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64 résultats

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  1. Résultat n°1

    CHILLY-MAZARIN. - Autoroute du Sud, chemin départemental 118 : plan de masse pour l'aménagement d'un terrain, plan et profil en long du chemin d'accès de la gare de Chilly-Mazarin au chemin départemental 118 dévié, plans des bureaux des services de polices et d'un logement de fonction, s. d. Ech. 1/100. 1/500. N et B. Coul. Calque. Dim. 0,50 x 0,67 m, 0,34 x 0,83 m, 0,66 x 0,95 m, 0,37 x 1,76 m, 0,31 x 2,07 m, 0,37 x 1,25 m. [6 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/109

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • CHILLY-MAZARIN. - Autoroute du Sud, chemin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    ATHIS-MONS. - Chemin départemental 118, aménagement de la place Albert Sarrault : deux plans d'ensemble dont un avec projet d'aménagement, s.d. Ech. 1/200. Calque. N et B. Dim. 0,66 x 0,86 m, 0,64 x 0,815 m, 0,79 x 0,76 m. [3 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/43

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • ATHIS-MONS. - Chemin départemental 118, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    Autoroute A6. - Pont du CD118 à CHILLY-MAZARIN ; décisions ; essais ; fournitures : correspondance.

    Date

    1955-1963

    Cote

    1502W/412

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Pont du CD118 à CHILLY-MAZARIN ; décisions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    Autoroute A6. - Pont du CD118 à CHILLY-MAZARIN : dessins d'exécution.

    Date

    1957-1958

    Cote

    1502W/411

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Pont du CD118 à CHILLY-MAZARIN : dessins...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    LONGJUMEAU, SAULX-LES-CHARTREUX. - Réalisation d'un échangeur entre le chemin départemental n°118 et la route nationale n°20 : arrêté de cessibilité, rapport sollicitant l'ouverture d'enquête (22 juin 1969 - 26 mai 1970). TIGERY, LIEUSAINT (77), MOISSY-CRAMAYEL (77). - Aménagement de la route nationale n°6 entre Tigery et la rocade Nord de Melun à Tigery : correspondance, transmission au préfet, résultat de l'enquête parcellaire (15 mai 1980 - 14 mai 1982).

    Date

    1969-1982

    Cote

    1194W/38

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • LONGJUMEAU, SAULX-LES-CHARTREUX. - Réalisation d'un...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Ouvrage d'art. - Echangeur RN20-CD118 à LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX, aménagement : pièces écrites, pièces justificatives, dessins, rapports, plan.

    Date

    1969-1972

    Cote

    1502W/1176

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Ouvrage d'art. - Echangeur RN20-CD118 à LONGJUMEAU...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Aménagement d'un échangeur entre le chemin départemental 118 et la route nationale 20, commune de LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Implantation de l'école Polytechnique de PALAISEAU. - Expropriations: dossier de procédure (1970). Aménagement de la route nationale 306 à BIEVRES et SACLAY. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Construction Autoroute A10, communes de MASSY et VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriation : dossier de procédure (1970).

    Date

    1970

    Cote

    2059W/10

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement d'un échangeur entre le chemin départemental...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  8. Résultat n°8

    Création d'une voie reliant le chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 59 à VILLEBON-SUR-YVETTE. - Expropriations : 3 dossiers de procédure (1979). Agrandissement du stade à CHILLY-MAZARIN. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du terrain de sports à CHAMPCUEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 118 à VILLEJUST. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979).

    Date

    1979

    Cote

    2059W/94

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Création d'une voie reliant le chemin départemental...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  9. Résultat n°9

    VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLEJUST. - Chemin départemental 118.

    Date

    1979

    Cote

    1129W/53

    • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLEJUST. - Chemin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    LISSES. - Chemins vicinaux 1 et 3 entre le chemin départemental 26 et F13 (novembre 1980 - avril 1981). VILLEJUST. - Chemin vicinal 4, liaison des chemins départementaux 118 et 59 (janvier 1981 - octobre 1981). Contrôle de légalité.

    Date

    1981

    Cote

    1172W/77

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • LISSES. - Chemins vicinaux 1 et 3 entre le chemin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821, aménagement de carrefour giratoire : note, promesse de vente, avis du domaine, correspondance, plans (2004-2005) ; FONTENAY-LES-BRIIS - route départementale RD97, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, comptes rendus de réunions de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation (2003) ; BRUYERES-LE-CHATEL - route départementale RD116 / RD27, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, rapport d'enquête, arrêté, plans, avis du domaine (1996-1998) ; LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118 / route nationale RN20, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbaux de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, plans, avis du domaine (2003-2005) ; PARAY-VIEILLE-POSTE - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbal de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, arrêtés, rapport d'enquête, correspondance, articles de presse, plans (1994-1996) ; SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : note, enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, procès-verbaux de délimitation, certificat de non-appel, ordonnance (1986-2005) ; MASSY - CD120 / CD156, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hpothèques, délibération du Conseil Général, procès-verbal de délimitation, arrêté, avis du domaine, plans, rapport d'enquête, plans (1984-1987) ; VAUGRINEUSE - route départementale RD131, aménagement de carrefour giratoire : note, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation, avis du domaine, plans (1998-2000).

    Date

    1986-2005

    Cote

    2359W/52

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821,...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  12. Résultat n°12

    CHILLY-MAZARIN, MORANGIS : travaux de jonction entre le carrefour de la route départementale 118, rue des Edouets avec le lycée et ses équipements sportifs : dossiers de travaux de voirie (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1937W/6

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE.

    • CHILLY-MAZARIN, MORANGIS : travaux de jonction entre...

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service versant)

  13. Résultat n°13

    MASSY. - Route départementale RD 120, doublement : enquête de circulation (1992). MARCOUSSIS. - Route départementale RD 3, diffuseur F6 : étude géotechnique (1990). PALAISEAU, MASSY. - Echangeurs entres les autoroutes et route nationales A 10 - RN 444 et A 126 - RN 188 : étude de trafic (1992). MENNECY, CHEVANNES. - Route départementale RD 153, déviation (deuxième tranche) : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire (1990). MAISSE. - Déviation, route départementale RD 837 : dossier d'avant-projet (1994). - Liaison entre le lycée et le stade : cheminement piétons (1994. VILLEBON-SUR-YVETTE. - Route départementale RD 118, séparateurs d'hydrocarbures : dossier d'inscription (1992).

    Date

    1990-1994

    Cote

    1447W/1

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • MASSY. - Route départementale RD 120, doublement :...

    Producteur :

    SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  14. Résultat n°14

    Déviation Route Départementale 118- CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Zone industrielle de MORANGIS : rénovation de l'éclairage public, aménagement de l'avenue Ferdinand de Lesseps, plans, procès-verbaux d'essais et d'analyse des enrobées, correspondance, estimation des lots, principe d'aménagement du Parc d'Activités Les Portes de MORANGIS (1991-2001).

    Date

    1991-2001

    Cote

    2012W/8

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118- CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  15. Résultat n°15

    Ouvrages d'art. - Route Départementale 148 - ETRECHY/ AUVERS-SAINT-GEORGES : élargissement du pont et stabilisation accotement, administratif, études, plans (1998) ; Passage inférieur sous la Route départementale 331, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : administratif, plans (1999) ; Pont sur la Route départementale 118 / A10 à VILLEBON/VILLEJUST : administratif (1999) ; Route Départementale 120 / A10 à MASSY : plans (1991) ; OA sur la Ville Nouvelle d'EVRY : inventaire, plans (1998).

    Date

    1991-1999

    Cote

    1962W/27

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art. - Route Départementale 148 - ETRECHY/...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  16. Résultat n°16

    SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE : déviation de Saulx-les-Chartreux, route départementale 118, éclairage public : dossiers de travaux de voirie (1991).

    Date

    1991

    Cote

    1937W/10

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE.

    • SAULX-LES-CHARTREUX, VILLEBON-SUR-YVETTE : déviation...

