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Résultats de la recherche

Résultat n°5

VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).

Date

1995-1998

Cote

1355W/68

Résultat n°6
1931.

23 medias

1931.

Date

1931

Cote

6M/297

Résultat n°8
Résultat n°13

La résidence d'artistes : Les Ebréché-e-s...

Date

juillet 2019

Cote

PER237/1/92/1

Résultat n°18

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

2002

Cote

1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)

Résultat n°20
1906.

21 medias

1906.

Date

1906

Cote

6M/297

Résultat n°23
Résultat n°28
Résultat n°32
Résultat n°33
Résultat n°36

Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Délits divers : Port de décorations sans autorisation (1825) ; abattage d'arbres sans autorisation (1827-1863) ; entrave à la liberté des enchères pour l'acquisition d'arbres par des marchands de bois d'ETAMPES (1829-1830) ; rébellion et provocation à la rébellion envers la gendarmerie, lors des opérations de tirage au sort pour le recrutement de la classe de 1834 (1835) ; coalition des ouvriers de LA FERTE-ALAIS (1836-1837) ; inondation du moulin de COQUERIVE par le meunier d'ETAMPES (1839) ; blessures par imprudence par des employés de chemin de fer sur la ligne de PARIS-ORLEANS (1843) ; pêche sans le consentement des propriétaires (1847) ; fausse déclaration par un chirurgien chargé du conseil de révision de 1847 à ETAMPES (1848) ; provocation écrite pour la destruction du chemin de fer par un tailleur de pierre d'ETAMPES (1848) ; contravention aux lois et règlements de l'imprimerie par l'imprimeur du journal La Presse (1850) ; vente de pain au dessous de la taxe légale par un boulanger d'ETAMPES (1853) ; trouble à la paix publique, excitation au mépris et à la haine par des cultivateurs de Videlles (1854) ; usurpation d'identité de percepteur des contributions par trois ouvriers fileurs de BALLANCOURT (1854) ; vente en surtaxe des bouchers d'ETAMPES (1859) ; extraction de truffes dans une propriété (1860) ; dénonciation par lettre anonyme contre le maire de SOISY-SUR-ECOLE (1863) ; construction d'un mur de clôture par un cultivateur de BROUY (1864) ; dégradation sur l'église Notre-Dame d'ETAMPES par six mineurs (1867) ; port illégal d'un uniforme militaire par un journalier à VITRAY-EN-BEAUCE (1872).

Date

1825-1872

Cote

3U/2829

Résultat n°40
Résultat n°42
1911.

22 medias

1911.

Date

1911

Cote

6M/297

Résultat n°44

Ferme de chêne coupé, façade

Date

1970

Cote

26FI/100/38, 26FI/100 (Ancienne cote)

Résultat n°47
VIDELLES. - Section A : Eglise (l'), 1ère feuille.

1 media

Résultat n°48

Ferme de chêne coupé, grange, v.1970

Date

1970

Cote

26FI/100/47, 26FI/100 (Ancienne cote)

Résultat n°50

Videlles vu du clocher

Date

2007

Cote

JAL7/432/3269/1

Résultat n°51

Charrettes, matériel agricole abandonné

Date

1978

Cote

26FI/100/60, 26FI/100 (Ancienne cote)

Résultat n°52
Résultat n°53

Dons et legs. - VAUHALLAN : LAGRENEE, don à la fabrique (1857) ; VERRIERES-LE-BUISSON : SALMON, don à la commune, à la fabrique [pour décoration de l'église] (1865), MOURIOT, don au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1871), LOHSE, don au bureau de bienfaisance (1888), de PERTHUIS de LAILLEVAULT, don à la fabrique (1899), BARBIER, don à la fabrique (1901), ROCHON, don au bureau de bienfaisance (1902), BENOIST, don à la fabrique (1903), BRIANCON, don à la société de secours mutuels (1906), BOURDERIOUX, don au bureau de bienfaisance, à la société de secours mutuels, aux sapeurs pompiers, à la fabrique (1907), BENOIST, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1912), THOMAS, don à la commune (1915), POTIN, don à la commune (1939) ; VERT-LE-GRAND : LEROUX de BIENVILLE, don à la commune (1860), GUILLOU, don à la commune (1885), HARIVEL, don à la fabrique (1894), LEFEBVRE, don à la fabrique (1894), CARAMIJA, don à la fabrique (1897), abbé MOUQUIN, don à la commune, au bureau de bienfaisance, à la fabrique (1905), DELINE, don à la commune (1926), CHAMPION, don à la commune (1929) ; VERT-LE-PETIT : LOUIS, don à la commune, au bureau de bienfaisance (1910), BROCHET, don à la commune (1921), GUYARD, don au bureau de bienfaisance (1921), AUSSERAY, don à la commune (1932) ; VIDELLES : PEAN, don à la commune (1912), GIRARD, don à la commune, à la caisse des écoles (1926), CREUSY, don à la commune (1933) [voir 4O 18] ; VILLABE : FOUCHER, don à la commune (1896), FOUCHER, don à la commune (1922) ; VILLEBON-SUR-YVETTE : baron de NIVIERE, don au bureau de bienfaisance (1841, 1884).

Date

1841-1939

Cote

4O/39

Résultat n°59

Vigne cultivée

Date

1978

Cote

26FI/100/59, 26FI/100 (Ancienne cote)

Résultat n°63
1921.

20 medias

1921.

Date

1921

Cote

6M/297

Résultat n°64

Ferme de Varenne

Date

1978

Cote

26FI/100/52, 26FI/100 (Ancienne cote)

Résultat n°65
Résultat n°66

Il était une fois

Date

juillet 2022

Cote

PER237/1/98/1

Résultat n°70

Ferme de chêne coupé, grange, v. 1970

Date

1970

Cote

26FI/100/48, 26FI/100 (Ancienne cote)

Résultat n°71
VIDELLES. - Section C : Marchais.

1 media

Résultat n°72
VIDELLES. - Plan d'assemblage.

1 media

VIDELLES. - Plan d'assemblage.

Date

1817

Cote

3P/1804

Résultat n°74
Résultat n°75
Résultat n°77
Résultat n°80

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

2002

Cote

1619W/4, 31 - Num - 207 - Copie de sécurité 1619W4~Durée : 00:46:17 - 2007 - 2007 - 31Num/207 (Cote de substitution)