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ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1767-1772).

B/1303

1767-1772

ETAMPES Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, MORIGNY-CHAMPIGNY, VILLECONIN, CHALOU-MOULINEUX, RICHARVILLE, YVELINES, LOIRET, LARDY, BREUILLET, ARPAJON Commune, BREUX-JOUY, ANGERVILLE, SAINT-ESCOBILLE, CHALO-SAINT-MARS, FORET-LE-ROI (LA), EURE-ET-LOIR

minute juridictionnelle

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

B/1542

1560-1789

ETAMPES Commune, DOURDAN Commune, AUTHON-LA-PLAINE, ETRECHY Commune, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUSSAY, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN, EURE-ET-LOIR, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CERNY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, RICHARVILLE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, VIDELLES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS

cahier de doléances, procès-verbal d'élection

SAUDREVILLE [VILLECONIN], (Bailliage de Saudreville, Fourchainville et Villeneuve-les-Fourches).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences (5 février 1720-9 janvier 1730), (9 janvier 1740-4 août 1746) : procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1724-1747, 1772, 1778, 1780, 1782, 1789) ; un registre de déclaration des grains conservés chez les particuliers (23 mai 1709-24 mai 1709) cf. Bailliage de Villeconin B2808

B/2687

1709-1789

VILLECONIN

minute juridictionnelle, registre d'audience

VILLECONIN (Bailliage de Villeconin).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences (1er octobre 1678-16 juillet 1682), (22 septembre 1682-20 juin 1686); procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1682-1685) [cf. Bailliage de Saudreville B 2687]. VILLEJUST (Prévôté de Villejust et dépendances).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences (6 novembre 1762-6 août 1768), (8 avril 1780-5 août 1786), (9 septembre 1786-19 juin 1786), (19 juin 1790-13 novembre 1790) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1712, 1761, 1764, 1766, 1769,1770 (3 cartes à jouer), 1771, 1773-1775)

B/2808

1678-1790

VILLECONIN, VILLEJUST

registre d'audience, minute juridictionnelle

Temporalité. - Revenus, recettes, dépenses. Papier Journal des revenus annuels des Révérends Pères de la Congrégation de St PAUL du collège St ANTOINE de la Ville d'ESTAMPES, vulgairement dits Barnabites..., dressé au commencement de l'année 1651. Divisions et contenus du registre : Fol. 1er : biens cédés par les maire, échevins et communauté de la ville d'ETAMPES en vertu des articles accordés entre eux et les Pères Barnabites lors de leur établissement en ladite ville. Fol. 9 : biens de la Commanderie ou Hôpital SAINT-JACQUES de l'EPEE de la ville d'ETAMPES. Les dîmes à percevoir sur plusieurs terre et vignes sises à VILLENEUVE-SOUS-MONTFAULCON et ses environs. Les censives et droits seigneuriaux de VILLENEUVE-SOUS-MONTFAUCON. Fol. 30 : biens de l'Hôpital SAINT-ANTOINE d'ETAMPES. Un arpent et demi de pré assis en la prairie d'ETAMPES, proche du clos SAINT-LAZARE. Une rente foncière [...] due par François et Jacques MAUGE, de FOURCHAINVILLE, paroisse de VILLECONIN. Une rente viagère, de 28 livres tournois, à cause du moulin de GRENET, sis à SACLAS. Une autre, de 20 sols tournois, à cause d'un arpent de terre et courtil assis à AUBTERRE, appelé l'aire GARNIER. 5 quartier ou environ de terre, pré et aulney assis à AUBTERRE, paroisse de CHALO-SAINT-MARS. Les censives dues annuellement à l'Hôpital d'ETAMPES le jour de Saint Rémi et les droits seigneuriaux. Fol. 60 : biens données aux Pères d'ETAMPES par des particuliers en faveur de leur établissement : M. Isaac GUISENET, François DURAND, M. PROVENSAL, M. FOULDRIER, M. LAUREAULT, M. Pierre LE GENDRE. Fol. 80 : biens donnés aux Pères Barnabites pour fondations de messes en leur église SAINT-ANTOINE d'ETAMPES. Fol. 126 : fondation du boursier de M. PETAU, lieutenant général. 277 livres 15 sols 6 deniers de rente. Fol. 130 : donations gratuites. M. CREZIEUX. Une maison sise à PARIS, rue Galande, proche la place Maubert. Don fait à la maison des Barnabites d'ETAMPES en faveur du Père D. Estienne RAIGE, [...]. Fol. 160 : acquisitions. Rentes à AUBTERRE, à PARIS, à THIONVILLE, à ETAMPES. Les renseignements fournis quant au paiement des rentes s'étendent jusqu'à l'année 1713.

