Filtrer les résultats
Multimédias
  • 86
Période
  • 86
    • 8
    • 10
    • 22
    • 41
    • 48
    • 3
Nom de l'inventaire
  • 26
  • 22
  • 14
  • 6
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 21
  • 19
  • 16
  • 14
  • 13
Afficher plus
Typologies
  • 36
  • 25
  • 19
  • 4
  • 4
Afficher plus
Sujets
  • 85
  • 60
  • 41
  • 40
  • 29
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 86
  • 19
  • 17
  • 8
  • 8
Afficher plus

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Autorisations de pénétrer.- GRIGNY : tunnel de la nouvelle voie férrée ; EPINAY-SUR-ORGE : occupation du terrain Prunier (1972) ; EVRY, CORBEIL, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, ETIOLLES : construction de la section de la route nationale RN 446.

    Date

    1972

    Cote

    943W/47

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

    • Autorisations de pénétrer.- GRIGNY : tunnel de la nouvelle...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    RN7 et 446, aménagement des accès à l'usine SNECMA : dossier de marché, plans. Points kilométriques.

    Date

    1966

    Cote

    1502W/785

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • RN7 et 446, aménagement des accès à l'usine SNECMA...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    BRETIGNY-SUR-ORGE, LE PLESSIS-PATE. - Liaison du chemin départemental 19 à la route nationale 446 (mars 1979 - 8 mars 1981). Chemin départemental 26, recalibrage et renforcement du point kilométrique 0,400 au point kilométrique 0,842 (5 janvier 1982 - 16 février 1983) ; aménagement entre les points kilométriques 15,500 et 17,100 (11 mai 1981 - 8 mars 1983). Contrôle de légalité.

    Date

    1980-1981

    Cote

    1172W/82

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE, LE PLESSIS-PATE. - Liaison du chemin...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Aménagement de la route nationale 446 à ORSAY. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Aménagement de la route nationale 188 à CHAMPLAN et MASSY. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Aménagement de la Zone d'activités d'ETAMPES, BRIERES-LE-SCELLES. - Expropriation : dossier de procédure (1970).

    Date

    1970

    Cote

    2059W/8

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement de la route nationale 446 à ORSAY. - Expropriation...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  6. Résultat n°6

    Route Nationale 446, élargissement et renforcement de la chaussée entre points kilométriques : marché public et avenants.

    Date

    1968

    Cote

    1502W/1515

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 446, élargissement et renforcement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Raccordement A6-RN446, passage supérieur, construction d'un mur de soutènement.

    Date

    1970-1971

    Cote

    1502W/775

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Raccordement A6-RN446, passage supérieur, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    Route Nationale 446, suppression du passage à niveau. Station RATP du Guichet à ORSAY, ouvrage d'art : marché public.

    Date

    1967

    Cote

    1502W/1509

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 446, suppression du passage à niveau....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    Autoroute A6. - Construction d'une liaison routière avec la RN7; aménagement de la RN446 à LISSES et CORBEIL-ESSONNES par les entreprises Daguet, Parachini et Emulithe, enquête parcellaire, acquisitions foncières ; projet de déclassement à LISSES, CORBEIL-ESSONNES et EVRY : arrêté de cessibilité, plans, marché public, procès-verbaux.

    Date

    1958-1960

    Cote

    1502W/177

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Construction d'une liaison routière...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    Autoroute A6. - Exécution de terrassements et construction d'ouvrages d'art sur les CD29 et RN446 par l'entreprise Caroni-Heulin-Lefebvre : marché public, plans.

    Date

    1958

    Cote

    1502W/38

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Exécution de terrassements et construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    BONDOUFLE. - Route nationale 446, aménagement du carrefour avec le chemin départemental 31 : plan de situation, plan d'alignement, 1955. Ech. 1/500. Calque. Papier. N et B. Dim. 0,375 x 0,485 m, 0,31 x 14,51 m. [2 plans].

    Date

    1955

    Cote

    784W/70

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • BONDOUFLE. - Route nationale 446, aménagement du carrefour...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    MONTLHERY, LONGPONT-SUR-ORGE. - Chemin départemental 133. Route nationale 446.

    Date

    1978-1979

    Cote

    1129W/52

    • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • MONTLHERY, LONGPONT-SUR-ORGE. - Chemin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Elargissement de la rue des Longailles à YERRES. - Expropriations: dossier de procédure (1976). Aménagement d'une base de plein air, de loisirs, de sports et d'activités culturelles à BIEVRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Agrandissement du cimetière communal à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Elargissement de l'avenue de Stalingrad à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'un parc de loisirs et de sports à IGNY. - Expropriations: dossier de procédure (1976). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE et à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1976). Aménagement du Donjon et de ses abords à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'espaces boisés au lieu dit le massif des trois pignons à MILLY LA FORET. - Expropriations: 2 dossiers de procédure (1976).Aménagement de la ZAC de la plaine des Godets à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'entreprise de transport à la ZAC de BRUNOY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Création d'une réserve foncière à FONTENAY-LE-VICOMTE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'un collège et d'un lycée technique et industriel à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Mise en place d'un captage d'eaux souterraines à VARENNES-JARCY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'un ensemble sportif, d'un centre de loisirs et d'une voie d'accès au parking d'intérêt régional à SAINT- MICHEL-SUR-ORGE. -Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'une maison de quartier à JUVISY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Implantation d'un transformateur EDF à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations: dossier de procédure (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2059W/68

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Elargissement de la rue des Longailles à YERRES. -...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  14. Résultat n°14

    COURCOURONNES, EVRY, LISSES, CORBEIL-ESSONNES. - Route nationale 446 de Versailles à Melun : plan d'alignement, s. d. Ech. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,375 x 1,99 m, 0,365 x 3,08 m, 0,375 x 2,98 m, 0,375 x 2,905 m. [4 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/179

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • COURCOURONNES, EVRY, LISSES, CORBEIL-ESSONNES. - Route...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    MARCOUSSIS. - Route nationale 446. Chemin départemental 3. MONTGERON. - Route nationale 5, échangeur. Chemin départemental 31.

    Date

    1978

    Cote

    1129W/61

    • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • MARCOUSSIS. - Route nationale 446. Chemin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Route Nationale 446. - Aménagement du carrefour dit '' le Christ-de-Saclay '' (1949-1955) ; affaires foncières, délaissés (1961-1965) ; garage Renault Féray, station-essence CORBEIL-ESSONNES ; aménagements, élargissements, déviations à LINAS, MARCOUSSIS et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : plans, rapports .

    Date

    1948-1967

    Cote

    1502W/165

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 446. - Aménagement du carrefour dit...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  19. Résultat n°19

    Expropriations.- SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, liaison entre le chemin départemental 29 et la route nationale 446 (1974) ; BONDOUFLE, liaison entre le chemin départemental 29 et le chemin départemental 31 (1975).

    Date

    1974-1975

    Cote

    948W/66

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Expropriations.- SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, liaison...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  20. Résultat n°20

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Route nationale 446, déviation de Liers : plan parcellaire, s. d. Ech. 1/500. Calque. Papier. N et B. Dim. 0,35 x 3,475 m, 0,33 x 2,48 m, 0,31 x 9,68 m. [3 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/527

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Route nationale 446, déviation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    EVRY. - Aménagement du carrefour entre la route nationale 7 et la route nationale 446 : plan d'aménagement, plan parcellaire, s. d. Ech. 1/200. Calque. N et B. Dim. 0,64 x 1,34 m, 0,66 x 1,36 m, 0,62 x 1,32 m, 0,76 x 1,39 m, 0,375 x 3,46 m. [5 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/309

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • EVRY. - Aménagement du carrefour entre la route nationale...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  24. Résultat n°24

    ORSAY. - Chemin départemental 95, routes nationales 188 et 446 : plan parcellaire, 1957, Ech. 1/200. Calque. N et B. Dim. 0,345 x 6,895 m. [1 plan].

    Date

    1957

    Cote

    784W/490

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • ORSAY. - Chemin départemental 95, routes nationales...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  25. Résultat n°25

    Routes Nationales 7 et 446, aménagement des accès à l'usine SNECMA ; essais en laboratoire : documentation, (1965), projet d'exécution, marché public, (1966), études, plans.

    Date

    1965-1966

    Cote

    1502W/726

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Routes Nationales 7 et 446, aménagement des accès à...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  26. Résultat n°26

    Expropriations.- CORBEIL, aménagement du carrefour de la route nationale 7 et de la route nationale 446.

    Date

    1969

    Cote

    951W/13

    • Contexte : EXPROPRIATIONS, DECHARGES TERRESTRES ET FLUVIALES,...

    • Expropriations.- CORBEIL, aménagement du carrefour...

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D ETAMPES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Aménagement des routes nationales. - Déviations ; RN186 à VALENTON, RN372 à COURANCES, RN446 à MONTLHERY et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : plans.

    Date

    1961-1965

    Cote

    1502W/154

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Aménagement des routes nationales. - Déviations ; RN186...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  28. Résultat n°28

    COURCOURONNES, EVRY, LISSES, CORBEIL-ESSONNES. - Route nationale 446 de Versailles à Melun : plan d'alignement entre le chemin départemental 153 et la route nationale 7, s. d. Ech. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,375 x 3,16 m, 0,37 x 2,995 m, 0,375 x 2,78 m. [3 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/180

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • COURCOURONNES, EVRY, LISSES, CORBEIL-ESSONNES. - Route...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  29. Résultat n°29

    RN7 et 446, aménagement des accès à l'usine SNECMA : dossier de marché, plans. Points kilométriques. Ligne de RATP de SCEAUX , station du Guichet à ORSAY, suppression du passage à niveau : avant-projet détaillé.

    Date

    1966

    Cote

    1502W/787

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • RN7 et 446, aménagement des accès à l'usine SNECMA...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    A6, élargissement à trois voies du tronc commun au sud de WISSOUS : marché public, plans. RN446, section 1, procédure d'appel d'offres : marché public, plans.

    Date

    1967

    Cote

    1502W/769

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • A6, élargissement à trois voies du tronc commun au...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    COURCOURONNES. - Aménagement du carrefour de la route nationale 446 et du chemin départemental 153 : plan parcellaire avec projet d'aménagement, plan de l'aménagement du carrefour, étude des courants de circulation, février 1955, mai 1961, Ech. 1/500. Calque. N et B. Dim. 2,10 x 1,20 m, 0,365 x 0,44 m, 0,32 x 0,255 m, 0,42 x 0,30 m, 0,40 x 0,26 m. [5 plans].

    Date

    1955-1961

    Cote

    784W/177

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • COURCOURONNES. - Aménagement du carrefour de la route...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  34. Résultat n°34

    Route Nationale 446. - Aménagements, élargissements, déviations : coupures de presse, plans, rapports, arrêté préfectoral.

    Date

    1936-1967

    Cote

    1502W/164

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 446. - Aménagements, élargissements,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36

    Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.- FLEURY-MEROGIS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, liaison entre le chemin départemental 29 et la route nationale 446 (1973).

    Date

    1973

    Cote

    963W/21

    • Contexte : RESEAUX ROUTIERS ET AUTOROUTIERS, ECOLE POLYTECHNIQUE...

    • Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.-...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    Expropriations (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/69

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriations (1977).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  39. Résultat n°39

    CHILLY-MAZARIN. - Réalisation de l'autoroute A87 : arrêté d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire n°2, arrêt de la Cour de cassation (18 mai 1975 - 4 octobre 1977). CORBEIL-ESSONNES. - Aménagement du carrefour du chemin départemental n°137 et de la rue Bernardin-de-Saint-Pierre, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (26 avril - 21 juillet 1976). Aménagement sur place de la route nationale n°7 entre L'Hermitage et la Demi-Lune, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (2 octobre 1975 - 10 février 1976). CORBEIL-ESSONNES, LISSES. - Aménagement du chemin départemental n°26 entre les points kilométriques 20,508 et 21,758 et de la route nationale n°77, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (24 mai - 7 décembre 1982). LE-COUDRAY-MONTCEAUX. - Réalisation du carrefour dénivelé entre la route nationale n°7 et la route nationale n°7D, déclaration d'utilité publique et prorogation : rapport sollicitant l'ouverture d'enquête (12 mars 1974 - 18 septembre 1979). FLEURY-MEROGIS. - Réalisation de l'échangeur entre la route nationale n°446 et le chemin départemental n°29 (boucle Arpajon - Saint-Michel-sur-Orge), déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (4 janvier - 9 juillet 1981). FONTENAY-LE-VICOMTE. - Aménagement de la route nationale n°191 entre les points kilométriques 11,920 et 9,420 : arrêté complémentaire d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire, bordereau de transmission (24 décembre 1984 - 3 avril 1985).

    Date

    1974-1985

    Cote

    1194W/36

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • CHILLY-MAZARIN. - Réalisation de l'autoroute A87 :...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations pour le carrefour des routes nationales n°446 et n°7.

    Date

    1975-1976

    Cote

    1073W/39

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations pour le carrefour...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Routes nationales. - Opérations de sécurité, aménagement des carrefours RN7-CD153, RN7-RN446, RN7-CD93E, RN20-CD186, RN446-CD153 : plans d'exécution.

    Date

    1956-1967

    Cote

    1502W/1172

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Routes nationales. - Opérations de sécurité, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  42. Résultat n°42

    Routes Nationales. - RN191, (1962-1966) ; RN306, (1952-1968) ; RN372, (1963-1967) ; RN446, (1958-1967) ; RN448, (1962-1965) ; RN449, (1960-1966) ; RN837, (1964-1967) ; RN838, (1961-1967) : dossiers fonciers.

    Date

    1952-1968

    Cote

    1502W/723

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Routes Nationales. - RN191, (1962-1966) ; RN306, (1952-1968)...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  43. Résultat n°43

    BONDOUFLE. - Route nationale 446, chemin départemental 31 : plan du carrefour aménagé, projet d'aménagement, mai 1956. Ech. 1/200. Calque. Papier. N et B. Dim. 0,66 x 1,02 m, 0,73 x 1,12 m, 0,54 x 1,02 m, 0,74 x 1,08 m. [5 plans].

    Date

    1956

    Cote

    784W/72

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • BONDOUFLE. - Route nationale 446, chemin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  44. Résultat n°44

    CHILLY-MAZARIN. - Autoroute A87. SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Autoroute A10 (1976). MASSY. - Autoroute A6. Route nationale 20 nord (1978). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE. - Route nationale 446 (1976-1977).

    Date

    1976-1978

    Cote

    1129W/55

    • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • CHILLY-MAZARIN. - Autoroute A87. SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  45. Résultat n°45

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS. - Route nationale 446, déviation.

    Date

    1979

    Cote

    1129W/58

    • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Route Nationale 446. - Suppression du passage à niveau du Guichet à ORSAY, enquête parcellaire, cessibilité : déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, plans.

    Date

    1958-1963

    Cote

    1502W/401

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 446. - Suppression du passage à niveau...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  47. Résultat n°47

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS. - Route nationale 446, déviation.

    Date

    1977

    Cote

    1129W/57

    • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  48. Résultat n°48

    F6, rocade nord de CORBEIL-ESSONNES, déviation des RN446 et 448 : avant-projet sommaire.

    Date

    1968-1971

    Cote

    1502W/734

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • F6, rocade nord de CORBEIL-ESSONNES, déviation des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  49. Résultat n°49

    MONTLHERY. - Route nationale 446 de Versailles à Provins : graphique des accidents corporels relevés sur la route nationale, dans la traversée du département de Seine-et-Oise, entre les points kilométriques 22.550 et 45.854, s. d. Sans éch. Calque. N et B. Dim. 0,75 x 2,54 m. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/480

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • MONTLHERY. - Route nationale 446 de Versailles à Provins...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  50. Résultat n°50

    MARCOUSSIS ET MONTLHERY : plan d'alignement, route nationale RN446, 16k.450 à 18k.200, 1/50000e, octobre 1942 ; 18k.200 à 19k.300, 1/50000e, octobre 1942 ; profil en long RN446 (19k.200 à 22k.500), 1/2000e, non daté ; plan d'alignement RN446 (19k.300 à 22k.250), 1/50000e, décembre 1943.

    Date

    1942-1943

    Cote

    2500W/24

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • MARCOUSSIS ET MONTLHERY : plan d'alignement, route...

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  51. Résultat n°51
  52. Résultat n°52
  53. Résultat n°53
  54. Résultat n°54

    ETAMPES, SAINT-HILAIRE. - Route nationale 191 et chemin départemental 836 (15 mai 1981 - 6 juillet 1983). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Route nationale 446 (30 mars 1982 - 1er juillet 1983). MILLY-LA-FORET. - Route nationale 837, déviation (mars 1979 - 20 septembre 1983). Contrôle de légalité.

    Date

    1979-1983

    Cote

    1172W/99

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • ETAMPES, SAINT-HILAIRE. - Route nationale 191 et chemin...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  55. Résultat n°55
  56. Résultat n°56
  57. Résultat n°57
  58. Résultat n°58

    Autorisations de pénétrer.- DOURDAN : zone d'aménagement différée n° 1 ; VERRIERES-LE-BUISSON : déviation de la route nationale RN 188, étude du tracé de cable de télécommunications n° 345 PARIS-LYON (1971), institut géographique nationaL [120 communes] ; LISSES : bretelle provisoire entre l'autoroute A 6 et la route nationale RN 446 ; PALAISEAU : centre ATPA.

    Date

    1971

    Cote

    943W/45

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

    • Autorisations de pénétrer.- DOURDAN : zone d'aménagement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  59. Résultat n°59

    A6, élargissement à trois voies : projet d'exécution. CD29-RN446, section n°2 : projet d'exécution.

    Date

    1966

    Cote

    1502W/763

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • A6, élargissement à trois voies : projet d'exécution....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  60. Résultat n°60
  61. Résultat n°61
  62. Résultat n°62

    A6, élargissement à trois voies du tronc commun au sud de WISSOUS : marché public, plans. RN446, section 1, procédure d'appel d'offres : marché public, plans.

    Date

    1967

    Cote

    1502W/768

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • A6, élargissement à trois voies du tronc commun au...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  63. Résultat n°63

    BONDOUFLE. - Aménagement du carrefour de la route nationale 446 avec le chemin départemental 31 : plan d'alignement, juin 1967, Ech. 1/200. Calque. N et B. Dim. 0,37 x 0,91 m. [1 plan].

    Date

    1967

    Cote

    784W/71

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • BONDOUFLE. - Aménagement du carrefour de la route nationale...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  64. Résultat n°64

    Tronc commun sud A6-RN7-RN446, élargissement : avant-projet détaillé.

    Date

    1963

    Cote

    1502W/219

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Tronc commun sud A6-RN7-RN446, élargissement : avant-projet...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  65. Résultat n°65

    Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement en région parisienne Seine-et-Oise (SEMEASO), extension de la zone industrielle lieu-dit les Gaudrée à DOURDAN. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Aménagement de la route nationale 446, communes d'ORSAY et de SACLAY. - Expropriations : dossier de procédure (1970).

    Date

    1970

    Cote

    2059W/9

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  66. Résultat n°66
  67. Résultat n°67

    COUDRAY-MONTCEAUX (le). - Autoroute du Sud, chemin départemental 29, route nationale 7, raccordement à la route nationale 446 déviée : plan modificatif de terrassement, janvier 1958, Ech. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,66 x 1,07 m. [1 plan].

    Date

    1958

    Cote

    784W/167

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • COUDRAY-MONTCEAUX (le). - Autoroute du Sud, chemin...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  68. Résultat n°68

    RN446, franchissement de ligne RATP à SCEAUX, construction d'un passage inférieur : dossier d'exécution.

    Date

    1965

    Cote

    1502W/786

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • RN446, franchissement de ligne RATP à SCEAUX, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  69. Résultat n°69

    Construction d'un collège et de logements sociaux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'espaces libres boisés à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'un terrain de sport à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue du Pied de la Tour à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Assainissement du secteur de la route nationale 7 à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation de la rue des Couppières à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 120 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du stade de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du bassin de retenue de la SALMOUILLE à MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement des espaces verts publics à ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'échangeur du chemin départemental 133 et route nationale 20 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement au lieu dit les Jonchettes à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue Pierreuse à BRUYERES-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Constructions scolaires, commune des MOLIERES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation de la voie S3 à ETIOLLES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du groupe scolaire à CHEPTAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de la route nationale 446, commune de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement communal les Grandes Ouches à CORBREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'équipements communaux et centre de secours à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un centre aéré à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un ensemble des 3 pignons à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation du chemin départemental 117 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement du carrefour de la Bourgogne à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Agrandissement du stade à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A10 à SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Transfert du centre radioélectrique de FLEURY-MEROGIS sur la commune de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/71

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction d'un collège et de logements sociaux à...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  70. Résultat n°70

    Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.- CORBEIL-ESSONNES, déviation de la route nationale 446 par la rocade de CORBEIL à CORBEIL (1974).

    Date

    1974

    Cote

    963W/7

    • Contexte : RESEAUX ROUTIERS ET AUTOROUTIERS, ECOLE POLYTECHNIQUE...

    • Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.-...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Routes Nationales 7 et 446, aménagement des accès à l'usine SNECMA.

    Date

    1966

    Cote

    1502W/724

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Routes Nationales 7 et 446, aménagement des accès à...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  72. Résultat n°72

    A6, élargissement à trois voies du tronc commun au sud de WISSOUS : projet d'exécution, marché public, plans. RN446, section 1, procédure d'appel d'offres : projet d'exécution, marché public, plans.

    Date

    1967

    Cote

    1502W/771

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • A6, élargissement à trois voies du tronc commun au...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  73. Résultat n°73

    Tronc commun sud A6-RN7-RN446, élargissement à trois voies : avant-projet détaillé.

    Date

    1963

    Cote

    1502W/220

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Tronc commun sud A6-RN7-RN446, élargissement à trois...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  74. Résultat n°74

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations pour la route nationale n°446 (1975). CHILLY-MAZARIN. - Expropriations pour l'autoroute A87 (1974, 1976).

    Date

    1974-1976

    Cote

    1073W/42

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations pour la route...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  75. Résultat n°75
  76. Résultat n°76

    Route Nationale 446. - Aménagement de carrefour ; opération de sécurité.

    Date

    1955-1968

    Cote

    1502W/416

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 446. - Aménagement de carrefour ; opération...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  77. Résultat n°77
  78. Résultat n°78

    COURCOURONNES, LISSES. - Route nationale 446, s. d. Ech. 1/20. 1/50. 1/500. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 0,37 x 1,00 m, 0,345 x 1,34 m, 0,345 x 1,415 m, 0,40 x 0,915 m, 0,375 x 0,47 m. [5 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/181

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • COURCOURONNES, LISSES. - Route nationale 446, s. d....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  79. Résultat n°79

    SACLAY. - Expropriations pour la route nationale n°306 (1975). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations pour la route nationale n°446 (1975-1976).

    Date

    1975-1976

    Cote

    1073W/41

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • SACLAY. - Expropriations pour la route nationale n°306...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Expropriations.- ORSAY-SACLAY, route nationale 446.

    Date

    1971

    Cote

    948W/7

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Expropriations.- ORSAY-SACLAY, route nationale 446....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)