SOISY-SUR-ECOLE (Justice et Prévôté de Réau et de Soisy-sur-Ecole).- Procédure criminelle : un registre d'audiences (4 juillet 1758-31 juillet 1789) ; Procédure civile et criminelle : pièces de procédure : une pièce de 1572, (1704, 1765, 1769-1791)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/2773

Date

1758-1791

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

JUSTICE ET PREVOTE DE REAU ET DE SOISY-SUR-ECOLE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1791

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques