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Résultat n°1

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession de Mlle Louise DE MAZIS à Saint Sulpice de Favières et Souzy la Briche (1945-1993) ; succession de Mme DUCLOUD à Bonvilliers, commune de Morigny (1894-1949) ; divorce GAUTHIER-HOUZE (1951) ; succession Mme HOUZE Emilie Louise née FOUCAULT à Etampes (1948) ; succession Mme HULLARD, née SALESSE, à Etampes (1921-1948) ; succession de Mr LEROY à Etampes (1946-1950) ; succession de Mr Albin LONGTIER à Etampes (1951) ; succession de Maurice RENAULT à Mespuits (1922-1950) ; donation de Mr ROUSSEAU père à Marcel ROUSSEAU à Etampes (1949) ; donation de Mr HERSANT Charles à Marguerite BOUCHET à Etampes (1920-1947) ; succession de Mme DOUCET Maria à Etampes (1947-1951) ; succession de Mme CAILLEAUX Rose, née SERVANT, à Maisse (1948) ; notes préparatoires à un acte de vente d'une maison à Etampes, Mrs DESCOUBES-MAUGER (1949) ; succession de mlle CIRET à Etampes (1949) ; liquidation de la communauté QUINTON-THENEVEAU à Etampes (1947-1948) ; succession de M. Richard Georges HULARD, époux SALESSE, à Etampes (1951-1953) ; succession de Mr BAQUET Emile à Valpuiseaux (1947-1948) ; cession de fonds de commerce de Melle DEVOUASSOUX et contrat de mariage avec M. AURENCHE à Etampes (1941-1949) ; option sur un immeuble à Paris de Mr GUIDOU Georges (1942-1944) ; succession de Mme LOINGTIER Marguerite à Etampes (1929-1948) ; succession de Mme VERNET Madeleine à Etampes (1946) ; succession de Mme BAUCHARD, née PRIN, à Etampes (1948-1949) ; bail fermage DUCLOUD-LASSER à DUCLOUD-MASSE : acte de vente, cahier des charges, adjudication, terres de Bonvilliers, commune de Morigny (1920-1931).

Date

1894-1993

Cote

66J/4

Résultat n°2

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - de BEAUMONT, née Jeanne POMMERET des VARENNES, Paris : baux à divers, sur les communes d'Ormoy-la-Rivière, Boissy-la-Rivière, Etampes, Morigny et à la Société de Chasse de Saint-Pierre d'Etampes, vente de terres (1938-1960) ; Soeurs du Bon Secours, Etampes : vente à M. ROUAULT d'une partie de la propriété (1956) ; Société Coopérative Agricole : plan de masse (1958) et un plan de quartier, statuts, acte de propriété BUISSON, héritiers PETIT (1920-1959) ; BRIAND, Gibles [Saône-et-Loire] : scierie, faillite, comptabilité, acte de vente, estimation des bâtiments et du matériel, rapport du Parquet (1942-1963 ; GUETMANOFF, Saint-Germain-lès-Arpajon : vente d'une propriété, plan (1991) ; FRANCOIS Raymonde, veuve du comte de SAINT-PERRIER, château de Morigny : vente d'un bois (1963-1964).

Date

1920-1991

Cote

66J/70

Résultat n°3

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - MARCHAND, Châlo-Saint-Mars, acquisition maison (1990 ; BREART Gaston, Morigny : succession (1947-1968) ; DERON Moïse, Etampes : acquisition propriété (1952) ; société de boulangerie Au Pain Doré, Reuil -Malmaison [Hauts-de-Seine] : cession de parts (1951) ; GRANCHAMPS, Boissy-sous-Saint-Yon : vente d'un fonds de commerce d'épicerie, mercerie, faïence, vins et liqueurs (1952-1953) ; CHAUBON-PALMOURIES, Ris -Orangis : succession (1949) ; DAUVISSAT, Etréchy : succession de M. HOUTI (1947-1953) ; DUHAMEL-FICHET, Etampes : acquisition d'un fonds de commerce de charcuterie et commestibles A la Renommée d'Etampes (1935-1946) ; LAMY et CHILLAZ, ferme du Touchet, commune de Vaucelas par Etréchy : bail (1946-1949) ; FOURNAISEAU Louis, Brières-les-Scellés : succession (1952) ; LE BARZ Pierre-Louis, Etampes : succession (1953) ; RICHE, Etampes : notes concernant l'élaboration d'un contrat de mariage avec Antoinette DERANCOURT (1949) ; société Honoré d'ESTIENNE D'ORVES, Morigny : vente d'une partie de la propriété (1951) ; La Guigneraie, Etampes : cession de parts, transactions avec la scierie d'Etréchy (1947-1953).

Date

1935-1990

Cote

66J/33

Résultat n°4

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - RENARD, veuve BAUMER Marie-Constance, Etampes : succession (1952) ; HAUTEFEUILLE-PENOT, Saclas : donation, partage (1953) ; REBIFFE Charles, Etampes : succession (1944-1959) ; DESGOUILLON, Estouches : vente par adjudication de terres labourables à Sermaises [Loiret], bail (1938-1953) ; PINEL Roger, Etampes : acquisition d'un fonds de commerce de café, vins, liqueurs, épicerie, mercerie, crémerie, donation entre époux (1934-1949) ; AUBRY-GODEFROY Francine-Marie, Paris : succession (1952) ; LEPICIER-ALIX Henriette, Etampes : succession (1955) ; RABOURDIN-INGRAIN, ferme de Villesauvage, commune d'Etampes : succession, cession d'exploitation agricole, ouverture de crédit (1946-1952) ; GUELLEC Jean-Marie, Morigny : succession (1952) ; CACHELOU Henriette, Etampes : succession (1952-1953) ; LATTE Fernand, Etampes : vente d'un fonds de commerce d'alimentation générale (1952) ; MATHIOT Emile-Frédéric, Saint-Hilaire : succession (1952) ; CORSIN-MENINGER, Etampes : succession (1951-1953) ; ROSCHE et BIEZ, Etampes : commerce, partage de société [notes] (1946) ; RIOU-FOURNIER, Morigny : achat d'une maison (1947-1949) ; RAMEIX, Boutigny : vente par adjudication (1947) ; COLLIOT, Etampes : vente d'une maison (1945-1951) ; PESCHARD, Etampes : vente d'une propriété, plans (1951) ; PILLE-DUCAMP, Souzy-la Briche : acte d'achat d'une maison (1951) ; DALBY, Etampes : donation entre vifs, cahier des charges [vente par lots d'un jardin Marais à la Prairie de Saint-Gilles, gérances logements (1916-1947) ; Société civile immobilière TEMAZOHR, Etampes : création de la société en vue de l'acquisition d'un appartement à usage professionnel, plans (1987-1989).

Date

1935-1990

Cote

66J/34

Résultat n°5

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession LANGLOIS à Etampes (1957) ; VINCENT, acte de vente d'une propriété lieu dit Les Boutaret, commune de Saint-Hilaire, plans (1989-1990) ; succession PIERRE à Etampes (1928-1978) ; famille DELATOUR : vente, réquisitions, annonces dans quotidiens Le Figaro, La Marseillaise de Seine-et-Oise, Le courrier du Loiret, L'Aurore à Etampes (1949) ; vente BARBE-RAPARELLI à Etampes (1949) ; ROBREAU, vente de fonds de commerce à Etampes (1949) ; liquidation communauté ALTIER-CHAUTELAIN à Etampes (1946-1947) ; ouverture de crédit LEGOURRIERE-GERBET, cultivateur, hammeau de Bretagne, commune de Bonvilliers (1948-1949) ; succession DESSENNE à Etampes (1949) ; succession SOUCHOIS à Etampes (1949) ; bail Baronne de VILLOUTREYS, ferme de Beauvais à Morigny (1949) ; constitution de S.C.I : ECOFI BOUCHER-DELTON à Etampes (1948).

Date

1948-1990

Cote

66J/7

Résultat n°6

Services commerciaux. - Dossiers clients, lettre L.

Date

s.d

Cote

22J/60

Résultat n°7

Services commerciaux. - Dossiers clients, lettre A.

Date

s.d

Cote

22J/51

Résultat n°8

Services commerciaux. - Dossiers clients, lettres F-G.

Date

s.d

Cote

22J/57

Résultat n°9

Services commerciaux. - Dossiers clients, lettre C.

Date

s.d

Cote

22J/53

Résultat n°10

Services commerciaux. - Dossiers clients, lettres I-K.

Date

s.d

Cote

22J/59

Résultat n°11

Services commerciaux. - Fiches cartonnées 'client automobile' (échantillonnage).

Date

s.d

Cote

22J/76

Résultat n°12

Services commerciaux. - Dossiers clients, lettres M-N.

Date

s.d

Cote

22J/62

Résultat n°13

Services commerciaux. - Dossiers clients, lettres Q-R.

Date

s.d

Cote

22J/64

Résultat n°14

Services commerciaux. - Fiches clients A-B-C.

Date

s.d

Cote

22J/68

Résultat n°15

Services commerciaux. - Dossiers clients, lettre B.

Date

s.d

Cote

22J/52

Résultat n°16

Services commerciaux. - Dossiers clients, lettres G-H.

Date

s.d

Cote

22J/58

Résultat n°17

Services commerciaux. - Dossiers clients, lettres C-D.

Date

s.d

Cote

22J/55

Résultat n°18

Services commerciaux. - Dossiers clients, lettres V à Z.

Date

s.d

Cote

22J/67

Résultat n°19

Services commerciaux. - Papier à en-tête des clients de la société MOREL.

Date

s.d

Cote

22J/50

Résultat n°20
Services commerciaux. - Fiches cartonnées 'client chaussure' (échantillonnage).

2 medias

Services commerciaux. - Fiches cartonnées 'client chaussure' (échantillonnage).

Date

s.d

Cote

22J/72

Résultat n°21

Services commerciaux. - Fiches cartonnées 'client divers' (échantillonnage).

Date

s.d

Cote

22J/77

Résultat n°22

Services commerciaux. - Dossiers clients, lettres D-E.

Date

s.d

Cote

22J/56

Résultat n°23

Services commerciaux. - Fiches cartonnées 'client chaussure' (échantillonnage).

Date

s.d

Cote

22J/73

Résultat n°24

Services commerciaux. - Dossiers clients, lettre C.

