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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N° 36 Meyer Noisy-le-grand (93).
Cote
2865W/19/16
 Date
2007
 Lieu
SEINE-SAINT-DENIS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

  • Dossiers de contentieux clôturés.
  • En 2007.
  • N° 20-24 ; 26-39.
  • N° 36 Meyer Noisy-le-grand (93).
Résultat n°2

Dossier financier général relatif à l'ensemble des opérations menées par la SEMEASO : situations comptables, situations foncières des différentes opérations, correspondance des communes de BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DOURDAN, ETAMPES, IGNY, LE PLESSIS-PATE, MARCOUSSIS, MONTGERON, NOZAY, PALAISEAU, RIS-ORANGIS, SAINT-CHERON, SAULX-LES-CHARTREUX, ABLIS, CARRIERE-SOUS-POISSY , GARGENVILLE, HOUILLES, LIMAY, LA CELLE-SAINT-CLOUD, LES MUREAUX, MAISON-ALFORT, MAISON-LAFFITTE, MANTES, TAVERNY, SAINT-ARNOULT-EN-YVELINES, BESSANCOURT, EAUBONNE, ERMONT, FRANCONVILLE, HERBLAY, MONTMAGNY, PARMAIN, PIERRELAYE, POISSY, PONTOISE, SAINT-OUEN-L'AUMONE, SANNOIS, NEUILLY-PLAISANCE, NEUILLY-SUR-MARNE, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, BOULOGNE, CHAVILLE, CLAMART, COUBRON, LIVRY-GARGAN (1967-1978).

Cote
1786W/1
 Date
1967-1978
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, IGNY, MARCOUSSIS, MONTGERON Commune, NOZAY, PALAISEAU Commune, PLESSIS-PATE (LE), RIS-ORANGIS Commune, SAINT-CHERON Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-SAINT-DENIS, VAL-D OISE, VAL-DE-MARNE, YVELINES
 Type de document
budget, correspondance

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

  • Dossier financier général relatif à l'ensemble des...
Résultat n°3

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, centre urbain, acquisition Etat / Equipement : dossiers individuels (1979 et 1983) ; LA PLAINE-SAINT-DENIS, acquisition et déclassement du chemin rural n°6 et du chemin vicinal n°1 (1972) : état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour imposition, fiche d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques.

Cote
1583W/79
 Date
1972-1983
 Lieu
EVRY Commune, SEINE-SAINT-DENIS
 Type de document
dossier individuel, minute juridictionnelle, plan, certificat, dossier de procédure, texte officiel

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
Résultat n°4

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, acquisition Etat / Equipement : fiche récapitulative ; commune de LISSES, ancienne opération : dossier général II, avis de la Commission régionale des opérations immobilières et de l'architecture (CROIA) sur les acquisitions amiables, prorogation de la déclaration d'utilité publique, arrêté déclaratif d'utilité publique, arrêté d'ouverture d'enquêtes conjointes, arrêtés de cessibilité, ordonnance d'expropriation, indemnisation judiciaire (1974-1975) ; LA PLAINE-SAINT-DENIS, acquisition ; zone d'aménagement économique de l'Orme Rond à SERVON et commune de LISSES : correspondance, état parcellaire, financement, documents d'arpentage pour extension, enquête parcellaire, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1969-1970).

Cote
1583W/33
 Date
1969-1975
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, SEINE-SAINT-DENIS, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
avis, arrêté préfectoral, dossier de procédure, texte officiel

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
Résultat n°5

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, commune de LISSES : dossier général 2, avis de la Commission régionale des opérations immobilières et de l'architecture (CROIA) sur les acquisitions amiables, prorogation de la déclaration d'utilité publique, arrêté déclaratif d'utilité publique, arrêté d'ouverture d'enquêtes conjointes, arrêtés de cessibilité, ordonnance d'expropriation, indemnisation judiciaire (1974-1975) ; LA PLAINE-SAINT-DENIS, acquisition ; SERVON, zone d'aménagement économique de l'Orme Rond ; commune de LISSES : correspondance, état parcellaire, financement, documents d'arpentage pour extension, enquête parcellaire, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1969-1970).

Cote
1583W/32
 Date
1969-1975
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, SEINE-SAINT-DENIS, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
avis, déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, dossier de procédure, texte officiel, état parcellaire

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
Résultat n°6

LA PLAINE-SAINT-DENIS. - Acquisition, commune de COURCOURONNES et Ville nouvelle d'EVRY : engagements provisionnels (1971-1977). Dossier d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte d'Epevry ou du département : fiches de dégagement et d'engagement de dépense, tableaux.

Cote
1583W/16
 Date
1971-1977
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, SEINE-SAINT-DENIS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • LA PLAINE-SAINT-DENIS. - Acquisition, commune de COURCOURONNES...
Résultat n°7

Enquête d'utilité publique (1967). Enquête parcellaire : notice explicative, plan parcellaire, liste des propriétaires. LA PLAINE-SAINT-DENIS. - Acquisition : arrêtés de cessibilité (1970).

Cote
1583W/4
 Date
1967-1970
 Lieu
EVRY Commune, SEINE-SAINT-DENIS
 Type de document
plan, note, liste nominative

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Enquête d'utilité publique (1967). Enquête parcellaire...
Résultat n°8

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, EVRY-COURCOURONNES, acquisition travaux agence : fiches récapitulatives ; LA PLAINE-SAINT-DENIS, acquisition ; ville nouvelle d'EVRY, acquisition Etat / Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme : fiche récapitulative ; acquisition Etat / équipement : fiche récapitulative ; SERVON, zone d'activité économique de l'Orme Rond. EVRY, zone d'habitation HLM de l'Essonne ; ville nouvelle d'EVRY 3ème, 4ème et 5ème tranche, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE, RIS-ORANGIS : ordonnances d'expropriation.

Cote
1583W/3
 Date
1967-1974
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE, RIS-ORANGIS Commune, SEINE-SAINT-DENIS, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle, dossier de procédure, texte officiel

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
Résultat n°9

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, commune d'EVRY-COURCOURONNES, acquisition travaux agence : fiches récapitulatives ; commune de LA PLAINE-SAINT-DENIS, acquisition ; ville nouvelle d'EVRY, acquisition Etat / Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme : fiche récapitulative ; acquisition Etat / équipement : fiche récapitulative ; zone d'activité économique de l'Orme Rond à SERVON ; commune d'EVRY, zone d'habitation HLM de l'Essonne ; ville nouvelle d'EVRY, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE, RIS-ORANGIS, dossier général II 1 : arrêtés d'ouverture d'enquête, avis de la Commission centrale de contrôle des opérations immobilières (CCCOI), arrêté d'utilité publique, arrêtés de cessibilité, jugements, arrêts d'appel.

Cote
1583W/2
 Date
1967-1973
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE, RIS-ORANGIS Commune, SEINE-SAINT-DENIS, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle, dossier de procédure, arrêté préfectoral

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...
Résultat n°10

Finances : comptes administratifs.

Cote
1442W/4
 Date
1997-1998
 Lieu
SEINE-ET-MARNE, YVELINES, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-SAINT-DENIS, VAL-DE-MARNE, VAL-D OISE
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : AUDIT

  • Finances : comptes administratifs.
Résultat n°11

Finances : comptes administratifs.

Cote
1442W/3
 Date
1997-1998
 Lieu
SEINE-ET-MARNE, YVELINES, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-SAINT-DENIS, VAL-DE-MARNE, VAL-D OISE
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : AUDIT

  • Finances : comptes administratifs.
Résultat n°12

Finances : comptes administratifs.

Cote
1442W/2
 Date
1997-1998
 Lieu
SEINE-ET-MARNE, YVELINES, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-SAINT-DENIS, VAL-DE-MARNE, VAL-D OISE
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : AUDIT

  • Finances : comptes administratifs.
Résultat n°13

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN VAUJOUR - REFORMES ADMINISTRATIVES DE LA REGION PARISIENNNE.

Cote
1422W/28, 27 - Num - 30 - Copie de sécurité 1422W28, 2ème partie. - 2006 - 2006 - 27Num/30 (Cote de substitution)
 Date
1995
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, EVRY Commune, SEINE-ET-MARNE, SEINE-ET-OISE, SEINE-SAINT-DENIS, VAL-D OISE
 Type de document
schéma directeur, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

  • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN VAUJOUR - REFORMES...
Résultat n°14

NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT DANIEL ZIMMERMANN : SAVIGNY-SUR-ORGE.

Cote
1422W/2, 27 - Num - 2 - Copie de sécurité 1422W2 (1ère partie) - 2001 - 2001 27Num/2 (Cote de substitution)
 Date
1995
 Lieu
EVRY Commune, SEINE-SAINT-DENIS, VAL-D OISE, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

  • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT DANIEL ZIMMERMANN : SAVIGNY-SUR-ORGE....
Résultat n°15

Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Plans de dépôt de l'est, de BEZONS, des LILAS, de MAISON-ALFORT, des ateliers d'ALFORTVILLE. Plans de terrains à BEZONS, à NEUILLY-SUR-MARNE, à MONTFERMEIL, à CLAMART, à PORT-MARLY. Plans des dépôt d'IVRY rive gauche, d'ISSY-LES-MOULINEAUX, de FONTENAY-AUX-ROSES, de la voie de PANTIN.

Cote
1345W/576
 Date
1940
 Lieu
VAL-D OISE, SEINE-SAINT-DENIS, VAL-DE-MARNE, HAUTS-DE-SEINE, YVELINES
 Type de document
plan

  • Contexte : DOMANIALITE.

  • Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON....
Résultat n°16

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement de la Seine-et-Oise (SEMEASO) : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). MASSY, ANTONY (92). - Syndicat intercommunal de chauffage urbain, comptes administratifs 1987 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). SAULX-LES-CHARTREUX. - Syndicat intercommunal du plan d'eau, comptes administratifs 1987 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). ESSONNE, PARIS, HAUTS-DE-SEINE, SEINE-SAINT-DENIS. - Contrôle financier (article 52).

Cote
1332W/58
 Date
1988
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, ESSONNE, PARIS Département, SEINE-SAINT-DENIS
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Société d'économie mixte pour...
Résultat n°17

ENREGISTREMENT JOURNAL 13-14 FRANCE INTER Le Conte et le Salon du Livre de Montreuil.

Cote
1320W/113
 Date
s.d
 Lieu
SEINE-SAINT-DENIS
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

  • ENREGISTREMENT JOURNAL 13-14 FRANCE INTER Le Conte...
Résultat n°18

PANTIN, CORBEIL-ESSONNES. - Equipements collectifs, grands moulins : prime d'orientation agricole (POA), (février 1976 - mai 1980).

Cote
1308W/11
 Date
1976-1980
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-SAINT-DENIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EQUIPEMENTS COLLECTIFS DES COOPERATIVES AGRICOLES.

  • PANTIN, CORBEIL-ESSONNES. - Equipements collectifs,...
Résultat n°19

Enquêtes réalisées par la SEMEASO (Société d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement du département de Seine-et-Oise) en 1961 : cantons de MARINES, MARLY-LE-ROI, MEULAN, MONTFORT-L'AMAURY, MONTMORENCY, POISSY, PONTOISE, RAINCY (le), RAMBOUILLET, SAINT-GERMAIN-EN-LAYE, SEVRES, TAVERNY, VERSAILLES, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES.

Cote
1200W/25
 Date
1961
 Lieu
YVELINES, SEINE-SAINT-DENIS, VAL-DE-MARNE, VAL-D OISE
 Type de document -

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Enquêtes réalisées par la SEMEASO (Société d'économie...
Résultat n°20

Aéroport d'ORLY. Passage et visites de personnalités : télégrammes, messages téléphoniques, 1965. - Aéroport d'ORLY. Lutte contre le bruit, sept. 1961. - Aéroport d'Orly, 1955-1960. - Aéroport de BOURGET (2 lettres), 1955. - Ministère de l'Agriculture. Circulaires, décembre 1966.

Cote
1200W/4
 Date
1955-1966
 Lieu
ORLY (AEROPORT D), SEINE-SAINT-DENIS
 Type de document
circulaire, télégramme, correspondance

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Aéroport d'ORLY. Passage et visites de personnalités...