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1 018 résultats

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  1. Résultat n°1

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1767-1772).

    Date

    1767-1772

    Cote

    B/1303

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2
    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    3 lots 37 medias

    ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Date

    1560-1789

    Cote

    B/1542

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    SAUDREVILLE [VILLECONIN], (Bailliage de Saudreville, Fourchainville et Villeneuve-les-Fourches).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences (5 février 1720-9 janvier 1730), (9 janvier 1740-4 août 1746) : procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1724-1747, 1772, 1778, 1780, 1782, 1789) ; un registre de déclaration des grains conservés chez les particuliers (23 mai 1709-24 mai 1709) cf. Bailliage de Villeconin B2808

    Date

    1709-1789

    Cote

    B/2687

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • SAUDREVILLE [VILLECONIN], (Bailliage de Saudreville,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    VILLECONIN (Bailliage de Villeconin).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences (1er octobre 1678-16 juillet 1682), (22 septembre 1682-20 juin 1686); procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1682-1685) [cf. Bailliage de Saudreville B 2687]. VILLEJUST (Prévôté de Villejust et dépendances).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences (6 novembre 1762-6 août 1768), (8 avril 1780-5 août 1786), (9 septembre 1786-19 juin 1786), (19 juin 1790-13 novembre 1790) ; procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1712, 1761, 1764, 1766, 1769,1770 (3 cartes à jouer), 1771, 1773-1775)

    Date

    1678-1790

    Cote

    B/2808

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • VILLECONIN (Bailliage de Villeconin).- Procédure criminelle :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Temporalité. - Revenus, recettes, dépenses. Papier Journal des revenus annuels des Révérends Pères de la Congrégation de St PAUL du collège St ANTOINE de la Ville d'ESTAMPES, vulgairement dits Barnabites..., dressé au commencement de l'année 1651. Divisions et contenus du registre : Fol. 1er : biens cédés par les maire, échevins et communauté de la ville d'ETAMPES en vertu des articles accordés entre eux et les Pères Barnabites lors de leur établissement en ladite ville. Fol. 9 : biens de la Commanderie ou Hôpital SAINT-JACQUES de l'EPEE de la ville d'ETAMPES. Les dîmes à percevoir sur plusieurs terre et vignes sises à VILLENEUVE-SOUS-MONTFAULCON et ses environs. Les censives et droits seigneuriaux de VILLENEUVE-SOUS-MONTFAUCON. Fol. 30 : biens de l'Hôpital SAINT-ANTOINE d'ETAMPES. Un arpent et demi de pré assis en la prairie d'ETAMPES, proche du clos SAINT-LAZARE. Une rente foncière [...] due par François et Jacques MAUGE, de FOURCHAINVILLE, paroisse de VILLECONIN. Une rente viagère, de 28 livres tournois, à cause du moulin de GRENET, sis à SACLAS. Une autre, de 20 sols tournois, à cause d'un arpent de terre et courtil assis à AUBTERRE, appelé l'aire GARNIER. 5 quartier ou environ de terre, pré et aulney assis à AUBTERRE, paroisse de CHALO-SAINT-MARS. Les censives dues annuellement à l'Hôpital d'ETAMPES le jour de Saint Rémi et les droits seigneuriaux. Fol. 60 : biens données aux Pères d'ETAMPES par des particuliers en faveur de leur établissement : M. Isaac GUISENET, François DURAND, M. PROVENSAL, M. FOULDRIER, M. LAUREAULT, M. Pierre LE GENDRE. Fol. 80 : biens donnés aux Pères Barnabites pour fondations de messes en leur église SAINT-ANTOINE d'ETAMPES. Fol. 126 : fondation du boursier de M. PETAU, lieutenant général. 277 livres 15 sols 6 deniers de rente. Fol. 130 : donations gratuites. M. CREZIEUX. Une maison sise à PARIS, rue Galande, proche la place Maubert. Don fait à la maison des Barnabites d'ETAMPES en faveur du Père D. Estienne RAIGE, [...]. Fol. 160 : acquisitions. Rentes à AUBTERRE, à PARIS, à THIONVILLE, à ETAMPES. Les renseignements fournis quant au paiement des rentes s'étendent jusqu'à l'année 1713.

    Date

    1651-1713

    Cote

    D/16

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Temporalité. - Revenus, recettes, dépenses. Papier...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Titres de l'hôpital Saint-Antoine : biens à Fourchainville, paroisse de Villeconin.

