Filtrer les résultats
Multimédias
  • 455
  • 85
Période
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • 13
  • 38
  • 41
  • 96
  • 385
  • 60
Nom de l'inventaire
  • 31
  • 29
  • 20
  • 19
  • 17
Afficher plus
Lieux
  • 540
  • 166
  • 153
  • 137
  • 134
Afficher plus
Typologies
  • 58
  • 45
  • 44
  • 33
  • 30
Afficher plus
Sujets
  • 365
  • 91
  • 45
  • 43
  • 42
Afficher plus
Auteurs
  • 5
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 4
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus

540 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°2

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : SAINT-HILAIRE (1893-1925) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (1893-1925) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1876-1925), statistiques (1919) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1802-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1904-1925) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (1842-1925), statistiques (1920) ; SAINT-VRAIN (1840-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-YON (1893-1925) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1805-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINTRY-SUR-SEINE (1876-1925) statistiques (1888-1929) ; SAULX-LES-CHARTREUX (1829-1925) ; statistiques (1888-1920) ; SAVIGNY-SUR-ORGE (1876-1925), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1952), statistiques (1888-1919) ; SERMAISE (1904-1925), création du bureau (1911), statistiques (1919) ; SOISY-SUR-ECOLE (1807-1925), statistiques (1919-1929) ; SOISY-SUR-SEINE [SOISY-SUR-ETIOLLES] (1807-1925), statistiques (1888-1929) ; SOUZY-LA-BRICHE (1893-1925) ; TIGERY (1817-1925), statistiques (1888-1929) ; THIONVILLE (1893-1925) ; TORFOU (1893-1925) ; VALPUISEAUX (1893-1925) ; LE VAL- SAINT-GERMAIN (1876-1925), statistiques (1919) ; VARENNES-JARCY (1893-1925) ; VAUGRIGNEUSE (1806-1925), statistiques (1919) ; VAUHALLAN (1861-1925), budgets (1932-1940), statistiques (1922-1933) ; VAYRES-SUR-ESSONNE (1838-1925).

Date

1805-1952

Cote

2X/22

Résultat n°3

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

Date

2016

Cote

3307W/33

Résultat n°4

Auvers-Saint-Georges ; Boissy-la-Rivière ; Chatignonville ; Gironville-sur-Essonne ; Prunay-sur-Essonne ; Saint-Chéron ; Saint-Escobille ; Soisy-sur-Ecole ; Valpuiseaux ; Vaugrigneuse ; Verrières-le-Buisson.

Date

2016

Cote

3307W/14

Résultat n°5

Sermaise, Souzy-la-Briche, Tigery, Valpuiseaux, Varennes-Jarcy, Vaugrigneuse, Videlles et Villeneuve-sur-Auvers.

Date

2007-2015

Cote

3129W/15

Résultat n°6

Vaugrigneuse : dossier G – Z.

Date

2012

Cote

3109W/54

Résultat n°7

Vaugrigneuse : Chemin d'Angervilliers - Rue du Bois des Nots n°5.

Date

2009

Cote

3109W/17

Résultat n°8

Tableau par ordre alphabétique des communes, tableaux par arrondissements ETAMPES, EVRY et PALAISEAU, journal officiel des 17 janvier et 16 février 1997 portant modification du chiffre de la population de certaines communes, courriers de l'INSEE transmettant les chiffres de recensement des communes volontaires et pour les agglomérations nouvelles, feuilles récapitulatives (communes de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VILLABE, BREUX-JOUY, COURCOURONNES, LONGPONT-SUR-ORGE, SAULX-LES-CHARTREUX, NOZAY, VAUGRIGNEUSE, TIGERY, BONDOUFLE, GUIBEVILLE, GOMETZ-LA-VILLE), note de la commune des ULIS concernant les modifications des limites territoriales de la commune et la modification du nombre d'habitants, décrets de modifications des limites territoriales des communes de BURES-SUR-YVETTE et des ULIS, demande de recensement des communes (GOMETZ-LA-VILLE, CHEVANNES, BREUX-JOUY, LONGPONT-SUR ORGE, LE VAL-SAINT-GERMAIN, ITTEVILLE, GUIBEVILLE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, MAROLLES-EN-HUREPOIX, TIGERY, NOZAY, WISSOUS).

