SOISY-SUR-ECOLE - Recherche

Résultat n°1
Généralité de Paris, élection de Melun. - Plans d'intendance d'Oncy, Soisy-sur-Ecole, Videlles [1780-1786] : 1 bande, 3 vues [23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/232/6
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Archives publiques.
- Plans d'Intendance de la Généralité de Paris
- Généralité de Paris, élection de Melun. - Plans d'intendance...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°2
SOISY-SUR-ECOLE. - Famille de FRAMERY : tableau généalogique, maintenue de noblesse ; pièces diverses concernant une famille de FRAMERY habitant LAIGNES-EN-TONNERROIS (Côte d'Or).

Date

s.d

Cote

1J/4
- Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- SOISY-SUR-ECOLE. - Famille de FRAMERY : tableau généalogique,...
Résultat n°3
Adèle de CHAMPAGNE, reine de France, 1160-1206 : sa vie, ses actes, manuscrit de Gustave ESTOURNET [s. d. ; pages 1 à 44 : sa vie, son influence, dot ou douaire, pages 45 à 93 : catalogue de 128 actes].

Date

s.d

Cote

1J/107
- Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- Adèle de CHAMPAGNE, reine de France, 1160-1206 : sa...
Résultat n°4
1353-1367.

Date

1353-1367

Cote

12J1/1
- Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
- Fois et hommages : Jean de MOUSSAULT et Catherine de...
- 1353-1367.
Producteur :

SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)
Résultat n°5
Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL : Justice et franchises.

Date

1468-1756

Cote

G/1085
- Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
- Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL :...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°6
Suppléments. - Titres de familles diverses ; partages de successions ; pièces de procédures ; rentes, [1548] ; BEAUCLERC ; GENNES ; titres de familles diverses ; partages de successions ; pièces de procédures ; rentes, [1548-1793] ; BEAUCLERC ; GENNES ; LEMAIRE ; LE FRERE ; MONTEREAU ; ROCHECHOUART ; cueilleret de la seigneurie de SOISY-SUR-ECOLE, [1725-1755].

Date

1548-1793

Cote

137J/23
- Contexte : SEIGNEURIE DE BONNEVAUX A BUNO
- Suppléments. - Titres de familles diverses ; partages...
Producteur :

SEIGNEURIE DE BONNEVAUX (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), SAINT-PERIER (DE) Famille (service versant)
Résultat n°7

81 medias
SOISY-SUR-ECOLE. Paroisse Saint-Aignan : Baptêmes : registre paroissial (1563-1618). [Lacunes : baptêmes (1570-1586, 1600-1601, 1606). Testaments : registre paroissial (1565-1572, 1579). Nota bene : quelques passages de testaments après 1610. Note sur la confrérie SAINT-HUBERT].

Date

1563-1618

Cote

4E/2742
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- SOISY-SUR-ECOLE. Paroisse Saint-Aignan : Baptêmes :...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°8
Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.

Date

1623

Cote

12J/34
- Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
- Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.
Producteur :

SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)
Résultat n°9
Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Etat des terres, arpentage et mesurage : état des terres des habitants de COURANCES, FLEURY, MILLY, MONDEVILLE, SOISY-SUR-ECOLE et VIDELLES dépendantes de la seigneurie de COURANCES, 1644-1645. Arpentages et mesurages par Martin ROQUILLARD arpenteur du roi sur le territoire de DANNEMOIS et autres, 22 février 1745 ; par Jean Jacques DELAFOSSE du chemin du PETIT PARIS allant au grand chemin de LYON 5 mars 1750 ; par Jacques PAULMIER avec procès verbal de plantation d'une borne à CELY, 1753 ; par Jean Jacques DELAFOSSE d'une pièce de pré sise à DANNEMOIS, 4 mai 1756 ; de deux prés et de bois, 18 décembre 1756 ; de bois, 1758-1776 ; par Jean MOUSSEAUX, 6 avril 1780 . Arpentage et mesurage d'un terrain situé dans la seigneurie de COURANCES par Pierre HELLEIN DE LAMNOIS à la demande de madame de NOVION, procès verbal de l'ancien et du nouveau plan avec un plan couleur 52 cm x 74 cm, établi par le premier arpenteur de la maîtrise particulière des Eaux et Forêts de FONTAINEBLEAU, [91 pièces papier, 162 p.].

Date

1644-1780

Cote

12J/44
- Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
- Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Etat...
Producteur :

SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)
Résultat n°10
Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs, arrières-fiefs, moulins : SOISY-SUR-ECOLE : partage des biens du seigneur de REAU époux de Charlotte PETIT entre Louis de FRAMERY, chevalier seigneur de REAU, CHENEBECART (hameau de VIDELLES), Marc Antoine de FRAMERY, Louis de BIZEMONT, chevalier des trois PIGNONS en LIMERY époux de Elisabeth de FRAMERY et Louise de FRAMERY veuve d'Hector de BIZEMONT seigneur de CHALAMBRE et DUBUISSON (château de CHAMPCUEIL), 26 septembre 1669, [1 pièce papier, 50 p.].

Date

1669

Cote

12J/63
- Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
- Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs,...
Producteur :

SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)
Résultat n°11
SOISY-SUR-ECOLE. - Paroisse [bailliage de MELUN], baptêmes, mariages et décès : un cahier.

