Filtrer les résultats
Multimédias
  • 60
Période
  • 57
  • 5
Nom de l'inventaire
  • 22
  • 9
  • 7
  • 4
  • 4
Afficher plus
Lieux
  • 24
  • 20
  • 10
  • 9
  • 9
Afficher plus
Typologies
  • 35
  • 14
  • 8
  • 5
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 56
  • 40
  • 31
  • 30
  • 28
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 60
  • 14
  • 8
  • 7
  • 6
Afficher plus

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2059W/52
Date
1975
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ORSAY Commune, EVRY Commune, LISSES, PALAISEAU Commune, NORVILLE (LA)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Création, implantation d'unités de soins pour personnes...
Résultat n°2
Cote
1172W/82
Date
1980-1981
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, LE PLESSIS-PATE. - Liaison du chemin...
Résultat n°3
Cote
784W/33
Date
s.d
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
plan
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • ARPAJON. - Chemin départemental 19, gare d'Arpajon...
Résultat n°4
Cote
2059W/56
Date
1976
Lieu
CORBEIL Arrondissement, YERRES Commune, NORVILLE (LA), IGNY, MASSY Commune, LONGJUMEAU Commune, ETIOLLES, SOISY-SUR-SEINE, NOZAY, MARCOUSSIS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, GOMETZ-LE-CHATEL
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Création d'espaces verts à YERRES. - Expropriations...
Résultat n°5
Cote
1293W/98
Date
1988-1993
Lieu
BREUILLET
Type de document
plan, avant-projet, étude, dossier de consultation des entreprises, marché public
  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

  • BREUILLET. - Chemin départemental CD 19 et route nationale...
Résultat n°6
Cote
784W/87
Date
s.d
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
plan
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Chemin départemental 19 : plan...
Résultat n°7
Cote
1532W/1
Date
1998
Lieu
ESSONNE
Type de document
étude
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

  • Route Départementale 19, candidatures ; études franciliennes....
Résultat n°8
Cote
1447W/15
Date
1990-1991
Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ETAMPES Commune
Type de document
étude
  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • MAROLLES-EN-HUREPOIX, BRETIGNY-SUR-ORGE. - Route départementale...
Résultat n°9
Cote
1962W/18
Date
1999
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Liaison La Francilienne / Route Départementale 19 :...
Résultat n°10
Cote
1073W/45
Date
1975
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, NORVILLE (LA), GUIBEVILLE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • CHILLY-MAZARIN. - Expropriations pour l'autoroute A87....
Résultat n°11
Cote
1962W/19
Date
1999
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Liaison La Francilienne/ Route Départementale 19 :...
Résultat n°12
Cote
1962W/16
Date
1997-2000
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, FLEURY-MEROGIS, PLESSIS-PATE (LE), BONDOUFLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Route Départementale 19 - Zone d'Activités Commerciales...
Résultat n°13
Cote
1532W/3
Date
1998
Lieu
ESSONNE
Type de document
étude
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

  • Route Départementale 19, candidatures ; études franciliennes....
Résultat n°14
Cote
2059W/74
Date
1977
Lieu
CORBEIL Arrondissement, VIRY-CHATILLON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE, VERRIERES-LE-BUISSON, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LINAS
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Assainissement du secteur de la route nationale 7 à...
Résultat n°15
Cote
1962W/29
Date
1996-2003
Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX, YERRES Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CHAMPLAN, RIS-ORANGIS Commune, MONTGERON Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MILLY-LA-FORET Commune, VARENNES-JARCY, MASSY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, EVRY Commune, SEINE (COURS D EAU), VERT-LE-GRAND, ESSONNE (COURS D EAU), ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, MAISSE, DRAVEIL Commune, YERRES (COURS D EAU)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Ouvrages d'art : Route Départementale 94 / YERRES -...
Résultat n°16
Cote
1962W/17
Date
1993-1996
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Liaison La Francilienne (Route Nationale 104) / Route...
Résultat n°17
Cote
1962W/21
Date
1999
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Liaison La Francilienne/ Route Départementale 19 :administratif,...
Résultat n°18
Cote
2059W/96
Date
1979
Lieu
EVRY Arrondissement, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MORANGIS, MOLIERES (LES), GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, FERTE-ALAIS (LA) Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, EGLY
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Réalisation d'équipement public à MORANGIS. - Expropriations...
Résultat n°19
Cote
2059W/36
Date
1973
Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, BONDOUFLE, LINAS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Réalisation du carrefour de la route nationale 446...
Résultat n°20
Cote
2059W/53
Date
1975
Lieu
CORBEIL Arrondissement, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VILLEJUST, NOZAY, MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, NORVILLE (LA), MORANGIS, IGNY
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Aménagement de la place Charles de Gaulle, commune...
Résultat n°21
Cote
1073W/53
Date
1976-1977
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations pour la voie de...
Résultat n°22
Cote
2059W/91
Date
1978-1979
Lieu
CORBEIL Arrondissement, AVRAINVILLE, EGLY, MILLY-LA-FORET Commune, VIRY-CHATILLON Commune, MORSANG-SUR-SEINE, LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Reévaluation indemnitaire pour l'aménagement de terrains...
Résultat n°23
Cote
2059W/22
Date
1972
Lieu
CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, WISSOUS, MONTLHERY Commune, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Construction d'un groupe scolaire à GIF-SUR-YVETTE....
Résultat n°24
Cote
2059W/94
Date
1979
Lieu
EVRY Arrondissement, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CHAMPCUEIL, VILLEJUST
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Création d'une voie reliant le chemin départemental...
Résultat n°25
Cote
784W/81
Date
s.d
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
plan
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Chemin départemental 19 : plan...
Résultat n°26
Cote
784W/82
Date
s.d
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
plan, avant-projet
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Chemin départemental 19, déviation...
Résultat n°27
Cote
2059W/69
Date
1977
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ATHIS-MONS Commune, LINAS, SEINE-ET-MARNE, VILLABE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, MASSY Commune, BIEVRES Commune, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, CHAMPCUEIL, VERRIERES-LE-BUISSON, LONGJUMEAU Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriations (1977).
Résultat n°28
Cote
2549W/39
Date
2012
Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
marché public
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°12_0910_1_02 Route départementale...
Résultat n°29
Cote
2518W/13
Date
2006-2007
Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, AVRAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, NORVILLE (LA)
Type de document -
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande de déclaration d'intérêt général...
Résultat n°30
Cote
2059W/47
Date
1975
Lieu
CORBEIL Arrondissement, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BONDOUFLE, CORBREUSE, WISSOUS, VILLEJUST, BREUILLET, GIF-SUR-YVETTE Commune, BALLAINVILLIERS, EVRY Commune, YVELINES, PALAISEAU Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Réalisation d'une liaison routière entre le chemin...
Résultat n°31
Cote
784W/74
Date
1965
Lieu
BONDOUFLE
Type de document
plan
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • BONDOUFLE. - Chemins départementaux 19 et 31 : comptage...
Résultat n°32
Cote
784W/20
Date
s.d
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
plan
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • ARPAJON. - Chemin départemental 19, terrains à aliéner...
Résultat n°33
Cote
1532W/2
Date
1998
Lieu
ESSONNE
Type de document
étude
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

  • Route Départementale 19, candidatures ; études franciliennes....
Résultat n°34
Cote
1533W/7
Date
1996-1999
Lieu
BONDOUFLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document -
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

  • Route Départementale 19. - Carrefour giratoire de BONDOUFLE...
Résultat n°35
Cote
2059W/43
Date
1974
Lieu
CORBEIL Arrondissement, DOURDAN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MASSY Commune, IGNY, NOZAY, BONDOUFLE, PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Création d'un centre aéré, base de plein air et de...
Résultat n°36
Cote
2059W/85
Date
1978
Lieu
CORBEIL Arrondissement, AVRAINVILLE, EGLY, BALLAINVILLIERS, VILLIERS-SUR-ORGE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Construction d'un terrain de sports à PARAY-VIEILLE-POSTE....
Résultat n°37
Cote
2059W/49
Date
1975
Lieu
CORBEIL Arrondissement, PALAISEAU Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, CORBEIL-ESSONNES Commune, VERT-LE-GRAND, MAROLLES-EN-HUREPOIX, BONDOUFLE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Construction de relogement au lieu-dit le Pileu à PALAISEAU....
Résultat n°38

Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 120 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction du collège et des équipements sportifs de VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un collège d'enseignement technique (CET) à BREUILLET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue des Rastibonne à EVRY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création de la Zone d'aménagement concertée (ZAC) du centre ville à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations :2 dossiers de procédure (1977). Création d'un foyer pour personnes âgées et d'un dépôt de livres. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Relogement des cas sociaux, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de la voie express F6 à LEUVILLE-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction du centre d'essai des mines à VILLABE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'une voie de raccordement au chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Rénovation du centre ville et élargissement de la rue Henri-Barbusse à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Prolongement de l'avenue Carnot à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Liaison F18, chemin départemental 36 à ORSAY et SACLAY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction du complexe sportif évolutif couvert (COSEC) à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

Cote
2059W/78
Date
1977
Lieu
CORBEIL Arrondissement, OLLAINVILLE, MASSY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, BREUILLET, LONGJUMEAU Commune, LINAS, PALAISEAU Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, ORSAY Commune, SACLAY
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE....
Résultat n°39
Cote
1129W/46
Date
1979
Lieu
EGLY, SAINT-YON
Type de document -
  • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • EGLY, SAINT-YON. - Chemin départemental 19.
Résultat n°40
Cote
1962W/20
Date
1990-1999
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Liaison La Francilienne/ Route Départementale 19 :...
Résultat n°41

CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; CHATIGNONVILLE - route départementale RD5 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - route départementale RD17 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BREUILLET - route départementale RD19 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; JANVRY - route départementale RD40 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004-2005) ; BOISSY-LE-SEC - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004) ; BOUTERVILLIERS - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1999-2001) ; CONGERVILLE-THIONVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; RICHARVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2004).

Cote
2359W/47
Date
1999-2005
Lieu
CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BREUILLET, JANVRY, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, CONGERVILLE-THIONVILLE, RICHARVILLE
Type de document
avis, texte officiel, procès-verbal, plan, compte rendu, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une...
Résultat n°42
Cote
784W/35
Date
s.d
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
plan
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • ARPAJON. - Route nationale 20, déviation d'Arpajon,...
Résultat n°43
Cote
1433W/9
Date
1990-1995
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
avant-projet
  • Contexte : TRAVAUX SUR LES INFRASTRUCTURES ROUTIERES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Déviation, route départementale...
Résultat n°44
Cote
1073W/46
Date
1975
Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Expropriations pour le chemin...
Résultat n°45
Cote
2059W/86
Date
1978
Lieu
CORBEIL Arrondissement, NAINVILLE-LES-ROCHES, EGLY, AVRAINVILLE, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, PARAY-VIEILLE-POSTE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Construction de l'école nationale des officiers de...
Résultat n°46
Cote
1293W/99
Date
1988-1995
Lieu
BREUILLET, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
plan, étude
  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

  • BREUILLET, BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Chemin départemental...
Résultat n°47
Cote
953W/28
Date
1967
Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

  • Expropriations.- BOUTIGNY : chemin départemental CD...
Résultat n°48
Cote
2059W/35
Date
1973
Lieu
CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, GRIGNY Commune, PLESSIS-PATE (LE), PALAISEAU Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Antenne de voie ferrée destinée à desservir la ville...
Résultat n°49
Cote
2059W/50
Date
1975
Lieu
CORBEIL Arrondissement, VARENNES-JARCY, NORVILLE (LA), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, MASSY Commune, YERRES Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Construction d'équipements sportifs à VARENNES-JARCY....
Résultat n°50
Cote
1433W/14
Date
1992-1994
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, MONTLHERY Commune, BREUILLET
Type de document
compte administratif, étude
  • Contexte : TRAVAUX SUR LES INFRASTRUCTURES ROUTIERES.

  • Finances : compte administratif, états annexes du comptes...
Résultat n°51
Cote
2059W/1
Date
1967-1969
Lieu
PALAISEAU Commune, MORANGIS, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, CORBEIL-ESSONNES Commune, MASSY Commune, CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Autoroute A10. - Expropriation, commune de PALAISEAU...
Résultat n°52
Cote
2549W/38
Date
2012
Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
marché public
  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°12_0910_1_01 Route départementale...
Résultat n°53

Construction d'un collège et de logements sociaux à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'espaces libres boisés à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 116 à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement d'un terrain de sport à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue du Pied de la Tour à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Assainissement du secteur de la route nationale 7 à VIRY-CHATILLON. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation de la rue des Couppières à GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du chemin départemental 120 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du stade de CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement du bassin de retenue de la SALMOUILLE à MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement des espaces verts publics à ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de l'échangeur du chemin départemental 133 et route nationale 20 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement au lieu dit les Jonchettes à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement de la rue Pierreuse à BRUYERES-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Constructions scolaires, commune des MOLIERES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation de la voie S3 à ETIOLLES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Extension du groupe scolaire à CHEPTAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Création de la voie express F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Aménagement de la route nationale 446, commune de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un lotissement communal les Grandes Ouches à CORBREUSE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'équipements communaux et centre de secours à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un centre aéré à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A87 à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction d'un ensemble des 3 pignons à MILLY-LA-FORET. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Réalisation du chemin départemental 117 à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Elargissement du carrefour de la Bourgogne à SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Agrandissement du stade à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute A10 à SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Transfert du centre radioélectrique de FLEURY-MEROGIS sur la commune de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

Cote
2059W/71
Date
1977
Lieu
CORBEIL Arrondissement, SALLEMOUILLE (COURS D EAU), VIRY-CHATILLON Commune, MILLY-LA-FORET Commune, OLLAINVILLE, SAULX-LES-CHARTREUX, LINAS, GIF-SUR-YVETTE Commune, MASSY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MARCOUSSIS, ORMOY, MONTLHERY Commune, PALAISEAU Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, ETIOLLES, MOLIERES (LES), CHEPTAINVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, IGNY, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, FLEURY-MEROGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Construction d'un collège et de logements sociaux à...
Résultat n°54
Cote
784W/37
Date
s.d
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
plan
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • ARPAJON. - Déviation d'Arpajon, effrondement de talus...
Résultat n°55
Cote
2059W/41
Date
1974
Lieu
CORBEIL Arrondissement, VIRY-CHATILLON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, FONTENAY-LE-VICOMTE, RIS-ORANGIS Commune, PLESSIS-PATE (LE), BONDOUFLE, PALAISEAU Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Création d'un parking automobile aux abords de la gare...
Résultat n°56
Cote
948W/68
Date
1972-1975
Lieu
ARPAJON Commune, IGNY, MAROLLES-EN-HUREPOIX
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • Expropriations.- MAROLLES-EN-HUREPOIX, chemin départemental...
Résultat n°57
Cote
2059W/18
Date
1971
Lieu
CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, CHAMPLAN, DRAVEIL Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, MEREVILLE Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHALO-SAINT-MARS
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Autoroute A10, commune de MASSY. - Expropriations :...
Résultat n°58
Cote
784W/83
Date
s.d
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, PLESSIS-PATE (LE), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VERT-LE-GRAND
Type de document
plan
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, PLESSIS-PATE,...
Résultat n°59
Cote
1293W/100
Date
1981-1995
Lieu
BREUILLET, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, EGLY, AVRAINVILLE
Type de document
plan d'occupation des sols, plan, avant-projet, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, compte rendu, correspondance
  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

  • BREUILLET, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, EGLY,...
Résultat n°60
Cote
1293W/97
Date
1988-1991
Lieu
BREUILLET, AVRAINVILLE, EGLY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON
Type de document
étude, avant-projet, plan
  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

  • BREUILLET, AVRAINVILLE, EGLY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON,...