D/16

1651-1713

ETAMPES Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, SACLAS, CHALO-SAINT-MARS, VILLECONIN

compte financier, pièce comptable

Titres de l'hôpital Saint-Antoine : biens à Fourchainville, paroisse de Villeconin.

D/43

1398-1690

ETAMPES Commune, VILLECONIN

bail, déclaration, minute juridictionnelle

N° 42 - Bail fait par Jean Camus, marchand, bourgeois de Dourdan, y demeurant, directeur-receveur-économe de l'hôtel-Dieu de Dourdan, à, Pierre Faures, laboureur demeurant à Monflix / Montflix, paroisse de Villeconin, à savoir : seize arpents de terre labourable à Sermaise, chantiers de Maudétour, de Lorichenie, de La Cave, de la Cure aux Pelault, des Clos Gouzy, des Bornes, de La Grosse Borne, des Brûlés et de Monflix, moyennant la quantité annuelle de sept setiers et demi de blé-méteil et deux poules (17 mai 1716).

2E1/146

1716

DOURDAN Commune, VILLECONIN, SERMAISE

minute notariale

Dourdan I. - Isaac Rousseau : minutes (1728).

2E1/158, 2E1/106 (Ancienne cote)

1728

DOURDAN Commune, GRANGES-LE-ROI (LES), SERMAISE, RICHARVILLE, VILLECONIN, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, FORET-LE-ROI (LA), SOUZY-LA-BRICHE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE)

minute notariale

DOURDAN II. - Denis Aubin Boivin : minutes (Septembre - Décembre 1809).

2E35/72

1809

DOURDAN Commune, ANGERVILLE, CHEPTAINVILLE, ETAMPES Commune, SAINT-CHERON Commune, SAINT-HILAIRE, CHALOU-MOULINEUX, VILLECONIN

minute notariale

A Louis-François de Barville, chevalier, seigneur du Fresne [à Villeconin], y demeurant en son château seigneurial, seigneur d'Arbouville [Rouvray-Saint-Denis, Eure-et-Loir] et de Souplainville [Allainville, Yvelines ou Saclas], ancien capitaine au régiment de la Marine et à Marie-Margueritte de Maussé, étant aux droits des doyen et chanoines du chapitre de Saint-Cloud, lesdites censives passées devant Etienne Héroux, notaire à Dourdan (1769 - 1779), compris l'aveu et dénombrement dudit Souplainville comprenant manoir, colombier, dépendances et terres (1779).

2E36/9, 2E36/4 (Ancienne cote)

1769-1779

VILLECONIN, YVELINES, EURE-ET-LOIR

N° 59 - Vente de 3 quartiers de terre, peut-être à Saint-Germain-les-Arpajon, au Bois Fourquon, chantier des Petits Champs, faite par Marin Lomé, vigneron demeurant à Saudreville, paroisse de Villeconin, à, Hubert L., marchand demeurant à Chastres [Arpajon] (8 avril 1652).

2E43/25

1652

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VILLECONIN, ARPAJON Commune

minute notariale

ARPAJON, BRETIGNY. - Jean-Baptiste Boulle : minutes notariales (1771-1778).

2E45/12

1771-1778

MAROLLES-EN-HUREPOIX, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BREUILLET, BRIERES-LES-SCELLES, CERNY, CHAMARANDE, CHEPTAINVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, FORET-SAINTE-CROIX (LA), FLEURY-MEROGIS, GUIBEVILLE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LEUDEVILLE, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MONTLHERY Commune, NORVILLE (LA), PALAISEAU Commune, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE, VAL-D OISE, FINISTERE, LOIRET, PARIS Département

minute notariale, bail

MESNIL-GIRAULT (ORMOY-LA-RIVIERE), VILLECONIN. - Hamoys : déclarations d'héritage du haut et bas Valsalmon (1626). [VILLECONIN].

2E49/5

1626

ETAMPES Commune, VILLECONIN, ORMOY-LA-RIVIERE

minute notariale

VILLECONIN. - Jacques Dessales : minutes (1703-1705) [3 liasses].

2E58/1

1703-1705

VILLECONIN

minute notariale

VILLECONIN. - Jacques Dessales : minutes (1706-1709) [4 liasses].

2E58/2

1706-1709

VILLECONIN

minute notariale

VILLECONIN. - Jacques Dessales : minutes (1710-1715) [6 liasses].

2E58/3

1710-1715

VILLECONIN, SERMAISE, SOUZY-LA-BRICHE

minute notariale

N° 88 - Vente de maison, vigne, terre labourable et bois taillis à VILLECONIN, faite par Pierre PIERRE, concierge des prisons royales d'ETAMPES, y demeurant paroisse Saint-Basile, curateur de Paul GOUTARD, à, Marie-Margueritte PESCHARD, demeurant audit VILLECONIN, veuve de Germain-René GAUDON, chirurgien. Lesdits biens avaient été acquis de Jean-Baptiste BIDAULT, maître d'école à ETAMPES et de Marie-Anne-Françoise LAQUER sa femme. Mention de Louis BREAU, laboureur demeurant à La Poilée, paroisse de BRIERES-LES-SCELLES (21 février 1776).

2E66/264

1776

ETAMPES Commune, BRIERES-LES-SCELLES, VILLECONIN

minute notariale

N° 30 - Contrat de mariage entre François BERRUER, charretier demeurant au Fresne, paroisse de VILLECONIN, fils de défunts François BERRUER, vigneron à Morigny, paroisse Saint-Germain-les-Etampes (MORIGNY-CHAMPIGNY) et de Nicolle VERON, et, Marie HOULLIER, demeurant au hameau de Bretagne, faubourg et paroisse Saint-Pierre d'ETAMPES, fille d'Antoine HOULLIER, vigneron et de Marie-Anne ROUX (23 janvier 1776).

2E66/264

1776

ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, VILLECONIN

minute notariale

N° 31 - Quittance faite par Joseph-François CHEVREAU, chevalier, seigneur de Vaudouleurs, paroisse Saint-Germain-les-Etampes (MORIGNY-CHAMPIGNY), commissaire provincial des Guerres et du corps royal d'Artillerie au département des Trois Evêchés et de la Lorraine, demeurant à METZ (Moselle), étant de présent en son château dudit Vaudouleurs, étant au lieu de Jules-François CHEVREAU-DES-BOIS-SABLON son père, reconnaissant avoir reçu de Jacques PIGEON, vigneron demeurant audit MORIGNY, veuf de Margueritte BARUE, la somme de 100 livres pour le rachat de 4 livres de rente annuelle (23 janvier 1776).

2E66/264

1776

ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, VILLECONIN

minute notariale

N° 1 - Contrat de mariage entre Pierre MARCEAU, compagnon-tisserand demeurant à VILLECONIN, fils de défunt Pierre MARCEAU, vigneron-journalier et d'Elizabeth CINTIN, et, Marie-Louise AUCLERC, demeurant à SACLAS, fille de défunt Jean AUCLERC, manouvrier et de Margueritte BARBIER (2 janvier 1788).

2E67/27

1788

VILLECONIN, SACLAS

minute notariale