Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

VILLECONIN (Bailliage de Villeconin).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences (1er octobre 1678-16 juillet 1682), (22 septembre 1682-20 juin 1686); procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1682-1685) [cf. Bailliage de Saudreville B 2687]. VILLEJUST (Prévôté de Villejust et dépendances).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences (6 novembre 1762-6 août 1768), (8 avril 1780-5 août 1786), (9 septembre 1786-19 juin 1786), (19 juin 1790-13 novembre 1790) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1712, 1761, 1764, 1766, 1769,1770 (3 cartes à jouer), 1771, 1773-1775)

Cote/Cotes extrêmes

B/2808

Date

1678-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE DE VILLECONIN (service producteur)

PREVOTE DE VILLEJUST ET DEPENDANCES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

VILLECONIN, VILLEJUST

Mots clés matières

sénéchaussée, justice seigneuriale, 17e siècle, 18e siècle

Mots clés typologiques

registre d'audience, minute juridictionnelle