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Généralité de Paris, élection de Melun. - Plans d'intendance d'Oncy, Soisy-sur-Ecole, Videlles [1780-1786] : 1 bande, 3 vues [23 centimètres, négatif].

1MI/232/6

s.d

PARIS Département, SEINE-ET-MARNE, ONCY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE, VIDELLES

plan

SOISY-SUR-ECOLE. - Famille de FRAMERY : tableau généalogique, maintenue de noblesse ; pièces diverses concernant une famille de FRAMERY habitant LAIGNES-EN-TONNERROIS (Côte d'Or).

1J/4

s.d

COTE D OR, SOISY-SUR-ECOLE

Adèle de CHAMPAGNE, reine de France, 1160-1206 : sa vie, ses actes, manuscrit de Gustave ESTOURNET [s. d. ; pages 1 à 44 : sa vie, son influence, dot ou douaire, pages 45 à 93 : catalogue de 128 actes].

1J/107

s.d

SOISY-SUR-ECOLE, ORMOY, RIS-ORANGIS Commune, TIGERY, DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BOULLAY-LES-TROUX, CHALOU-MOULINEUX, CERNY, COURANCES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, YERRES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SEINE (COURS D EAU), DOURDAN Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, EVRY Commune, MILLY-LA-FORET Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

1353-1367.

12J1/1

1353-1367

DANNEMOIS, SEINE-ET-MARNE, SOISY-SUR-ECOLE

déclaration féodale

Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL : Justice et franchises.

G/1085

1468-1756

CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département, CHEVANNES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE

minute juridictionnelle, bail, correspondance, dossier de procédure

Suppléments. - Titres de familles diverses ; partages de successions ; pièces de procédures ; rentes, [1548] ; BEAUCLERC ; GENNES ; titres de familles diverses ; partages de successions ; pièces de procédures ; rentes, [1548-1793] ; BEAUCLERC ; GENNES ; LEMAIRE ; LE FRERE ; MONTEREAU ; ROCHECHOUART ; cueilleret de la seigneurie de SOISY-SUR-ECOLE, [1725-1755].

137J/23

1548-1793

BUNO-BONNEVAUX, SEINE-ET-OISE, MORIGNY-CHAMPIGNY, YVELINES, ESSONNE, SOISY-SUR-ECOLE

dossier de procédure, CUEILLERET

SOISY-SUR-ECOLE. Paroisse Saint-Aignan : Baptêmes : registre paroissial (1563-1618). [Lacunes : baptêmes (1570-1586, 1600-1601, 1606). Testaments : registre paroissial (1565-1572, 1579). Nota bene : quelques passages de testaments après 1610. Note sur la confrérie SAINT-HUBERT].

4E/2742

1563-1618

SOISY-SUR-ECOLE

registre paroissial

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.

12J/34

1623

COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET Commune, SOISY-SUR-ECOLE, VIDELLES, MOIGNY-SUR-ECOLE

déclaration, déclaration féodale

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Etat des terres, arpentage et mesurage : état des terres des habitants de COURANCES, FLEURY, MILLY, MONDEVILLE, SOISY-SUR-ECOLE et VIDELLES dépendantes de la seigneurie de COURANCES, 1644-1645. Arpentages et mesurages par Martin ROQUILLARD arpenteur du roi sur le territoire de DANNEMOIS et autres, 22 février 1745 ; par Jean Jacques DELAFOSSE du chemin du PETIT PARIS allant au grand chemin de LYON 5 mars 1750 ; par Jacques PAULMIER avec procès verbal de plantation d'une borne à CELY, 1753 ; par Jean Jacques DELAFOSSE d'une pièce de pré sise à DANNEMOIS, 4 mai 1756 ; de deux prés et de bois, 18 décembre 1756 ; de bois, 1758-1776 ; par Jean MOUSSEAUX, 6 avril 1780 . Arpentage et mesurage d'un terrain situé dans la seigneurie de COURANCES par Pierre HELLEIN DE LAMNOIS à la demande de madame de NOVION, procès verbal de l'ancien et du nouveau plan avec un plan couleur 52 cm x 74 cm, établi par le premier arpenteur de la maîtrise particulière des Eaux et Forêts de FONTAINEBLEAU, [91 pièces papier, 162 p.].