Date

1676

Cote

1J/411
- Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- SOISY-SUR-ECOLE. - Paroisse [bailliage de MELUN], baptêmes,...
Résultat n°12

491 medias
SOISY-SUR-ECOLE, paroisse Saint-Aignan. - Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures [1685-1710, 1712-1732, 1733-1746] [documents originaux conservés aux Archives municipales de Soisy-sur-Ecole].

Date

1685-1746

Cote

1MI/486
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Archives publiques.
- Registres paroissiaux et tables décennales.
- Soisy-sur-Ecole
- SOISY-SUR-ECOLE, paroisse Saint-Aignan. - Registres...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°13

2 lots 2 medias
SOISY-SUR-ECOLE. - Plans d'intendance. Plan, Ech. 1/200 perches, Dim. 80 x 50 cm, [fin XVIIIe siècle].

Date

1700-1799

Cote

C94/16
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- SOISY-SUR-ECOLE. - Plans d'intendance. Plan, Ech. 1/200...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°14
FERTE-ALAIS (LA). - Cultes. - Livres des recettes et dépenses de l'hôtel-Dieu de LA FERTE-ALAIS et des établissements rattachés de Saint-Lazare de BAULNE et de La Garde à SOISY-SUR-ECOLE (1704-1737).

Date

1704-1737

Cote

EDEPOT69 GG/1
- Contexte : LA FERTE-ALAIS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- FERTE-ALAIS (LA). - Cultes. - Livres des recettes et...
Producteur :

FERTE-ALAIS (LA) (service producteur), FERTE-ALAIS (LA) (service versant)
Résultat n°15
SOISY-SUR-ECOLE. - Paroisse [bailliage de MELUN], baptêmes, mariages et décès : un cahier.

Date

1705

Cote

1J/412
- Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- SOISY-SUR-ECOLE. - Paroisse [bailliage de MELUN], baptêmes,...
Résultat n°16
SOISY-SUR-ECOLE. - MARRONVILLE, Jacques de : un parchemin [lié et troué].

Date

1718

Cote

1J/548
- Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- SOISY-SUR-ECOLE. - MARRONVILLE, Jacques de : un parchemin...
Résultat n°17

273 medias
SOISY-SUR-ECOLE. Paroisse Saint-Aignan : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1737-1768). [Lacunes : B.M.S. (1740)].

Date

1737-1768

Cote

4E/2743
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- SOISY-SUR-ECOLE. Paroisse Saint-Aignan : Baptêmes,...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°18
SOISY-SUR-ECOLE (Justice et Prévôté de Réau et de Soisy-sur-Ecole).- Procédure criminelle : un registre d'audiences (4 juillet 1758-31 juillet 1789) ; Procédure civile et criminelle : pièces de procédure : une pièce de 1572, (1704, 1765, 1769-1791)

Date

1758-1791

Cote

B/2773
- Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- SOISY-SUR-ECOLE (Justice et Prévôté de Réau et de Soisy-sur-Ecole).-...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°19
N° 77 - Titre nouvel fait par Noël Mathieu, Paul Guyard et Marie-Anne Trancard sa femme, tous laboureurs demeurant à Soisy-sur-Ecole et Marie-Anne Mathieu veuve de Mathurin Boissière et de Noël Mathieu, tous reconnaissants être propriétaire d'une maison, four, dépendances et jardin à Soisy-sur-Ecole, Grande Rue (18 décembre 1768).

Date

1768

Cote

2E27/750
- Contexte : 2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)
- FERTE-ALAIS (LA).- Charles BARRE, notaire royal : minutes.
- N° 77 - Titre nouvel fait par Noël Mathieu, Paul Guyard...
Producteur :

FERTE-ALAIS II (LA) (service versant)
Résultat n°20

242 medias
SOISY-SUR-ECOLE. Paroisse Saint-Aignan : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial ; naissances, mariages, décès (1769-an II). [Nota bene : deux feuillets détachés début 1769].

Date

1769-1794

Cote

4E/2744
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- SOISY-SUR-ECOLE. Paroisse Saint-Aignan : Baptêmes,...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°21
SOISY-SUR-ECOLLE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-AIGNAN : bail de terres de la fabrique fait par les marguilliers en charge, Jean HARDY et Denis CIRET.

Date

1774

Cote

G/959
- Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
- SOISY-SUR-ECOLLE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-AIGNAN...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°22
Titres féodaux et de familles. - EON de CELY (Marie-Jérôme).

Date

1777-1786

Cote

E/919
- Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)
- Titres féodaux et de familles. - EON de CELY (Marie-Jérôme).
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°23

5 medias
SOISY-SUR-ECOLE. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1786

Cote

C95/15
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- SOISY-SUR-ECOLE. - Procès-verbaux d'arpentage.
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°24
Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

Date

1790-1796

Cote

L/105
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Organisation et fonctionnement de l'administration...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°25
Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations (1792 - 1795).

Date

1792-1795

Cote

L/121
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°26

110 medias
SOISY-SUR-ECOLE. Tables décennales (1792-1902).

Date

1792-1902

Cote

4E/2745
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- SOISY-SUR-ECOLE. Tables décennales (1792-1902).
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°27
Affaires militaires. Réorganisation de la garde nationale à la suite de la loi du 28 prairial an III : procès-verbaux pour les communes de Bouville, Breuillet, Buno, Chamarande, Gironville, Lardy, Milly, Moigny, Soisy-sur-Ecole ; envoi au régiment : extrait du registre de police de Breuillet, 1792 ; mise en place d'une garde permanente à la maison du district d'Etampes, 1792 ; demande de bois pour le feu par l'officier du poste de Gravelle, pour le corps de garde ; reprise de Toulon par les troupes républicaines, an II ; tract royaliste ; lettre d'un membre du district sur la situation militaire dans la région de Lille, 9 juillet an II.

Date

1792-1795

Cote

L/115
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Affaires militaires. Réorganisation de la garde nationale...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°28

1 media
Bassin de l' Ecole. - Affaires générales : projet de règlement de l'Ecole et de ses affluents (1844-1863). Usines et moulins : Courances : moulin des Ruisseaux (1812-1874) ; Dannemois : moulin du sieur Gaillard (an II-1868) ; Milly-la-Forêt : moulin du Coudret et de la Maitrise (1812-1874) ; Soisy-sur-Ecole : moulin Neuf (1834-1854), moulin Réau (1836-1907).

Date

1793-1907

Cote

7S/102
- Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l' Ecole. - Affaires générales : projet de...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°29
Comités de surveillance.

Date

1793-1794

Cote

L/107
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Comités de surveillance.
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°30

2 lots 305 medias
SOISY-SUR-ECOLE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an III-1810). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E2045. Lacunes : mariages (les six derniers mois de l'an VIII)].

Date

1794-1810

Cote

4E/2746
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- SOISY-SUR-ECOLE. Naissances, mariages, décès : registre...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°31
1795-1856

Date

1795-1856

Cote

2Z/4
- Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)
- Gestion administrative des communes
- 1795-1856
Producteur :

SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°32
MILLY-LA-FORET. - Nicolas Maricot : minutes (An VII - An VIII).

Date

1798-1800

Cote

2E51/204
- Contexte : 2E51 étude notariale de MILLY-LA-FORET I - 1er versement...
- MILLY-LA-FORET. - Nicolas Maricot : minutes (An VII...
Producteur :

MILLY I (service versant)
Résultat n°33
N° 50 - Bail de 76 ares 87 centiares de terre à Longjumeau, chantier de la Grande Prairie, tenant à la rivière d'Yvette et des Petits Prés, tenant à la Morte-Rivière, fait par Charles-Ange Jugrain, propriétaire demeurant à Frémigny, commune de Soisy-sur-Ecole, à, Jean-Jacques Meunier, cultivateur demeurant à Champlan et Rachel-Elizabeth H. sa femme, moyennant la somme de 112 francs annuelle (9 frimaire an IX / 30 novembre 1800).

Date

1800

Cote

2E72/33
- Contexte : 2E72 étude notariale de LONGJUMEAU I - 2e versement...
- LONGJUMEAU. - Jacques Charles Eustache : minutes (vendémiaire...
- N° 50 - Bail de 76 ares 87 centiares de terre à Longjumeau,...
Producteur :

LONGJUMEAU I (service versant)
Résultat n°34
N° 73 - Bail de 38 ares 44 centiares de terre à Epinay-sur-Orge, chantiers du Chemin de Montlhéry et des Petites Vignes, fait par Charles-Ange Ingrain, propriétaire demeurant à Frémigny, commune de Soisy-sur-Ecole, à, Jean-Baptiste Briard et Michel Gillet, tous deux cultivateurs demeurant audit Epinay, moyennant la somme de 46 francs annuelle (27 frimaire an IX / 18 décembre 1800).

Date

1800

Cote

2E72/33
- Contexte : 2E72 étude notariale de LONGJUMEAU I - 2e versement...
- LONGJUMEAU. - Jacques Charles Eustache : minutes (vendémiaire...
- N° 73 - Bail de 38 ares 44 centiares de terre à Epinay-sur-Orge,...
Producteur :

LONGJUMEAU I (service versant)
Résultat n°35
N° 63 - Bail de 39 ares 130 centiares de terre à Epinay-sur-Orge, chantiers des Sablons et des Graviers, fait par Charles-Ange Ingrain, propriétaire demeurant à Frémigny, commune de Soisy-sur-Ecole, à, Charles Darragon, Guillaume Lamoureux et Marie-Geneviève Darragon sa femme, tous trois cultivateurs demeurant audit Epinay, moyennant la somme de huit francs annuelle (21 frimaire an IX / 12 décembre 1800).

Date

1800

Cote

2E72/33
- Contexte : 2E72 étude notariale de LONGJUMEAU I - 2e versement...
- LONGJUMEAU. - Jacques Charles Eustache : minutes (vendémiaire...
- N° 63 - Bail de 39 ares 130 centiares de terre à Epinay-sur-Orge,...
Producteur :

LONGJUMEAU I (service versant)
Résultat n°36
Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Soisy-sur-Ecole (1806-1903) ; Soisy-sur-Seine (an XIII-1845), à noter : biens de la fabrique (an XIII), autorisation d'ester en justice (1841) ; Val-Saint-Germain (1808) ; Vaugrigneuse (an X-1835), dossier sur Courson (an XIII), à noter : remise des objets du culte à l'église de Vaugrigneuse (an XIII) ; Vauhallan (1819-1833), à noter : remise des objets nécessaires au culte (1822).

Date

1801-1845

Cote

5V/33
- Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...
- Documents d'administration générale (biens meubles...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°37
Plessis-Saint-Benoist (Le) (1890-1899). Pussay (1890-1891). Saclas (1811-1891). Saclay (1833). Saint-Aubin (1810). Saint-Cyr-la-Rivière (1810-1891). Saint-Cyr-sous-Dourdan (1834). Saint-Germain-les-Arpajon (1808). Saint-Germain-les-Corbeil (1808-1810). Saint-Hilaire (1899-1891). Saint-Jean-de-Beauregard (1812). Saint-Michel (an XIII-1834). Saint-Pierre-du-Perray. - Demande d'annulation d'une délibération du conseil municipal, 1808 (1808-1809). Saint-Sulpice-de-Favières (1890-1891). Saint-Vrain (1824-1825). Saint Yon (1890-1891). Sainte-Geneviève-des-Bois, voir Saint-Michel Saulx-les Chartreux (1890-1891). Soisy-sur-Ecole (1818). Tigery (1809-1810). Torfou (1891). Valpuisseaux (1811). Val-Saint-Germain (an XII-1817). Vert-le-Grand (an XI-1814). Vert-le-Petit (1818). Villeconin (1811). Ville-du-Bois (La), voir Nozay Villmoisson, voir Saint-Michel Villeneuve-sur-Auvers (1831). Villiers-le-Bâcle (1809). Viry-Châtillon, voir Saint-Michel Wissous (1810). Yerres (1821).

Date

1802-1899

Cote

2O/1862
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- Plessis-Saint-Benoist (Le) (1890-1899). Pussay (1890-1891). Saclas...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°38
BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : SAINT-HILAIRE (1893-1925) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (1893-1925) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1876-1925), statistiques (1919) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1802-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1904-1925) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (1842-1925), statistiques (1920) ; SAINT-VRAIN (1840-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-YON (1893-1925) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1805-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINTRY-SUR-SEINE (1876-1925) statistiques (1888-1929) ; SAULX-LES-CHARTREUX (1829-1925) ; statistiques (1888-1920) ; SAVIGNY-SUR-ORGE (1876-1925), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1952), statistiques (1888-1919) ; SERMAISE (1904-1925), création du bureau (1911), statistiques (1919) ; SOISY-SUR-ECOLE (1807-1925), statistiques (1919-1929) ; SOISY-SUR-SEINE [SOISY-SUR-ETIOLLES] (1807-1925), statistiques (1888-1929) ; SOUZY-LA-BRICHE (1893-1925) ; TIGERY (1817-1925), statistiques (1888-1929) ; THIONVILLE (1893-1925) ; TORFOU (1893-1925) ; VALPUISEAUX (1893-1925) ; LE VAL- SAINT-GERMAIN (1876-1925), statistiques (1919) ; VARENNES-JARCY (1893-1925) ; VAUGRIGNEUSE (1806-1925), statistiques (1919) ; VAUHALLAN (1861-1925), budgets (1932-1940), statistiques (1922-1933) ; VAYRES-SUR-ESSONNE (1838-1925).

Date

1805-1952

Cote

2X/22
- Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
- BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°39
SOISY-SUR-ECOLE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites entre SOISY-SUR-ECOLE et NAINVILLE [VOIR NAINVILLE, 1 M 60]. Fixation des limites avec SAINT-GERMAIN-SUR-ECOLE (SEINE-ET-MARNE) demandée par la commune de SOISY-SUR-ECOLE, deux plans couleur des limites entre les deux communes [s. d., mauvais état], projet accepté par ordonnance royale (20 mars 1822).

Date

1806-1822

Cote

1M/76
- Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- SOISY-SUR-ECOLE : extraits de registres de délibérations,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°40
NAINVILLE-LES-ROCHES : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec SOISY-SUR-ECOLE demandée par le géomètre-délimitateur, un plan couleur d'une partie de bois en litige entre les deux communes [s. d.].

Date

1806

Cote

1M/60
- Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- NAINVILLE-LES-ROCHES : extraits de registres de délibérations,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°41
Personnel des fabriques.

Date

1806-1905

Cote

5V/2
- Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...
- Personnel des fabriques.
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°42

250 medias
SOISY-SUR-ECOLE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1811-1827).

Date

1811-1827

Cote

4E/2747
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- SOISY-SUR-ECOLE. Naissances, mariages, décès : registre...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°43
SOISY-SUR-ECOLE. - Administration générale. - Budget, comptabilité, 1871, 1893 [1] ; dépenses, 1811-1825 [2] ; emprunt, 1932 [3] ; arrêtés, 1846-1853 [4] ; taxes diverses (colportage), 1939 [5] ; contributions de guerre, 1872-1884 [6] : différend entre le maire et le curé à propos de la sonnerie des cloches, 1882 [7] ; personnel communal, 1938-1939 [8].

Date

1811-1939

Cote

2O/1289
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SOISY-SUR-ECOLE. - Administration générale. - Budget,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°44
DANNEMOIS : traverse de DANNEMOIS (1837), Sans éch. Coul. Dim. 0,29 x 8,80 m (2 plans dont un sur calque de 0,34 x 8,84 m, en très mauvais état) ; projet de rectification de la partie située aux abords du pont de DANNEMOIS entre les PK 5.520 et 5.623 (1923), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31 x 1,20 m (2 plans dont un sur calque) ; reconstruction du pont sur l'Ecole dans la traverse de DANNEMOIS et rectification des alignements du chemin de grande communication n° 90 (1923) ; règlement des alignements (1843, 1923) ; alignements et permissions de voirie (1827-1863) ; SOISY-SUR-ECOLE : alignements et permissions de voirie (1855) ; CHAMPCUEIL : alignements et permissions de voirie (1860-1864) ; CHEVANNES : plan de redressement de la traverse de CHEVANNES, 3 plans (1851), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 3,50 m ; profils en long et en travers de la traverse de CHEVANNES (1851), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 x 1,50 m ; règlement des alignements (1851-1855) ; alignements et permissions de voirie (1827-1862) ; MENNECY : plan de redressement de la traverse de MENNECY (1841), Sans éch. Coul. Dim. 0,31 x 3,80 m (3 plans dont un en mauvais état avec arrêté préfectoral du 7 octobre 1854) ; plan de redressement de la traverse de MENNECY (1846), Sans éch. Coul. Dim. 0,35 x 4,32 m (2 plans dont 1 de 0,25 x 4,84 m) ; règlement des alignements (1845-1847) ; alignements et permissions de voirie (1812-1874).

Date

1812-1923

Cote

2S/211
- Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
- DANNEMOIS : traverse de DANNEMOIS (1837), Sans éch....
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°45
Bassin de l'Ecole . - Usines et moulins : Dannemois : moulin de Dannemois, rapport sur le projet de règlement du moulin, procès-verbal de vérification et de réception des travaux, plainte au sujet d'inondations provoquées par le détournement des eaux pour le moulin, réparations des berges, remplacement et modification du vannage de la roue (1841-1861) ; Milly : moulin de la Maitrise ou Bretaut, réclamation du propriétaire contre l'arrêté préfectoral du 29 décembre 1871 pour l'abaissement du déversoir (1871-1875) ; moulin de Milly ou du Coudret, plainte du propriétaire contre les propriétaires de moulins de la Maitrise et du moulin du Ruisseau commune de Courances au sujet de déversoirs (1812-1824). Moigny : moulin Gauffin, règlement du moulin (1879-1880). Soisy-sur-Ecole : moulin Neuf, construction d'un déversoir, ordonnance royale du 16 septembre 1837 qui règle le moulin, utilisation d'une chute d'eau (1834-1915) ; moulin de Réau , réglement d'eau, ordonnance royale du 17 juillet 1837 qui règle le moulin, procès-verbal de visite (1835-1855).

Date

1812-1915

Cote

7S/165
- Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de l'Ecole . - Usines et moulins : Dannemois...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°46
Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement en blé et seigle du magasin de Dourdan, pour une quantité totale de 400 hectolitres, fait à la demande du sous-préfet d'Etampes (1er mars 1814).

Date

1814

Cote

1J/1140
- Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- Etat des 23 communes appelées à l'approvisionnement...
Résultat n°47

1 media
SOISY-SUR-ECOLE. - Section C : Village (le), 2e feuille.

Date

1814

Cote

3P/1679
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- SOISY-SUR-ECOLE. - Section C : Village (le), 2e feuille....
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°48

1 media
SOISY-SUR-ECOLE. - Section B : Tertre Blanc (le).

Date

1814

Cote

3P/1677
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- SOISY-SUR-ECOLE. - Section B : Tertre Blanc (le).
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°49

1 media
SOISY-SUR-ECOLE. - Section A : Gazon (le).