Date

1996-1997

Cote

2749W/5/2/1

Résultat n°9

Demandes des communes : correspondances des mairies, feuille récapitulative et courriers de la mairie de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, feuilles récapitulatives de BONDOUFLE et SAULX-LES-CHARTREUX, demandes de recensement par les communes de LIMOURS-EN-HUREPOIX, VERT-LE-GRAND, VILLABE (et feuille récapitulative), feuilles récapitulatives de COURCOURONNES et VAUGRIGNEUSE, courrier de la mairie de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE indiquant qu'elle n'est pas intéressée par le recensement. Correspondances diverses : courrier du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité demandant des chiffres du recensement de certaines communes, courrier du Rotary Club demandant les chiffres du recensement, courrier d'une pharmacie d'ARPAJON demandant les chiffres du recensement de la commune.

Date

1994

Cote

2749W/4/2/2

Résultat n°10

VAUGRIGNEUSE ; COURSON-MONTELOUP ; EGLY ; VARENNES-JARCY ; GUILLERVAL ; BOUVILLE ; BLANDY ; VIDELLES ; MAUCHAMPS ; ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; ORVEAU ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS.

Date

2003-2005

Cote

2737W/186

Résultat n°11

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, VAUGRIGNEUSE, Cossons (1989-2010).

Date

1989-2010

Cote

2617W/128

Résultat n°12

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers VAUGRIGNEUSE (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/477

Résultat n°13

Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers CHAMPMOTTEUX, SACLAS, COURSON MONTELOUP, VAUGRIGNEUSE (2003-2005).

Date

2003-2005

Cote

2491W/419

Résultat n°14

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LES GRANGES LE ROI, SAINT VRAIN, BALLANCOURT, LA FERTÉ-ALAIS, DOURDAN, PALAISEAU, VAUGRIGNEUSE, VILLABÉ (2006-2007).

Date

2006-2007

Cote

2491W/405

Résultat n°15

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers SAINT-VRAIN À VERRIÈRES-LE-BUISSON (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/352

Résultat n°16

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CERNY, CROSNE, MAROLLES EN HUREPOIX, LINAS, VAUHALLAN, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SOISY SUR SEINE, VAUGRIGNEUSE, GOMETZ LE CHÂTEL, MÉROBERT, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, AVRAINVILLE, JANVILLE SUR JUINE, LA NORVILLE, ONCY SUR ECOLE, SAINT ESCOBILLE, VARENNES JARCY, ANGERVILLIERS, BOIGNEVILLE, CHEPTAINVILLE (2008).

Date

2008

Cote

2491W/223

Résultat n°17

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, BRUYÈRES LE CHÂTEL, VERT LE GRAND, BROUY, D'HUISON LONGUEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, SACLAY, GOMETZ LA VILLE, ONCY SUR ECOLE, AVRAINVILLE, BOISSY SOUS SAINT YON, BOISSY LE CUTTÉ, DOURDAN, BOURAY SUR JUINE, VARENNES JARCY, CHALO SAINT MARS, LIMOURS (2006-2007).

Date

2006-2007

Cote

2491W/221

Résultat n°18

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, VAUGRIGNEUSE, AVRAINVILLE, CORBREUSE, VARENNES JARCY, BOURAY SUR JUINE, GUIBEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SACLAS, LINAS, VILLENEUVE SUR AUVERS, AUVERS SAINT GEORGES, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, SAINT ESCOBILLE, MAISSE, BREUX-JOUY, BOULLAY-LES-TROUX (2003-2006).

Date

2003-2006

Cote

2491W/220

Résultat n°19

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BOURAY SUR JUINE, FONTENAY LES BRIIS, NAINVILLE LES ROCHES, PECQUEUSE, VAUGRIGNEUSE, SAINT CHÉRON, BAULNE, LES MOLIÈRES, BUNO BONNEVAUX, CHAMPCUEIL, CHEPTAINVILLE, AUVERNAUX, FORGES LES BAINS, MAISSE, VAUHALLAN, DANNEMOIS, RICHARVILLE, VARENNES JARCY, GUILLERVAL, JANVRY (2001-2003).

