B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Huit registres de donations entre vifs (5 janvier 1781-6 octobre 1781), (2 janvier 1782-21 décembre 1782), (2 janvier 1783-5 décembre 1783), (12 février 1784-9 décembre 1784), (12 janvier 1785-22 décembre 1785), (1er février 1786-11 décembre 1786), (13 janvier 1787-4 octobre 1787), (5 décembre 1787-24 décembre 1787).

Cote/Cotes extrêmes

B/1517

Date

1781-1787

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL D ETAMPES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1787

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques