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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N° 10 - Donations entre époux faites par François-Victor BISSON, propriétaire demeurant à GENTILLY (Val-de-Marne), à, Caroline-Lucie FROGER sa femme, et vice-et-versa, en présence d'Amédée PETIT, restaurateur demeurant à PALAISEAU et d'Eugène-Louis FELIX, régisseur demeurant à la ferme de Gommonvilliers, commune d'IGNY (11 janvier 1904).
Cote
2E86/342
 Date
1904
 Lieu
PALAISEAU Commune, IGNY
 Type de document
REGISTRE DES DONATIONS

  • Contexte : 2E86 étude notariale de PALAISEAU (1821-1934)

  • PALAISEAU. - Besnard Louis : minutes (janvier - février...
  • N° 10 - Donations entre époux faites par François-Victor...
Résultat n°2

N° 54 - Donation à titre de partage anticipé faite par Léon-Marie DELORME, étalier demeurant à PARIS, rue Piat, veuf de Marie-Joséphine SAUSSOIS, à, leurs filles Alice-Antoinette-Désirée et Jeanne DELORME (15 février 1904).
Cote
2E86/342
 Date
1904
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
REGISTRE DES DONATIONS

  • Contexte : 2E86 étude notariale de PALAISEAU (1821-1934)

  • PALAISEAU. - Besnard Louis : minutes (janvier - février...
  • N° 54 - Donation à titre de partage anticipé faite...
Résultat n°3

N° 68 - Donation à titre de partage anticipé faite par Alphonse-Florentin COLLET, cultivateur et Adeline-Delphine GUILPIN sa femme, veuve en premières noces d'Hippolyte LECRIMIER, à, Adeline-Pauline LECRIMIER, femme de Gabriel PERRIN, jardinier et à Julia-Maria COLLET, femme d'Alphonse CARTAULT, cultivateur, tous demeurant à VAUHALLAN (25 février 1904).
Cote
2E86/342
 Date
1904
 Lieu
VAUHALLAN
 Type de document
REGISTRE DES DONATIONS

  • Contexte : 2E86 étude notariale de PALAISEAU (1821-1934)

  • PALAISEAU. - Besnard Louis : minutes (janvier - février...
  • N° 68 - Donation à titre de partage anticipé faite...
Résultat n°4

N° 51 - Donation entre époux faite par Célestin MESNARD, employé demeurant à PARIS, passage Saint-Pierre, à, sa femme Marguerite-Célestine BOUTILLIER et vice-versa (12 février 1904).
Cote
2E86/342
 Date
1904
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
REGISTRE DES DONATIONS

  • Contexte : 2E86 étude notariale de PALAISEAU (1821-1934)

  • PALAISEAU. - Besnard Louis : minutes (janvier - février...
  • N° 51 - Donation entre époux faite par Célestin MESNARD,...
Résultat n°5

N° 4 - Consentement à exécution de la donation universelle en usufruit fait par Charles DEROBERT-MASURE, cultivateur demeurant à TOUSSUS-LE-NOBLE (Yvelines) et Paul-Alexandre-Clément DEROBERT-MASURE, cultivateur demeurant à CHATEAUFORT (Yvelines), à, Charles-louis DEROBERT-MASURE, cultivateur, leur père, cultivateur demeurant audit TOUSSUS, veuf de Virginie DEROBERT-MASURE leur mère (5 janvier 1904).
Cote
2E86/342
 Date
1904
 Lieu
YVELINES
 Type de document
REGISTRE DES DONATIONS

  • Contexte : 2E86 étude notariale de PALAISEAU (1821-1934)

  • PALAISEAU. - Besnard Louis : minutes (janvier - février...
  • N° 4 - Consentement à exécution de la donation universelle...
Résultat n°6

N° 82 - Donation entre vifs fait par Charles-Joseph DELORME, postillon demeurant à ETRECHY, à, sa femme Marie-Marguerite BOURDON (22 décembre 1836).
Cote
2E75/35
 Date
1836
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
REGISTRE DES DONATIONS

  • Contexte : 2E75 étude notariale de MONTLHERY I - 2e versement...