    Date

    1398-1690

    Cote

    D/43

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Titres de l'hôpital Saint-Antoine : biens à Fourchainville,...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    N° 42 - Bail fait par Jean Camus, marchand, bourgeois de Dourdan, y demeurant, directeur-receveur-économe de l'hôtel-Dieu de Dourdan, à, Pierre Faures, laboureur demeurant à Monflix / Montflix, paroisse de Villeconin, à savoir : seize arpents de terre labourable à Sermaise, chantiers de Maudétour, de Lorichenie, de La Cave, de la Cure aux Pelault, des Clos Gouzy, des Bornes, de La Grosse Borne, des Brûlés et de Monflix, moyennant la quantité annuelle de sept setiers et demi de blé-méteil et deux poules (17 mai 1716).

    Date

    1716

    Cote

    2E1/146

    • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

    • Dourdan I. - Isaac Rousseau : minutes (1716).
    • N° 42 - Bail fait par Jean Camus, marchand, bourgeois...

    Producteur :

    DOURDAN I (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dourdan I. - Isaac Rousseau : minutes (1728).

    Date

    1728

    Cote

    2E1/158, 2E1/106 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2E1 étude notariale de Dourdan I - 1er versement (1579-1905)

    • Dourdan I. - Isaac Rousseau : minutes (1728).

    Producteur :

    DOURDAN I (service versant)

  9. Résultat n°9

    DOURDAN II. - Denis Aubin Boivin : minutes (Septembre - Décembre 1809).

    Date

    1809

    Cote

    2E35/72

    • Contexte : 2E35 étude notariale de DOURDAN II - 1er versement...

    • DOURDAN II. - Denis Aubin Boivin : minutes (Septembre...

    Producteur :

    DOURDAN II (service versant)

  10. Résultat n°10

    A Louis-François de Barville, chevalier, seigneur du Fresne [à Villeconin], y demeurant en son château seigneurial, seigneur d'Arbouville [Rouvray-Saint-Denis, Eure-et-Loir] et de Souplainville [Allainville, Yvelines ou Saclas], ancien capitaine au régiment de la Marine et à Marie-Margueritte de Maussé, étant aux droits des doyen et chanoines du chapitre de Saint-Cloud, lesdites censives passées devant Etienne Héroux, notaire à Dourdan (1769 - 1779), compris l'aveu et dénombrement dudit Souplainville comprenant manoir, colombier, dépendances et terres (1779).

    Date

    1769-1779

    Cote

    2E36/9, 2E36/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : 2E36 étude notariale de DOURDAN II (1726-1789)

    • Déclarations de censives (1729 - 1789).
    • Rendues à des seigneurs de la région de Dourdan (1729...
    • A Louis-François de Barville, chevalier, seigneur du...

    Producteur :

    DOURDAN II (service versant)

  11. Résultat n°11

    N° 59 - Vente de 3 quartiers de terre, peut-être à Saint-Germain-les-Arpajon, au Bois Fourquon, chantier des Petits Champs, faite par Marin Lomé, vigneron demeurant à Saudreville, paroisse de Villeconin, à, Hubert L., marchand demeurant à Chastres [Arpajon] (8 avril 1652).

    Date

    1652

    Cote

    2E43/25

    • Contexte : 2E43 étude notariale d'ARPAJON - 1er versement (1553-1804)

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Minutes.
    • N° 59 - Vente de 3 quartiers de terre, peut-être à...

    Producteur :

    ARPAJON I (service versant)

  12. Résultat n°12

    ARPAJON, BRETIGNY. - Jean-Baptiste Boulle : minutes notariales (1771-1778).

    Date

    1771-1778

    Cote

    2E45/12

    • Contexte : 2E45 - Etude notariale d'Arpajon III transférée à Brétigny-sur-Orge...

    • ARPAJON, BRETIGNY. - Jean-Baptiste Boulle : minutes...

    Producteur :

    ARPAJON-BRETIGNY (service versant)

  13. Résultat n°13

    MESNIL-GIRAULT (ORMOY-LA-RIVIERE), VILLECONIN. - Hamoys : déclarations d'héritage du haut et bas Valsalmon (1626). [VILLECONIN].

    Date

    1626

    Cote

    2E49/5

    • Contexte : 2E49 études rattachées à ETAMPES II (1620-1660)

    • MESNIL-GIRAULT (ORMOY-LA-RIVIERE), VILLECONIN. - Hamoys...

    Producteur :

    ETAMPES II (service versant)

  14. Résultat n°14

    VILLECONIN. - Jacques Dessales : minutes (1703-1705) [3 liasses].

    Date

    1703-1705

    Cote

    2E58/1

    • Contexte : 2E58 étude notariale de VILLECONIN (1703-1715)

    • VILLECONIN. - Jacques Dessales : minutes (1703-1705)...

    Producteur :

    ETAMPES I (service versant)

  15. Résultat n°15

    VILLECONIN. - Jacques Dessales : minutes (1706-1709) [4 liasses].

    Date

    1706-1709

    Cote

    2E58/2

    • Contexte : 2E58 étude notariale de VILLECONIN (1703-1715)

    • VILLECONIN. - Jacques Dessales : minutes (1706-1709)...

    Producteur :

    ETAMPES I (service versant)

  16. Résultat n°16

    VILLECONIN. - Jacques Dessales : minutes (1710-1715) [6 liasses].

    Date

    1710-1715

    Cote

    2E58/3

    • Contexte : 2E58 étude notariale de VILLECONIN (1703-1715)

    • VILLECONIN. - Jacques Dessales : minutes (1710-1715)...

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    ETAMPES I (service versant)

  17. Résultat n°17

    N° 88 - Vente de maison, vigne, terre labourable et bois taillis à VILLECONIN, faite par Pierre PIERRE, concierge des prisons royales d'ETAMPES, y demeurant paroisse Saint-Basile, curateur de Paul GOUTARD, à, Marie-Margueritte PESCHARD, demeurant audit VILLECONIN, veuve de Germain-René GAUDON, chirurgien. Lesdits biens avaient été acquis de Jean-Baptiste BIDAULT, maître d'école à ETAMPES et de Marie-Anne-Françoise LAQUER sa femme. Mention de Louis BREAU, laboureur demeurant à La Poilée, paroisse de BRIERES-LES-SCELLES (21 février 1776).

    Date

    1776

    Cote

    2E66/264

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - Marin Venard : minutes (Janvier - Mars 1776).
    • N° 88 - Vente de maison, vigne, terre labourable et...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  18. Résultat n°18

    N° 30 - Contrat de mariage entre François BERRUER, charretier demeurant au Fresne, paroisse de VILLECONIN, fils de défunts François BERRUER, vigneron à Morigny, paroisse Saint-Germain-les-Etampes (MORIGNY-CHAMPIGNY) et de Nicolle VERON, et, Marie HOULLIER, demeurant au hameau de Bretagne, faubourg et paroisse Saint-Pierre d'ETAMPES, fille d'Antoine HOULLIER, vigneron et de Marie-Anne ROUX (23 janvier 1776).

    Date

    1776

    Cote

    2E66/264

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - Marin Venard : minutes (Janvier - Mars 1776).
    • N° 30 - Contrat de mariage entre François BERRUER,...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  19. Résultat n°19

    N° 31 - Quittance faite par Joseph-François CHEVREAU, chevalier, seigneur de Vaudouleurs, paroisse Saint-Germain-les-Etampes (MORIGNY-CHAMPIGNY), commissaire provincial des Guerres et du corps royal d'Artillerie au département des Trois Evêchés et de la Lorraine, demeurant à METZ (Moselle), étant de présent en son château dudit Vaudouleurs, étant au lieu de Jules-François CHEVREAU-DES-BOIS-SABLON son père, reconnaissant avoir reçu de Jacques PIGEON, vigneron demeurant audit MORIGNY, veuf de Margueritte BARUE, la somme de 100 livres pour le rachat de 4 livres de rente annuelle (23 janvier 1776).

    Date

    1776

    Cote

    2E66/264

    • Contexte : 2E66 étude notariale d'ETAMPES III - 1er versement...

    • ETAMPES. - Marin Venard : minutes (Janvier - Mars 1776).
    • N° 31 - Quittance faite par Joseph-François CHEVREAU,...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  20. Résultat n°20

    N° 1 - Contrat de mariage entre Pierre MARCEAU, compagnon-tisserand demeurant à VILLECONIN, fils de défunt Pierre MARCEAU, vigneron-journalier et d'Elizabeth CINTIN, et, Marie-Louise AUCLERC, demeurant à SACLAS, fille de défunt Jean AUCLERC, manouvrier et de Margueritte BARBIER (2 janvier 1788).

    Date

    1788

    Cote

    2E67/27

    • Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)

    • ETAMPES. - Jean Sagot : minutes (janvier - juin 1788).
    • N° 1 - Contrat de mariage entre Pierre MARCEAU, compagnon-tisserand...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)