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123 résultats

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  1. Résultat n°1

    Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de la justice et châtellenie de SENTENY. René HEMET est condamné à l'amende de vingt sols parisis pour avoir cueilli et mangé trois grappes de raisin, pendant les vendanges, dans les vignes de noble demoiselle Jeanne de MEAUX, dame en partie de SENTENY ; élection d'un collecteur des tailles, chargé de veiller à la conservation des rôles qui sont placés sous le porche de l'église de SENTENY ; autorisation accordée par le juge et par les manants de SENTENY à Jacques FORTIN, marguillier, et à ses successeurs, de payer cent sols tournois de gage par an au maître d'école dudit lieu de SENTENY [registre].

    Date

    1564-1566

    Cote

    A/938

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (mars 1603).

    Date

    1603

    Cote

    E/4490

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (1er - 22 juillet 1607).

    Date

    1607

    Cote

    E/4528

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (juin 1610).

    Date

    1610

    Cote

    E/4563

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (janvier 1610).

    Date

    1610

    Cote

    E/4558

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (juillet 1611).

    Date

    1611

    Cote

    E/4576

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (juin 1611).

    Date

    1611

    Cote

    E/4575

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1612).

    Date

    1612

    Cote

    E/4593

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Impôts. - Papiers divers d'Etienne POUPARDIN, receveur des tailles de l'élection : procédures, fragments de rôles, arrêts, mandements, etc.

    Date

    1636-1661

    Cote

    C/40

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Impôts. - Papiers divers d'Etienne POUPARDIN, receveur...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    FORGES-LES-BAINS (Prévôté de Forges).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1630, 1638, ex cote : 2E57/26), 1644-1646, ex cote : 2E57/20), (1648, ex cote : 2E57/26), (1661, ex cote : 2E57/25), (1662, ex cotes : 2E57/24-25), (1663-1670, ex cote : 2E57/24), (1697, 1713, 1718, 1720, 1722-1723, 1725-1728) ; neuf rôles et assiettes pour l'habillement, l'ustenciles et armement des troupes de cavalerie (1691-1693) ; quatre rôles de tailles (1691-1694).

    Date

    1644-1728

    Cote

    B/1912

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • FORGES-LES-BAINS (Prévôté de Forges).- Procédure civile...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    FORGES-LES-BAINS. - Relevé manuscrit des rôle de tailles [299 pages].

    Date

    1691-1693

    Cote

    55J/9

    • Contexte : FORGES-LES-BAINS, FONDS PETIT, HISTORIENNE LOCALE

    • FORGES-LES-BAINS. - Relevé manuscrit des rôle de tailles...

    Producteur :

    PETIT (service producteur), PETIT (service versant)

  12. Résultat n°12

    Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN à BIEVRES (1er février - 21 novembre 1703).

    Date

    1703

    Cote

    E/4341

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN à BIEVRES (11 février - 2 juillet 1704).

    Date

    1704

    Cote

    E/4342

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT, tabellion à BIEVRES (5 janvier - 30 juin 1705).

    Date

    1705

    Cote

    E/4344

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Impôts. - Rôle de la paroisse de Neuvy (1715).

    Date

    1715

    Cote

    C/400

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Impôts. - Rôle de la paroisse de Neuvy (1715).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences de l'élection de PARIS rendues contre les habitants de BRUNOY et de VILLECRESNE, qui leur défendent d'inscrire M. de MONTMARTEL sur les rôles de leurs tailles. Mémoire pour le séminaire de Saint-Sulpice et pour M. de MONTMARTEL au sujet de leur imposition dans le rôle de la paroisse de MONTGERON. Donation d'une maison, sise à BRUNOY, aux BOSSERONS, faite par M. de MONTMARTEL à M. Etienne DAINS, ancien avocat au Parlement. Déguerpissements, au profit de M. de MONTMARTEL, de plusieurs héritages situés au terroir des GODEAUX, à YERRES, par Nicolas BAUDIER ; par Pierre REGNAULT ; par François THOMAS. Poursuites dirigées contre le marquis de BRUNOY et contre son curateur, par le fermier général de l'abbaye d'YERRES, à cause des redevances établies sur les friches des GODEAUX.

    Date

    1725-1771

    Cote

    A/1206

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences de l'élection...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    ANGERVILLE-LA-GASTE. - Vingtièmes, rôle (1777-1790).

    Date

    1777-1790

    Cote

    C/410

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • ANGERVILLE-LA-GASTE. - Vingtièmes, rôle (1777-1790)....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Titres généraux : pièces diverses : - bail à rente au profit de la famille MARET, 19 novembre 1784 ; bail RENOULT, 1778 et 1785 ; - vente de 87 marronniers à un charpentier, [s.d.] ; d'une maison par M. de MONTESSUY au marquis de LAAGE, 23 mars 1782 ; vente entre les membres de la famille MOZARD, 17 janvier 1784 ; extrait du contrat de vente par les héritiers COUTANT à Louis-François GIBOS, 8 février 1789 ; - rôle de taille, 1788 ; déclaration d'héritage de Claude-Jean-Baptiste BROCHANT, 27 octobre 1785 ; transport de 25 livres de rente par Jean-Paul LEMAIRE et Alexandre RIBAULT à Silvain NOUBLANCHE, chirurgien, 20 décembre 1786 ; déclaration de plusieurs pièces sises au terroir d'ATHIS par PETIT de CHATEAU-THIERRY, 19 février 1788. [2 pièces parch., 6 p. - 15 pièces papier, 29 p.].

    Date

    1782-1789

    Cote

    26J/140

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Titres généraux :...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Rôle de taille de la paroisse de NAINVILLE.

    Date

    1787

    Cote

    C/96

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Rôle de taille de la paroisse de NAINVILLE.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Rôles de tailles. - WISSOUS.

    Date

    1789

    Cote

    C23/12

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Rôles de tailles. - WISSOUS.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)