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540 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Aubin, Bures-sur-Yvette, Linas, Champlan, Égly, Gometz-le-Châtel, Vaugrigneuse, Forges-les-Bains, Breux-Jouy, Saulx-les-Chartreux, Guigneville-sur-Essonne, Gironville-sur-Essonne, Dannemois, Brouy, Saint-Escobille, Monnerville, La Ferté-Alais, Janville-sur-Juine, Videlles, Valpuiseaux, Courdimanche-sur-Essonne, la Communauté de communes du Val d'Essonne, et Villeneuve-sur-Auvers du 12 septembre 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/33

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Vigneux-sur-Seine,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Auvers-Saint-Georges ; Boissy-la-Rivière ; Chatignonville ; Gironville-sur-Essonne ; Prunay-sur-Essonne ; Saint-Chéron ; Saint-Escobille ; Soisy-sur-Ecole ; Valpuiseaux ; Vaugrigneuse ; Verrières-le-Buisson.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/14

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Auvers-Saint-Georges ; Boissy-la-Rivière ; Chatignonville...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Sermaise, Souzy-la-Briche, Tigery, Valpuiseaux, Varennes-Jarcy, Vaugrigneuse, Videlles et Villeneuve-sur-Auvers.

    Date

    2007-2015

    Cote

    3129W/15

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2015.
    • Sermaise, Souzy-la-Briche, Tigery, Valpuiseaux, Varennes-Jarcy,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Vaugrigneuse : dossier G – Z.

    Date

    2012

    Cote

    3109W/54

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2012.
    • Vaugrigneuse : dossier G – Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  5. Résultat n°5

    Plan n°634 M 02 01 : réseau d'eau potable Rue du Marais à VAUGRIGNEUSE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2262

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°634 M 02 01 : réseau d'eau potable Rue du Marais...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  6. Résultat n°6

    Plan n°634 B 03 01 : réseau d'eau potable Rue du Bois d'Ardeau à VAUGRIGNEUSE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2249

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°634 B 03 01 : réseau d'eau potable Rue du Bois...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  7. Résultat n°7

    Plan n°634 C 03 01 : réseau d'eau potable Rue CVO 2 à VAUGRIGNEUSE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2256

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°634 C 03 01 : réseau d'eau potable Rue CVO 2...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  8. Résultat n°8

    Plan n°634 M 03 : réseau d'eau potable Chemin de la Maison Baron à VAUGRIGNEUSE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2266

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°634 M 03 : réseau d'eau potable Chemin de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  9. Résultat n°9

    Plan n°634 00 : Plan Statistique du réseau d'eau potable à VAUGRIGNEUSE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2248

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°634 00 : Plan Statistique du réseau d'eau potable...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  10. Résultat n°10

    Plan n°634 J 01 : réseau d'eau potable Rue des Jardins à VAUGRIGNEUSE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2261

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°634 J 01 : réseau d'eau potable Rue des Jardins...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  11. Résultat n°11

    Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, VAUGRIGNEUSE, Cossons (1989-2010).

    Date

    1989-2010

    Cote

    2617W/128

    • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

    • Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)

  12. Résultat n°12

    Plan n°634 B 04 01 : réseau d'eau potable Rue du Bois Gaillard à VAUGRIGNEUSE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2250

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°634 B 04 01 : réseau d'eau potable Rue du Bois...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  13. Résultat n°13

    Pour un mémorial des libres penseurs de la Seine-et-Oise (1849-1983)

    Auteur

    COUTURIER, Louis

    Date

    2010

    Cote

    GBR/3722

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Pour un mémorial des libres penseurs de la Seine-et-Oise...
  14. Résultat n°14

    Plan n°634 O 02 02 : réseau d'eau potable Rue de L'orme Gras à VAUGRIGNEUSE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2269

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°634 O 02 02 : réseau d'eau potable Rue de L'orme...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  15. Résultat n°15

    Arbres remarquables en Essonne. Exposition photographique hall des archives de l'Essonne et parc du domaine départemental de Chamarande, du 5 juin au 17 décembre 2010

    Auteur

    GIARD, François

    Date

    2010

    Cote

    PBR/2588

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Arbres remarquables en Essonne. Exposition photographique...
  16. Résultat n°16

    Plan n°634 C 01 01 : réseau d'eau potable Rue de la Chardonnière à VAUGRIGNEUSE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2253

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°634 C 01 01 : réseau d'eau potable Rue de la...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  17. Résultat n°17

    Plan n°634 C 04 : réseau d'eau potable Rue CR n°1 à VAUGRIGNEUSE (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2258

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°634 C 04 : réseau d'eau potable Rue CR n°1 à...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  18. Résultat n°18

    Vaugrigneuse : Chemin d'Angervilliers - Rue du Bois des Nots n°5.

    Date

    2009

    Cote

    3109W/17

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2009.
    • Vaugrigneuse : Chemin d'Angervilliers - Rue du Bois...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  19. Résultat n°19

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n° 319 : création d'une STEP (commune de Vaugrineuse) à VAUGRIGNEUSE ; autorisation n° 307: DUP et périmètre de protection (SI des eaux de Lavenelle) à BOISSY-LE-SEC ; autorisation n°315 bis : travaux de confortement (SIARV) à CROSNE.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2137W/2

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Documents du minutier central des notaires de Paris : Art et architecture avant 1515

    Auteur

    HAMON, Etienne

    Date

    2008

    Cote

    INV/2284

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Documents du minutier central des notaires de Paris...
  21. Résultat n°21

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers CERNY, CROSNE, MAROLLES EN HUREPOIX, LINAS, VAUHALLAN, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SOISY SUR SEINE, VAUGRIGNEUSE, GOMETZ LE CHÂTEL, MÉROBERT, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, AVRAINVILLE, JANVILLE SUR JUINE, LA NORVILLE, ONCY SUR ECOLE, SAINT ESCOBILLE, VARENNES JARCY, ANGERVILLIERS, BOIGNEVILLE, CHEPTAINVILLE (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2491W/223

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  22. Résultat n°22

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers BREUX-JOUY, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, BRUYÈRES LE CHÂTEL, VERT LE GRAND, BROUY, D'HUISON LONGUEVILLE, JANVILLE SUR JUINE, SACLAY, GOMETZ LA VILLE, ONCY SUR ECOLE, AVRAINVILLE, BOISSY SOUS SAINT YON, BOISSY LE CUTTÉ, DOURDAN, BOURAY SUR JUINE, VARENNES JARCY, CHALO SAINT MARS, LIMOURS (2006-2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    2491W/221

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  23. Résultat n°23

    Figures jansénistes en Essonne

    Auteur

    GATINEAU, Frédéric

    Date

    2007

    Cote

    PER655/11/459/1

    • Contexte : CORBINIANA PER655 (1980-2009)

    • n° 414-479
    • 459
    • Figures jansénistes en Essonne
  24. Résultat n°24

    Contrats départementaux triennaux : dossiers VIGNEUX SUR SEINE, VAUGRIGNEUSE (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2491W/176

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers VIGNEUX...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  25. Résultat n°25

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports LES GRANGES LE ROI, SAINT VRAIN, BALLANCOURT, LA FERTÉ-ALAIS, DOURDAN, PALAISEAU, VAUGRIGNEUSE, VILLABÉ (2006-2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    2491W/405

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  26. Résultat n°26
    VAUGRIGNEUSE. - Chansons médiévales : Chanteries de la tour [chansons du XII au XVe siècles], Michel Murty et Marilyn Karell (2006).

    1 media

    VAUGRIGNEUSE. - Chansons médiévales : Chanteries de la tour [chansons du XII au XVe siècles], Michel Murty et Marilyn Karell (2006).

    Date

    2006

    Cote

    18FI/3914

    • Contexte : AFFICHES

    • VAUGRIGNEUSE. - Chansons médiévales : Chanteries de...
  27. Résultat n°27

    Le moulin du Carouge, dit du Pré, de 1367 à 1665

    Date

    2006

    Cote

    PER982/1/1/5

    • Contexte : CHRONIQUE DU VIEUX MARCOUSSY PER982 (2006-2009)

    • N° 1-6 (2006-2009)
    • N° 1 (2006)
    • Le moulin du Carouge, dit du Pré, de 1367 à 1665
  28. Résultat n°28

    Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, VAUGRIGNEUSE, AVRAINVILLE, CORBREUSE, VARENNES JARCY, BOURAY SUR JUINE, GUIBEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SACLAS, LINAS, VILLENEUVE SUR AUVERS, AUVERS SAINT GEORGES, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, SAINT ESCOBILLE, MAISSE, BREUX-JOUY, BOULLAY-LES-TROUX (2003-2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    2491W/220

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  29. Résultat n°29

    Le clocher du Chat-noir

    Auteur

    LEMOINE, Michel

    Date

    2006

    Cote

    GBR/3432

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Le clocher du Chat-noir
  30. Résultat n°30

    Ouvrages d'art - Route Départementale 94 - Réparation du passage piétons à EPINAY SOUS SENART : notification de marché, plan de sécurité et de protection de la santé, correspondance, inspection du passage, administratif, comptes rendus de réunion (2005 à 2006) ; Route Départementale 27 au VAL-SAINT-GERMAIN et Route Départementale 131 à VAUGRIGNEUSE : réparation de deux ouvrages mixtes, dossier administratif, dossier de consultation des entreprises, appel d'offres (2005-2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2012W/55

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art - Route Départementale 94 - Réparation...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  31. Résultat n°31

    CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821, aménagement de carrefour giratoire : note, promesse de vente, avis du domaine, correspondance, plans (2004-2005) ; FONTENAY-LES-BRIIS - route départementale RD97, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, comptes rendus de réunions de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation (2003) ; BRUYERES-LE-CHATEL - route départementale RD116 / RD27, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, rapport d'enquête, arrêté, plans, avis du domaine (1996-1998) ; LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118 / route nationale RN20, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbaux de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, plans, avis du domaine (2003-2005) ; PARAY-VIEILLE-POSTE - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbal de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, arrêtés, rapport d'enquête, correspondance, articles de presse, plans (1994-1996) ; SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : note, enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, procès-verbaux de délimitation, certificat de non-appel, ordonnance (1986-2005) ; MASSY - CD120 / CD156, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hpothèques, délibération du Conseil Général, procès-verbal de délimitation, arrêté, avis du domaine, plans, rapport d'enquête, plans (1984-1987) ; VAUGRINEUSE - route départementale RD131, aménagement de carrefour giratoire : note, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation, avis du domaine, plans (1998-2000).

    Date

    1986-2005

    Cote

    2359W/52

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821,...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  32. Résultat n°32

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 556 à 671, généralités, SAINT-HILAIRE à VILLENEUVE-SUR-AUVERS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/25

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers CHAMPMOTTEUX, SACLAS, COURSON MONTELOUP, VAUGRIGNEUSE (2003-2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    2491W/419

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  34. Résultat n°34

    Minutier de Briis-sous-Forges 1685-1689. Contrats de mariage

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2005

    Cote

    PER589/3/105/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 105
    • Minutier de Briis-sous-Forges 1685-1689. Contrats de...
  35. Résultat n°35

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n° 316 : travaux d'aménagement hydraulique à BRIIS-SOUS-FORGES ET VAUGRINEUSE ; n°324 : réalisation du bassin du grand étang par la SIVOA à MARCOUSSIS.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2137W/38

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de SOISY-SUR-ECOLE - VILLABE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2226W/19

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  37. Résultat n°37

    VAUGRIGNEUSE ; COURSON-MONTELOUP ; EGLY ; VARENNES-JARCY ; GUILLERVAL ; BOUVILLE ; BLANDY ; VIDELLES ; MAUCHAMPS ; ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; ORVEAU ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS.

    Date

    2003-2005

    Cote

    2737W/186

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Dossiers techniques lame de déneigement.
    • VAUGRIGNEUSE ; COURSON-MONTELOUP ; EGLY ; VARENNES-JARCY...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  38. Résultat n°38

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers VAUGRIGNEUSE (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/477

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  39. Résultat n°39

    Minutier de Briis-sous-Forges 1680-1684. Contrats de mariage

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/104/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 104
    • Minutier de Briis-sous-Forges 1680-1684. Contrats de...
  40. Résultat n°40

    27-43

    Date

    1992-2004

    Cote

    PER628/2

    • Contexte : VAUGRIGNEUSE. BULLETIN MUNICIPAL : périodique.

    • 27-43