Date

1814

Cote

3P/1676
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- SOISY-SUR-ECOLE. - Section A : Gazon (le).
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°50
Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Affaires politiques. Premier Empire. - Propagation de fausses nouvelles concernant une éventuelle défaite de l'empereur par un ancien receveur de l'enregistrement (1814). Monarchie de Juillet. - Emeute à MILLY-LA-FORÊT entre royalistes et républicains à propos d'une chanson contre les républicains (1834) ; outrage envers le roi et le gouvernement par un ouvrier cordonnier de LA FERTE-ALAIS (1836) ; achat des votes et suffrages pour l'élection du chef de bataillon cantonal de la garde nationale par un greffier, un menuisier et un chaudronnier de LA FERTE-ALAIS (1846). Seconde République. - Insurrection de Paris : interrogatoires et condamnations des insurgés de juin 1848, état des inculpés dont la condamnation a été prononcée ; insurrection armée contre la République et l'Assemblée Nationale du 23 juin 1848 : listes de vingt-huit inculpés d'ETAMPES, liste de dix- sept témoins faisant une déposition et dix-neuf inculpés interrogés, citations à témoins, mandats d'amener ; ordres de mise en liberté ; rapport d'un officier de police judiciaire au procureur de la République sur l'état de l'insurrection le 26 juin à LA FERTE-ALAIS ; insurrection du 23, 24, 25, 26 juin 1848 : liste des vingt-et-un inculpés à ETAMPES, interrogatoires, dépositions de témoins et commissions rogatoires ; vagabondage d'un tonnelier s'accusant d'avoir participé à l'insurrection de juin ; attentats contre la sûreté de l'Etat par un garçon-boucher allant à MILLY-LA-FORÊT, par un maçon de LA FERTE-ALAIS, par un journalier prévenu de vagabondage, par un fumiste en état de vagabondage, par un caporal du XVIIIe léger deuxième bataillon en état de vagabondage, par un tailleur d'habits en état de vagabondage, par un ouvrier drapier en état de vagabondage ; affaire contre X : ventes et achats de suffrages lors de l'élection du chef de bataillon de la garde nationale en avril 1848 ; usurpation des fonctions de membres du bureau de vote par quatre cultivateurs, un journalier et un maçon à PUISELET-LE-MARAIS lors des élections municipales du 30 juillet 1848 ; pavoisement d'un drapeau blanc le 18 août 1848 sur l'église de MAISSE par un ouvrier boulanger : non-lieu ; pièces à conviction saisies chez un cultivateur de BOURAY soupçonné d'appartenir à des sociétés secrètes : le père DUCHÊNE du 18-21 mai 1848, le journal du peuple du 24 février 1849, la Révolution Démocratique et Sociale du 25 mars 1849, le Peuple du 10 avril 1849, la République du 19 avril 1849 et 22 juillet 1850, l'Evènement du 17 mars 1850, la Presse du 18 mars 1850, la Voix du Peuple des 19 et 22 mars 1850, affiche de BOICHOT candidat de la liste des représentants du département de la Seine, dim. 43,5 cm X 64,5 cm, noir et blanc, prospectus de candidats pour le vote de l'Assemblée Constituante, bulletins de vote (1848), prospectus sur l'histoire pittoresque de la franc-maçonnerie (s.d.), fascicule de poésies par François SADKOWSKI officier polonais (1849) ; offense envers le président de la République par un journalier de Paris (1852) ; propos séditieux et excitation à la révolte durant l'insurrection du 2 décembre 1851 par un vigneron de DANNEMOIS (1852), par un commis droguiste à ANGERVILLE : non-lieu (1852). Second Empire. - Offenses publiques envers l'empereur et ouverture d'un cabaret sans autorisation préalable, par un cultivateur, un maçon, un docteur en médecine et un épicier de SOISY-SUR-ECOLE (1863) ; offenses publiques envers l'empereur, rébellion avec violence, outrage à un fonctionnaire de l'ordre public, cris séditieux par un sculpteur sur pierre en état de vagabondage (1857) ; offenses publiques envers l'empereur, excitation à la haine et au mépris du gouvernement par un terrassier de l'ISLE-ADAM (1858-1859) ; excitation à la haine et au mépris du gouvernement, offenses envers l'empereur par un cordonnier de MILLY-LA-FORÊT (1859). Troisième République. - Apologie de faits criminels envers le général Clément THOMAS, par un porteur aux halles de PARIS (1871) ; outrage à la gendarmerie, mauvais propos tenus contre le gouvernement par un serrurier d'ETAMPES (1871) ; excitation à la haine et au mépris du gouvernement par un marchand de volailles de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1871) ; soupçon de participation à l'insurrection de la Commune en 1871 par deux ouvriers carriers de MAISSE (1873) ; affiche offensante pour le président de la République apposée par un voyageur de commerce de passage à MILLY-LA-FORÊT (1877).

Date

1814-1877

Cote

3U/2815
- Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°51
SOISY-SUR-ECOLE. - Section F - Champ Plantin (le), ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 61x95 (1814).

Date

1814

Cote

3P/5280
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- SOISY-SUR-ECOLE. - Section F - Champ Plantin (le),...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°52

1 media
SOISY-SUR-ECOLE. - Section D : Rimflet, 1ère feuille.

Date

1814

Cote

3P/1680
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- SOISY-SUR-ECOLE. - Section D : Rimflet, 1ère feuille....
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°53
SOISY-SUR-ECOLE. - Section C - Village (le), 2, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 65x95 (1814).

Date

1814

Cote

3P/5276
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- SOISY-SUR-ECOLE. - Section C - Village (le), 2, ech....
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°54
SOISY-SUR-ECOLE. - Section H - Petits Pois (les), ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 65x88 (1814).

Date

1814

Cote

3P/5282
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- SOISY-SUR-ECOLE. - Section H - Petits Pois (les), ech....
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°55
SOISY-SUR-ECOLE. - Section D - Rimflet, 1, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 65x96 (1814).

Date

1814

Cote

3P/5277
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- SOISY-SUR-ECOLE. - Section D - Rimflet, 1, ech. 1/1250,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°56
SOISY-SUR-ECOLE. - Section D - Rimflet, 2, ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 64x93 (1814).

Date

1814

Cote

3P/5278
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- SOISY-SUR-ECOLE. - Section D - Rimflet, 2, ech. 1/1250,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°57

1 media
SOISY-SUR-ECOLE. - Section I : Padaule (la).

Date

1814

Cote

3P/1686
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- SOISY-SUR-ECOLE. - Section I : Padaule (la).
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°58

1 media
SOISY-SUR-ECOLE. - Plan d'assemblage.

Date

1814

Cote

3P/1675
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- SOISY-SUR-ECOLE. - Plan d'assemblage.
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°59

1 media
SOISY-SUR-ECOLE. - Section D : Rimflet, 2e feuille.

Date

1814

Cote

3P/1681
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- SOISY-SUR-ECOLE. - Section D : Rimflet, 2e feuille....
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°60

1 media
SOISY-SUR-ECOLE. - Section G : Tertre Noir (le).

Date

1814

Cote

3P/1684
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- SOISY-SUR-ECOLE. - Section G : Tertre Noir (le).
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°61
SOISY-SUR-ECOLE. - Section I - Padaule (la), ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 61x98 (1814).

Date

1814

Cote

3P/5283
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- SOISY-SUR-ECOLE. - Section I - Padaule (la), ech. 1/2500,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°62
SOISY-SUR-ECOLE. - Section A - Gazon (le), ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 67x93 (1814).

Date

1814

Cote

3P/5273
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- SOISY-SUR-ECOLE. - Section A - Gazon (le), ech. 1/2500,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°63
SOISY-SUR-ECOLE. - Section B - Tertre Blanc (le), ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 65x94 (1814).

Date

1814

Cote

3P/5274
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- SOISY-SUR-ECOLE. - Section B - Tertre Blanc (le), ech....
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°64

1 media
SOISY-SUR-ECOLE. - Section F : Champ Plantin (le).

Date

1814

Cote

3P/1683
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- SOISY-SUR-ECOLE. - Section F : Champ Plantin (le)....
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°65
SOISY-SUR-ECOLE. - Plan d'assemblage, ech. 1/10000, coul., aquarelle, papier, 60x91 (1814).

Date

1814

Cote

3P/5272
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- SOISY-SUR-ECOLE. - Plan d'assemblage, ech. 1/10000,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°66

1 media
SOISY-SUR-ECOLE. - Section E : Montaquoi.

Date

1814

Cote

3P/1682
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- SOISY-SUR-ECOLE. - Section E : Montaquoi.
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°67
SOISY-SUR-ECOLE. - Section G - Tertre Noir (le), ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 60x98 (1814).

Date

1814

Cote

3P/5281
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- SOISY-SUR-ECOLE. - Section G - Tertre Noir (le), ech....
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°68
SOISY-SUR-ECOLE. - Section C - Village (le), 1, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 65x96 (1814).

Date

1814

Cote

3P/5275
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- SOISY-SUR-ECOLE. - Section C - Village (le), 1, ech....
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°69

1 media
SOISY-SUR-ECOLE. - Section H : Bois (les).

Date

1814

Cote

3P/1685
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- SOISY-SUR-ECOLE. - Section H : Bois (les).
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°70
SOISY-SUR-ECOLE. - Section E - Montaquoi et Fremigny, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 61x97 (1814).

Date

1814

Cote

3P/5279
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- SOISY-SUR-ECOLE. - Section E - Montaquoi et Fremigny,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°71

1 media
SOISY-SUR-ECOLE. - Section C : Village (le), 1ère feuille.

Date

1814

Cote

3P/1678
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- SOISY-SUR-ECOLE. - Section C : Village (le), 1ère feuille....
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°72
SOISY-SUR-ECOLE. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Date

1815-1881

Cote

2M/165
- Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)
- SOISY-SUR-ECOLE. - Maires, adjoints et conseillers...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°73
Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (SOISY-SUR-ECOLE 1816-1872).

Date

1816-1872

Cote

3U/2378
- Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°74
Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (SOISY-SUR-ECOLE 1816-1872).

Date

1816-1872

Cote

3U/2381
- Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°75
Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (SOISY-SUR-ECOLE 1816-1872).

Date

1816-1872

Cote

3U/2380
- Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°76
Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (SOISY-SUR-ECOLE 1816-1872).

Date

1816-1872

Cote

3U/2379
- Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°77
SOISY-SUR-ECOLE. - Tableau général des chemins (1828-1829, 1864-1865, 1868, 1870, 1873-1875) ; état de reconnaissance des chemins ruraux (1932-1933) ; voirie rurale (1831-1927), dont plan du Moulin Neuf (1817) ; plan de la commune, construction du chemin vicinal n° 10 (1895-1897) ; voirie urbaine (1860-1861, 1902).

