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VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

EDEPOT77 3N/2

1835-1956

VERT-LE-PETIT

procès-verbal, bail, cahier des charges, affiche

VERT-LE-PETIT. - Un coin du lavoir. Vue pittoresque de l'Essonne [Editeur Photo-édition, sépia].

2FI182/4

s.d

VERT-LE-PETIT, ESSONNE (COURS D EAU)

carte postale

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

1Z/10

1932-1933

ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY Commune, OLLAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), NORVILLE (LA), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VAL-DE-MARNE, CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune, AUVERNAUX, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CHAMPCUEIL, CHEVANNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETIOLLES, EVRY Commune, LISSES, MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, FERTE-ALAIS (LA) Canton, FERTE-ALAIS (LA) Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BOURAY-SUR-JUINE, CERNY, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, BALLAINVILLIERS, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, EPINAY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MASSY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, MILLY-LA-FORET Canton, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, COURANCES, MAISSE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune

compte administratif

VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal (28 avril 1889 - 10 mars 1912).

EDEPOT77 1D/5

1889-1912

VERT-LE-PETIT

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

VERT-LE-PETIT. - Vue générale [Editeur Mulard, 1903, timbre à 10 centimes].

2FI182/1

1903

VERT-LE-PETIT

carte postale

MONTGERON. - M. SIMON Jean Pierre : permis de construire 91 - 70 - 35868 (1970). MASSY. - Eclaireurs et éclaireuses de France : permis de construire 91 - 70 - 35878 (1970). VERT-LE-PETIT. - Institut national de recherche chimique appliquée : permis de construire 91 - 70 - 35879 (1970). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. COUDERT Raoul : permis de construire 91 - 70 - 35799 (1970). FORGES-LES-BAINS. - M. CHÂTEAU Elisa : permis de construire 91 - 70 - 35811 (1970). VILLEBON-SUR-YVETTE. - Société LEON BROUSSE : permis de construire 91 - 70 - 35813 (1970). DRAVEIL. - M. FAVIER ARQUIE Gilberte : permis de construire 91 - 70 - 35880 (1970).

1553W/2286

1970

MONTGERON Commune, MASSY Commune, VERT-LE-PETIT, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, FORGES-LES-BAINS, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, DRAVEIL Commune

permis de construire

VERT-LE-PETIT. - poudrerie militaire du Bouchet, monument d'Abraham Duquesne, lieutenant général des armées navales (1610-1688), inauguré au Bouchet le 25 août 1910 [Editeur Paul Allorge].

2FI182/52

s.d

VERT-LE-PETIT

carte postale

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VERT-LE-PETIT, classés par nom de société, lettres Exp-Isq (1994-1998)

2024W/1165

1994-1998

CORBEIL-ESSONNES Commune, VERT-LE-PETIT

dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

VERT-LE-PETIT. - Poudrerie militaire du Bouchet, sortie des poudriers, [Editeur Lanquetin].

2FI182/53

s.d

VERT-LE-PETIT

carte postale

Célestine de VARREUX. - Souvenirs de mes promenades, volume 4, 1850, 179 p., ill. à l'encre de chine.

1J/1109

1850

NORVILLE (LA), FORGES-LES-BAINS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, BRIIS-SOUS-FORGES, ITTEVILLE, VERT-LE-PETIT, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BAULNE, VILLECONIN, ORGE (COURS D EAU), YVELINES, DOURDAN Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SERMAISE, SAINT-CHERON Commune, BREUX-JOUY, BREUILLET, EGLY, OLLAINVILLE, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LEUVILLE-SUR-ORGE, EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune

VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Construction d'un terrain scolaire d'éducation physique et sportive, avant-projet ; acquisitions foncières ; passation d'un marché public ; contractation d'un emprunt auprès d'un organisme de crédit : une délibération du conseil municipal, correspondance avec les services de l'Etat, de l'Education nationale et avec l'architecte, tableaux de synthèse, 4 plans, avis et notes de l'administration fiscale (1938 - 1946). Correspondance avec le notaire (1944).

