B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

MARAIS [VAL-SAINT-GERMAIN (le)] (Prévôté et châtellenie du Marais).- Procédure criminelle : quatorze registres d'audiences ordinaires (30 janvier 1696-25 juin 1696), (3 mai 1762-20 décembre 1762), (17 janvier 1763-9 septembre 1765), (23 septembre 1765-21 novembre 1768), (9 janvier 1769-14 mai 1770), (11 juin 1770-23 septembre 1771), (7 octobre 1771-9 novembre 1772), (14 décembre 1772-2 mai 1774), (16 mai 1774-6 mars 1775), (15 mai 1775-15 juillet 1776), (15 juillet 1776-27 janvier 1777), (3 mars 1777-24 novembre 1777), (15 décembre 1777-17 mai 1779), (14 juin 1779-30 octobre 1780)

Cote/Cotes extrêmes

B/2085

Date

1696-1780

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DU MARAIS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1780

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011