12J/44

1644-1780

COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET Commune, MONDEVILLE, SOISY-SUR-ECOLE, VIDELLES, SEINE-ET-MARNE

plan, procès-verbal

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Fiefs, arrières-fiefs, moulins : SOISY-SUR-ECOLE : partage des biens du seigneur de REAU époux de Charlotte PETIT entre Louis de FRAMERY, chevalier seigneur de REAU, CHENEBECART (hameau de VIDELLES), Marc Antoine de FRAMERY, Louis de BIZEMONT, chevalier des trois PIGNONS en LIMERY époux de Elisabeth de FRAMERY et Louise de FRAMERY veuve d'Hector de BIZEMONT seigneur de CHALAMBRE et DUBUISSON (château de CHAMPCUEIL), 26 septembre 1669, [1 pièce papier, 50 p.].

12J/63

1669

COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE

SOISY-SUR-ECOLE. - Paroisse [bailliage de MELUN], baptêmes, mariages et décès : un cahier.

1J/411

1676

SOISY-SUR-ECOLE

SOISY-SUR-ECOLE, paroisse Saint-Aignan. - Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures [1685-1710, 1712-1732, 1733-1746] [documents originaux conservés aux Archives municipales de Soisy-sur-Ecole].

1MI/486

1685-1746

SOISY-SUR-ECOLE

registre paroissial

SOISY-SUR-ECOLE. - Plans d'intendance. Plan, Ech. 1/200 perches, Dim. 80 x 50 cm, [fin XVIIIe siècle].

C94/16

1700-1799

SOISY-SUR-ECOLE

plan

FERTE-ALAIS (LA). - Cultes. - Livres des recettes et dépenses de l'hôtel-Dieu de LA FERTE-ALAIS et des établissements rattachés de Saint-Lazare de BAULNE et de La Garde à SOISY-SUR-ECOLE (1704-1737).

EDEPOT69 GG/1

1704-1737

FERTE-ALAIS (LA) Commune, BAULNE, SOISY-SUR-ECOLE

budget, livre comptable

SOISY-SUR-ECOLE. - Paroisse [bailliage de MELUN], baptêmes, mariages et décès : un cahier.

1J/412

1705

SOISY-SUR-ECOLE

SOISY-SUR-ECOLE. - MARRONVILLE, Jacques de : un parchemin [lié et troué].

1J/548

1718

SOISY-SUR-ECOLE

SOISY-SUR-ECOLE. Paroisse Saint-Aignan : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1737-1768). [Lacunes : B.M.S. (1740)].

4E/2743

1737-1768

SOISY-SUR-ECOLE

registre paroissial

SOISY-SUR-ECOLE (Justice et Prévôté de Réau et de Soisy-sur-Ecole).- Procédure criminelle : un registre d'audiences (4 juillet 1758-31 juillet 1789) ; Procédure civile et criminelle : pièces de procédure : une pièce de 1572, (1704, 1765, 1769-1791)

B/2773

1758-1791

SOISY-SUR-ECOLE

registre d'audience, minute juridictionnelle

N° 77 - Titre nouvel fait par Noël Mathieu, Paul Guyard et Marie-Anne Trancard sa femme, tous laboureurs demeurant à Soisy-sur-Ecole et Marie-Anne Mathieu veuve de Mathurin Boissière et de Noël Mathieu, tous reconnaissants être propriétaire d'une maison, four, dépendances et jardin à Soisy-sur-Ecole, Grande Rue (18 décembre 1768).

2E27/750

1768

SOISY-SUR-ECOLE

minute notariale

SOISY-SUR-ECOLE. Paroisse Saint-Aignan : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial ; naissances, mariages, décès (1769-an II). [Nota bene : deux feuillets détachés début 1769].

4E/2744

1769-1794

SOISY-SUR-ECOLE

registre paroissial

SOISY-SUR-ECOLLE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-AIGNAN : bail de terres de la fabrique fait par les marguilliers en charge, Jean HARDY et Denis CIRET.

G/959

1774

SOISY-SUR-ECOLE

bail

Titres féodaux et de familles. - EON de CELY (Marie-Jérôme).

E/919

1777-1786

SOISY-SUR-ECOLE

SOISY-SUR-ECOLE. - Procès-verbaux d'arpentage.

C95/15

1786

SOISY-SUR-ECOLE

Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

L/105

1790-1796

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BREUX-JOUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, D HUISON-LONGUEVILLE, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORVEAU, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SOISY-SUR-ECOLE, CONGERVILLE-THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VIDELLES, VILLECONIN, YVELINES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

procès-verbal d'élection, correspondance, liste nominative, procès-verbal, inventaire

Police et sûreté générale : Dénonciations et arrestations (1792 - 1795).

L/121

1792-1795

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BAULNE, BOIGNEVILLE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, BREUX-JOUY, CHALO-SAINT-MARS, COURANCES, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), ITTEVILLE, MAISSE, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, PUSSAY, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SEINE-ET-MARNE, SOISY-SUR-ECOLE, CONGERVILLE-THIONVILLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VILLECONIN, YVELINES, VENDEE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

procès-verbal, délibération, correspondance

SOISY-SUR-ECOLE. Tables décennales (1792-1902).