EDEPOT77 4M/6

1938-1946

VERT-LE-PETIT

marché public

VERT-LE-PETIT. - Un pêcheur, avril 1995. Coul. Dim. 30 x 20,5 cm.

2FI/3298

1995

VERT-LE-PETIT

document photographique

VERT-LE-PETIT.- L'étang fleuri [1950-1960].

57FI182/25

1950-1960

VERT-LE-PETIT

carte postale

VIRY-CHATILLON. - M. BERTHELEMY Lucien : permis de construire 91 - 70 - 35387 (1970). VERT-LE-PETIT. - M. DAUPHIN Charles : permis de construire 91 - 70 - 35388 (1970) ; M. BOULANGER Gérard : permis de construire 91 - 70 - 35389 (1970). SAINT-VRAIN. - Société civile immobilière (SCI) du Moulin de l'Epine : permis de construire 91 - 70 - 35390 (1970). EPINAY-SUR-ORGE. - M. TAINGY Roger : permis de construire 91 - 70 - 34764 (1970). ORSAY. - Société BEBA (M. RODZINSJY) : permis de construire 91 - 70 - 33619 (1970).

1553W/2390

1970

VIRY-CHATILLON Commune, VERT-LE-PETIT, SAINT-VRAIN, EPINAY-SUR-ORGE, ORSAY Commune

permis de construire

VERT-LE-PETIT. - Eglise SAINT-MARTIN : vue intérieure, photographie, N. et B., Dim. 56 x 46.

10FI/32

s.d

VERT-LE-PETIT

document photographique

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Demande d'établissement d'un marché dans la commune de BALLANCOURT : avis demandé au conseil municipal de VERT-LE-PETIT (1850) ; recensement des foires et marchés dans le département, demande du sous-préfet (1902) ; demande de changement de date pour la foire de Saint-Simon (1903). Forains, nomades et marchands ambulants : note du sous-préfet (1913). Enquête du maire aprés le suicide de l'adjudant Jules Minière, le 14 mai 1915 à la poudrerie du Bouchet : procès-verbal de gendarmerie. Inhumations et transports de corps civils et militaires : autorisations et permis (1859 - 1945) ; service du corbillard : tarif à établir par le conseil municipal (1924). Règlement du cimetière municipal approuvé par le conseil municipal (1930).

EDEPOT77 1I/3

1850-1945

VERT-LE-PETIT

correspondance, circulaire

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

934W/59

1943-1956

OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

correspondance

ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 52, 08 septembre 1843 - 09 septembre 1844.

3Q2/164

1843-1844

ARPAJON Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, EGLY, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VERT-LE-PETIT

mutation par décès

Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE, CORBEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MONDEVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, NOZAY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAUHALLAN, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et YERRES.

847W/1

1941

ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY Commune, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MONDEVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, NOZAY, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAULX-LES-CHARTREUX, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, YERRES Commune

rapport de police, notice individuelle

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : Diagnostics : études de sols SOL PROGRES (juin 1999), diagnostic Paysage JOURD'HEUIL (décembre 2000), diagnostic de la Structure Paysagère JOURD'HEUIL (octobre 2000), diagnostic pour le reclassement de la ferme et des écuries COMOBAT, diagnostics de pollution des bâtiments ING ENVIRONNEMENT, relevé topographique FAU et SIMON (décembre 2000), photographies.

1603W/18

1999-2000

ECHARCON, VERT-LE-PETIT, FONTENAY-LE-VICOMTE

marché public, document photographique

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Service vicinal, fixation des contingents communaux pour les dépenses de voirie vicinale : arrêtés préfectoraux (1838 - 1867).

EDEPOT77 1O/21

1848-1911

VERT-LE-PETIT

budget

VERT-LE-PETIT - Contributions. - Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant le centime et le franc de la contribution foncière des propriétés non bâties (1915 - 1942), table alphabétique des propriétaires, états indicatifs individuels : folios n°401 à 574 (1926 - 1941).

EDEPOT77 1G/5

1915-1942

VERT-LE-PETIT

matrice d'imposition

VERT-LE-PETIT. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1811-1822).

4E/2904

1811-1822

VERT-LE-PETIT

registre d'état civil

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

1Q/17

1792-1793

CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LE-VICOMTE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), PARIS Commune, VAL-DE-MARNE, CHEPTAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, LINAS, RIS-ORANGIS Commune, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA), VILLEMOISSON-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SEINE-ET-MARNE, OLLAINVILLE, DRAVEIL Commune, ATHIS-MONS Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, MENNECY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), LOIRET, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, LEUDEVILLE, EVRY Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BONDOUFLE, AVRAINVILLE, BRUNOY Commune, MONTGERON Commune, LISSES, MORSANG-SUR-SEINE, VARENNES-JARCY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLABE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune

SOMMIER

Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré NOTRE-DAME de LONGPONT.

13H/23

1383-1790

LONGPONT-SUR-ORGE, NOZAY, BONDOUFLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, FLEURY-MEROGIS, MONTLHERY Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, CHAMPLAN, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PLESSIS-PATE (LE), VERT-LE-PETIT

bail, dossier de procédure

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Travaux annuels à exécuter sur l'ensemble des chemins vicinaux ordinaires : rapports de l'agent-voyer cantonal, devis estimatifs, arrêtés préfectoraux fixant le contingentement des dépenses par commune, délibérations du conseil municipal portant le vote d'un tarif pour la conversion en tâches des journées de prestation en nature, déclarations des entrepreneurs soumissionnaires, correspondance (1850 - 1901). Chemin vicinal ordinaire n°1, travaux de construction ; réclamation du sieur Raumet, entrepreneur de travaux publics, contre le décompte : décision du conseil de préfecture (1859 - 1860) ; acquisition de matériaux et demande de secours sur les fonds départementaux (1908). Chemin vicinal ordinaire n°3, projet de rectification : enquête de commodo et incommodo, dossier de financement (1868 - 1869). Chemin vicinal d'intérêt commun n°15 : correspondance (1848). Chemin vicinal de grande communication n°17, travaux de réfection : rapport du maire au conseil municipal, correspondance (1843 - 1845). Chemin vicinal de grande communication n°31, perception des subventions industrielles pour l'entretien du chemin : arrêté préfectoral, tableau de répartition des dépenses (1843, 1845-1847) ; travaux de réfection : devis, correspondance (1858 - 1915). Chemin vicinal d'intérêt commun n°58, travaux de réfection ; proposition de classement (1853, 1857).

EDEPOT77 1O/11

1843-1908

VERT-LE-PETIT

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers VERT-LE-PETIT À YERRES+ASSOCIATION DES AMIS DE PARIS JARDINS (2000-2001).

2491W/353

2000-2001

VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

dossier de procédure

Monographie 2000 Vert-le-Petit

GBR/3577

2000

VERT-LE-PETIT

étude

VERT-LE-PETIT. - L'Essonne [Editeur Mulard, 1902, timbre à 5 centimes].

2FI182/45

1902

VERT-LE-PETIT, ESSONNE (COURS D EAU)

carte postale

GRIGNY, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND. - Descriptions des terrains par sections A, B, C, D (1821-1823). LE COUDRAY-MONTCEAUX . - Fusion des deux communes : courriers (1839). BUNO-BONNEVAUX . - Réfection des plans cadastraux : délibérations, courrier, rapport du directeur (1913).

3P/3671

1821-1913

GRIGNY Commune, SAINT-VRAIN, VERT-LE-PETIT, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), BUNO-BONNEVAUX

correspondance, délibération, rapport

VERT-LE-PETIT. - Plan d'assemblage.

3P/1798

1820

VERT-LE-PETIT

plan cadastral

Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à YERRES (1941-1967), état récapitulatif des habitations insalubres (avec adresses).

982W/61

1941-1967

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

procès-verbal, correspondance, statistique, liste nominative

VERT-LE-PETIT. - L'étang, mars 1984. Coul. Dim. 20 x 30 cm.

2FI/3345

1984

VERT-LE-PETIT

document photographique

Personnel des fabriques. - Val-Saint-Germain (1831), Varennes-Jarcy (1902-1903), Vert-le-Grand (1841), Vert-le-Petit (1864-1904), Videlles (1838-1887), Villabé (1841-1894), Villebon (1844-1870), Villeconin (1881-1896), Villejust (1904), Villemoisson (1828), Villiers-le-Bâcle (1825-1861), Viry-Châtillon (1873-1874), Wissous (1826-1840), Yerres (1884) ; arrondissement d'Etampes : correspondance relative à la nomination des conseillers de fabriques (1807-1810), correspondance relative à la confection des budgets (1808-1813), état nominatif des conseillers de fabriques (1810) ; arrondissements de Corbeil et Etampes : enquête sur les transports des corps (1894) ; arrondissement d'Etampes : reddition des comptes (1895-1905).

5V/3

1825-1904

CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

correspondance

VERT-LE-PETIT. - Des pêcheurs au bord d'un étang, avril 1995. Coul. Dim. 29,5 x 20,5 cm.

2FI/3305

1995

VERT-LE-PETIT

document photographique

VERT-LE-PETIT.- Chemin des étangs [1907-1920].

57FI182/23

1907-1920

VERT-LE-PETIT

carte postale

La Juine et ses moulins : la rivière et l'homme

INQUARTO/3229

2009

JUINE (COURS D EAU), JUINE (VALLEE DE LA), JUINETEAU (COURS D'EAU), MEREVILLE Commune, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE, ORMOY-LA-RIVIERE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, GUILLERVAL, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, SAINT-HILAIRE, VERT-LE-PETIT, SAINT-VRAIN, ITTEVILLE, LOUETTE (COURS D EAU), CHALOUETTE (COURS D EAU), ETAMPES Commune, ETAMPES (COURS D EAU), MORIGNY-CHAMPIGNY, ETRECHY Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, CHAMARANDE, LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE, BOURAY-SUR-JUINE

étude

VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Extraits de délibérations du conseil municipal (1835, 1852-1853, 1884, 1894-1937).

EDEPOT77 1D/9

1835-1937

VERT-LE-PETIT

VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERT-LE-PETIT, VERT-LE-GRAND, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLABE (1940, 1941, 1942, 1950, 1951, 1952) ; VERRIERES-LE-BUISSON (1940, 1941, 1942, 1950, 1951, 1952, 1953).- Comptes de gestion.

975W/14

1940-1953

VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE

compte de gestion

LE BOUCHET (VERT-LE-PETIT). - Vincent Chantecler et Giron : minutes (1670-1699). [lacunes 1672 et 1683].

2E44/81

1670-1699

VERT-LE-PETIT

minute notariale

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Chemin rural n°20, projets de déviation aux abords des magasins à poudre du Bouchet : rapport de l'agent-voyer, un plan-calque, un plan [entoilé, en couleur, dimensions : 76 cm x 39 cm] (1908), procès-verbal de bornage (1875). Chemin rural n°21 : procès-verbal de bornage (1892). Chemin rural n°22, travaux de terrassement : devis estimatif, déclarations des soumissionnaires (1867) ; réfection de la voie dans la partie incluse dans le périmètre de la poudrerie, convention passée entre la commune et la ministère de la guerre pour le financement des travaux : correspondance, plan (1917 - 1918) ; projet d'élargissement et de classement dans la voirie urbaine sous le nom de rue Pasteur : un dossier (1926 - 1930). Chemin rural n°23 : plan de bornage (1927). Chemin rural n°25 : un plan parcellaire en 2 exemplaires [en couleur, dimensions : 94 cm x 31 cm] (sans date), correspondance (1875, 1879) ; réouverture du sentier de l'église : construction d'un mur (1863), nivellement du chemin du lavoir (1858 - 1860), bornage de la ruelle Guignolle (1898).

EDEPOT77 1O/17

1858-1930

VERT-LE-PETIT

plan, procès-verbal

Enquêtes industrielles : état numérique par commune des établissements industriels et commerciaux, fiches par entreprise (nombre d'employés, disponibilités financières, besoins en matière première).- SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES), VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VERT-LE-GRAND, VIDELLES, VIGNEIX-SUR-SEINE, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON, WISSOUS, YERRES.

839W/3

1940

SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

statistique

VERT-LE-PETIT. - Contribution foncière des propriétés bâties (1952-1956).

872W/862

1952-1956

VERT-LE-PETIT

matrice d'imposition

VERT-LE-PETIT. - Château du BOUCHET : plan du domaine, 1640, photographie, Dim.26 x 38.

11FI/41

s.d

VERT-LE-PETIT

plan

Association syndicale autorisée ayant pour objet la surveillance de la pêche, la mise en valeur piscicole, et la protection du poisson : registre d'enquête, notification individuelle, bulletins d'adhésion, état parcellaire, état récapitulatif, convocation de l'assemblée générale pour les communes de BALLANCOURT, CORBEIL, ECHARCON, ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LISSES, MENNECY, ORMOY, VERT-LE-PETIT, VILLABE.

824W/2

1947

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, ECHARCON, FONTENAY-LE-VICOMTE, LISSES, MENNECY Commune, ORMOY, VERT-LE-PETIT, VILLABE, ESSONNE (COURS D EAU)

registre, note, brochure, état parcellaire

VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique. - Note préfectorale relative aux violences faites sur les chantiers à l'encontre des Italiens (1902).

EDEPOT77 7F/5

1902

VERT-LE-PETIT

circulaire

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : coordonnateur SPS : insertion, consultation (première et seconde consultations), décision d'attribution du 3 novembre 2000 rapport d'analyse des offres, réponses négatives, marché n°00-0046 - Christian DIONIS.

1603W/17

2000

ECHARCON, VERT-LE-PETIT, FONTENAY-LE-VICOMTE

marché public

Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : SNPE (Vert le Petit) IRP (1987-2002) ; DHL (Lisses) procès-verbaux d'élections (1998-2002) ; MOULINS SOUFFLET (Corbeil) Hygiène et sécurité (Installations classées) 1994, Plan social (2001), Emploi (Licenciements économiques) 2001.

2254W/35

1987-2002

VERT-LE-PETIT, LISSES, CORBEIL-ESSONNES Commune

dossier de procédure

SAINT-VRAIN, BALLANCOURT, VERT-LE-PETIT. - Vue aérienne, photographie, Institut géographique national, 1988. N et B. Dim. 90 x 90 cm. [1 exemplaire].

782W/369

1988

SAINT-VRAIN, VERT-LE-PETIT, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

VUE AERIENNE, document photographique

VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Registre des arrêtés du maire (21 février 1837 - 1er mai 1927).

EDEPOT77 2D/1

1837-1927

VERT-LE-PETIT

arrêté du maire, registre

Plan n°649 C 02 04 : réseau d'eau potable CD 17 à VERT-LE-PETIT (s.d.).

2159W/2358

s.d

VERT-LE-PETIT

plan

VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique. - Chômage, demande de la sous-préfecture auprés du maire afin qu'il donne du travail aux plus pauvres (1853), deux circulaires relatives aux travaux de secours contre le chômage (1904 et 1910).

EDEPOT77 7F/4

1853-1910

VERT-LE-PETIT

circulaire

EXPOSITION VIVEMENT DIMANCHE Monsieur Leclerc ; Madame Samson.

1320W/80

1997

VERT-LE-PETIT

document audiovisuel

VERRIERES-LE-BUISSON. - Fonds spéciaux d'investissement routier (FSIR) (1968-1972). Eclairage des chemins départementaux (1969). Feux colorés (1972). VERT-LE-PETIT. - Eclairage des chemins départementaux (1975). Fonds spéciaux d'investissement routier (FSIR) (1968-1975).

1116W/61

1968-1975

VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT

programme

MASSY. - M. HOLLANDER Albert : permis de construire 91 - 70 - 38040 (1970). VERT-LE-PETIT. - M. SCHMITT Jean : permis de construire 91 - 70 - 38048 (1970). MORSANG-SUR-ORGE. - M. LESTAS Michel : permis de construire 91 - 70 - 38049 (1970). CHAMPLAN. - M. BOURSAULT Pierre : permis de construire 91 - 70 - 38053 (1970). ORSAY. - M. LE MAO René : permis de construire 91 - 70 - 38054 (1970). LONGJUMEAU. - M. MONNIER Jacques : permis de construire 91 - 70 - 38055 (1970). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. CAILLY Victor : permis de construire 91 - 70 - 38056 (1970). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Société centrale immobilière de construction (SCIC) de l'Ile-de-France : permis de construire 91 - 70 - 38057 (1970). PALAISEAU. - M. CONFRERE Louis : permis de construire 91 - 70 - 38098 (1970). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. RENAUD Gaston : permis de construire 91 - 70 - 38077 (1970). OLLAINVILLE. - M. BOIVIN Claude : permis de construire 91 - 70 - 38094 (1970).

1553W/2214

1970

MASSY Commune, VERT-LE-PETIT, MORSANG-SUR-ORGE Commune, CHAMPLAN, ORSAY Commune, LONGJUMEAU Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, PALAISEAU Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, OLLAINVILLE

permis de construire

1861.

6M/296

1861

VERT-LE-PETIT

liste nominative

Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : transactions [suite], baux à loyer, fois et hommages, érection du marquisat d'Arpajon [chapitre 10], réunion des justices du Bouchet, de Leuville et de Saint-Vrain à celle d'Arpajon [XVIIIe siècle, chapitre 11] : 600 vues.

1MI/311/6

s.d

ARPAJON Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN, VERT-LE-PETIT

déclaration féodale

VERT-LE-PETIT. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1848-1860).

4E/2907

1848-1860

VERT-LE-PETIT

registre d'état civil

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance : budgets (1845 - 1860).

EDEPOT77 1Q/3

1845-1860

VERT-LE-PETIT

budget

Ancien chemin de grande communication n° 1 de MILLY-LA-FORET à NANGERVILLE (Loiret) par BUNO-BONNEVAUX et GIRONVILLE devenu route départementale n° 1 ; BUNO-BONNEVAUX : plan d'alignement de la traverse du hameau de Mézières (1896) ; GIRONVILLE : plan d'alignement de la traverse (1850) ; CHAMPMOTTEUX : plan de la traverse (1845). Route départementale n° 3 de BREUILLET à ORSAY par SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, COURSON, FONTENAY-LES-BRIIS, MARCOUSSIS ; plan d'alignement : ORSAY : 2 plans (1837 et 1895). Ancien chemin de grande communication n° 5 de DOURDAN à GARANCIERES (Eure-et-Loir) par CORBREUSE et CHATIGNONVILLE et ancien chemin d'intérêt commun n° 27 devenus route départementale n° 5 ; alignements et permissions de voirie : DOURDAN (1897-1932) ; CORBREUSE (1911-1936) ; CHATIGNONVILLE (1934). Ancien chemin de grande communication n° 8 d'ARPAJON à LA FERTE-ALAIS par GUIBEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-VRAIN, ITTEVILLE devenu route départementale n° 8 ; plans d'alignements : GUIBEVILLE : 9 plans (1847, 1849, 1860, 1862, 1869, 1883, 1900) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : 10 plans ( 1842, 1846, 1850, 1852, 1867, 1889) ; SAINT-VRAIN : 4 plans (1847, 1852, 1856) ; ITTEVILLE : 12 plans (1846, 1850, 1851, 1852, 1854, 1860, 1863, 1877) ; alignements et permissions de voirie : MAROLLES-EN-HUREPOIX (1909-1934) ; SAINT-VRAIN (1881-1933) ; VERT-LE-PETIT (1933) ; ITTEVILLE (1928-1933) ; LA FERTE-ALAIS (1867-1884). MILLY-LA-FORET : plan d'une partie du chemin d'intérêt commun n° 79, devenu chemin de grande communication n° 1, comprise entre la partie terminée en 1854 et le chemin faisant la limite des communes de Milly et de Buno, 1854, Sans éch. Papier. Coul. Dim. 20 x 340 cm ; plan parcellaire d'une partie du chemin d'intérêt commun n° 79 comprise sur le territoire de Milly, entre la croix de Châtillon et la partie construite en 1854, avec projet de redressement, s. d. Sans éch. Papier. Coul. Dim. 28 x 340 cm ; ITTEVILLE : plan du chemin de grande communication n° 8 dans la traverse du hameau de la Brière, 1852, Sans éch. Papier. Coul. Lég. Dim. 26 x 125 cm ; plan parcellaire de la partie du chemin de grande communication n° 8 d'Arpajon à la Ferté-Alais comprise entre Saint-Vrain et Itteville, aux abords du hameau de la Brière, 1882, Sans éch. Papier. Coul. Dim. 31 x 266 cm ; plan d'alignements du chemin départemental n° 8, 1963, Ech. 1/500. Papier. Coul. Dim. 31 x 670 cm ; plan des lieux de l'aménagement à 16 mètres, entre la déviation d'Itteville et la déviation de Saint-Vrain, 1963, Ech. 1/500. Papier. Coul. Dim. 31 x 650 cm ; plan de la déviation à l'entrée d'Itteville, entre les PK 10.7 et 11.050, s.d. Sans éch. Calque. Coul. Dim. 31 x 230 cm ; plan levé des lieux, pétition Sébot, s. d. Sans éch. Calque. N et B. Dim. 28 x 100 cm.

2S/275

1837-1936

BUNO-BONNEVAUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, CHAMPMOTTEUX, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-VRAIN, VERT-LE-PETIT, FERTE-ALAIS (LA) Commune, ITTEVILLE, GUIBEVILLE, DOURDAN Commune, ORSAY Commune, CORBREUSE, CHATIGNONVILLE, LOIRET, BREUILLET, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, MARCOUSSIS, EURE-ET-LOIR, ARPAJON Commune

plan d'alignement, plan, arrêté d'alignement

Etablissements classés pour les communes V à W.

2006W/400

1949-1957

VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS

dossier de procédure

Communes de SAVIGNY-SUR-ORGE à VILLEMOISSON-SUR-ORGE.- Comptes administratifs (1967) ; budgets supplémentaires (1968).

1009W/33

1967-1968

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLEJUST

compte administratif, budget

VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique - Notes et instructions relatives au recensement de population (1911 - 1931).

EDEPOT77 1F/3

1911-1931

VERT-LE-PETIT

1846.

6M/296

1846

VERT-LE-PETIT

liste nominative

VERT-LE-PETIT. - Tableau indicatif [cadastre rénové en 1945].

3P/3501

1823

VERT-LE-PETIT

matrice cadastrale

VERT-LE-PETIT.- L'étang fleuri [1960-1964].

57FI182/26

1960-1964

VERT-LE-PETIT

carte postale

L'occupation du sol entre l'Orge et l'Essonne

INQUARTO/2166

1987-1988

AVRAINVILLE, BOURAY-SUR-JUINE, CHEPTAINVILLE, GUIBEVILLE, LARDY, LEUDEVILLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, ESSONNE (COURS D EAU), JUINE (COURS D EAU), ORGE (COURS D EAU), HUREPOIX (LE)

ouvrage imprimé

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1956-1957), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (1958), SAINT-VRAIN (1956-1957), VERT-LE-PETIT (1957), VERT-LE-GRAND (1956-1957), TORFOU (1958). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