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service versant)

  17. Résultat n°17

    Déviation Route Départementale 118- CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Administratif de 1991 à 2000, contentieux contre un particulier, dossier phase préparatoire travaux, compte rendus de réunion (1993-2000).

    Date

    1991-2000

    Cote

    2012W/14

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118- CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  18. Résultat n°18

    Déviation Route Départementale 118 - Déplacement des JARDINS FAMILIAUX - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Permis de construire, permis de démolir, courriers, administratif (courrier), compte-rendu de chantier, plans (1992-2001).

    Date

    1992-2001

    Cote

    2012W/3

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118 - Déplacement des...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  19. Résultat n°19

    Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Pré-étude du tracé, aménagement du carrefour entre la route départementale 118 et la déviation (1992) ; dossier de prise en considération, étude préalable, plans (1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    2012W/18

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  20. Résultat n°20

    VILLEJUST, amélioration des accès de l'échangeur de Courtaboeuf, route départementale 118 : dossiers de travaux de voirie (1992).

    Date

    1992

    Cote

    1937W/1

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE.

    • VILLEJUST, amélioration des accès de l'échangeur de...

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service producteur), UNITE TERRITORIALE DES DEPLACEMENTS NORD-OUEST (service versant)

  21. Résultat n°21

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - Route des carrières à VILLEJUST et NOZAY, MARCOUSSIS : Administratif : correspondance, avenants au marché, compte rendus de réunions, déclaration d'intention de commencement de travaux (DICT), pétitions des habitants de la VILLE-DU-BOIS, carte des trafics, plans (1993-2003).

    Date

    1993-2003

    Cote

    2012W/27

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  22. Résultat n°22

    Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Enquête parcellaire, dossier étude de faisabilité (plans), plans topographiques (mai 1994), dossier étude de trafic (1994-1997).

    Date

    1994-1997

    Cote

    2012W/7

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  23. Résultat n°23

    Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Dossier d'étude géotechnique, plaquette de concertation (liaison route départementale 120 et 118), dossier d'étude de la circulation (carrefour route départementale 120 et 167 à CHILLY-MAZARIN, tests de capacité, étude prévisionnelle du trafic (1995-1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    2012W/9

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  24. Résultat n°24

    Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Urbanisme et foncier: permis de démolir, coupures de presse, plans parcellaires, enquête parcellaire, enquête parcellaire complémentaire MORANGIS (1995-2005).

    Date

    1995-2005

    Cote

    2012W/20

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  25. Résultat n°25

    Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : dossier de demande d'autorisation au titre de la loi sur l'Eau du 3 janvier 1992, dossier de déclaration d'intérêt général, document d'incidence, dossier du projet de déviation (1995), plaquette de concertation, dossier d'étude d'impact et acoustique, dossier de demande de subvention, plan d'avant-projet (1995-2000).

    Date

    1995-2000

    Cote

    2012W/10

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  26. Résultat n°26

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : actes administratifs (arrêtés de réglementation de la circulation, délibérations de la commission permamente du Conseil général de l'Essonne, délibérations des conseils municipaux, arrêtés préfectoraux sur les aménagements hydrauliques), compte rendus de chantier, compte rendus de réunions (1997-2003).

    Date

    1997-2003

    Cote

    2012W/28

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  27. Résultat n°27

    VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59 - liaison RD118 - RD35 : dossiers des personnes expropriées : Plans 19, 113 : LECHANTRE Henri ; Plans 20, 118 : BURET Marcel ; Plan 21 : Consorts SKURA ; Plans 23, 25, 27, chemins 1001, 1002, 1003 : Commune de Nozay ; Plan 24 : Consorts ROUABLE, HAUCHEMAILLE ; Plan 101 : MENARD Fernande ; Plans 102, 115 : Consorts GUILLOTIN, ROGER ; Plan 103 : BEILLARD Madeleine ; Plans 105, 108, 112, 143 : Consorts GEYMOND, PROKOPIK ; Plans 106, 109 : Consorts PETIT, DUCROT ; Plans 110, 120, 125, 135, 154, 167, chemins 1004, 1005, 1006, 1007, 1008, 1009, 1010, 1011 : Commune de Villejust ; Plan 117 : JOUANNEAU Louis ; Plan 121 : Consorts LIZERAY ; Plans 122, 123, 165 : OSSAVY France (1997-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    2359W/19

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  28. Résultat n°28

    VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59, liaison RD118 - RD35 : dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique préalable à la mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de VILLEJUST et NOZAY et préalable à la parcellaire, délibération du Conseil Général autorisant le lancement des enquêtes publiques, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes conjointes et la cessibilité des terrains, journaux, rapport Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du Tribunal de Grande Instance pour expropriation, ordonnance du Tribunal Administratif autorisant Mr Gillard - Commissaire enquêteur à utiliser son véhicule personnel, deux ordonnances du Tribunal de Grande Instance pour transport sur les lieux pour M. Mattheuws et Mme Trhain/M. Alips, plan de situation, documents d'arpentage (1997-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    2359W/17

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  29. Résultat n°29

    VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59 - liaison RD118 - RD35 : dossiers des personnes expropriées : Plan 136 : Consorts LECOEUR ; Plan 137 : BERTHET Maurice ; Plans 139, 145 : Consorts BITTERLIN, DELOBEL, ROUSSE-LACORDAIRE, HEYERT ; Plan 144 : Consorts DOUARD, BARDINA ; Plan 152 : MONCEAU Marcel ; Plans 153, 155 : STOLTZ Mauricette ; Plans 156, 157, 163 : BURET Marcel ; Plan 158 : VALLUET Monique ; Plan 159 : GAUTHIER Nicole ; Plan 161 : Consorts DENIS ; Plan 162 : BIGOT Jean-Marie ; Plan 164 : REAULT Colette ; Plan 166 : BEAUPERE Jeannine ; Plan 168 : TONNERRE Noelle ; Plan 169 : BIGOT Claude (1997-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    2359W/20

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  30. Résultat n°30

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et à NOZAY : mise en compatibilité des Plans d'Occupation des Sols (POS) de VILLEJUST (1997) et de NOZAY (1997).

    Date

    1997

    Cote

    2012W/31

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  31. Résultat n°31

    Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : actes administratifs : délibérations des conseils municipaux, compte rendu des séances de l'assemblée départementale, arrêté de déclaration utilité publique (DUP), registre d'enquête publique (1997), rapport du commissaire enquêteur (1998), convention Aéroports de Paris avec le Conseil général de l'Essonne, avenant du marché de travaux, enquête préalable à la DUP (1997), classement/déclassement, procès-verbal de remise d'ouvrage, compte rendu de chantier des espaces verts (1997-2000).

    Date

    1997-2000

    Cote

    2012W/13

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  32. Résultat n°32

    Déviation Route Départementale 59, Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 VILLEJUST/NOZAY : Etude d'impact, avant projet (mai 1997), plans d'occupations des sols de NOZAY et de VILLEJUST, contrôle des travaux des enrobées, profil en travers avec les réseaux existants (2002), étude géologique (1997) , une cassette vidéo : inspection télévisée des canalisations : rond point du SIOM à VILLEJUST, réseaux eaux pluviales, réseaux eaux usées, intervention du 18 novembre 1999 (1997).

    Date

    1997-2002

    Cote

    2012W/26

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 59, Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  33. Résultat n°33

    VILLEBON-SUR-YVETTE - route départementale RD59 / RD118, aménagement de carrefour giratoire : arrêtés, rapport d'enquête, articles de presse, dossier enquête publique, dossier de demande de déclaration (1997).

    Date

    1997

    Cote

    2359W/51

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE - route départementale RD59 / RD118,...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  34. Résultat n°34

    Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Plan d'Occupation des Sols (POS) de CHILLY-MAZARIN, Plan d'Occupation des Sols (POS) de MORANGIS, Plan d'Occupation des Sols (POS) de WISSOUS (1997-1998).

    Date

    1997-1998

    Cote

    2012W/19

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  35. Résultat n°35

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : Dossier de récolement : plans de récolement voirie, réseaux divers, espaces verts, signalisation, assainissement, de drainage, plans parcellaires, éclairage public (1997-2004).

    Date

    1997-2004

    Cote

    2012W/36

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  36. Résultat n°36

    VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale RD59 - liaison RD118 - RD35 : dossiers des personnes expropriées : liste des propriétaires réels, Plans 1, 111, 116, 134 : Consorts GOIX, FONTENAS, DAUVERGNE ; Plan 2 : Consorts ALIPS, TREHIN ; Plans 3, 4, 9, 10, 119 : Consorts ROGER, GUILLOTIN ; Plans 5, 26, 124, 160 : Consorts BARA ; Plan 6 : ARMAND Roger ; Plans 7, 14, 104, 107, 138 : Consorts LECOEUR, MIGNIER, PETIT ; Plan 8 : Consorts LELOUP, COGNERAS, CROUZET, CHAMBON, LAVAL, GERAULT, TISSIER ; Plans 11, 16 : Consorts MASSENAT-DEROCHE, COULET ; Plans 12, 13, 133 : Consorts LECOEUR, MARINIER ; Plans 14, 15, 22 : LIROT Pierre ; Plan 18 : Consorts GUINET, MOREAU (1997-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    2359W/18

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • VILLEJUST, NOZAY, déviation de la route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  37. Résultat n°37

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : dossier préalable à la déclaration d'utilité publique, (DUP) (juin 1997, novembre 1997), dossier police de l'eau et des milieux aquatiques (avril 2000, juin 2000,), Dossier d'Avant Projet Sommaire (APS), étude d'impact (1997), dossier d'intention paysagère (photographies) (décembre 2000), plan d'implantation d'éclairage publique, projet de déviation de la route départementale 118 à CHILLY-MAZARIN, MORANGIS et PARAY-VIEILLE-POSTE (plans).

    Date

    1997-2000

    Cote

    2012W/29

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  38. Résultat n°38

    Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale 118 / Route Départementale 35 - route des carrières à VILLEJUST et NOZAY : dossier cadastre initial, plan des parcelles, mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols (POS) de VILLEJUST et de NOZAY (1997).

    Date

    1997

    Cote

    2012W/32

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 59 - Liaison Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  39. Résultat n°39

    Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : Pétition des habitants de PARAY-VIEILLE-POSTE (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2012W/22

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  40. Résultat n°40

    Ouvrages d'art : rénovation des Equipements d'Ouvrages Béton, Route Départementale 118 / Autoroute A6, CHILLY-MAZARIN, Route Départementale 59 / Autoroute A10, CHAMPLAN, Route Départementale 218/ Route Nationale 118, ULIS (LES) : schéma de signalisation, plans ; Route Départementale 680 / Route Nationale 118 à ORSAY, Route Départementale 218 / Route Nationale 118 aux ULIS : dossier Avant Projet ; Route Départementale 331 / passage piétons à ETIOLLES : dossier synthèse des investigations de l'ouvrage suite aux désordres de la chaussée portée ; Route Départementale 31 / SEINE à RIS-ORANGIS : plans, compte-rendus de réunions ; Route Départementale 120 / Autoroute A6 à CHILLY-MAZARIN ; Route Départementale 3 / Route Nationale 104 à MARCOUSSIS : plans, administratif, disquette (2002) ; Route Départementale 152 à BRIIS-SOUS-FORGES : plans de récolement (1999-2000). OUVRAGES D'ART : Route Départementale 836 à DOURDAN (Dossier avant projet) : pont sur l'ORGE n° 836 12 470, pont sur l'ORGE n° 836 12 510, pont sur l'ORGE n° 836 11 390 ; Route Départementale 836 à DOURDAN (Ouvrage mixte n° 836 13 450) : dossier investigation subaquatique 2000, dossier loi sur l'eau, dossier inspection détaillée 1997, plans des réparations, administratif (2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    1962W/28

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art : rénovation des Equipements d'Ouvrages...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)