Date

s.d

Cote

22J/54

Résultat n°25

Services commerciaux. - Dossiers clients, lettre M.

Date

s.d

Cote

22J/61

Résultat n°26

Services commerciaux. - Fiches cartonnées 'client industriel' (échantillonnage).

Date

s.d

Cote

22J/75

Résultat n°27

Services commerciaux. - Fiches clients L-Q.

Date

s.d

Cote

22J/70

Résultat n°28

Services commerciaux. - Fiches clients R-Z.

Date

s.d

Cote

22J/71

Résultat n°29

Services commerciaux. - Dossiers clients, lettre S.

Date

s.d

Cote

22J/65

Résultat n°30

Services commerciaux. - Fiches cartonnées 'client industriel' (échantillonnage).

Date

s.d

Cote

22J/74

Résultat n°31

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers clients (1936 - 1989).

Date

1936-1989

Cote

66J/88

Résultat n°32

Services commerciaux. - Fiches clients D-K.

Date

s.d

Cote

22J/69

Résultat n°33

Services commerciaux. - Dossiers clients, lettres S-U.

Date

s.d

Cote

22J/66

Résultat n°34

Services commerciaux. - Dossiers clients, lettres O-P.

Date

s.d

Cote

22J/63

Résultat n°35

Dossiers thématiques ou récapitulatifs. - Relevés des travaux exécutés, par communes et par personnes.

Date

s.d

Cote

28J/1162

Résultat n°36

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers clients (1906 - 1984).

Date

1906-1984

Cote

66J/52

Résultat n°37

Services commerciaux. - Listing édition des comptes clients en décembre 1981, novembre 1982 et décembre 1983.

Date

1981-1983

Cote

22J/83

Résultat n°38

Services commerciaux. - Listing édition des comptes clients au 31 décembre 1982 avant et après apurement ; listing édition des comptes clients au 31 décembre 1983 après apurement.

Date

1982-1983

Cote

22J/81

Résultat n°39

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers clients (1889 - 1982).

Date

1889-1982

Cote

66J/57

Résultat n°40

Services commerciaux. - Listing édition des comptes clients au 31 décembre 1980 avant et après apurement ; listing édition des comptes clients au 31 décembre 1981.

Date

1980-1981

Cote

22J/80

Résultat n°41

Services commerciaux. - Balances des comptes clients de janvier à décembre 1980 et de janvier à décembre 1981.

Date

1980-1981

Cote

22J/82

Résultat n°42

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - QUET, Boissy-la-Rivière : succession de M. LOUIS, vente d'une propriété (1957) ; DEVALLAND, Boissy-la-Rivière : créance de la SELF (1948) ; VACHER Maurice, Morigny : bail de l'exploitation agricole La Montagne appartenant à M. et Mme MARIETTE (1951-1965) ; GUERIN, bbé à Sermaise : vente d'une maison à Sermaises-du- Loiret (1948) ; DUCLOS, ferme de Saint-Phallier à Morigny : terres louées par la sucrerie de Morigny (1945-1946) ; GUILLOTEAU, Etampes : reconnaissance de dettes (1948) ; BOITELLE, Etréchy : cession d'un fonds de commerce de librairie-papeterie à Etréchy (1948) ; AUCLERT Jacques, Etampes : constitution de la Société Civile Imobilière Etampoise, dommages de guerres, ouverture d'un crédit (1949-1956) ; HERON-BARRUE, Le Plessis-Saint-Benoist : vente d'un bois à Boissy-le-Sec, bail [fermage], plan (1939-1949) ; NOE : projet de constitution de société (1950) ; ancien château de Saint-Brice : constitution d'une société (1949-1951) ; CHAPPART, Champmotteux : succession, contrat de mariage LEJOUR-CHAPPART, testament (1930-1952) ; FRITZ-DELPY, Etampes (1926-1980) : inscription d'hypothèque, succession, acte de vente TOUCHE-LOBROT (1926) ; POMERANTZEFF, château de Saint-Brice à Saint-Brice-sous-Forêt : vente du chateau à la société Ancien Chateau de Saint-Brice (1947-1949) ; BARBIER Pierre, Etampes : reconnaissance de dettes (1950) ; SCHMIEGER-LABBE, Colombes : succession (1950-1951) ; DUDEFFAND, Viry-Chatillon : constitution de biens de famille (1951) ; OLIVIER, Etampes (1950) : acquisition d'une maison, adjudication SAINSARD (1910) [Morigny] ; consorts GOBE-POCHE, Etréchy : successions, bail GOBE-MAUPIN (1944-1954).

Date

1926-1980

Cote

66J/40

Résultat n°43

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Succession de Victoire, Désirée Bureaux, veuve de Jean, Pierre Cathelineau : compte, liquidation et partage du 28 mars 1899 ; jugement du tribunal civil de première instance d'ETAMPES du 14 mars 1899 dans le procès opposant monsieur Cathelineau et madame Pelletier, héritiers de la veuve Cathelineau pour le paiement de parts et portions civiles et monsieur Conrad (1813-1899). EVRY-PETIT-BOURG. - Vente de l'appartement de Jean Goujon en juillet 1968, soit la cession des parts qu'il détenait dans la société immobilière le parc du Petit Bourg à EVRY (1937-1980).

Date

1813-1980

Cote

68J/59

Résultat n°44

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - BRINON Jacques, Pussay : vente, achat d'une propriété à Etampes (1950-1952) ; DENIS-PILLAS Clotilde, Roinvilliers : donation, partage, remembrement (1951-1979) ; ROUSSEAU, Saclas : vente de propriété (1944) ; PAULEAU, Etampes : contrat de mariage (1951) ; PIERRE, Janville-sur-Juine : succession, partage de biens, et valeurs mobilières (1924-1953) ; DARRE Edouard, Auvers-Saint-Georges : acquisitions (1939) ; PERRIN Baptiste, Etampes : succession, vente d'un fonds de commerce de librairie, papèterie, bimbeloterie, photographie, confiserie, jouet, laine, mercerie et tabletterie à Villebon-sur-Yvette (1955-1956) ; BOLLAY-DANCOING, Etampes : reconnaissance de dettes (1941) ; LAURENT Henry-Louis, Pussay : inventaire après décès, livret de famille (1953) ; LAUDRIN Auguste, Etampes : succession (1953) ; PINOT-ANGOT : succession (1943-1947) ; RETORE-COUTURIER, Maison-Alfort [Val-de-Marne], dépot du testament olographe (1950-1952).

Date

1924-1979

Cote

66J/35

Résultat n°45

Services commerciaux. - Listing édition des comptes clients au 22 décembre 1978 et au 31 décembre 1979.

Date

1978-1979

Cote

22J/79

Résultat n°46

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. SACLAS. - Succession de Georges, Louis Garnery, veuf de Rachel, Berthe Rodrigues, cultivateur, décédé en 1954 au profit de Georges et Norbert Garnery, ses deux fils : vente d'un fonds de commerce de volailles exploité à Graviers, commune de SACLAS par messieurs Garnery à la société Garnery et ses fils le 24 avril 1958.

Date

1936-1979

Cote

68J/90

Résultat n°47

Registre des créances.

Date

Entre mars 1967 et mars 1978

Cote

48J/289

Résultat n°48

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Commune de Morigny-Champigny : acquisitions par la commune de terrains appartenant à plusieurs propriétaires en vue de l'alignement du CR n°6, aliénation de terrains à bâtir par la commune au profit de divers, adjudications, délibérations du Conseil municipal, estimation du Service des Domaines, plans de situation, plans et états parcellaires, arrêté préfectoral de lotissement, procès-verbal descriptif, vente par SAVIGNET, MERLI, MARECHAL, BERCHERE, JOUSSET à la Société UIIF, cession des chemins ruraux, procès verbaux de délimitation avec plans, actes de ventes : commune de Morigny à divers, échanges (1968-1977).

Date

1968-1977

Cote

66J/67

Résultat n°49

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. ESTOUCHES. - Succession de Pierre Pointeau, demeurant au Petit Villiers à ESTOUCHES, décédé le 15 novembre 1965 au profit de Jacques Pointeau : partage partiel des moutons le 6 mai 1966, le 10 mai du matériel et des bestiaux, des bijoux entre Jean et Jacques Pointeau; détail des impôts pour les biens hérités à ESTOUCHES, SAINT-CYR-LA-RIVIERE et SERMAISE (Loiret) (1959-1976). SACLAS. - Succession de Marie, Désirée Le Maître, veuve Douté, décédée le 8 janvier 1934 au profit de Suzanne Douté et de Gustave, Désiré Guillot : 13 janvier 1937 : compte, liquidation et partage de la succession (1866-1937).

Date

1866-1976

Cote

68J/21

Résultat n°50

Services commerciaux. - Listing édition des comptes clients au 17 décembre 1976.

Date

1976

Cote

22J/78

Résultat n°51

GRIGNY II. - Centre commercial principal et magasin G.E.M. (outre des boutiques, le centre commercial possède deux magasins grande surface : G.E.M. et GOULET-TURPIN) : courrier des fournisseurs, des sous-traitants et des clients (magasins) : situations des travaux, P.V. de visite, calculs des variations de prix, ordres de service, décomptes définitifs, demandes de règlement, devis, factures, plans, correspondance, notes.

Date

1972-1976

Cote

20J/79

Résultat n°52

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Baux ruraux, famille HERBELOT à Mr André BLOT : terres de Marolles, La Forêt-Sainte-Croix, Bois-Herpin et dossier succession HERBELOT (1948-1975) ; succession DUMONTEIL- FROMENT à l'hospice d'Etampes (1946-1950) ; succession de Mme MASSE à Etampes : divers actes notariés, donations, partages (1948) ; succession de Mr Louis-Marie-Léopold PERCHERON, sculpteur sur bois à Etampes : comptes, correspondance, livret de famille, carte d'identité, carte d'ancien combattant (1909-1950) ; succession de Mr PREVOT Maurice à Méréville (1945-1953).

Date

1909-1975

Cote

66J/3

Résultat n°53

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Coupons divers, valeurs nominatives déposées par succession de JOLLET Henri, MARTIN, RONCERET, SEJOURNE, de SAINT-PERRIER (1920-1937) ; TAQUET, Sainte-Geneviève-des-Bois : acte de vente par la Société Générale Foncière de la Chataigneraie de Vaucresson [Hauts-de-Seine] à M. JOUAN, actes de ventes JOUAN - BERNARDEAU, BERNARDEAU - TOUSSAINT, TOUSSAINT - TAQUET, Compagnies d'Entreprises Immobilières à M. GILBERT [dont plans], GILBERT - TAQUET (1941-1963) ; SAMBIN Lucien, Etampes : succession (1961-1966) ; GARNIER Marthe : acquisition de parts de la société civile immobilière rue du Fer à Moulin à Paris (1961) ; HEOMET, Boulogne-Billancourt [Hauts-de-Seine] : indivision d'une propriété, plans colorés, autorisation de construire (1934-1975) ; MARTIGNY Léon, Etréchy : succession (1955-1971) ; LERICHE Joseph, Etampes : ouverture de crédit (1954-1955) ; BOUCHER consorts, La Forêt-Sainte-Croix : bail à M. PILLAS (1954) ; BOUCHER consorts, Etampes, succession : désignation et partage (1940-1955) ; DARBOIS René, Etampes : succession (1955-1956) ; CARPENTIER Albertine, née MOUSSU, Morigny : succession (1955) ; CHARMETEAU Robert, Etampes : succession [plan] (1955) ; MARCILLE Julien, Pussay : ouverture de crédit hypothécaire (1955) ; PASTURAUD Georges, Etampes : acte de cession de dommages de guerre, prêt (1954-1955).

Date

1920-1975

Cote

66J/84

Résultat n°54

DOURDAN. - Dossiers clients ARTAUX à ANSQUER (1909-1974). [13].

Date

1909-1974

Cote

2E40/7

Résultat n°55

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession de Mme CHARON Marie-Célestine à Etampes (1942-1950) ; succession de M. GODEFROY à Etampes (1950-1955) ; baux, partages de succession, donation BAUDET à Etampes (1938-1964) ; succession de Mme BAUDRY Suzanne à Etampes (1953) ; succession de Mme BAZIN Georgette à Etampes (1948) ; succession de Mme PAPILLON Marie à Etampes (1948) ; succession de M. PROUZERGUE Raymond à Etampes (1948) ; succession de Mr TOUZEAU Marcel à Etampes (1949) ; succession de Mr HOUDEBINE à Etampes (1949-1973) ; vente pavillon M. CRENN à Cocatrix, commune d'Etréchy ; obligation hypothécaire M. CHAMPY André à Etampes (19948) ; vente d'un pavillon au couple MAILLEFERT-CARIN à Marolles (1946-1950) ; comptabilité de Mme NOE : contrat de mariage à Etampes (1936-1948) ; liquidation communauté FERRON-JANVIER à Etampes (1949) ; vente d'un pavillon appartenant au couple AUBIN à Etampes (1949) ; liquidation communauté QUENISSET-NICOLAS à Bourray-sur-Juine (1947) ; contrat de mariage LIENARD-BRIERRE à Abbeville la Rivière : comptes, locations, transferts de propriétés, parcelles ayant fait l'objet de remembrements sur la commune d'Amponville et de Larchant (1946-1951) ; succession DUDDEFAND-ANDRE, litige à Viry Chatillon (1948-1949).

Date

1936-1973

Cote

66J/6

Résultat n°56

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Succession de Marie-Catherine Percheron, propriétaire et veuve de Pierre Lespiteau, entrepreneur au profit de monsieur et madame Hervé et Roumet : liquidation le 24 août 1892 ; adjudication des immeubles le 18 septembre 1892 (1841-1893). BOURAY-SUR-JUINE. - Vente d'un fonds de commerce d'alimentation générale (mercerie et vin) et nouveautés exploité à BOURAY-SUR-JUINE par madame Fessard à André Marchais, commerçant, demeurant à BOURAY-SUR-JUINE enregistrée le 17 août 1970.

Date

1841-1973

Cote

68J/70

Résultat n°57

Produits fabriqués.- Commande de travaux, contentieux : factures, règlements, correspondance (1962-1972) ; dossiers de clients : bons de commande, de livraison, modèles de dépliant, carte postale, affiche et carte d'honneur, correspondance (1971-1973).

Date

1962-1973

Cote

73J/27

Résultat n°58

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. MEREVILLE. - Succession de Bernard Genet, entrepreneur de maçonnerie, veuf de Renée, Rachel Gallou, décédé le 1er février 1971 : conseil de famille et vente de l'entreprise au profit des deux enfants mineurs du couple.

Date

1965-1973

Cote

68J/63

Résultat n°59

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Société QUEHE-SAMBI, M. et Mme DATARIO, Paris : vente (1958-1959) ; PERRIAU Anatolie, née CHEVALET, Etampes : succession (1927-1970) ; MENARD Antoine, Fertrève (Nièvre) : succession (1957-1958) ; MALARET Marie-MERCIER, Mauchamps : succession (1952-1972) ; ROUDEAU-JOBERT, Etampes : vente (1961) ; famille THEVERT, Etampes : indemnités de dommages de guerre, adoption de Marie BOURXELIN (1956-1960) ; CADIOT-SERIEUX, Marly-le-Roi, Vésinet (Yvelines) : achat (1941-1961).

Date

1927-1972

Cote

66J/92

Résultat n°60

DOURDAN. - Dossiers clients AUBANEL à AUBERT-REBOUL (1905-1972). [10].

Date

1905-1972

Cote

2E40/10

Résultat n°61

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - JUGIE-PATY, Etampes : succession (1937-1972) ; BORGOGNON, Etampes : succession (1961-1962) ; MONIN, Etampes : succession (1944-1946) ; CAILLE-BIEBUYCK : bail de fermage (1945) ; DORSEL Ets, Orgemont : commerce portant sur l'achat de l'élevage et la vente d'animaux de basse-cour et notamment des porcs, pour leur transformation en charcuterie et conserve, statuts, inscription au registre du commerce, baux, comptabilité, Société d'Exploitation Immobilière Agricole et Industrielle du Gâtinais [inventaire des biens de Mme de LA BOISSIERE, veuve de M. DORLODOT des ESSARTS, marquis de SELVE, et bail donné à Mme AULOIS de LA BOISSIERE sur la commune de Cerny, lieu-dit La Butte Chaumont] (1936-1944) ; NOTRE Charles, Boigneville : baux (1946-1972) ; COMBES Clémentine, Etampes : bail à M. BOUISSOU (1944-1947) ; LHOME Henri, ferme de Champoloux, commune d'Etampes : bail de fermage (1948) ; CANTESSE, Nevers : succession (1944) ; LECLAINCHE, Souzy-la-Briche : succession, conseil de famille et tutelle pour les enfants mineurs (1945-1950) ; PAILLET André, ferme de Marchais, commune de Boutigny : renouvellement du bail à M. LEJOUR, cultivateur (1951) ; GILBERT-NEROT, Morigny : divorce (1946) ; GIRARD-BODIN, Etampes : cession de parts, commerce de coiffure (1945) ; LACHENY Jacques, Etampes : succession (1949) ; HUBENS, Nevers : succession (1944) ; RIMBERT Alfred, Etampes : ouverture de crédit (1946) ; POULAIN, Etampes : vente d'un fonds de commerce de graineterie à M. GODDERIS (1946) ; AUSSOURD Yvon, Etampes : litige couple (1945) ; CORMIER Léon, château de La Briche, commune de Saint-Sulpice-de-Favières : litige bail de fermage (1945) ; JOUANNY-PROTOT, Etampes : succession, dommages de guerre, ouverture de crédit (1937-1946).

Date

1936-1972

Cote

66J/58

Résultat n°62

DOURDAN. - Dossiers clients AURY à AURY-TESSIER (1803-1972). [6].

Date

1803-1972

Cote

2E40/12

Résultat n°63

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Comte de SAINT-LEON, Morigny : adjudication de terres (1936-1938) ; de LA CHAISE Pierre-Victor-Marie, Ormoy-la-Rivière : contrat de mariage avec Marie Blanche ANDRAS de MARCY (1917), constatation d'emploi (1919), ventes à Mme SEGHERS et à M. RUELLE (1916-1924) ; TRUCHE Etienne, Aulnay-sous-Bois [Seine-Saint-Denis] : succession (1942-1943) ; PASQUET-GAUTIER, Etampes : succession (1941-1942) ; GARIN Henri, Etampes : succession (1915-1942) ; HOYAU-LABARDARCQ-LABOURIE, Paris : succession (1942-1943) ; LE BATEUR Jean, Etampes : achat d'un fonds de commerce d'épicerie-fruiterie-mercerie (1956-1967) ; LELUC-LUCAS Euphrasie, Etampes : succession (1955-1972) ; LEFLOCH Joseph, Etampes : location-gérance d'un commerce de café-épicerie-bonneterie et alimentation générale à Etampes (1956) ; COURTELLEMONT Daniel, Etampes : achat d'un fonds de commerce de boucherie (1956) ; CAUDAN-NOAILLE, Mespuits : transaction en vue d'un bail d'un fonds de commerce d'hôtel-café-restaurant (1964).

Date

1915-1972

Cote

66J/54

Résultat n°64

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - HURET Pierre, Etampes : bail (1959) ; FLEURY Louis, Paris : achat d'un terrain à Ormoy-la-Rivière (1961-1962) ; GIRONIS-GERVAIS, Etampes : vente d'une maison, route de Pierrefitte à Etampes (1939-1962) ; GALLERAND, Etrechy : achat d'une maison, route de Vaucelas à Etrechy (1961-1964) ; VEREZ, Paris : règlement de co-propriété, transport de créance, obligation, vente de bien immobilier (1959-1963) ; VERNEAU-VINCENT, Brières-les-Scellés : vente de terrain (1904-1961) ; DOUIN-TOUMAIN, Paris : vente d'une maison à Paris (1957-1966) ; POCHE-MUSSARD, Paris : bail par l'OPHLM de Paris à MUSSARD et POCHE (1962) ; THEVENOT-VILPOUX : vente d'une maison à Lardy, attestation immobilière après décès de Mme Veuve THEVENOT (1960-1962) ; VOS-GRUGEON, Etrechy : vente d'une maison, avenue de Paris à Etrechy (1923-1962) ; D'ERCEVILLE-GRUGEON, Boissy-la-Rivière : vente de terres à Boissy-la-Rivière (1962) ; LASSALLE Jean-Baptiste, Paris : vente d'un fonds de commerce de café-restaurant, passage Florens à Paris (1962-1972) ; CIREE Louis, Charles, Etampes : vente à la Société pour la modernisation des commerces de l'alimentation dite SOMOCODA, d'une maison rue Paul-Doumer à Etampes (1958-1966).

Date

1904-1972

Cote

66J/98

Résultat n°65

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession de Mme DUCHENE-TISSIER à Etampes (1957-1972) ; succession de MARY- LEMAIRE à Etampes (1940-1947) ; succession de Paul Renée BALBINE à Etampes (1949) ; vente par adjudication du fonds de commerce de Mr BATAILLE, Au Cochon d'Or, à Etampes (1947) ; succession de COLIN-GAULLIER à Etampes (1947-1952) ; succession d'Auguste CADET à Etampes (1945-1947) ; contrat de mariage CARLIER et VINSON, à MORIGNY-CHAMPIGNY : notes d'état civil, correspondance (1947) ; succession CASTEX Pierre à Etampes (1946-1947) ; adjudication d'un terrain à Brières-les-Scellés à CAURON et BRIOUDE : cahier des charges et acte de propriété (1949) ; succession CHOLLET Eugène à Etampes (1947) ; contrat de mariage DAUBIGNY et LEROY à Etampes (1947) : notes ; donations entre époux DUCHENE et TISSIER à Etampes (1939) ; succession de Mme HERVE née HUET Etampes (1934-1947) ; notes famille LEBLANC-MANZAGOL à Etampes (1947) ; contrat de vente à Boutigny de COUVE, BERCHERE ET MEZY (1924) ; succession de Mme Adèle -Louise CREPU, épouse MICHAU à Etampes (1947-1949) ; bail rural, corps de ferme à Bois-Mercier, commune d'Etampes, MICHAULT/BOUVARD à MICHAULT-PARIS (1947-1971) ; succession PARIS Raymond à Etampes (1945-1954) ; projet d'echanges PRISOT et d'acquisition SERVANT à Etampes [une note brouillon, s. d.] ; SECTE (Société d'exploitation des carrières et de transports d'Etrechy) à Etrechy : formation de la société, statuts (1946).

Date

1924-1972

Cote

66J/2

Résultat n°66

SOCIETE INDUSTRIELLE DES EMBALLAGES KRAFT (SIDEK), PARIS. - Feuilles de présence et correspondance relatives à l'assemblée générale constitutive (1954), assemblées générales (1955-1972), transfert du siège (1956), achat de l'usine de VILLANDRAUT et augmentation de capital.

Date

1954-1972

Cote

48J/214

Résultat n°67

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - SADOUE André, Lardy : ouverture d'un crédit, 4 plans (1952) ; MARIETTE, Etampes : litige bail avec M. VINCENT (1947) ; HENNAIN Théophile, ferme de Bois-Herpin : ouverture d'un crédit agricole (1942-1954) ; succession DUVAL Gaston, Charles-Jean, Etampes (1953-1954) : testament ; société civile Sylvia, Auvers-Saint-Georges : projet de société anonyme [reboisement] (1947-1949) ; Union Foncière Urbaine et Rurale, château , ferme de Malacie, Brunehaut, projet d'acquisition de la SNCF de terrain , litige avec MILLE (1946-1949) ; SAUZEDDE Claude, à Etampes : vente fonds de commerce [coutelier] (1954) ; succession CANIOT Auguste à Arrancourt, Saclas (1953-1954) : livret de famille, testament ; succession PARIS Maria, Etampes (1970-1972) ; SEJOURNE Marcel, à Ezerville, commune de Roinvilliers : ouverture d'un crédit (1953). LEMOSSE Raymonde, Morigny : liquidation communauté, vente d'un terrain (1944-1957) ; BAUDET, née SERGENT, Etampes : succession, plans lieu-dit la Sente à Dupré, garages, adjudication (1906-1954) ; succession HUTTEAU Raymond, Etampes : donation, partage avec AUBOURG (1950-1954) ; succession POREE-SEVESTRE, Etampes (1952-1953).

Date

1906-1972

Cote

66J/20

Résultat n°68

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers clients (1948 - 1971).

