TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES, AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1194W/1-41

Date

1968-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

41 articles

Origine

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-3 Train à grande vitesse (TGV) Atlantique : correspondance, dossiers d'enquête (1984-1986) ; 4-26 dossiers d'aménagement d'équipements communaux (1978-1985) [classement par ordre alphabétique des communes] ; 27-30 servitudes (1978-1983) ; 31-34 servitudes électriques et radioélectriques (1973-1985) ; 35-41 Voirie : dossiers d'aménagement de carrefours, autoroutes, routes nationales (1968-1985).

Langue des unités documentaires

Français

LONGJUMEAU, SAULX-LES-CHARTREUX. - Réalisation d'un échangeur entre le chemin départemental n°118 et la route nationale n°20 : arrêté de cessibilité, rapport sollicitant l'ouverture d'enquête (22 juin 1969 - 26 mai 1970). TIGERY, LIEUSAINT (77), MOISSY-CRAMAYEL (77). - Aménagement de la route nationale n°6 entre Tigery et la rocade Nord de Melun à Tigery : correspondance, transmission au préfet, résultat de l'enquête parcellaire (15 mai 1980 - 14 mai 1982).

Cote/Cotes extrêmes

1194W/38

Date

1969-1982

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

07/04/2004