-1985

    Cote

    1523W/520

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    Tribunal de Commerce.

    Date

    1986-1987

    Cote

    105J/11

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Tribunal de Commerce.
  13. Résultat n°13

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Décharges des clercs de notaire signées par les clients (1919-1931) ; VIDAL-PASCOUAU, Etampes, succession : ouverture du coffre fort, inventaire, vente par adjudication des marques de produits pharmaceutiques fabriqués par Charles VIDAL, annonces légales (1941-1948) ; BRUERE, née GUYON Henriette, Gouillons [Eure-et-Loir] : bail de fermage (1942). THEVARD, née AUCLERC Louise, Etréchy : succession (1944) ; LAURE Robert, Etampes : succession (1944) ; DUFRESNE Rosine, Etampes : succession (1942) ; BOUILLOUX-LAFONT Jacques, Morigny, affaire Le Petit Jeurre : plan de division d'une propriété, ferme de Saint-Phalier, appartenant au comte de SAINT-LEON, plan aquarellé du Petit Jeurre, adjudication des terres CUGNOT-BOUILLOUX (1936-1953) ; POTHEAU, Etampes : succession (1938-1940) ; BOUCHER Paul Valentin, Saint-Chéron : succession (1936-1941) ; BOUILLOUX-LAFONT Jacques, Morigny : bail de fermage à M. GAUTHIER Marcel, ferme de Saint-Phalier (1946-1952) ; PAUL, née RUELLE Henriette, Morigny : cession d'exploitation agricole dite La Montagne à M. VACHER, cultivateur (1943-1948) ; PAUL-RUELLE, Morigny : succession (1939-1940).

    Date

    1919-1953

    Cote

    66J/53

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Décharges...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  14. Résultat n°14

    Désignation des conseillers municipaux (les Ulis, Massy, Chilly-Mazarin, Igny, Palaiseau) pour siéger au sein de SIVIC et Vidéocâble 91 et modification des organes ; déclaration de modification dans la situation de la personne morale.

    Date

    1989-1989

    Cote

    105J/14

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Désignation des conseillers municipaux (les Ulis, Massy,...
  15. Résultat n°15

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Famille MORIN-GUILLET-JANNIN : MORIN Paule - GUILLET Christian, Auvers-Saint-Georges [château de Gravelles, comte de CHATELLUS] : succession, acte précisant l'origine de la propriété des immeubles donnés par Mme JANIN à Mme MORIN (1914), donation JANIN-MORIN, inventaire des immeubles, acte de partage partiel Mme VERNETet Mme de CHATELLUS, ventes Mme de CHATELLUS et VERNET à plusieurs acquéreurs, origine de la propriété et certificats, relevé des terres cultivées, déclaration de succession, impôts, baux, courriers, annonces légales.

    Date

    1914-1951

    Cote

    66J/51

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Famille...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  16. Résultat n°16

    EVRY. - Quartier des Pyramides, constitution des volumes de propriétés des bâtiments 2, 3, 6, 7 et de l'école maternelle du Petit-Dragon : plans des lots de volume, (1970-1976). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY BONDOUFLE COURCOURONNES LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), anonces légales parue dans le Républicain et autres journaux locaux concernant l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY : factures, correspondance, notes, pièces jointes, (1976-1981).

    Date

    1970-1981

    Cote

    1523W/903

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Pyramides, constitution des volumes...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Expropriations réalisées par la commune pour l'ouverture d'un fossé pour l'écoulement des eaux du chemin vicinal n°1 : rapports de l'agent-voyer, état des offres faites aux expropriés, correspondance, extrait du jugement prononcé par le tribunal de 1ère instance de VERSAILLES, annonce dans la presse légale, notifications aux intéressés (1890). Autre expropriation : correspondance (1879). Expropriations réalisées pour l'installation du Commissariat à l'énergie atomique : extrait du jugement du tribunal de 1ère instance de VERSAILLES rendu le 15 avril 1947. Expropriation des terrains nécessaires à la création d'une annexe à l'aérodrome de VELIZY-VILLACOUBLAY : arrêté préfectoral, plan (1929).

    Date

    1879-1947

    Cote

    EDEPOT76 1O/1

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - LADOUX, La Chapelle-la-Reine [Seine-et-Marne] : acquisition d'un hôtel particulier à Neuilly-sur-Seine [Hauts-de-Seine], prêt FOUCRIER-LADOUX (1959-1962) ; LATOUCHE Léon, Etampes : acquisition d'un immeuble (1962-1964) ; ARNOULT René, ferme de Danjouan, commune de Gironville : contrat de mariage avec CIRET Gisèle (1960) ; HOUDY-BOIVIN, Etampes : cahier des charges pour adjudication judiciaire d'immeubles à Boutervilliers, Morigny et Marolles-en-Beauce (1908) ; BROUSSE André, Paris : cession d'un fonds de commerce de café-bois-charbon à Roger PORTES, inventaire du commerce, bail, annonces légales (1962-1963) ; Société civile propriété de la Rivière, Oulins [Eure-et-Loir] : acte de vente de PERREE et RIVIERE à CORMIER de terres, actes de vente successifs, acte de vente par la Société Civile de la Propriété de la Rivière à BLACKBURN, baux ruraux (1928-1957) ; de BORNIOL - FERAUDY, Paris (1952-1959) : succession Vicomte de JOURDAN de SAVONNIERES, testament légant le domaine de Maison-Rouge à la Fondation des Orphelins Apprentis d'Auteuil [château, parc et réserves de bois, fermes], extrait de la matrice cadastrale, baux ruraux, actes de ventes DEBORNIOL à SEVESTRE, obligations SEVESTRE à divers, à Mme PROVENSAL, bail de chasse SEVESTRE à l'association La Chasse Privée d'Arthenay [Eure-et-Loir].

    Date

    1908-1964

    Cote

    66J/80

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - LADOUX,...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  19. Résultat n°19

    GOMETZ-LA-VILLE. - Publications de mariages.

    Date

    1792-1831

    Cote

    EDEPOT44 GG/15

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Publications de mariages.

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  20. Résultat n°20

    VILLABE, actes notariés. - Acquisition de terres, parchemin (1605), rapport de mesurage à la demande de Françoise GAYER veuve de Balthazar CHAHU (1722), affiches et annonces judiciaires de vente.

    Date

    1605-1722

    Cote

    79J70/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • VILLABE
    • VILLABE, actes notariés. - Acquisition de terres, parchemin...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)