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685 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Minutes de sentences (1779-1781).

Date

1779-1781

Cote

B/1473

Résultat n°2

MARAIS [VAL-SAINT-GERMAIN (le)] (Prévôté et châtellenie du Marais).- Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences ordinaires (30 janvier 1696-25 juin 1696), (3 mai 1762-20 décembre 1762), (17 janvier 1763-9 septembre 1765), (23 septembre 1765-21 novembre 1768), (9 janvier 1769-14 mai 1770), (11 juin 1770-23 septembre 1771), (7 octobre 1771-9 novembre 1772), (14 décembre 1772-2 mai 1774), (16 mai 1774-6 mars 1775), (15 mai 1775-15 juillet 1776), (15 juillet 1776-27 janvier 1777), (3 mars 1777-24 novembre 1777), (15 décembre 1777-17 mai 1779), (14 juin 1779-30 octobre 1780)

Date

1696-1780

Cote

B/2085

Résultat n°3

MARAIS [VAL-SAINT-GERMAIN (le)] (Prévôté et châtellenie du Marais).- Procédure criminelle : onze registres d'audiences ordinaires (30 octobre 1780-8 octobre 1781), (8 octobre 1781-1er juillet 1782), (1er juillet 1782-9 décembre 1782), (9 décembre 1782-21 juillet 1783), (21 juillet 1783-5 juillet 1784), (11 octobre 1784-9 mai 1785), (6 juin 1785-12 juin 1786), (12 juin 1786-21 juillet 1788), (17 novembre 1788-25 janvier 1790), (1er mars 1790-5 juillet 1790), (6 septembre 1790-15 novembre 1790)

Date

1780-1790

Cote

B/2086

Résultat n°4

MARAIS [VAL-SAINT-GERMAIN (le)] (Prévôté et châtellenie du Marais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (années 1650, 1722, 1724, 1728, 1736, 1751, 1762-1772 ; rapport de messier (1763)

Date

1650-1772

Cote

B/2087

Résultat n°5

MARAIS [VAL-SAINT-GERMAIN (le)] (Prévôté et châtellenie du Marais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1773-1778) ; procédure criminelle entre le procureur fiscal contre Nicolas Martin Toussaint Dannel et Marie Anne Roussellet, femme de Jean-Baptiste Houdin pour vol et recel de plomb (1778)

Date

1773-1778

Cote

B/2088

Résultat n°6

MARAIS [VAL-SAINT-GERMAIN (le)] (Prévôté et châtellenie du Marais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1779-1783)

Date

1779-1783

Cote

B/2089

Résultat n°7

MARAIS [VAL-SAINT-GERMAIN (le)] (Prévôté et châtellenie du Marais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1784-1788)

Date

1784-1788

Cote

B/2090

Résultat n°8

MARAIS [VAL-SAINT-GERMAIN (le)] (Prévôté et châtellenie du Marais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1789-1790)

Date

1789-1790

Cote

B/2091

Résultat n°9

MARAIS [VAL-SAINT-GERMAIN (le)] (Prévôté et châtellenie du Marais).- un registre pour l'enregistrement des édits, déclarations, lettres patentes du Roy et autres règlements des Prévôté et châtellenie du Marais (25 janvier 1790-5 juillet 1790) ; deux registres d'écrous (6 octobre 1756-13 mai 1781), (7 janvier 1789-13 janvier 1789)

Date

1756-1790

Cote

B/2092

Résultat n°10

N° 10 - Bail de terre labourable à titre de moisson à [lacune : peut-être aux Granges-le-Roi], fait par Guillaume [nom effacé : Le Bon ?], laboureur demeurant au Val-Saint-Germain, à, Martine André, veuve de Guillaume Barbault. Témoins : Jehan Jullien, vigneron demeurant aux Granges-le-Roi et Mathurin Le Sourt, maréchal [acte mutilé] [date effacée : peut-être 10 janvier 1591 ?].

Date

1591

Cote

2E1/10

Résultat n°11

N° 164 - Bail de terre à la Petite Beauce, paroisse de Saint-Chéron, fait par Pasquier Yvon, Juillette Le Febvre / Le Fébure sa femme, Nicollas Le Grand, laboureur demeurant au Val-Saint-Germain et Robinne Yvon sa femme, à, Noël Picard, procureur au bailliage de Dourdan, y demeurant, à savoir : 4 arpents de terre chantiers du Bois des Roches, des Groust Guéret, de La Longue Pierre, du Champ Le Febvre, de l'Orme Fillet, des Groysz, de La Canonnierye et de La Grillonnière, le tout moyennant la somme de 26 écus 2/3 d'écu sol. Mention de Guillaume Léger, laboureur-fermier de ladite Petite Beauce (30 mai 1594).

Date

1594

Cote

2E1/10

Résultat n°12

N° 54 - Renonciation au bail de seize perches de vigne au vignoble des Granges-le-Roi, chantier de La Fontaine, tenant à la ruelle de La Fontaine, faite par Claude Liget, laboureur demeurant auxdites Granges, à, Guillaume Aubourg, laboureur demeurant au Val-Saint-Germain (6 décembre 1591).

Date

1591

Cote

2E1/10

Résultat n°13

N° 11 - Vente de 100 sols de rente foncière annuelle à prendre sur une maison et jardin à Dourdan, rue de Motte-Gagnée, faite par Jehan Petit [signe Petit La Fontaine / Petit La Fortune], sieur de la F., y demeurant, paroisse du Val-Saint-Germain et Catherine (...) sa femme, à, Guillaume Vedye, greffier en l'Election de Dourdan, moyennant la somme de 60 livres (probablement 12 janvier 1630).

Date

1630

Cote

2E1/58

Résultat n°14

N° 33 - Bail de maison et jardin à Corbreuse, devant une mare, fait par François Brunet [signe Brunnet], marchand demeurant au Val-Saint-Germain et Marye Luqueron sa femme, héritière de François Biquet son oncle, à, Mathurin Peyron, maçon demeurant audit Corbreuse, moyennant la somme de 200 livres annuelle (27 jjuin 1698).

Date

1698

Cote

2E1/128

Résultat n°15

N° 40 - Bail de maison et jardin au Val-Saint-Germain, où pend pour enseigne l'image de Sainte Juillienne, fait par François Brunet [signe Brunnet], marchand demeurant audit Val et Marye Luqueron sa femme, à, Didier Poulleau, sergent en la prévôté du Marais [Le Val-Saint-Germain], demeurant aux Thuilleries de Bâville, paroisse de Saint-Chéron et Marye Dupont sa femme, moyennant la somme de 25 livres annuelle (8 juillet 1698).

Date

1698

Cote

2E1/128

Résultat n°16

Dourdan I. - Isaac Rousseau : minutes (1728).

Date

1728

Cote

2E1/158, 2E1/106 (Ancienne cote)

Résultat n°17

N° 5 - Bail d'une maison et jardin au VAL-SAINT-GERMAIN, rue Haute, descendant à l'église, avec 0,5 arpent 9 perches de bois taillis audit VAL-SAINT-GERMAIN, fait par Georges ALLO, manouvrier demeurant à DOURDAN, faubourg du Cimetière, paroisse Saint-Germain et Anne LANDRY sa femme, à, Guillaume DAVID, manouvrier demeurant à Villeneuve, paroisse dudit Saint-Germain de DOURDAN, moyennant la somme de 10 livres de rente foncière annuelle (10 janvier 1672).

Date

1672

Cote

2E2/11

Résultat n°18

DOURDAN. - Lubin Charpentier : minutes (1738-1739). VAL-SAINT-GERMAIN : Lubin Charpentier : aveu et dénombrement de la seigneurie du Marais (28 janvier 1738).

Date

1738-1739

Cote

2E3/43

Résultat n°19

DOURDAN II. - Denis Aubin Boivin : minutes (Avril - Juin 1819).

Date

1819

Cote

2E35/104

Résultat n°20

A Pierre-Henry Lemaistre, écuyer, seigneur du Marais [au Val-Saint-Germain], dudit Val-Saint-Germain, de Roinville-sous-Dourdan, des Loges et du Buisson, passées devant Lubin Charpentier, notaire et tabellion à Dourdan (1748 - 1753).

Date

1748-1753

Cote

2E36/4, 2E36/1 (Ancienne cote)