Date

1817-1933

Cote

3O/427
- Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)
- SOISY-SUR-ECOLE. - Tableau général des chemins (1828-1829,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°78
Ancienne route départementale n° 30 de MILLY à DRAVEIL devenue chemin de grande communication n° 47 et ancien chemin d'intérêt commun n° 74 devenus route départementale n° 948 ; CHEVANNES, ORMOY : travaux de réparations sur la route départementale n° 30, réparations de ponts à MENNECY et à CHEVANNES (1817-1829) ; construction d'une chaussée entre Champrosay et le bac de RIS (1825-1826) ; plan général d'un pont suspendu à construire sur la Seine à RIS (1829) ; construction et achèvement de la route départementale n° 30, entre l'avenue de CHEVANNES et le bois de Saint-Thibault, (1830-1832) et entre le saut de Postillon et le bois du panier vert (1832) ; itinéraire de la route départementale n° 30 de Champrosay à MILLY entre la route départementale n° 29 et l'origine de la route de MILLY (1833) ; CHEVANNES, CHAMPCUEIL, NAINVILLE, SOISY, DANNEMOIS, COURANCES : plantation d'arbres sur la route départementale n° 30 (1836-1837) ; CHAMPCUEIL : dépavage d'un aqueduc (1841-1842) ; prolongement de la route départementale n° 30 de MILLY à MALESHERBES : enquête publique, affiche, plan (1834-1842).

Date

1817-1842

Cote

2S/205
- Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
- Ancienne route départementale n° 30 de MILLY à DRAVEIL...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°79
SOISY-SUR-ECOLE. - Eglise, presbytère. - Eglise : réparations, achats d'objets mobiliers, 1817-1823 [1] ; refonte de la cloche, 1818 [2] ; travaux, 1860-1869, 1922 [3] ; acquisition d'un presbytère, plan couleur de l'emplacement des bâtiments pour le logement du desservant et de l'instituteur, 1837-1838 [4] ; acquisition de la maison dite l'ancien presbytère, L'Abeille d'Etampes du 25 octobre 1851, 1851-1863 [5] ; presbytère : travaux, 1857-1867 [6] ; presbytère : travaux (plan), 1880-1889, 1899-1901 [7] ; différend entre le maire et le curé, 1875 [8].

Date

1817-1922

Cote

2O/1291
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SOISY-SUR-ECOLE. - Eglise, presbytère. - Eglise : réparations,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°80

550 medias
SOISY-SUR-ECOLE. - Etat des sections [cadastre rénové en 1935].

Date

1817

Cote

3P/3412
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- SOISY-SUR-ECOLE. - Etat des sections [cadastre rénové...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Résultats de la recherche

Généralité de Paris, élection de Melun. - Plans d'intendance d'Oncy, Soisy-sur-Ecole, Videlles [1780-1786] : 1 bande, 3 vues [23 centimètres, négatif].

Date

Cote

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

Producteur :

SOISY-SUR-ECOLE. - Famille de FRAMERY : tableau généalogique, maintenue de noblesse ; pièces diverses concernant une famille de FRAMERY habitant LAIGNES-EN-TONNERROIS (Côte d'Or).

Date

Cote

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

Adèle de CHAMPAGNE, reine de France, 1160-1206 : sa vie, ses actes, manuscrit de Gustave ESTOURNET [s. d. ; pages 1 à 44 : sa vie, son influence, dot ou douaire, pages 45 à 93 : catalogue de 128 actes].

Date

Cote

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

1353-1367.

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

Producteur :

Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL : Justice et franchises.

Date

Cote

Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE BONNEVAUX A BUNO

Producteur :

SOISY-SUR-ECOLE. Paroisse Saint-Aignan : Baptêmes : registre paroissial (1563-1618). [Lacunes : baptêmes (1570-1586, 1600-1601, 1606). Testaments : registre paroissial (1565-1572, 1579). Nota bene : quelques passages de testaments après 1610. Note sur la confrérie SAINT-HUBERT].

Date

Cote

Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

Producteur :

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

Producteur :

SOISY-SUR-ECOLE. - Paroisse [bailliage de MELUN], baptêmes, mariages et décès : un cahier.

Date

Cote

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

SOISY-SUR-ECOLE, paroisse Saint-Aignan. - Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures [1685-1710, 1712-1732, 1733-1746] [documents originaux conservés aux Archives municipales de Soisy-sur-Ecole].

Date

Cote

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

Producteur :

SOISY-SUR-ECOLE. - Plans d'intendance. Plan, Ech. 1/200 perches, Dim. 80 x 50 cm, [fin XVIIIe siècle].

Date

Cote

Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

Producteur :

FERTE-ALAIS (LA). - Cultes. - Livres des recettes et dépenses de l'hôtel-Dieu de LA FERTE-ALAIS et des établissements rattachés de Saint-Lazare de BAULNE et de La Garde à SOISY-SUR-ECOLE (1704-1737).

Date

Cote

Contexte : LA FERTE-ALAIS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

SOISY-SUR-ECOLE. - Paroisse [bailliage de MELUN], baptêmes, mariages et décès : un cahier.

Date

Cote

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

SOISY-SUR-ECOLE. - MARRONVILLE, Jacques de : un parchemin [lié et troué].

Date

Cote

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

SOISY-SUR-ECOLE. Paroisse Saint-Aignan : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1737-1768). [Lacunes : B.M.S. (1740)].

Date

Cote

Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)

Producteur :

SOISY-SUR-ECOLE (Justice et Prévôté de Réau et de Soisy-sur-Ecole).- Procédure criminelle : un registre d'audiences (4 juillet 1758-31 juillet 1789) ; Procédure civile et criminelle : pièces de procédure : une pièce de 1572, (1704, 1765, 1769-1791)

Date