1216W/208

1956-1958

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, TORFOU

compte de gestion

Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) : DELIFRUITS (Mennecy) - Safrane ; DELIFRUITS (Mennecy) - Safrane ; SODICOM (Bondoufle) - Deme ; RICHARD LALEU SLEEVE (Bondoufle) - Monin ; ISOCHEM (Vert-le-Petit) - Chodonge ; SYNFLEX (Corbeil) - Hassani ; ISOCHEM (Vert-le-Petit) - Vitrant ; DELIFRUITS (Mennecy) - Diop ; CARREFOUR (Lisses) - Noël ; CARREFOUR (Lisses) - Assere (2005).

2254W/20

2005

MENNECY Commune, BONDOUFLE, VERT-LE-PETIT, CORBEIL-ESSONNES Commune, LISSES

C'était il y a 50 ans... A propos de la rue Guignolle

PER414/4/28/1

2003

VERT-LE-PETIT, SAINT-VRAIN

publication périodique

Contrôle de légalité : SAINT-PIERRE-DU-PERRAY à VERT-LE-PETIT : affaires communales, électricité, concessions.

1107W/49

1961-1965

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VERT-LE-PETIT

budget

Plan n°649 B 02 03 : réseau d'eau potable Rue du Bouchet à VERT-LE-PETIT (s.d.).

2159W/2353

s.d

VERT-LE-PETIT

plan

VERT-LE-PETIT. - Amiral Abraham DUQUESNE : pièce en vers imprimée célébrant la victoire de DUQUESNE sur l'amiral de RUYTER [17e siècle].

1J/24

Vers 1601-1700

VERT-LE-PETIT

poème

EXPOSITION VIVEMENT DIMANCHE Dimanche 24.08.70 Vert-le-Petit.

1320W/76

1997

VERT-LE-PETIT

document audiovisuel

VERT-LE-PETIT. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

2M/178

1815-1881

VERT-LE-PETIT

procès-verbal, correspondance

Titres féodaux et de familles. - Baux de pièces de terre, sises à VERT-LE-PETIT, faits par le duc de MOUCHY : à Germain HERSANT ; à André MICHARD ; à Jean MIGNOT ; des fermes de VERT-LE-PETIT, à Jean-Baptiste-Antoine LEJARS, laboureur ; état des terres, des près, des bois et des bâtiments qui formeront l'exploitation du sieur LEJARS.

E/2725

1786-1789

VERT-LE-PETIT

VERT-LE-PETIT. - Tableau général des chemins vicinaux (1866) ; voirie vicinale (1867-1956) ; chemin vicinal de Vert-le-Grand à Saint-Vrain, plan (1860) ; voirie urbaine (1931-1932).

3O/665

1860-1956

VERT-LE-PETIT

Installations classées pour la protection de l'environnement : VERT-LE-PETIT, Propeptide (1996-1998).

1479W/41

1996-1998

VERT-LE-PETIT

déclaration, dossier de procédure

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Devis de travaux pour établir une conduite d'évacuation des eaux usées de la rue d'Enfer vers l'aqueduc de la route (1893). Constitution d'un réseau intercommunal d'adduction d'eau potable regroupant les communes de BALLANCOURT, ITTEVILLE, LEUDEVILLE, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND et VERT-LE-PETIT, étude de faisabilité ; projet d'équipement : avant-projet, arrêté préfectoral, délibération du conseil municipal, correspondance avec des ingénieurs, un plan [couleur, dimensions : 84 cm x 65 cm] (1932 - 1936). La vie municipale, revue bimensuelle d'administration communale, n°9 à 22 (1932).

EDEPOT77 1O/5

1893-1936

VERT-LE-PETIT

SAINT-VRAIN. - Viellard et Baron : minutes (1744 - 1758).

2E44/146

1744-1758

SAINT-VRAIN, VERT-LE-PETIT, MAROLLES-EN-HUREPOIX, LARDY, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

minute notariale