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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEPOT13 2D/4
Date
s.d
Lieu
VILLECONIN
Type de document
SOMMIER
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Administration de l'enregistrement et...
Résultat n°2
Cote
2023W/123
Date
1970-1972
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SOMMIER, déclaration de succession, liste nominative
  • Contexte : 2023W Enregistrement de CORBEIL : successions, sommier,...

  • Sommier des découvertes, successions non déclarées,...
Résultat n°3
Cote
3Q3/1280
Date
1960-1971
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SOMMIER
  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°4
Cote
3Q3/1277
Date
1968-1970
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SOMMIER
  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°5
Cote
3Q3/1278
Date
1969-1970
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SOMMIER
  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°6
Cote
3Q3/1276
Date
1968-1969
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SOMMIER
  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°7
Cote
4Q1/2476
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SOMMIER, répertoire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Sommier...
Résultat n°8
Cote
2008W/265
Date
1969
Lieu
YERRES Commune
Type de document
SOMMIER
  • Contexte : 2008W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

  • Centre de Yerres Est et Ouest.
  • Sommier des droits et produits à recouvrer (12 février-26...
Résultat n°9
Cote
1276W/260
Date
1968-1969
Lieu
YERRES Commune
Type de document
SOMMIER
  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...
Résultat n°10
Cote
1276W/264
Date
1962-1968
Lieu
YERRES Commune
Type de document
SOMMIER
  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des découvertes, enregistrement : registre...
Résultat n°11
Cote
3Q3/1275
Date
1967-1968
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SOMMIER
  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°12
Cote
1276W/262
Date
1960-1967
Lieu
YERRES Commune
Type de document
SOMMIER
  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des découvertes, enregistrement : registre...
Résultat n°13
Cote
3Q3/1274
Date
1963-1967
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SOMMIER
  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°14
Cote
3Q6/734
Date
1959-1966
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
SOMMIER
  • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

  • LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°15
Cote
1276W/258
Date
1964-1965
Lieu
YERRES Commune
Type de document
SOMMIER
  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...
Résultat n°16
Cote
1276W/259
Date
1964-1965
Lieu
YERRES Commune
Type de document
SOMMIER
  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...
Résultat n°17
Cote
1276W/257
Date
1963-1964
Lieu
YERRES Commune
Type de document
SOMMIER
  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...
Résultat n°18
Cote
3Q3/1273
Date
1962-1964
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SOMMIER
  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°19
Cote
1276W/256
Date
1962-1963
Lieu
YERRES Commune
Type de document
SOMMIER
  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...
Résultat n°20
Cote
3Q3/1272
Date
1961-1963
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SOMMIER
  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°21
Cote
1276W/255
Date
1961-1962
Lieu
YERRES Commune
Type de document
SOMMIER
  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...
Résultat n°22
Cote
1276W/263
Date
1960-1962
Lieu
YERRES Commune
Type de document
SOMMIER
  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des découvertes, enregistrement : registre...
Résultat n°23
Cote
3Q3/1271
Date
1960-1962
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SOMMIER
  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°24
Cote
3Q3/1268
Date
1958-1961
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SOMMIER
  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°25
Cote
3Q3/1418
Date
1956-1960
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SOMMIER
  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°26
Cote
1276W/254
Date
1960
Lieu
YERRES Commune
Type de document
SOMMIER
  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...
Résultat n°27
Cote
3Q3/1269
Date
1959-1960
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SOMMIER
  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°28
Cote
1276W/261
Date
1954-1960
Lieu
YERRES Commune
Type de document
SOMMIER
  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des découvertes, enregistrement : registre...
Résultat n°29
Cote
3Q3/1270
Date
1960
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SOMMIER
  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°30
Cote
3Q3/1267
Date
1957-1959
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SOMMIER
  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°31
Cote
3Q3/1265
Date
1956-1958
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SOMMIER
  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°32
Cote
3Q3/1432
Date
1948-1958
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SOMMIER
  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°33
Cote
3Q3/1266
Date
1956-1957
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SOMMIER
  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°34
Cote
3Q3/1417
Date
1954-1956
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SOMMIER
  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°35
Cote
EDEPOT64 Q/10
Date
1859-1956
Lieu
ORSAY Commune, BURES-SUR-YVETTE
Type de document
compte administratif, SOMMIER, délibération, titre de propriété, convention
  • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé,...
Résultat n°36
Cote
3Q3/1433
Date
1949-1955
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SOMMIER
  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°37
Cote
3Q3/1264
Date
1952-1954
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SOMMIER
  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°38
Cote
3Q3/1263
Date
1952-1954
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SOMMIER
  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°39
Cote
3Q3/1416
Date
1952-1954
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SOMMIER
  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°40
Cote
3Q3/1279
Date
1952-1954
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
SOMMIER
  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...