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895 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique de l'équipement, conception et réalisation de la couverture motorisée du bassin extérieur du stade nautique, étude préalable : dossier projet (cahier des clauses techniques particulières, plans), plans de récolement (plomberie), programme, audit des installations techniques, comptes rendus de réunion, délibération.

Cote
2541W/82
 Date
1992-1995
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
étude, plan, programme, compte rendu, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique...
Résultat n°2

2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A à 97-2-42-A).

Cote
1705W/101
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A...
Résultat n°3

Château de CHAMARANDE : Orangerie, PC (opération précédente), commandes SEMESSONNE, délibérations, planning, comptes rendus et convocations, correspondance Directeur d'Investissement (DBAT), correspondance Mission Chamarande, correspondance mairie de CHAMARANDE, correspondance diverses, photographies et diapositives (2002-2006).

Cote
1844W/25
 Date
2002-2006
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
compte rendu, correspondance, document photographique, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public

  • Contexte : AMENAGEMENT DU MUR D'ENCEINTE ET DE L'ORANGERIE DU...

  • Château de CHAMARANDE : Orangerie, PC (opération précédente),...
Résultat n°4

EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance, bail, signification de l'acte, avis du Domaine, délibérations, rapports du président, rapports du préfet (1979-1987).

Cote
2581W/8
 Date
1979-1987
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
correspondance, bail, avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance,...
Résultat n°5

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction bâtiment R+1 : études topographiques (copie procès-verbal de délimitation), plans, fascicule étude géologique et géotechnique complémentaire, contrôle technique (rapport initial de contrôle technique, rapport sécurité des personnes), dossier des ouvrages exécutés, contrat d'assurances, notes internes, réunion de la commission permanente, rapport de fin de mission, procès verbal des opérations préalable à la réception, délibérations, rapport du président au Conseil général.

Cote
2541W/65
 Date
1987-1993
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
plan, procès-verbal de réunion, compte rendu, correspondance, marché public, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, étude, contrat, note

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction...
Résultat n°6

1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/27
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations,...
Résultat n°7

5e commission : rapports et délibérations (n°94-5-01 à 94-5-16).

Cote
1705W/62
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 5e commission : rapports et délibérations (n°94-5-01...
Résultat n°8

1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/12
 Date
1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations,...
Résultat n°9

1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/90
 Date
1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations,...
Résultat n°10

Préparation décision modificative 2 et préparation du budget primitif de 1977.
Cote
1004W/47
 Date
1976-1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes...

  • Assemblée départementale (AD).
  • 1976 ; 24 février 1977.
  • Deuxième session ordinaire.
  • Préparation décision modificative 2 et préparation...
Résultat n°11

1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/11
 Date
1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions...
Résultat n°12

Commission relative au schéma directeur de la région Ile-de-France.

Cote
1705W/31
 Date
1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Commission relative au schéma directeur de la région...
Résultat n°13

Commission du réglement : rapports et délibérations (n°97-0-01 à 97-0-32).

Cote
1705W/94
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
règlement, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Commission du réglement : rapports et délibérations...
Résultat n°14

Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapports, 2 juillet - 16 septembre.

Cote
1652W/17
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE.

  • Commission permanente : ordre du jour, délibérations,...
Résultat n°15

SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement route départementale RD116 : plan, avant Projet Sommaire, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes, dossiers d'enquêtes, certificats affichage, rapports Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire, journaux, certificats affichage, rapport Commissaire enquête, plan de division Saint-Chéron, avis des Domaines, arrêtés préfectoraux : déclaration d'utilité publique et cessibilité, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire, rapport Commissaire enquêteur, ordonnance de transport sur lieux, conclusions du Commissaire du Gouvernement, demande du Conseil Général de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral prorogeant la Déclaration d'Utilité Publique (1997-2001).

Cote
2359W/66
 Date
1997-2001
 Lieu
SAINT-CHERON Commune, SERMAISE
 Type de document
plan, avant-projet, arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, certificat, avis, texte officiel

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement...
Résultat n°16

Conseil Général. - Rapports et délibérations du bureau.

Cote
1649W/108
 Date
1988-1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

  • Conseil Général. - Rapports et délibérations du bureau....
Résultat n°17

Séances des 13 et 27 avril 1983 : copie des rapports du Président, délibérations, correspondance.

Cote
1202W/24
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

  • Séances des 13 et 27 avril 1983 : copie des rapports...
Résultat n°18

Rapport et délibération n°3-30.
Cote
1112W/44
 Date
1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports...

  • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
  • Assemblée départementale (AD).
  • 1ère session ordinaire.
  • Rapports et délibérations.
  • Troisième commission.
  • Rapport et délibération n°3-30.
Résultat n°19

16 septembre 1976 : : rapport n°388 à 401 et n°179. 4 octobre 1976 : rapport n°402 à 405 et n°321, 393, 399.
Cote
1004W/102
 Date
Entre le 16 septembre 1976 et le 04 octobre 1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, correspondance

  • Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes...

  • Commissions départementales.
  • 1976.
  • 16 septembre 1976 : : rapport n°388 à 401 et n°179....
Résultat n°20

1ère session ordinaire, 4e commission : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/38
 Date
1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session ordinaire, 4e commission : délibérations,...
Résultat n°21

Rapport n°86 à 93.
Cote
1004W/87
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, correspondance

  • Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes...

  • Commissions départementales.
  • 1976.
  • 26 février 1976.
  • Rapport n°86 à 93.
Résultat n°22

VILLEBON-SUR-YVETTE, Refuge animalier, construction : marché public (avenant), délibérations, suivi chantier (procès-verbal des opérations préalables à la réception, comptes rendus de chantier), contrôle (vérifications des installations électriques) ; administration générale : correspondances, tableau de combinaison des clés, plans, compte-rendu du conseil d'administration, comptes rendus réunion, rapport du président, statuts de l'association gestionnaire.

Cote
2541W/114
 Date
1991-1994
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
marché public, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, compte rendu, procès-verbal, correspondance, plan, statut d'association

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • VILLEBON-SUR-YVETTE, Refuge animalier, construction...
Résultat n°23

Séances du mois de février, 1ère commission : délibérations, rapports, avis (n°1-01 à 1-30).

Cote
1629W/136
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Séances du mois de février, 1ère commission : délibérations,...
Résultat n°24

3ème commission.
Cote
956W/111/1
 Date- Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

  • Assemblée Départementale, 1967-1974.
  • 1973.
  • 1ère session ordinaire.
  • 3ème commission.
Résultat n°25

Vœux émis.
Cote
956W/121
 Date
1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

  • Assemblée Départementale, 1967-1974.
  • 1973.
  • 2ème session ordinaire.
  • Vœux.
  • Vœux émis.
Résultat n°26

ETAMPES, stade de Guinette, construction : convention, insertions, délibérations de la commune et du Département, commission de sécurité, réception, assurance, sous-traitants, ordres de service (1990 - 1996).

Cote
1884W/16
 Date
1990-1996
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public

  • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

  • ETAMPES, stade de Guinette, construction : convention,...
Résultat n°27

4e commission : rapports et délibérations (n°95-4-01 à 95-4-14).

Cote
1705W/75
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 4e commission : rapports et délibérations (n°95-4-01...
Résultat n°28

Séances du mois de septembre, 3e commission : délibérations, rapports, avis (n°3-21 à 3-51).

Cote
1629W/160
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Séances du mois de septembre, 3e commission : délibérations,...
Résultat n°29

24 mars - 21 avril 1971.
Cote
956W/45
 Date
Entre le 24 mars 1971 et le 21 avril 1971
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

  • Commission départementale, 1968-1974.
  • 1971.
  • 24 mars - 21 avril 1971.
Résultat n°30

Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapports, 9 juillet - 27 août - 7 octobre.

Cote
1652W/13
 Date
1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE.

  • Commission permanente : ordre du jour, délibérations,...
Résultat n°31

Rapport n°30 à 60.
Cote
1004W/62
 Date
1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, correspondance

  • Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes...

  • Commissions départementales.
  • 1975.
  • 8 et 16 avril 1975.
  • Rapport n°30 à 60.
Résultat n°32

Rapport n°501 à 519.
Cote
1004W/108
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, correspondance

  • Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes...

  • Commissions départementales.
  • 1976.
  • 22 novembre 1976.
  • Rapport n°501 à 519.
Résultat n°33

Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; maîtrise d'oeuvre, procédure : insertions aux publications, rapport d'analyse des candidatures, sélection des candidats, demande de pièces complémentaires aux candidats, jury du 14 mars 2000 portant sur le choix des quatre candidats admis à concourir, décision, réponses négatives aux candidats, envoi du dossier de consultation des concepteurs aux quatre candidats admis à concourir, questions posées par les candidats admis à concourir, procès-verbal du jury du 17 octobre 2000 de constat d'anonymat des prestations, procès-verbal du jury du 10 juillet 2001 pour l'analyse des prestations et leurs classements, délibération de la commission permanente du 8 octobre 2001 pour l'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre au cabinet Gering et Partenaires (1999 - 2001).

Cote
1795W/4
 Date
1999-2001
 Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
dossier de candidature, dossier de consultation des entreprises, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal, marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...
Résultat n°34

Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapports, 20 juin - 4 juillet - 18 juillet - 5 septembre - 9 septembre - 3 octobre - 17 octobre - 31 octobre - 14 novembre.

Cote
1652W/51
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE.

  • Commission permanente : ordre du jour, délibérations,...
Résultat n°35

VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemin vicinal n°1, travaux à exécuter au lieu-dit de la Grande Butte, acquisitions foncières et procédure de marché public : extrait du plan parcellaire, devis descriptif, acte d'acquisition amiable, état estimatif des parcelles à aliéner, procès-verbal d'adjudication, avant-métré des travaux de terrassement et d'empierrement (1876 - 1877). Délibérations du conseil général (1891 - 1908). Plan parcellaire du chemin vicinal n°1 pour servir à l'adoucissement et à la construction de la Grande Butte entre le chemin du Canal et le Plateau [plan entoilé et en couleur ; dimensions : 171 cm x 65 cm] (1876-1877, 1897).

Cote
EDEPOT76 1O/8
 Date
1876-1908
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
délibération, marché public, plan, pièce comptable, procès-verbal, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...
Résultat n°36

N° 4-01 à 4-33.
Cote
956W/141
 Date- Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : 956W Sessions de la Commission départementale (1968-1974)...

  • Assemblée Départementale, 1967-1974.
  • 1974.
  • 2ème session ordinaire.
  • 4ème commission.
  • N° 4-01 à 4-33.
Résultat n°37

Rapport et délibération n°3-01 à 3-20.
Cote
1004W/29
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : 1004W Conférences administratives régionales : comptes...

  • Assemblée départementale (AD).
  • 1976 ; 24 février 1977.
  • Première session ordinaire.
  • Rapports et délibérations.
  • Troisième commission.
  • Rapport et délibération n°3-01 à 3-20.
Résultat n°38

6e commission : rapports et délibérations (n°92-6-01 à 92-6-28).

Cote
1705W/39
 Date
1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 6e commission : rapports et délibérations (n°92-6-01...
Résultat n°39

Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapports, 8 juin - 22 juin - 7 septembre - 21 septembre - 2 octobre - 16 octobre - 30 octobre - 14 décembre.

Cote
1652W/49
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE.

  • Commission permanente : ordre du jour, délibérations,...
Résultat n°40

1ère session ordinaire, 1ère commission : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/36
 Date
1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session ordinaire, 1ère commission : délibérations,...