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  1. Résultat n°1

    ARPAJON. - Chemin départemental 19, terrains à aliéner en vue de l'agrandissement des chemins départementaux : plan parcellaire, s. d. Ech. 1/1000. Calque. N et B. Dim. 0,37 x 0,50 m. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/20

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • ARPAJON. - Chemin départemental 19, terrains à aliéner...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    ARPAJON. - Chemin départemental 19, gare d'Arpajon : plan parcellaire, s.d. Ech. 1/1 000. Calque. N et B. Dim. 0,375 x 0,695 m. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/33

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • ARPAJON. - Chemin départemental 19, gare d'Arpajon...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    ARPAJON. - Route nationale 20, déviation d'Arpajon, chemins départementaux 19 et 152, s.d., Ech. 1/10. 1/20. 1/50. 1/100. Calque. N et B. Dim. 0,37 x 0,295 m, 0,37 x 0,26 m, 0,28 x 0,395 m, 0,32 x 0,435 m, 0,325 x 0,435 m, 0,345 x 1,38 m. [7 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/35

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • ARPAJON. - Route nationale 20, déviation d'Arpajon,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    ARPAJON. - Déviation d'Arpajon, effrondement de talus entre la SNCF et le chemin départemental 19, construction de giggle-bars au carrefour de la Montagne, s.d. Ech. 1/10, 1/100. Calque. N et B. Dim. 0,475 x 0,33 m, 0,351 x 0,66 m, 0,351 x 0,50 m. [3 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/37

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • ARPAJON. - Déviation d'Arpajon, effrondement de talus...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    BONDOUFLE. - Chemins départementaux 19 et 31 : comptage directionnel avec plan de situation, octobre 1965, Sans éch. Calque. N et B. Coul. Dim. 0,56 x 0,66 m, 0,375 x 0,72 m. [2 plans].

    Date

    1965

    Cote

    784W/74

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • BONDOUFLE. - Chemins départementaux 19 et 31 : comptage...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  6. Résultat n°6

    BRETIGNY-SUR-ORGE. - Chemin départemental 19 : plan d'implantation d'un appareil distributeur de carburant, demande présentée par M. Zydziack, s. d. Ech. 1/50. Calque. N et B. Dim. 0,365 x 0,71 m. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/81

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Chemin départemental 19 : plan...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    BRETIGNY-SUR-ORGE. - Chemin départemental 19, déviation sur le territoire de Brétigny, avant-projet sommaire : plan de situation, plan général des travaux, profils en long, coupes et profils-types, s. d. Ech. 1/20. 1/50. 1/100. 1/200. 1/2 000. 1/5 000. Calque. N et B. Dim. 0,34 x 0,45 m, 0,375 x 1,80 m, 0,64 x 1,695 m, 0,38 x 1,31 m. [4 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/82

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Chemin départemental 19, déviation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    BRETIGNY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, PLESSIS-PATE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VERT-LE-GRAND. - Chemins de Brétigny [chemins départementaux 19, 26, 31, 117, 133 et la route nationale 446] : états parcellaires, s. d. Sans éch. Calque. N et B. [21 feuilles].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/83

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, PLESSIS-PATE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    BRETIGNY-SUR-ORGE. - Chemin départemental 19 : plan parcellaire, s. d. Sans éch. Calque. N et B. Dim. 0,306 x 9,715 m, 0,312 x 3,22 m. [3 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/87

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Chemin départemental 19 : plan...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    Expropriations.- MAROLLES-EN-HUREPOIX, chemin départemental 19 (1975) ; IGNY, chemin départemental 117 (1974) ; ARPAJON, viaduc métallique démontable (1972).

    Date

    1972-1975

    Cote

    948W/68

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Expropriations.- MAROLLES-EN-HUREPOIX, chemin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  11. Résultat n°11

    Expropriations.- BOUTIGNY : chemin départemental CD 105 ; BRETIGNY : chemin départemental CD 19.

    Date

    1967

    Cote

    953W/28

    • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

    • Expropriations.- BOUTIGNY : chemin départemental CD...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    CHILLY-MAZARIN. - Expropriations pour l'autoroute A87. LA-NORVILLE, GUIBEVILLE. - Expropriations pour le chemin départemental n°19.

    Date

    1975

    Cote

    1073W/45

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • CHILLY-MAZARIN. - Expropriations pour l'autoroute A87....

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Expropriations pour le chemin départemental n°19.

    Date

    1975

    Cote

    1073W/46

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Expropriations pour le chemin...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations pour la voie de raccordement du chemin départemental n°19 (1977). BRUNOY. Expropriations pour la zone d'aménagement concerté (ZAC) La Vigne aux champs (1976).

    Date

    1976-1977

    Cote

    1073W/53

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations pour la voie de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    EGLY, SAINT-YON. - Chemin départemental 19.

    Date

    1979

    Cote

    1129W/46

    • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • EGLY, SAINT-YON. - Chemin départemental 19.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    BRETIGNY-SUR-ORGE, LE PLESSIS-PATE. - Liaison du chemin départemental 19 à la route nationale 446 (mars 1979 - 8 mars 1981). Chemin départemental 26, recalibrage et renforcement du point kilométrique 0,400 au point kilométrique 0,842 (5 janvier 1982 - 16 février 1983) ; aménagement entre les points kilométriques 15,500 et 17,100 (11 mai 1981 - 8 mars 1983). Contrôle de légalité.

    Date

    1980-1981

    Cote

    1172W/82

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE, LE PLESSIS-PATE. - Liaison du chemin...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    BREUILLET, AVRAINVILLE, EGLY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON. - Prolongement du chemin départemental CD 19 et de la route nationale RN 20 : avant-projet, étude de tracé, enquête préalable à la reconnaissance d'utilité publique, plans topographiques, dossier d'inscription (PME 1991), étude paysagère, étude géologique de la société Géosiana.

    Date

    1988-1991

    Cote

    1293W/97

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

    • BREUILLET, AVRAINVILLE, EGLY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  18. Résultat n°18

    BREUILLET. - Chemin départemental CD 19 et route nationale RN 20 : avant-projet simplifié (1993), projet SNCF (1991), dossier d'inscription (1992), étude hydrologique Rû de la vidange (1988), dossier d'enquête parcellaire, dossier de consultation pour l'éclairage public, signalisation de direction.

    Date

    1988-1993

    Cote

    1293W/98

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

    • BREUILLET. - Chemin départemental CD 19 et route nationale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  19. Résultat n°19

    BREUILLET, BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Chemin départemental CD 19 et route nationale RN 20 : réception des emprises et de l'axe de déviation, plan de récolement, plan général 1,2,3 dans le cadre de la fermeture de l'échangeur ; urbanisme ; étude de circulation Actis (1995), notice explicative.

    Date

    1988-1995

    Cote

    1293W/99

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

    • BREUILLET, BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Chemin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Déviation, route départementale RD 26 : recherche de tracés (1990), avant-projet (1993). BREUILLET. - Routes départementale RD 19 et nationale RN 20 : avant-projet, avant-projet simplifié (1993). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Routes nationale RN 191 et départementale RD 74, réaménagement du carrefour : avant-projet (1995), dossier d'inscription (1990).

    Date

    1990-1995

    Cote

    1433W/9

    • Contexte : TRAVAUX SUR LES INFRASTRUCTURES ROUTIERES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Déviation, route départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Finances : compte administratif, états annexes du comptes administratif (1994). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Route départementale RD 296, accès au lycée : dossier d'inscription (1992). MONTLHERY. - Autodrome : étude économique (1992). BREUILLET. - Route départementale RD 19, quartier des Terres Solles : étude de trafic (1993).

    Date

    1992-1994

    Cote

    1433W/14

    • Contexte : TRAVAUX SUR LES INFRASTRUCTURES ROUTIERES.

    • Finances : compte administratif, états annexes du comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24

    Route Départementale 19, candidatures ; études franciliennes. Route Nationale 20.

    Date

    1998

    Cote

    1532W/1

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

    • Route Départementale 19, candidatures ; études franciliennes....

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  25. Résultat n°25

    Route Départementale 19, candidatures ; études franciliennes. Route Nationale 20.

    Date

    1998

    Cote

    1532W/2

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

    • Route Départementale 19, candidatures ; études franciliennes....

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  26. Résultat n°26

    Route Départementale 19, candidatures ; études franciliennes. Route Nationale 20.

    Date

    1998

    Cote

    1532W/3

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

    • Route Départementale 19, candidatures ; études franciliennes....

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  27. Résultat n°27

    Route Départementale 19. - Carrefour giratoire de BONDOUFLE et échangeur du centre d'essai en vol (CEV) de BRETIGNY-SUR-ORGE : dossier d'enrobés.

    Date

    1996-1999

    Cote

    1533W/7

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

    • Route Départementale 19. - Carrefour giratoire de BONDOUFLE...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Liaison La Francilienne (Route Nationale 104) / Route Départementale 19 : dossier étude hydraulique, dossier de prise en considération, ossier étude de circulation (1993-1996) ; Doublement de la route départementale entre la Francilienne et la Route nationale : dossier étude préliminaire, dossier diagnostic de l'itinéraire (1995).

    Date

    1993-1996

    Cote

    1962W/17

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Liaison La Francilienne (Route Nationale 104) / Route...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  30. Résultat n°30

    Liaison La Francilienne / Route Départementale 19 : plans parcellaires, études Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) de Daumone (1999).

    Date

    1999

    Cote

    1962W/18

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Liaison La Francilienne / Route Départementale 19 :...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  31. Résultat n°31

    Liaison La Francilienne/ Route Départementale 19 : plans la Francilienne/le Lac, enquête préalable à la DUP (1999).

    Date

    1999

    Cote

    1962W/19

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Liaison La Francilienne/ Route Départementale 19 :...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  32. Résultat n°32

    Liaison La Francilienne/ Route Départementale 19 : courriers (1990-1999), convention entre Etat/Département/Communes.

    Date

    1990-1999

    Cote

    1962W/20

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Liaison La Francilienne/ Route Départementale 19 :...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  33. Résultat n°33

    Liaison La Francilienne/ Route Départementale 19 :administratif, compte rendu (1999).

    Date

    1999

    Cote

    1962W/21

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Liaison La Francilienne/ Route Départementale 19 :administratif,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  34. Résultat n°34

    Ouvrages d'art : Route Départementale 94 / YERRES - BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; Route Départementale 19/SNCF et suppression PN sur la Route Départementale 8 - MAROLLES-EN-HUREPOIX ; Route Départementale 59 - élargissement pont SNCF à CHAMPLAN ; Route Départementale 31 à YERRES ; Route Départementale 31 à RIS-ORANGIS ; Route Départementale 324 à MONTGERON ; Route Départementale 948 à MOIGNY-SUR-ECOLE ; Route Départementale 948 et Route Départementale 83 Z à MILLY-LA-FORET ; Route Départementale 931 à VIRY-CHATILLON ; Route Départementale 837 à MAISSE ; Route Départementale 931 à DRAVEIL ; Route Départementale 940 à VARENNES-JARCY ; Route Départementale 60 à MASSY ; Route Départementale 60 à VERRIERES-LE-BUISSON ; Route Départementale 93 / SEINE - EVRY ; Route Départementale 31 / Route Départementale 233 à VERT LE GRAND ; Route Départementale 74/ESSONNE à ITTEVILLE ; Route Départementale 33 / VC à TIGERY ; Route Départementale 449 / ESSONNE à LA FERTE ALAIS ; Route Départementale 205 / SNCF à BOUTIGNY ; Route Départementale 91 / Route Départementale 91 à EVRY ; Route Départementale 92 / Accès centre commercial à EVRY ; Route Départementale 931 / SEINE à JUVISY-SUR-ORGE : plans (2000-2003) ; Pont sur la SEINE - JUVISY/ORGE : plans de récolement (1996).

    Date

    1996-2003

    Cote

    1962W/29

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art : Route Départementale 94 / YERRES -...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36

    Autoroute A10, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement d'une zone d'activités artisanales et de relogement industriel à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute A87, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'une base de loisirs et de plein air à DRAVEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Elargissement du chemin départemental 19, communes de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON et BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Ville nouvelle d'EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Reconstruction d'un château d'eau sur la commune de SAINTRY-SUR-SEINE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'un lotissement à MEREVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Implantation d'une station d'épuration, commune de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'une servitude passage, d'un collecteur d'évacuation des eaux usées à CHALO-SAINT-MARS. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Création d'un lotissement communal en vue du relogement des expropriés de la route nationale 188, commune de CHAMPLAN. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

    Date

    1971

    Cote

    2059W/18

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Autoroute A10, commune de MASSY. - Expropriations :...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40
  41. Résultat n°41
  42. Résultat n°42
  43. Résultat n°43
  44. Résultat n°44
  45. Résultat n°45
  46. Résultat n°46
  47. Résultat n°47
  48. Résultat n°48

    Expropriations (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/69

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriations (1977).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  49. Résultat n°49

    Construction d'un collège et de logements sociaux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'espaces libres boisés à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'un terrain de sport à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue du Pied de la Tour à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Assainissement du secteur de la route nationale 7 à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation de la rue des Couppières à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 120 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du stade de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du bassin de retenue de la SALMOUILLE à MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement des espaces verts publics à ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'échangeur du chemin départemental 133 et route nationale 20 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement au lieu dit les Jonchettes à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue Pierreuse à BRUYERES-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Constructions scolaires, commune des MOLIERES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation de la voie S3 à ETIOLLES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du groupe scolaire à CHEPTAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de la route nationale 446, commune de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement communal les Grandes Ouches à CORBREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'équipements communaux et centre de secours à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un centre aéré à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un ensemble des 3 pignons à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation du chemin départemental 117 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement du carrefour de la Bourgogne à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Agrandissement du stade à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A10 à SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Transfert du centre radioélectrique de FLEURY-MEROGIS sur la commune de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/71

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction d'un collège et de logements sociaux à...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  50. Résultat n°50
  51. Résultat n°51

    Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 120 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction du collège et des équipements sportifs de VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un collège d'enseignement technique (CET) à BREUILLET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue des Rastibonne à EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création de la Zone d'aménagement concertée (ZAC) du centre ville à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations :2 dossiers de procédure (1977). Création d'un foyer pour personnes âgées et d'un dépôt de livres. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Relogement des cas sociaux, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de la voie express F6 à LEUVILLE-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction du centre d'essai des mines à VILLABE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'une voie de raccordement au chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Rénovation du centre ville et élargissement de la rue Henri-Barbusse à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Prolongement de l'avenue Carnot à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Liaison F18, chemin départemental 36 à ORSAY et SACLAY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction du complexe sportif évolutif couvert (COSEC) à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/78

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  52. Résultat n°52
  53. Résultat n°53
  54. Résultat n°54
  55. Résultat n°55
  56. Résultat n°56
  57. Résultat n°57

    CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; CHATIGNONVILLE - route départementale RD5 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - route départementale RD17 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BREUILLET - route départementale RD19 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; JANVRY - route départementale RD40 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004-2005) ; BOISSY-LE-SEC - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004) ; BOUTERVILLIERS - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1999-2001) ; CONGERVILLE-THIONVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; RICHARVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2004).

    Date

    1999-2005

    Cote

    2359W/47

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  58. Résultat n°58
  59. Résultat n°59

    Dossier de marché n°12_0910_1_01 Route départementale RD19/RD312 PLESSIS-PATE : marché original, fond de dossier (2012) ; dossier de marché n°12_0910_1_03 idem lot 3 : marché original, fond de dossier (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/38

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0910_1_01 Route départementale...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Dossier de marché n°12_0910_1_02 Route départementale RD19/RD312 PLESSIS-PATE : marché original, fond de dossier (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2549W/39

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°12_0910_1_02 Route départementale...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)