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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Prison départementale de DOURDAN. - Comptes ; détenus et travail des prisonniers ; transferts vers d'autres prisons.
Cote
1Y/6
 Date
1799-1819
 Lieu
DOURDAN Commune, YVELINES, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
pièce comptable, livre comptable, compte de gestion, bilan comptable

  • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

  • Prison départementale de DOURDAN. - Comptes ; détenus...
Résultat n°2

CORBEIL, hospices et bureaux de bienfaisance : renouvellement des membres des commissions administratives 1810-1835, 1846-1848, 1857-1869, 1879, 1920 ; arrondissement de RAMBOUILLET : renouvellement des membres des commissions administratives 1843, 1845, 1847, 1850-1851, 1853, 1879, 1920.

Cote
1X/2
 Date
1810-1920
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, YVELINES
 Type de document -

  • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

  • CORBEIL, hospices et bureaux de bienfaisance : renouvellement...
Résultat n°3

SIMEONI (Aubergenville).
Cote
3239W/263
 Date
1969-1970
 Lieu
YVELINES
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • SIMEONI (Aubergenville).
Résultat n°4

SERI (Le Chesnay, Rueil-Malmaison).
Cote
3239W/252
 Date
1969-1971
 Lieu
YVELINES
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • SERI (Le Chesnay, Rueil-Malmaison).
Résultat n°5

Henri SELMER et Cie (Mantes-la-Jolie).
Cote
3239W/248
 Date
1969-1970
 Lieu
YVELINES
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • Henri SELMER et Cie (Mantes-la-Jolie).
Résultat n°6

SECODIP (Chambourcy).
Cote
3239W/247
 Date
1971
 Lieu
YVELINES
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • SECODIP (Chambourcy).
Résultat n°7

SAUSSET (Croissy-sur-Seine).
Cote
3239W/239
 Date
1970
 Lieu
YVELINES
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • SAUSSET (Croissy-sur-Seine).
Résultat n°8

Groupe Kontron Roche (Vélizy-Villacoublay).
Cote
3239W/153
 Date
1979-1980
 Lieu
YVELINES
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 3239W Accords de participation aux bénéfices par entreprises...

  • Groupe Kontron Roche (Vélizy-Villacoublay).
Résultat n°9

N° 90 Sas pvm parmentier Mere (78).
Cote
2865W/10/1
 Date
2006
 Lieu
YVELINES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2006.
  • N°90-94 ; 96-104.
  • N° 90 Sas pvm parmentier Mere (78).
Résultat n°10

Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges, créances tiers, employeurs et assurés n°71817, TASS de NANTERRE, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°77262,TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge transport ; n°78082, TASS VERSAILLES, litige assuré sur prestations en nature à l'étranger ; n°78183, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°78278, CA PARIS, litige assuré sur prestations exonération ticket modérateur (TM) ; n°78685, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge des nouvelles lésions au titre de l'arrêt de travail (AT) ; n°83128, TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge de l'accident de travail ; n°83602, TASS PARIS, litige employeur sur prise en charge de l'accident de travail ; n°86814, TASS EVRY, litige assuré créance sur prestations en nature ; n°95615, TASS EVRY, litige employeur sur la prise en charge de la maladie professionnelle (29 mai 2006 - 16 novembre 2011).

Cote
2674W/5
 Date
2006-2011
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE, YVELINES, PARIS Département, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges,...
Résultat n°11

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°84/13 AUVERNEAUX, n°84/14 YERRES (janvier 1984) ; n°84/01 JUVISY-SUR-ORGE, n°84/02 ROINVILLE-SUR-DOURDAN, n°84/03 VERRIERES-LE-BUISSON, n°84/04 CORBEIL-ESSONNES (février 1984) ; n°84/05 PALAISEAU, n°84/06 BONDOUFLE, n°84/07 PALAISEAU, n°84/08 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°84/09 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°84/10 VILLEBON-SUR-YVETTE (mars 1984) ; n°84/11 MILLY-LA-FORET, n°84/12 MILLY-LA-FORET (avril 1984) ; n°84/15 MEROBERT, n°84/16 SAULX-LES-CHARTREUX, n°84/17 MASSY, n°84/18 WISSOUS, n°84/19 SERMAISE (juin 1984) ; n°84/20 IGNY - BIEVRES - VERRIERES LE BUISSON (juillet 1984) ; n°84/21 JUVISY-SUR-ORGE (septembre 1984) ; n°84/22 BRETIGNY-SUR-ORGE, n°84/23 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°84/24 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°84/25 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°84/26 ABBEVILLE LA RIVIERE (octobre 1984) ; n°84/27 LONGJUMEAU, n°84/30 PALAISEAU, n°84/32 GAMBAIS (Yvelines) (novembre 1984) ; n°84/29 ORSAY, n°84/31 LINAS ; n°84/32 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (décembre 1984). Jugement d'indemnisation n°84/01 (mars 1984).

Cote
2657W/42
 Date
1984
 Lieu
AUVERNAUX, YERRES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, VERRIERES-LE-BUISSON, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, BONDOUFLE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MEROBERT, SAULX-LES-CHARTREUX, MASSY Commune, WISSOUS, SERMAISE, IGNY, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, LONGJUMEAU Commune, YVELINES, ORSAY Commune, LINAS, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°12

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°80/11 SAINT-HILAIRE, n°80/12 ETAMPES, n°80/13 BOUTERVILLIERS, n°80/14 ARPAJON - EGLY ; avril 1980 n°80/08 BOIS D'ARCY (Yvelines), n°80/15 BRUNOY (mars 1980). Jugements d'indemnisation n°80/16 (mars 1980) ; n°80/08, n°80/09, n°80/12, n°80/14 (avril 1980) ; n°80/07, n°80/11, n°80/11 suite (mai 1980).

Cote
2657W/19
 Date
1980
 Lieu
SAINT-HILAIRE, ETAMPES Commune, BOUTERVILLIERS, ARPAJON Commune, EGLY, YVELINES, BRUNOY Commune, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°13

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, septembre 1974 n°74/100 BIEVRES (septembre 1974) ; n°74 : ordonnance d'expropriation FONTENAY-LE-FLEURY (Yvelines) (octobre 1974) ; n°74/100 IGNY et BIEVRES, n°74/101 LIMOURS-EN-HUREPOIX, n°74/102 LA VILLE-DU-BOIS ; n°74/103 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS - FLEURY-MEROGIS, n°74/104 MILLY-LA-FORÊT, n°74/105 MENNECY (novembre 1974) ; n° 74/106 PALAISEAU, n°74/107 IGNY, n°74/109 GOMETZ-LE-CHATEL, n°74/110 BOISSY-SOUS-SAINT-YON, n°74/111 MORSANG-SUR-ORGE, n°74/112 BOISSY-SOUS-SAINT-YON (décembre 1974).

Cote
2657W/12
 Date
1974
 Lieu
YVELINES, IGNY, BIEVRES Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, FLEURY-MEROGIS, MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, PALAISEAU Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel, texte officiel

  • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°14

Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement ASS AIDE MENAGERE BRUYERES-LE-CHATEL ; ASS AIDE A DOMICILE ; ASS FAMILIALE CERNY ; ASS FAMILIALE CHALO-SAINT-MARS ; AIDE MENAGERE CHEPTAINVILLE ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; DOM SERVICE CHILLY-MAZARIN ; DOM HESTIA CLAMART ; SENIOR ESCORT CORBEIL-ESSONNES.

Cote
2570W/43
 Date
1999
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHEPTAINVILLE, YVELINES, CHILLY-MAZARIN Commune, HAUTS-DE-SEINE, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers d'agréments et de renouvellement...
Résultat n°15

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments AMICALE DE LA RESIDENCE BOUTIGNY ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; AGE D'OR CHEPTAINVILLE ; ASS FAMILIALE RURALE CHALO-SAINT-MARS ; ASS DE SOINS ET AIDE MENAGERE FERTE ALAIS ; ASS AIDE A DOMICILE BURES-SUR-YVETTE ; SAGAD BRUNOY ; RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE.

Cote
2570W/28
 Date
2005
 Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, YVELINES, CHEPTAINVILLE, CHALO-SAINT-MARS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BURES-SUR-YVETTE, BRUNOY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°16

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASAM BRETIGNY-SUR-ORGE ; DOMIUS BRUNOY ; SAGAD BRUNOY ; ASSISTANTE A DOMICILE BURES-SUR-YVETTE ; ASSISTANTE A DOMICILE CERNY ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; ASAD CORBEIL-ESSONNES ; SENIOR CORBEIL-ESSONNES ; CCAS DOURDAN.

Cote
2570W/16
 Date
2004
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, YVELINES
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°17

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation de rejet d'eaux pluviales et les plans d'eau permanents ou non, suite à la rénovation des aires aéronautiques de la BA107 de Villacoublay et arrêté modificatif d'autorisation, au bénéfice du ministère de la Défense, 2ème partie (2008-2013).

Cote
2518W/23
 Date
2008-2013
 Lieu
YVELINES, BIEVRES Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation...
Résultat n°18

Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation de rejet d'eaux pluviales et les plans d'eau permanents ou non, suite à la rénovation des aires aéronautiques de la BA107 de Villacoublay et arrêté modificatif d'autorisation, au bénéfice du ministère de la Défense, 1ère partie (2008-2013).

Cote
2518W/22
 Date
2008-2013
 Lieu
YVELINES, BIEVRES Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX - LOI SUR L'EAU.

  • Dossier de demande d'autorisation d'exploiter l'installation...
Résultat n°19

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°91-2008-00015 : déclaration d'existence du bassin de la Tuilerie à MASSY - SIAVB ; n°91-2008-00011 : création du forage F6 à La FORET-SAINTE-CROIX par le SI des Eaux du Plateau de Beauce ; n°91-2008-00009 : rejet des des eaux pluviales à SACLAY - SARL GEMFI ; n°91-2008-00044 : rejet des eaux pluviales par la Commune de MARCOUSSIS ; n°91-2008-00043 : mise à jour dans le département de l'Essonne du plan d'épandage d'Elancourt dans le 78, par la CA DE SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES ; n°91-2008-00041 : création de deux bassins d'orage le long de la LGV par la SNCF ; n°91-2008-00040 : exploitation d'un doublet géothermique par la commune de JUVISY-SUR-ORGE (1er avril - 1er août 2008).

Cote
2137W/33
 Date
2008
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE LA BIEVRE, MASSY Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU PLATEAU DE BEAUCE, MARCOUSSIS, YVELINES, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...
Résultat n°20

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°91-2007-00036 : création d'un forage de reconnaissance à ITTEVILLE - SI DES EAUX DE LA REGION HUREPOIX ; n°91-2007-00035 : création forage humery F5 à ETAMPES ; n°91-2007-00034 : forage d'exploitation à VIDELLES - SI DES EAUX DE LA VALLEE DE L'ECOLE ; n°91-2007-00033 : régularisation du plan d'épandage agricole de MAROLLES-EN--HUREPOIX - SAINT-VRAIN - SIA MAROLLES - SAINT-VRAIN ; n°91-2007-00032 : actualisation plan d'épandage des boues - année 2007 - CA EVRY CENTRE ESSONNE ; n°91-2007-00031 : régularisation du plan d'épandage des boues à Elancourt - Communauté d'agglomération de SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES (1er aout 2007 - 1er décembre 2009).

Cote
2137W/29
 Date
2007-2009
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA REGION DU HUREPOIX, ITTEVILLE, ETAMPES Commune, VIDELLES, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA VALLEE SUPERIEURE DE L ECOLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-VRAIN, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT MAROLLES-SAINT-VRAIN, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, YVELINES
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...