Date

2001-2003

Cote

2491W/219

Résultat n°20

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers VILLEJUST, DANNEMOIS, MARCOUSSIS, SAINT YON, CORBREUSE, CHALO SAINT MARS, VILLABÉ, MILLY LA FORÊT, BOURAY SUR JUINE, JANVRY, PLESSIS SAINT BENOIST, VAUGRIGNEUSE, SOUZY LA BRICHE, AVRAINVILLE, VARENNES-JARCY (2000).

Date

2000

Cote

2491W/218

Résultat n°21

Contrats départementaux triennaux : dossiers VIGNEUX SUR SEINE, VAUGRIGNEUSE (2007).

Date

2007

Cote

2491W/176

Résultat n°22

Contrats départementaux triennaux : dossiers COURSON-MONTELOUP, AVRAINVILLE, SERMAISE, VAUGRIGNEUSE (2001).

Date

2001

Cote

2491W/8

Résultat n°23

CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821, aménagement de carrefour giratoire : note, promesse de vente, avis du domaine, correspondance, plans (2004-2005) ; FONTENAY-LES-BRIIS - route départementale RD97, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, comptes rendus de réunions de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation (2003) ; BRUYERES-LE-CHATEL - route départementale RD116 / RD27, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, rapport d'enquête, arrêté, plans, avis du domaine (1996-1998) ; LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118 / route nationale RN20, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbaux de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, plans, avis du domaine (2003-2005) ; PARAY-VIEILLE-POSTE - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbal de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, arrêtés, rapport d'enquête, correspondance, articles de presse, plans (1994-1996) ; SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : note, enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, procès-verbaux de délimitation, certificat de non-appel, ordonnance (1986-2005) ; MASSY - CD120 / CD156, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hpothèques, délibération du Conseil Général, procès-verbal de délimitation, arrêté, avis du domaine, plans, rapport d'enquête, plans (1984-1987) ; VAUGRINEUSE - route départementale RD131, aménagement de carrefour giratoire : note, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation, avis du domaine, plans (1998-2000).

Date

1986-2005

Cote

2359W/52

Résultat n°24

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de SOISY-SUR-ECOLE - VILLABE (2005).

Date

2005

Cote

2226W/19

Résultat n°25

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

Date

2004

Cote

2226W/8

Résultat n°26

Plan n°634 ASS 50 10 : réseau d'assainissement Chemin des Marsaults à VAUGRIGNEUSE (01/11/1986).

Date

1986

Cote

2159W/2276

Résultat n°27

Plan n°634 ASS 50 08 : réseau d'assainissement Route de la Creusée à VAUGRIGNEUSE (03/09/1985).

Date

1985

Cote

2159W/2275

Résultat n°28

Plan n°634 ASS 50 06 : réseau d'assainissement Chemin de Touranies à VAUGRIGNEUSE (02/09/1985).

Date

1985

Cote

2159W/2274

Résultat n°29

Plan n°634 ASS 50 06 B : réseau d'assainissement Chemin de Touranies à VAUGRIGNEUSE (01/11/1986).

Date

1986

Cote

2159W/2273

Résultat n°30

Plan n°634 V 02 : réseau d'eau potable Voir du CR1 au CV2 (Machery) à VAUGRIGNEUSE (30/08/1990).

Date

1990

Cote

2159W/2272

Résultat n°31

Plan n°634 T 01 : réseau d'eau potable Chemin Tournant Rue de la Gloriette à VAUGRIGNEUSE (23/01/1996).

Date

1996

Cote

2159W/2271

Résultat n°32

Plan n°634 P 05 : réseau d'eau potable Rue de la Prédécelle à VAUGRIGNEUSE (05/07/1996).

Date

1996

Cote

2159W/2270

Résultat n°33

Plan n°634 O 02 02 : réseau d'eau potable Rue de L'orme Gras à VAUGRIGNEUSE (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2269

Résultat n°34

Plan n°634 O 02 02 : réseau d'eau potable Rue de L'orme Gras à VAUGRIGNEUSE (05/07/1996).

Date

1996

Cote

2159W/2268

Résultat n°35

Plan n°634 O 01 : réseau d'eau potable Rue de L'orme Gras à VAUGRIGNEUSE (15/02/1990).

Date

1990

Cote

2159W/2267

Résultat n°36

Plan n°634 M 03 : réseau d'eau potable Chemin de la Maison Baron à VAUGRIGNEUSE (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2266

Résultat n°37

Plan n°634 M 02 04 : réseau d'eau potable Rue du Marais à VAUGRIGNEUSE (25/03/1993).

Date

1993

Cote

2159W/2265

Résultat n°38

Plan n°634 M 02 03 : réseau d'eau potable Rue du Marais à VAUGRIGNEUSE (25/03/1993).

Date

1993

Cote

2159W/2264

Résultat n°39

Plan n°634 M 02 02 : réseau d'eau potable Rue du Marais à VAUGRIGNEUSE (25/03/1993).

Date

1993

Cote

2159W/2263

Résultat n°40

Plan n°634 M 02 01 : réseau d'eau potable Rue du Marais à VAUGRIGNEUSE (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2262

Résultat n°41

Plan n°634 J 01 : réseau d'eau potable Rue des Jardins à VAUGRIGNEUSE (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2261

Résultat n°42

Plan n°634 G 01 : réseau d'eau potable Rue de Gloriette à VAUGRIGNEUSE (05/07/1996).

Date

1996

Cote

2159W/2260

Résultat n°43

Plan n°634 D 01 : réseau d'eau potable Rue CD 131 à VAUGRIGNEUSE (09/01/1996).

Date

1996

Cote

2159W/2259

Résultat n°44

Plan n°634 C 04 : réseau d'eau potable Rue CR n°1 à VAUGRIGNEUSE (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2258

Résultat n°45

Plan n°634 C 03 02 : réseau d'eau potable Rue CVO 2 à VAUGRIGNEUSE (01/11/1996).

Date

1996

Cote

2159W/2257

Résultat n°46

Plan n°634 C 03 01 : réseau d'eau potable Rue CVO 2 à VAUGRIGNEUSE (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2256

Résultat n°47

Plan n°634 C 01 03 : réseau d'eau potable Rue de la Chardonnière à VAUGRIGNEUSE (17/06/1992).

Date

1992

Cote

2159W/2255

Résultat n°48

Plan n°634 C 01 02 : réseau d'eau potable Rue de la Chardonnière à VAUGRIGNEUSE (30/08/1990).

Date

1990

Cote

2159W/2254

Résultat n°49

Plan n°634 C 01 01 : réseau d'eau potable Rue de la Chardonnière à VAUGRIGNEUSE (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2253

Résultat n°50

Plan n°634 B 05 : réseau d'eau potable Lotissement Les Bauges à VAUGRIGNEUSE (02/03/2001).

Date

2001

Cote

2159W/2252

Résultat n°51

Plan n°634 B 04 02 : réseau d'eau potable Rue du Bois Gaillard à VAUGRIGNEUSE (17/02/1988).

Date

1988

Cote

2159W/2251

Résultat n°52

Plan n°634 B 04 01 : réseau d'eau potable Rue du Bois Gaillard à VAUGRIGNEUSE (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2250

Résultat n°53

Plan n°634 B 03 01 : réseau d'eau potable Rue du Bois d'Ardeau à VAUGRIGNEUSE (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2249

Résultat n°54

Plan n°634 00 : Plan Statistique du réseau d'eau potable à VAUGRIGNEUSE (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2248

Résultat n°55

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n° 316 : travaux d'aménagement hydraulique à BRIIS-SOUS-FORGES ET VAUGRINEUSE ; n°324 : réalisation du bassin du grand étang par la SIVOA à MARCOUSSIS.

Date

1998-2005

Cote

2137W/38

Résultat n°56

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 319 : création d'une STEP (commune de Vaugrineuse) à VAUGRIGNEUSE ; autorisation n° 307: DUP et périmètre de protection (SI des eaux de Lavenelle) à BOISSY-LE-SEC ; autorisation n°315 bis : travaux de confortement (SIARV) à CROSNE.

Date

2002-2009

Cote

2137W/2

Résultat n°57

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SA CARMA (vente de contrats d'assurance IARD aux particuliers) à EVRY, société Les CARS MATIGNON à ETAMPES, CCRH (cabinet Conseil en Communication et Relations Publiques) à EVRY, Clinique de l'ISLE à CROSNE, société CLOMEG à CORBEIL-ESSONNES, société COBS ( microinformatique, reprographie, création graphique, photogravure, imprimerie) à MONTGERON, société COCREATE SOFTWARE (développement, distribution et service après vente de produits électroniques de tout genre) et société COLTREGE (étiquettes, systèmes d'étiquetage) à EVRY, Les COMPAGNONS VAUCEL ( métallerie, serrurerie, chaudronnerie, charpente métallique, cloisons amovibles, menuiserie aluminium) à VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SA COPELEVAGE (négoce de petits matériels pour l'élevage et l'agriculture) LES ULIS, SA Corderie PRIEUR GUILBERT (fabrication de ficelles] à BREUILLET, SA COSYTEC (développement de logiciels avancés) à ORSAY, société CSEE TRANSPORT (conception, fabrication, installation, vente de systèmes de transport, équipements signalétiques des lignes de chemin de fer) LES ULIS, Groupe DARBONNE à MILLY-LA-FORÊT, société DBLAND LES ULIS, SA DIPROPNEU (commerce de gros de pneumatiques) à BONDOUFLE, SA DUBOCQ (maçonnerie) à EVRY, société DOC'LINE (photocomposition, photogravure, impression) à IGNY, SA DYPO (emballage plastique) SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, EGEME à EPINAY-SUR-ORGE, SA ELEXIENCE à VERRIERES-LE-BUISSON, SARL ELTEC International (commercialisation de cartes informatiques industrielles) à PALAISEAU, Essonne Soudure Tuyauterie Montage (ESTM) à VAUGRIGNEUSE, SARL ETCE (tous corps d'état du bâtiment : plomberie, chauffage, peinture, menuiserie) à SOISY-SUR-ECOLE, société ETICONCEPT (systèmes industriels d'étiquetage) LES ULIS, SA EURISO-TOP (production et négoce de produits chimiques) à SAINT-AUBIN, société EUROFO (fibre optique appliquée) à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1997-1998).

Date

1997-1998

Cote

2119W/109

Résultat n°58

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat, communes de VALPUISEAUX : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937), syndicat agricole local (1945-1947) ; VAL-SAINT-GERMAIN (LE) : syndicat agricole (1930-1936) ; VARENNES-JARCY : syndicat agricole local (1945-1947) ; VAUGRIGNEUSE : association syndicale de lutte contre les mauvaises herbes de Machery (1927-1937), syndicat agricole local (1936-1947) ; VAUHALLAN : syndicat agricole des cultivateurs (1940-1941) ; VAYRES-SUR-ESSONNE : syndicat des cressiculteurs de la vallée de l'Essonne (1951-1952), syndicat agricole intercommunal de VAYRES-SUR-ESSONNE et de COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1945-1947) ; VERRIERES-LE-BUISSON : syndicat patronal agricole de la vallée de la Bièvre (1938), syndicat agricole local (1920-1945), syndicat du personnel actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés (1967-1968), groupement des participants aux activités spatiales (1968-1969), syndicat CGT des métaux Aérospatiales/Gâtines (1970-1971), syndicat confédéral des médecins de l'Essonne (1972), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé (1977), syndicat CGT de la maison de retraite Léon MAUGE (1998) ; VERT-LE-GRAND : syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements CLAUSSE (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; VERT-LE-PETIT : syndicat des ouvriers d'art et parties similaires de la poudrerie nationale militaire du Bouchet (1907-1956), syndicat des métaux de l'office national d'étude et recherches aéronautiques du Bouchet (1948-1949), syndicat CGT des personnels civils de l'annexe du Laboratoire central des services cliniques de l'Etat (1955), syndicat des ingénieurs civils et cadres sur contrat du centre d'études du Bouchet (1947-1958), syndicat Force Ouvrière du centre d'études de Bouchet (1948-1963), Confédération Française du Travail (1968), syndicat CGT FO des personnels civils de la défense nationale de la section d'études de biologie et de chimie (1969), syndicat CGT de l'institut national de recherche chimique appliquée (IRCHA) (1975-1976), Confédération Générale du Travail Force Ouvrière, syndicat du centre de recherches du Bouchet (1979), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1984), syndicat des instituts de beauté de l'ESSONNE (SIB) (1993-1997) ; VIDELLES : syndicat de défense contre les ennemis des cultures (1937) ; VIGNEUX-SUR-SEINE : syndicat confédéré des cheminots de DRAVEIL-VIGNEUX (1925-1933), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat des copropriétaires de l'avenue Henri Barbusse (1968), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés (1964-1966), union locale des syndicats Force Ouvrière (1968-1984), syndicat CGT BLOT et compagnie (1987) ; VILLEBON-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1955), syndicat interprofessionnel des industriels de la prairie de VILLEBON (1966), syndicat CGT FO du cartonnage des établissements DREVET (1970), syndicat Fore Ouvrière du livre et des industries annexes de la région (1973) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE : comité d'action artisanale de la vallée de l'Orge (1931), chambre syndicale des maîtres artisans du bâtiment et du meuble des arrondissements de CORBEIL-ETAMPES (1930-1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé (1973) ; VILLENEUVE-SUR-AUVERS : syndicat agricole local (1945-1947), coordination rurale 91- Union départementale (1997) ; VILLEJUST : syndicats agricoles de la région de MONTLHERY (1929-1955) ; VILLABE : syndicat agricole local (1945-1947) ; VILLECONIN : syndicat agricole local (1945-1947).

Date

1907-1998

Cote

2119W/45

Résultat n°59

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de BREUILLET : syndicat ouvrier du textile (1936) ; BRIERES-LES-SCELLES : syndicat agricole local (1945-1947) ; BRIIS-SOUS-FORGES : syndicat agricole local (1887-1892, 1930-1945) ; BROUY : syndicat agricole (1929-1937) ; BRUNOY : syndicat des ouvriers agricoles et travaux similaires (1944-1945), syndicat des métaux et transports de la région (1946-1947), syndicat des trésoriers principaux et receveurs percepteurs des finances (1961-1965), chambre syndicale des chirurgiens dentistes du département (1967-1991), syndicat CGT du personnel communal (1969-1971), syndicat des masseurs kinésithérapeutes (1972-179), syndicat des membres de l'ordre des experts comptables et comptables agréés de l'Essonne (1974), syndicat autonome des agents de conduite de Paris Sud-Est (1982-1987) ; BRUYERES-LE-CHATEL : syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles [à noter le journal bi-mensuel le Cheminot syndicaliste, organe de l'union des syndicats du réseau PLM] (1936), syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles (1945), syndicat agricole local (1945-1955), groupement autonome professionnel du CEA (1969-1978), syndicat CGT-FO des Travailleurs de l'Entreprise aux Nettoyeurs et Encaustiqueurs réunis (1969-1980), syndicat des travailleurs de l'Énergie Atomique, adhérent de l'union nationale des syndicats CGT de l'énergie atomique (1970-1975), syndicat CGT/FO Aigle-Azur CEB 3 (1996), syndicat CGT/FO ANER du centre d'études dans l'union locale FO des sites de Bruyères-le-Châtel (1996), syndicat FO Vitakraft Simon-Louis SA (1999) ; BUNO-BONNEVAUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; BURES-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1947), Carrefour Bures-Orsay (1974), union locale des Ulis et environs comprenant Gif, Bures, Orsay, Villejust, Marcoussis, Villebon, Gometz, Vaugrigneuse (1978), syndicat indépendant du personnel SIP (1995-1997), syndicat FO du personnel territorial (1998), syndicat autonome de la fédération nationale autonome de la fonction publique territoriale (1998).

Date

1887-1999

Cote

2119W/17

Résultat n°60

Remembrement rural - VAUGRIGNEUSE extension sur le territoire de la commune d'ANGERVILLIERS : procès-verbal des opérations de remembrement (1977) ; VAUHALLAN : procès-verbal des opérations de remembrement (1959), VAYRES-SUR-ESSONNE avec extension dur le territoire de la commune de COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE : procès-verbal des opérations de remembrement (1968), VIDELLES avec extension sur le territoire des communes de BAULNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, MOIGNY-SUR-ECOLE et MONDEVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1972), VILLENEUVE-SUR-AUVERS avec extension sur le territoire de la commune de BOISSY-LE-CUTTE : procès-verbal des opérations de remembrement (1984).

Date

1959-1984

Cote

2117W/10

Résultat n°61

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités. Communes de VALPUISEAUX, VARENNES JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES SUR ESSONNE, VIDELLES, VIGNEUX SUR SEINE, VILLABE, VILLEJUST, VILLEMOISSON SUR ORGE, La VILLE DU BOIS, VILLENEUVE SUR AUVERS, VILLEBON SUR YVETTE, VILLIERS LE BACLE, VILLIERS SUR ORGE, VIRY CHATILLON, WISSOUS, YERRES. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

Date

1989-1996

Cote

2016W/11

Résultat n°62

Ouvrages d'art - Route Départementale 94 - Réparation du passage piétons à EPINAY SOUS SENART : notification de marché, plan de sécurité et de protection de la santé, correspondance, inspection du passage, administratif, comptes rendus de réunion (2005 à 2006) ; Route Départementale 27 au VAL-SAINT-GERMAIN et Route Départementale 131 à VAUGRIGNEUSE : réparation de deux ouvrages mixtes, dossier administratif, dossier de consultation des entreprises, appel d'offres (2005-2006).

Date

2005-2006

Cote

2012W/55

Résultat n°63

Habitations : certificats de conformité pour les communes S à W.

Date

1989-1990

Cote

2006W/559

Résultat n°64

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes de Se à W).

Date

1985

Cote

2006W/488

Résultat n°65

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal de PALAISEAU pour les communes de SAINT-AUBIN, VAUGRIGNEUSE, VERRIÈRES-LE-BUISSON

Date

1975-1981

Cote

2006W/444

Résultat n°66

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de SAINT-GER à VA.

Date

1956-1969

Cote

2006W/407

Résultat n°67

Etablissements classés pour les communes V à W.

Date

1949-1957

Cote

2006W/400

Résultat n°68

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

Date

1969-1974

Cote

2006W/131

Résultat n°69

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 556 à 671, généralités, SAINT-HILAIRE à VILLENEUVE-SUR-AUVERS (2005).

Date

2005

Cote

1950W/25

Résultat n°70

Statistiques agricoles : enquête Déchets, communes 514 à 692, QUINCY-SOUS-SENART à ULIS (LES) ; généralités (1997).

Date

1997

Cote

1950W/15

Résultat n°71

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

Date

2001

Cote

1950W/13

Résultat n°72

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 629 à 666 de VALPUISEAUX à VILLEJUST (2000).

Date

2000

Cote

1950W/10

Résultat n°73

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

Date

1990

Cote

1947W/18

Résultat n°74

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 599 à 635 SOISY-SUR-ECOLE à VAUHALLAN (1990).

Date

1990

Cote

1947W/15

Résultat n°75
VAUGRIGNEUSE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1937, Ech. 1/10000 ; plans des sections A3, A4, B2, C3, C5, 1937, Ech. 1/1250, sections B1, C1, 1937, Ech. 1/2500, sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, 1978, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [13 plans].

13 medias

VAUGRIGNEUSE, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage,1937, Ech. 1/10000 ; plans des sections A3, A4, B2, C3, C5, 1937, Ech. 1/1250, sections B1, C1, 1937, Ech. 1/2500, sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE, 1978, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [13 plans].

Date

1937-1978

Cote

1891W/23

Résultat n°76

Projets d'école des écoles élémentaires. - BALLANCOURT : Saint-Martin, BOUSSY-SAINT-ANTOINE : Nerac II, BRUNOY : Les Bosserons, CHILLY-MAZARIN : Parc du château, CORBEIL-ESSONNES : Pasteur, EPINAY-SOUS-SENART : Pré aux Agneaux II, ETAMPES : Jean de la Fontaine, EVRY : Parc aux Biches, GIF-SUR-YVETTE : Les Sablons, GRIGNY : Le Petit Poucet, GOMETZ-LE-CHATEL : Pablo Neruda, LEUVILLE-SUR-ORGE : Le Parc, ORSAY : Mondetour, PALAISEAU : Etienne Tailhan, SACLAY : Val d'Albian, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : Les Prés-Haut, SAULT-LES-CHARTREUX : Eugène Leroy, SERMAISE, LES ULIS : Millepertuis, VAUGRIGNEUSE : balavoine, VIGNEUX-SUR-SEINE : Pablo Neruda, YERRES : Saint-Hubert (échantillonnage au 1/20ème).

Date

1995-1998

Cote

1752W/4

Résultat n°77

Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

Date

1997-2000

Cote

1736W/14

Résultat n°78

Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : SAINT-CHERON - VILLABE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/12

Résultat n°79

Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS - VIRY-CHATILLON.

Date

1997-2000

Cote

1736W/8

Résultat n°80

Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : SAINT-AUBIN - VILLIERS-SUR-ORGE.

Date

1997-2000

Cote

1736W/4