B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Trois registres pour inscrire les dépôts de registres de donations entre vifs (3 septembre 1753-7 août 1766), (20 juin 1767-7 juillet 1788), (18 avril 1792) ; quatre registres de donations, testaments, substitutions, provisions, émancipations et autres actes (29 juillet 1740-12 mai 1750), (21 juillet 1750-6 février 1756), (22 janvier 1771-21 octobre 1785), (9 décembre 1785-12 novembre 1790).

Cote/Cotes extrêmes

B/1519

Date

1753-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011