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895 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion technique de l'équipement, conception et réalisation de la couverture motorisée du bassin extérieur du stade nautique, étude préalable : dossier projet (cahier des clauses techniques particulières, plans), plans de récolement (plomberie), programme, audit des installations techniques, comptes rendus de réunion, délibération.

Date

1992-1995

Cote

2541W/82

Résultat n°2

2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A à 97-2-42-A).

Date

1997

Cote

1705W/101

Résultat n°3

Château de CHAMARANDE : Orangerie, PC (opération précédente), commandes SEMESSONNE, délibérations, planning, comptes rendus et convocations, correspondance Directeur d'Investissement (DBAT), correspondance Mission Chamarande, correspondance mairie de CHAMARANDE, correspondance diverses, photographies et diapositives (2002-2006).

Date

2002-2006

Cote

1844W/25

Résultat n°4

EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance, bail, signification de l'acte, avis du Domaine, délibérations, rapports du président, rapports du préfet (1979-1987).

Date

1979-1987

Cote

2581W/8

Résultat n°5

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction bâtiment R+1 : études topographiques (copie procès-verbal de délimitation), plans, fascicule étude géologique et géotechnique complémentaire, contrôle technique (rapport initial de contrôle technique, rapport sécurité des personnes), dossier des ouvrages exécutés, contrat d'assurances, notes internes, réunion de la commission permanente, rapport de fin de mission, procès verbal des opérations préalable à la réception, délibérations, rapport du président au Conseil général.

Date

1987-1993

Cote

2541W/65

Résultat n°6

1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.

Date

1972

Cote

1629W/27

Résultat n°7

5e commission : rapports et délibérations (n°94-5-01 à 94-5-16).

Date

1994

Cote

1705W/62

Résultat n°8

1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations, rapports, avis.

Date

1970

Cote

1629W/12

Résultat n°9

1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations, rapports, avis.

Date

1980

Cote

1629W/90

Résultat n°10

Préparation décision modificative 2 et préparation du budget primitif de 1977.

Date

1976-1976

Cote

1004W/47

Résultat n°11

1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions : délibérations, rapports, avis.

Date

1970

Cote

1629W/11

Résultat n°12

Commission relative au schéma directeur de la région Ile-de-France.

Date

1992

Cote

1705W/31

Résultat n°13

Commission du réglement : rapports et délibérations (n°97-0-01 à 97-0-32).

Date

1997

Cote

1705W/94

Résultat n°14

Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapports, 2 juillet - 16 septembre.

Date

1976

Cote

1652W/17

Résultat n°15

SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement route départementale RD116 : plan, avant Projet Sommaire, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes, dossiers d'enquêtes, certificats affichage, rapports Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire, journaux, certificats affichage, rapport Commissaire enquête, plan de division Saint-Chéron, avis des Domaines, arrêtés préfectoraux : déclaration d'utilité publique et cessibilité, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire, rapport Commissaire enquêteur, ordonnance de transport sur lieux, conclusions du Commissaire du Gouvernement, demande du Conseil Général de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral prorogeant la Déclaration d'Utilité Publique (1997-2001).

Date

1997-2001

Cote

2359W/66

Résultat n°16

Conseil Général. - Rapports et délibérations du bureau.

Date

1988-1998

Cote

1649W/108

Résultat n°17

Séances des 13 et 27 avril 1983 : copie des rapports du Président, délibérations, correspondance.

Date

1983

Cote

1202W/24

Résultat n°18

Rapport et délibération n°3-30.

Date

1979

Cote

1112W/44

Résultat n°19

16 septembre 1976 : : rapport n°388 à 401 et n°179. 4 octobre 1976 : rapport n°402 à 405 et n°321, 393, 399.

Date

Entre le 16 septembre 1976 et le 04 octobre 1976

Cote

1004W/102

Résultat n°20

1ère session ordinaire, 4e commission : délibérations, rapports, avis.

Date

1974

Cote

1629W/38

Résultat n°21

Rapport n°86 à 93.

Date

1976

Cote

1004W/87

Résultat n°22

VILLEBON-SUR-YVETTE, Refuge animalier, construction : marché public (avenant), délibérations, suivi chantier (procès-verbal des opérations préalables à la réception, comptes rendus de chantier), contrôle (vérifications des installations électriques) ; administration générale : correspondances, tableau de combinaison des clés, plans, compte-rendu du conseil d'administration, comptes rendus réunion, rapport du président, statuts de l'association gestionnaire.

Date

1991-1994

Cote

2541W/114

Résultat n°23

Séances du mois de février, 1ère commission : délibérations, rapports, avis (n°1-01 à 1-30).

Date

1985

Cote

1629W/136

Résultat n°24

3ème commission.

Date

-

Cote

956W/111/1

Résultat n°25

Vœux émis.

Date

1973

Cote

956W/121

Résultat n°26

ETAMPES, stade de Guinette, construction : convention, insertions, délibérations de la commune et du Département, commission de sécurité, réception, assurance, sous-traitants, ordres de service (1990 - 1996).

Date

1990-1996

Cote

1884W/16

Résultat n°27

4e commission : rapports et délibérations (n°95-4-01 à 95-4-14).

Date

1995

Cote

1705W/75

Résultat n°28

Séances du mois de septembre, 3e commission : délibérations, rapports, avis (n°3-21 à 3-51).

Date

1987

Cote

1629W/160

Résultat n°29

24 mars - 21 avril 1971.

Date

Entre le 24 mars 1971 et le 21 avril 1971

Cote

956W/45

Résultat n°30

Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapports, 9 juillet - 27 août - 7 octobre.

Date

1975

Cote

1652W/13

Résultat n°31

Rapport n°30 à 60.

Date

1975

Cote

1004W/62

Résultat n°32

Rapport n°501 à 519.

Date

1976

Cote

1004W/108

Résultat n°33

Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; maîtrise d'oeuvre, procédure : insertions aux publications, rapport d'analyse des candidatures, sélection des candidats, demande de pièces complémentaires aux candidats, jury du 14 mars 2000 portant sur le choix des quatre candidats admis à concourir, décision, réponses négatives aux candidats, envoi du dossier de consultation des concepteurs aux quatre candidats admis à concourir, questions posées par les candidats admis à concourir, procès-verbal du jury du 17 octobre 2000 de constat d'anonymat des prestations, procès-verbal du jury du 10 juillet 2001 pour l'analyse des prestations et leurs classements, délibération de la commission permanente du 8 octobre 2001 pour l'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre au cabinet Gering et Partenaires (1999 - 2001).

Date

1999-2001

Cote

1795W/4

Résultat n°34

Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapports, 20 juin - 4 juillet - 18 juillet - 5 septembre - 9 septembre - 3 octobre - 17 octobre - 31 octobre - 14 novembre.

Date

1984

Cote

1652W/51

Résultat n°35

VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemin vicinal n°1, travaux à exécuter au lieu-dit de la Grande Butte, acquisitions foncières et procédure de marché public : extrait du plan parcellaire, devis descriptif, acte d'acquisition amiable, état estimatif des parcelles à aliéner, procès-verbal d'adjudication, avant-métré des travaux de terrassement et d'empierrement (1876 - 1877). Délibérations du conseil général (1891 - 1908). Plan parcellaire du chemin vicinal n°1 pour servir à l'adoucissement et à la construction de la Grande Butte entre le chemin du Canal et le Plateau [plan entoilé et en couleur ; dimensions : 171 cm x 65 cm] (1876-1877, 1897).

Date

1876-1908

Cote

EDEPOT76 1O/8

Résultat n°36

N° 4-01 à 4-33.

Date

-

Cote

956W/141

Résultat n°37

Rapport et délibération n°3-01 à 3-20.

Date

1976

Cote

1004W/29

Résultat n°38

6e commission : rapports et délibérations (n°92-6-01 à 92-6-28).

Date

1992

Cote

1705W/39

Résultat n°39

Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapports, 8 juin - 22 juin - 7 septembre - 21 septembre - 2 octobre - 16 octobre - 30 octobre - 14 décembre.

Date

1983

Cote

1652W/49

Résultat n°40

1ère session ordinaire, 1ère commission : délibérations, rapports, avis.

Date

1974

Cote

1629W/36