B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Neuf registres de donations entre vifs (12 janvier 1765-30 décembre 1765), (23 janvier 1766-21 décembre 1766), (3 janvier 1767-31 décembre 1767), (23 janvier 1768-23 décembre 1768), (23 décembre 1768-31 décembre 1768), (4 janvier 1769-13 décembre 1769), (2 janvier 1770-28 décembre 1770), (25 janvier 1771-28 décembre 1771), (4 janvier 1772-5 décembre 1772).

Cote/Cotes extrêmes

B/1515

Date

1765-1772

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1772

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques