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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de la justice et châtellenie de SENTENY. René HEMET est condamné à l'amende de vingt sols parisis pour avoir cueilli et mangé trois grappes de raisin, pendant les vendanges, dans les vignes de noble demoiselle Jeanne de MEAUX, dame en partie de SENTENY ; élection d'un collecteur des tailles, chargé de veiller à la conservation des rôles qui sont placés sous le porche de l'église de SENTENY ; autorisation accordée par le juge et par les manants de SENTENY à Jacques FORTIN, marguillier, et à ses successeurs, de payer cent sols tournois de gage par an au maître d'école dudit lieu de SENTENY [registre].

Date

1564-1566

Cote

A/938

Résultat n°2

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (mars 1603).

Date

1603

Cote

E/4490

Résultat n°3

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (1er - 22 juillet 1607).

Date

1607

Cote

E/4528

Résultat n°4

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (juin 1610).

Date

1610

Cote

E/4563

Résultat n°5

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (janvier 1610).

Date

1610

Cote

E/4558

Résultat n°6

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (juillet 1611).

Date

1611

Cote

E/4576

Résultat n°7

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (juin 1611).

Date

1611

Cote

E/4575

Résultat n°8

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1612).

Date

1612

Cote

E/4593

Résultat n°9

Impôts. - Papiers divers d'Etienne POUPARDIN, receveur des tailles de l'élection : procédures, fragments de rôles, arrêts, mandements, etc.

Date

1636-1661

Cote

C/40

Résultat n°10

FORGES-LES-BAINS (Prévôté de Forges).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1630, 1638, ex cote : 2E57/26), 1644-1646, ex cote : 2E57/20), (1648, ex cote : 2E57/26), (1661, ex cote : 2E57/25), (1662, ex cotes : 2E57/24-25), (1663-1670, ex cote : 2E57/24), (1697, 1713, 1718, 1720, 1722-1723, 1725-1728) ; neuf rôles et assiettes pour l'habillement, l'ustenciles et armement des troupes de cavalerie (1691-1693) ; quatre rôles de tailles (1691-1694).

Date

1644-1728

Cote

B/1912

Résultat n°11

FORGES-LES-BAINS. - Relevé manuscrit des rôle de tailles [299 pages].

Date

1691-1693

Cote

55J/9

Résultat n°12

Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN à BIEVRES (1er février - 21 novembre 1703).

Date

1703

Cote

E/4341

Résultat n°13

Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN à BIEVRES (11 février - 2 juillet 1704).

Date

1704

Cote

E/4342

Résultat n°14

Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT, tabellion à BIEVRES (5 janvier - 30 juin 1705).

Date

1705

Cote

E/4344

Résultat n°15

Impôts. - Rôle de la paroisse de Neuvy (1715).

Date

1715

Cote

C/400

Résultat n°16

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences de l'élection de PARIS rendues contre les habitants de BRUNOY et de VILLECRESNE, qui leur défendent d'inscrire M. de MONTMARTEL sur les rôles de leurs tailles. Mémoire pour le séminaire de Saint-Sulpice et pour M. de MONTMARTEL au sujet de leur imposition dans le rôle de la paroisse de MONTGERON. Donation d'une maison, sise à BRUNOY, aux BOSSERONS, faite par M. de MONTMARTEL à M. Etienne DAINS, ancien avocat au Parlement. Déguerpissements, au profit de M. de MONTMARTEL, de plusieurs héritages situés au terroir des GODEAUX, à YERRES, par Nicolas BAUDIER ; par Pierre REGNAULT ; par François THOMAS. Poursuites dirigées contre le marquis de BRUNOY et contre son curateur, par le fermier général de l'abbaye d'YERRES, à cause des redevances établies sur les friches des GODEAUX.

Date

1725-1771

Cote

A/1206

Résultat n°17

ANGERVILLE-LA-GASTE. - Vingtièmes, rôle (1777-1790).

Date

1777-1790

Cote

C/410

Résultat n°18

Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Titres généraux : pièces diverses : - bail à rente au profit de la famille MARET, 19 novembre 1784 ; bail RENOULT, 1778 et 1785 ; - vente de 87 marronniers à un charpentier, [s.d.] ; d'une maison par M. de MONTESSUY au marquis de LAAGE, 23 mars 1782 ; vente entre les membres de la famille MOZARD, 17 janvier 1784 ; extrait du contrat de vente par les héritiers COUTANT à Louis-François GIBOS, 8 février 1789 ; - rôle de taille, 1788 ; déclaration d'héritage de Claude-Jean-Baptiste BROCHANT, 27 octobre 1785 ; transport de 25 livres de rente par Jean-Paul LEMAIRE et Alexandre RIBAULT à Silvain NOUBLANCHE, chirurgien, 20 décembre 1786 ; déclaration de plusieurs pièces sises au terroir d'ATHIS par PETIT de CHATEAU-THIERRY, 19 février 1788. [2 pièces parch., 6 p. - 15 pièces papier, 29 p.].

Date

1782-1789

Cote

26J/140

Résultat n°19

Rôle de taille de la paroisse de NAINVILLE.

Date

1787

Cote

C/96

Résultat n°20

Rôles de tailles. - WISSOUS.

Date

1789

Cote

C23/12