  • MONTLHERY. - Siméon Devaux : minutes (octobre - décembre...
  • N° 82 - Donation entre vifs fait par Charles-Joseph...
Résultat n°7

N° 44 - Donation entre vifs faite par Etienne-François-Joseph JAGNOT, jardinier demeurant ci-devant au château de FLEURY-MEROGIS et actuellement à BRUYERES-LE-CHATEL, à, sa femme Louise-Angélique BRASSIN (24 novembre 1836).
Cote
2E75/35
 Date
1836
 Lieu
FLEURY-MEROGIS, BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
REGISTRE DES DONATIONS

  • Contexte : 2E75 étude notariale de MONTLHERY I - 2e versement...

  • MONTLHERY. - Siméon Devaux : minutes (octobre - décembre...
  • N° 44 - Donation entre vifs faite par Etienne-François-Joseph...
Résultat n°8

N° 45 - Donation entre vifs faite par Louise-Angélique BRASSIN, à, son mari Etienne-François-Joseph JAGNOT, jardinier demeurant ci-devant au château de FLEURY-MEROGIS et actuellement à BRUYERES-LE-CHATEL (24 novembre 1836).
Cote
2E75/35
 Date
1836
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
REGISTRE DES DONATIONS

  • Contexte : 2E75 étude notariale de MONTLHERY I - 2e versement...

  • MONTLHERY. - Siméon Devaux : minutes (octobre - décembre...
  • N° 45 - Donation entre vifs faite par Louise-Angélique...
Résultat n°9

N° 83 - Donation entre vifs fait par Marie-Marguerite BOURDON, demeurant à ETRECHY, à son mari Charles-Joseph DELORME, postillon (22 décembre 1836).
Cote
2E75/35
 Date
1836
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
REGISTRE DES DONATIONS

  • Contexte : 2E75 étude notariale de MONTLHERY I - 2e versement...

  • MONTLHERY. - Siméon Devaux : minutes (octobre - décembre...
  • N° 83 - Donation entre vifs fait par Marie-Marguerite...
Résultat n°10

N° 7 - Donation entre vifs faite par Eugénie-Palmyre-Charlotte LAMETH, demeurant à ETAMPES, boulevard Saint-Michel, villa des Rochers, à, son mari Louis-Etienne-Auguste CORSIN, mécanicien au chemin de fer d'Orléans (13 septembre 1905).
Cote
2E67/446
 Date
1905
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
REGISTRE DES DONATIONS

  • Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)

  • ETAMPES. - Auguste LESCUYER : minutes (septembre -...
  • N° 7 - Donation entre vifs faite par Eugénie-Palmyre-Charlotte...
Résultat n°11

N° 6 - Donation entre vifs faite par Louis-Etienne-Auguste CORSIN, mécanicien au chemin de fer d'Orléans demeurant à ETAMPES, boulevard Saint-Michel, villa des Rochers, à, sa femme Eugénie-Palmyre-Charlotte LAMETH (13 septembre 1905).
Cote
2E67/446
 Date
1905
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
REGISTRE DES DONATIONS

  • Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)

  • ETAMPES. - Auguste LESCUYER : minutes (septembre -...
  • N° 6 - Donation entre vifs faite par Louis-Etienne-Auguste...
Résultat n°12

N° 11 - Donation entre Philippe Gibier, cabaretier demeurant à La Borde, paroisse de Ris [Ris-Orangis] et Catherine Doucet sa femme, pour se donner des marques de l'affection réciproque qu'ils se portent (24 août 1752).
Cote
E/7192
 Date
1752
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
REGISTRE DES DONATIONS

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de Ris [Ris-Orangis] : minutes (1749 - 1785)...
  • N° 11 - Donation entre Philippe Gibier, cabaretier...
Résultat n°13

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Trois registres pour inscrire les dépôts de registres de donations entre vifs (3 septembre 1753-7 août 1766), (20 juin 1767-7 juillet 1788), (18 avril 1792) ; quatre registres de donations, testaments, substitutions, provisions, émancipations et autres actes (29 juillet 1740-12 mai 1750), (21 juillet 1750-6 février 1756), (22 janvier 1771-21 octobre 1785), (9 décembre 1785-12 novembre 1790).

Cote
B/1519
 Date
1753-1790
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
REGISTRE DES DONATIONS

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Trois registres...
Résultat n°14

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Six registres de donations entre vifs (1er janvier 1788-12 juillet 1788), (22 juillet 1788-28 décembre 1788), (12 janvier 1789-26 décembre 1789), (17 janvier 1790-20 novembre 1790), (22 janvier 1791-24 octobre 1791), (16 janvier 1792-29 décembre 1792).

Cote
B/1518
 Date
1788-1792
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
REGISTRE DES DONATIONS

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Six registres...
Résultat n°15

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Huit registres de donations entre vifs (5 janvier 1781-6 octobre 1781), (2 janvier 1782-21 décembre 1782), (2 janvier 1783-5 décembre 1783), (12 février 1784-9 décembre 1784), (12 janvier 1785-22 décembre 1785), (1er février 1786-11 décembre 1786), (13 janvier 1787-4 octobre 1787), (5 décembre 1787-24 décembre 1787).

Cote
B/1517
 Date
1781-1787
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
REGISTRE DES DONATIONS

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Huit registres...
Résultat n°16

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Huit registres de donations entre vifs (20 janvier 1773-11 décembre 1773), (22 janvier 1774-30 décembre 1774), (4 janvier 1775-8 novembre 1775), (5 janvier 1776-6 décembre 1776), (4 janvier 1777-15 décembre 1777), (12 janvier 1778-23 décembre 1778), (2 janvier 1779-29 décembre 1779), (4 janvier 1780-30 décembre 1780).

Cote
B/1516
 Date
1773-1780
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
REGISTRE DES DONATIONS

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Huit registres...
Résultat n°17

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Neuf registres de donations entre vifs (12 janvier 1765-30 décembre 1765), (23 janvier 1766-21 décembre 1766), (3 janvier 1767-31 décembre 1767), (23 janvier 1768-23 décembre 1768), (23 décembre 1768-31 décembre 1768), (4 janvier 1769-13 décembre 1769), (2 janvier 1770-28 décembre 1770), (25 janvier 1771-28 décembre 1771), (4 janvier 1772-5 décembre 1772).

Cote
B/1515
 Date
1765-1772
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
REGISTRE DES DONATIONS

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Neuf registres...
Résultat n°18

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Sept registres de donations entre vifs (11 janvier 1758-30 décembre 1758), (1er janvier 1759-1er décembre 1759), (13 janvier 1760-24 décembre 1760), (17 janvier 1761-31 décembre 1761), (12 janvier 1762-27 décembre 1762), (20 janvier 1763-26 décembre 1763), (20 janvier 1764-23 décembre 1764).

Cote
B/1514
 Date
1758-1764
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
REGISTRE DES DONATIONS

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Sept registres...
Résultat n°19

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Trois registres de donations entre vifs (18 janvier 1755-23 décembre 1755), (14 janvier 1756-31 décembre 1756), (8 janvier 1757-26 décembre 1757).

Cote
B/1513
 Date
1755-1757
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
REGISTRE DES DONATIONS

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Trois registres...
Résultat n°20

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Sept registres de donations entre vifs (17 janvier 1750-22 décembre 1750), (21 janvier 1751-24 juillet 1751), (19 août 1751-30 novembre 1751), (7 janvier 1752-16 décembre 1752), (3 janvier 1753-23 septembre 1753), (29 octobre 1753-22 décembre 1753), (13 janvier 1754-24 décembre 1754).

Cote
B/1512
 Date
1750-1754
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
REGISTRE DES DONATIONS

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Sept registres...