4E/2745

1792-1902

SOISY-SUR-ECOLE

table décennale

Affaires militaires. Réorganisation de la garde nationale à la suite de la loi du 28 prairial an III : procès-verbaux pour les communes de Bouville, Breuillet, Buno, Chamarande, Gironville, Lardy, Milly, Moigny, Soisy-sur-Ecole ; envoi au régiment : extrait du registre de police de Breuillet, 1792 ; mise en place d'une garde permanente à la maison du district d'Etampes, 1792 ; demande de bois pour le feu par l'officier du poste de Gravelle, pour le corps de garde ; reprise de Toulon par les troupes républicaines, an II ; tract royaliste ; lettre d'un membre du district sur la situation militaire dans la région de Lille, 9 juillet an II.

L/115

1792-1795

BOUVILLE, BREUILLET, BUNO-BONNEVAUX, CHAMARANDE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, LARDY, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE, NORD, VAR, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

tract, texte officiel, procès-verbal

Bassin de l' Ecole. - Affaires générales : projet de règlement de l'Ecole et de ses affluents (1844-1863). Usines et moulins : Courances : moulin des Ruisseaux (1812-1874) ; Dannemois : moulin du sieur Gaillard (an II-1868) ; Milly-la-Forêt : moulin du Coudret et de la Maitrise (1812-1874) ; Soisy-sur-Ecole : moulin Neuf (1834-1854), moulin Réau (1836-1907).

7S/102

1793-1907

ECOLE (BASSIN DE L), ECOLE (COURS D EAU), COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET Commune, SOISY-SUR-ECOLE

règlement

Comités de surveillance.

L/107

1793-1794

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, BUNO-BONNEVAUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, D HUISON-LONGUEVILLE, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORET-LE-ROI (LA), LARDY, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, ORVEAU, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-YON, SOISY-SUR-ECOLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

procès-verbal d'élection, délibération, correspondance

SOISY-SUR-ECOLE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an III-1810). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E2045. Lacunes : mariages (les six derniers mois de l'an VIII)].

4E/2746

1794-1810

SOISY-SUR-ECOLE

registre d'état civil

1795-1856

2Z/4

1795-1856

ETAMPES Arrondissement, ANGERVILLE, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BROUY, CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE, ETRECHY Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, MEREVILLE Canton, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, MONNERVILLE, ITTEVILLE, LARDY, MAISSE, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, RUSSIE, ALLEMAGNE

procès-verbal, inventaire, arrêté du maire, correspondance, budget, compte administratif, statistique, rapport de police, liste nominative

MILLY-LA-FORET. - Nicolas Maricot : minutes (An VII - An VIII).

2E51/204

1798-1800

MILLY-LA-FORET Commune, SOISY-SUR-ECOLE

minute notariale

N° 50 - Bail de 76 ares 87 centiares de terre à Longjumeau, chantier de la Grande Prairie, tenant à la rivière d'Yvette et des Petits Prés, tenant à la Morte-Rivière, fait par Charles-Ange Jugrain, propriétaire demeurant à Frémigny, commune de Soisy-sur-Ecole, à, Jean-Jacques Meunier, cultivateur demeurant à Champlan et Rachel-Elizabeth H. sa femme, moyennant la somme de 112 francs annuelle (9 frimaire an IX / 30 novembre 1800).

2E72/33

1800

LONGJUMEAU Commune, YVETTE (COURS D EAU), SOISY-SUR-ECOLE, CHAMPLAN

minute notariale

N° 73 - Bail de 38 ares 44 centiares de terre à Epinay-sur-Orge, chantiers du Chemin de Montlhéry et des Petites Vignes, fait par Charles-Ange Ingrain, propriétaire demeurant à Frémigny, commune de Soisy-sur-Ecole, à, Jean-Baptiste Briard et Michel Gillet, tous deux cultivateurs demeurant audit Epinay, moyennant la somme de 46 francs annuelle (27 frimaire an IX / 18 décembre 1800).

2E72/33

1800

EPINAY-SUR-ORGE, SOISY-SUR-ECOLE

minute notariale

N° 63 - Bail de 39 ares 130 centiares de terre à Epinay-sur-Orge, chantiers des Sablons et des Graviers, fait par Charles-Ange Ingrain, propriétaire demeurant à Frémigny, commune de Soisy-sur-Ecole, à, Charles Darragon, Guillaume Lamoureux et Marie-Geneviève Darragon sa femme, tous trois cultivateurs demeurant audit Epinay, moyennant la somme de huit francs annuelle (21 frimaire an IX / 12 décembre 1800).