Date

1948-1971

Cote

66J/90

Résultat n°69

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - MILLET-PICARD, Paris : succession de Marie MILLET/PICARD, succession de Marcel MILLET, attestation de propriété après décès de Mme MILLET (1960-1971) ; MOULIN-GAUTHERIN : vente d'une maison, hameau du Rotoir à Boissy-le-Sec (1933-1962) ; NICOLAS-DEVIL : vente d'un terrain, lieu-dit Saint-Symphorien (1962-1964) ; REPELIN Alexandre, Etampes : vente d'une maison à Ablis [Yvelines] (1959-1962) ; GODIN Marcel, agriculteur, Brières-les-Scellés : vente d'un bois au lieu-dit le Quesu (1962-1963) ; NOUCHI, Paris : succession NOUCHI COURTIL (1962-1964) ; NAUDAN-MALLET : succession (1940-1945) ; LATTE Denis, Etampes : cession de fonds de commerce (1945) ; BOURDELEAU - IZOARD/ RIVIERE, Auvers-Saint-Georges : vente de terres à Brières-les-Scellés et Etampes (1945-1946) ; ORLOWSKI Albin, Morigny : vente de terrain à Morigny, echange de terrain (1945-1947) ; RIVET Alfred, Augustin, Etampes : succession (1945) ; société Hachette et Lejeune, Montrouge : nantissement (1933-1945) ; TOUROVEUX et GRILLON, Etampes : constitution d'une société en nom collectif Tourneux et Grillon pour l'exploitation d'un fonds de menuiserie-ébénisterie ou charpente, à Etampes ; MADILLAC-BIBERSON, Etampes : succession (1944-1945) ; FERCHAULT-PEAN Thérèse, Paris : succession (1922-1945) ; GUILLOTEAU, institutrice, Etampes : obligation par Mme GUILLOTEAU à M. DUPRE (1945) ; LASSERRE-FROGER, Etampes : succession de Georges LASSERRE (1945) ; GERVAIS-DELOUCHE : succession de Françoise DELOUCHE, succession de Etienne DELOUCHE (1922-1945) ; MAZURE Albert, Morigny : achat d'une maison à Morigny, achat d'une ferme à Chalo-Saint-Mars (1945-1962) ; BRUNHES Gaston, Etampes : achat d'une maison à Etampes, passage des Prés (1945) ; PORCHERON-LETOURNEAU : procuration de René FERIN, donation de concession au profit de Mme PORCHERON (1944-1945) ; PLADNER-BONIS, Paris : prêt (1935-1944) ; DERANCOURT, Etampes : inventaire du garage (1945) ; AUPETIT, Etampes : attribution d'une maison d'habitation à bon marché à M. AUPETIT à Morigny (1945) ; LASSELIN-DUVAL, Etampes : succession (1917-1950).

Date

1917-1971

Cote

66J/99

Résultat n°70

SOCIETE INDUSTRIELLE DES EMBALLAGES KRAFT (SIDEK), PARIS. - Statuts, assemblées générales ordinaires (1965-1971), nomination d'un commissaire aux comptes, changements d'administrateur, apport de la société 'LA CELLULOSE DU PIN' (1963).

Date

1963-1971

Cote

48J/215

Résultat n°71

SOCIETE INDUSTRIELLE DES EMBALLAGES KRAFT (SIDEK), PARIS. - Assemblée générale ordinaire (1970), conseil d'administration, augmentation de capital (1956), transfert du siège social et bail.

Date

1955-1970

Cote

48J/216

Résultat n°72

DOURDAN. - Dossiers clients BOURGEOIS à BOURGY (1859-1970). [15].

Date

1859-1970

Cote

2E40/84

Résultat n°73

DOURDAN. - Dossiers clients BERTHIER (1814-1970). [7].

Date

1814-1970

Cote

2E40/50

Résultat n°74

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - BARBE Gaston, Morigny-Champigny : succession (1960-1970) ; DARGERE Etienne, Etampes : succession (1950-1960) ; PROVENSAL Pierre, Souzy-la-Briche : succession (1959) ; GERBERT Roger, Etampes : ouverture de crédit (1958-1959) ; BOUCHER Emile, Saint-Chéron : ventes (1957-1960) ; affaire GESMIER-DUMONT, Nesles-la-Vallée : adjudication de terrains (1956-1958) ; affaire BESNARD-RONCERET, Mérobert : vente (1957-1958) ; ARMAND Simone, épouse BOURGERON, Etampes, Etrechy, Chalo-Saint-Mars : succession (1960) ; affaire BERTONCINI-ROMEUF Fernand : vente d'un commerce au Blanc-Mesnil (1961-1966) ; ROUSSEAU Alice, Etampes : succession (1961-1962) ; affaire SEBAG Marcelle : crédit (1962-1963).

Date

1950-1970

Cote

66J/87

Résultat n°75

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - POMMERET des VARENNES, Etampes, succession : recueil hebdomadaire des actes administratifs de la Préfecture [statut juridique du fermage], attestations de propriétés, partage des successions MICHEAU-GUERTON, obligation de M. MICHAUT à Mlle MIVIELLE, cession de baux FERRET-MOINEAU et DESBROSSE-SAULNIE, courriers (1892-1970) ; PATRON Marcel, Etréchy : vente par adjudication d'un fonds de commerce de café-hôtel-restaurant Hôtel Saint-Nicolas, annonces légales, cession de bail, courrier (1963-1968).

Date

1892-1970

Cote

66J/77

Résultat n°76

DOURDAN. - Dossiers clients BOUTROUE à BOYER (1859-1969). [19].

Date

1859-1969

Cote

2E40/90

Résultat n°77

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. CRETEIL (Val-de-Marne). - Succession de Constant Pichot, décédé le 9 mars 1969 au profit de Paul Raynaud : déclaration de succession.

Date

1905-1969

Cote

68J/108

Résultat n°78

DOURDAN. - Dossiers clients BOURLIER à BOURSIN-JANOT (1866-1969). [5].

Date

1866-1969

Cote

2E40/85

Résultat n°79

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients.

Date

1939-1969

Cote

66J/94

Résultat n°80

novembre-décembre 1969.

Date

Entre novembre 1969 et décembre 1969

Cote

48J/288