2E72/33

1800

EPINAY-SUR-ORGE, SOISY-SUR-ECOLE

minute notariale

Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Soisy-sur-Ecole (1806-1903) ; Soisy-sur-Seine (an XIII-1845), à noter : biens de la fabrique (an XIII), autorisation d'ester en justice (1841) ; Val-Saint-Germain (1808) ; Vaugrigneuse (an X-1835), dossier sur Courson (an XIII), à noter : remise des objets du culte à l'église de Vaugrigneuse (an XIII) ; Vauhallan (1819-1833), à noter : remise des objets nécessaires au culte (1822).

5V/33

1801-1845

COURSON-MONTELOUP, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN

Plessis-Saint-Benoist (Le) (1890-1899). Pussay (1890-1891). Saclas (1811-1891). Saclay (1833). Saint-Aubin (1810). Saint-Cyr-la-Rivière (1810-1891). Saint-Cyr-sous-Dourdan (1834). Saint-Germain-les-Arpajon (1808). Saint-Germain-les-Corbeil (1808-1810). Saint-Hilaire (1899-1891). Saint-Jean-de-Beauregard (1812). Saint-Michel (an XIII-1834). Saint-Pierre-du-Perray. - Demande d'annulation d'une délibération du conseil municipal, 1808 (1808-1809). Saint-Sulpice-de-Favières (1890-1891). Saint-Vrain (1824-1825). Saint Yon (1890-1891). Sainte-Geneviève-des-Bois, voir Saint-Michel Saulx-les Chartreux (1890-1891). Soisy-sur-Ecole (1818). Tigery (1809-1810). Torfou (1891). Valpuisseaux (1811). Val-Saint-Germain (an XII-1817). Vert-le-Grand (an XI-1814). Vert-le-Petit (1818). Villeconin (1811). Ville-du-Bois (La), voir Nozay Villmoisson, voir Saint-Michel Villeneuve-sur-Auvers (1831). Villiers-le-Bâcle (1809). Viry-Châtillon, voir Saint-Michel Wissous (1810). Yerres (1821).

2O/1862

1802-1899

PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUSSAY, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SOISY-SUR-ECOLE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLECONIN, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : SAINT-HILAIRE (1893-1925) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (1893-1925) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1876-1925), statistiques (1919) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1802-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1904-1925) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (1842-1925), statistiques (1920) ; SAINT-VRAIN (1840-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-YON (1893-1925) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1805-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINTRY-SUR-SEINE (1876-1925) statistiques (1888-1929) ; SAULX-LES-CHARTREUX (1829-1925) ; statistiques (1888-1920) ; SAVIGNY-SUR-ORGE (1876-1925), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1952), statistiques (1888-1919) ; SERMAISE (1904-1925), création du bureau (1911), statistiques (1919) ; SOISY-SUR-ECOLE (1807-1925), statistiques (1919-1929) ; SOISY-SUR-SEINE [SOISY-SUR-ETIOLLES] (1807-1925), statistiques (1888-1929) ; SOUZY-LA-BRICHE (1893-1925) ; TIGERY (1817-1925), statistiques (1888-1929) ; THIONVILLE (1893-1925) ; TORFOU (1893-1925) ; VALPUISEAUX (1893-1925) ; LE VAL- SAINT-GERMAIN (1876-1925), statistiques (1919) ; VARENNES-JARCY (1893-1925) ; VAUGRIGNEUSE (1806-1925), statistiques (1919) ; VAUHALLAN (1861-1925), budgets (1932-1940), statistiques (1922-1933) ; VAYRES-SUR-ESSONNE (1838-1925).

2X/22

1805-1952

SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE

SOISY-SUR-ECOLE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites entre SOISY-SUR-ECOLE et NAINVILLE [VOIR NAINVILLE, 1 M 60]. Fixation des limites avec SAINT-GERMAIN-SUR-ECOLE (SEINE-ET-MARNE) demandée par la commune de SOISY-SUR-ECOLE, deux plans couleur des limites entre les deux communes [s. d., mauvais état], projet accepté par ordonnance royale (20 mars 1822).

1M/76

1806-1822

NAINVILLE-LES-ROCHES, SOISY-SUR-ECOLE, SEINE-ET-MARNE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

NAINVILLE-LES-ROCHES : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec SOISY-SUR-ECOLE demandée par le géomètre-délimitateur, un plan couleur d'une partie de bois en litige entre les deux communes [s. d.].

1M/60

1806

NAINVILLE-LES-ROCHES, SOISY-SUR-ECOLE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition