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  1. Résultat n°1

    Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ""Société des sapeurs-pompiers de SAINT-CYR- et FONTAINE-LA-RIVIERE"", n°235 (1895-1963) SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN"", ""société de secours mutuel de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN"", n°81 (1864-1926) ; SAINT-ESCOBILLE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", SAINT-ESCOBILLE, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°470 (1908-1917) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, ""société des membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers (1885) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, ""société de secours mutuels des sapeurs-pompiers"", n°184 (1875 - 1920) ; SAINT-VRAIN, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°204 (1889-1929), ""union familiale"", n°400 (1905-1915) ; SAULX-LES-CHARTREUX, ""société de secours mutuel de SAULX-LES-CHARTREUX"", n° 32 (1853 - 1931) ; SAVIGNY-SUR-ORGE, ""société de secours mutuel de SAVIGNY-SUR-ORGE, n°336 (1912-1918), ""Caisse mutuelle et de retraite de SAVIGNY-SUR-ORGE"", n°480 (1908-1918) ; SOISY-SUR-ECOLE, ""Société de secours mutuel de SOISY-SUR-ECOLE n°71 (1862-1925) ; SOISY-SUR-SEINE, ""société de secours mutuel de SOISY-SUR-ETIOLLES"" n°112 (1868-1926), ""Mutualité scolaire de SOISY-SUR-ETIOLLES"", n°513 (1912-1913) ; SOUZY-LA-BRICHE, ""les frères"", n°218 (1893-1926) ; TORFOU, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de TORFOU,n° 390 (1904-1917) ; LE VAL SAINT GERMAIN, ""société de secours mutuel du VAL-SAINT-GERMAIN"", n°316 (1901-1912) ; VAUHALLAN, ""l'Orphéon"", n°107 (1864-1912), VERRIERES-LE-BUISSON, ""Saint-Jean l'évangéliste, n°94 (1863-1929), ""Mutualité scolaire de retraite"" n°359 (1903-1917).

    Date

    1862-1929

    Cote

    4X/11

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : SAINT-HILAIRE (1893-1925) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (1893-1925) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1876-1925), statistiques (1919) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1802-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1904-1925) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (1842-1925), statistiques (1920) ; SAINT-VRAIN (1840-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINT-YON (1893-1925) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1805-1925), statistiques (1888-1919) ; SAINTRY-SUR-SEINE (1876-1925) statistiques (1888-1929) ; SAULX-LES-CHARTREUX (1829-1925) ; statistiques (1888-1920) ; SAVIGNY-SUR-ORGE (1876-1925), budgets (1913-1924), comptes de gestion (1951-1952), statistiques (1888-1919) ; SERMAISE (1904-1925), création du bureau (1911), statistiques (1919) ; SOISY-SUR-ECOLE (1807-1925), statistiques (1919-1929) ; SOISY-SUR-SEINE [SOISY-SUR-ETIOLLES] (1807-1925), statistiques (1888-1929) ; SOUZY-LA-BRICHE (1893-1925) ; TIGERY (1817-1925), statistiques (1888-1929) ; THIONVILLE (1893-1925) ; TORFOU (1893-1925) ; VALPUISEAUX (1893-1925) ; LE VAL- SAINT-GERMAIN (1876-1925), statistiques (1919) ; VARENNES-JARCY (1893-1925) ; VAUGRIGNEUSE (1806-1925), statistiques (1919) ; VAUHALLAN (1861-1925), budgets (1932-1940), statistiques (1922-1933) ; VAYRES-SUR-ESSONNE (1838-1925).

    Date

    1805-1952

    Cote

    2X/22

    • Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)

    • BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Coudray-Montceaux et Breuillet du 25 janvier 2016 ; de Verrières-le-Buisson, Courson-Monteloup, Épinay-sur-Orge, Moigny-sur-Ecole, Igny, Mespuits, La Forêt-le-Roi, D'Huison-Longueville, Vert-le-Petit, Angerville, Saclas, Saint-Sulpice-de-Favières et Gometz-la-Ville du 15 février 2016.

    Date

    2016

    Cote

    3307W/29

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Rapports en commission permanente (CP).
    • Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Cheptainville ; Corbreuse ; Guillerval ; Saint-Cyr-sous-Dourdan ; Saint-Germain-lès-Arpajon ; Saint-Sulpice-de-Favières.

    Date

    2015-2017

    Cote

    3307W/17

    • Contexte : 3307W Dossiers de demandes de subvention (dossiers...

    • Dossiers de plan de relance de l'investissement (PRI).
    • Cheptainville ; Corbreuse ; Guillerval ; Saint-Cyr-sous-Dourdan...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille, Saint-Hilaire, Saint-Jean-de-Beauregard, Saint-Maurice-Montcouronne et Saint-Sulpice-de-Favières.

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/19

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2016.
    • Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  7. Résultat n°7

    SOUZY-LA-BRICHE à SAINT-SULPICE-DE-FAVIÈRES.

    Date

    2014

    Cote

    2858W/14

    • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

    • Élections municipales et communautaires.
    • 23 et 30 mars 2014.
    • Procès-verbaux des recensements des votes et bulletins...
    • SOUZY-LA-BRICHE à SAINT-SULPICE-DE-FAVIÈRES.

    Producteur :

    DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES ; SAINT-VRAIN ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS.

    Date

    2007-2015

    Cote

    2737W/179

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers techniques.
    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  9. Résultat n°9

    MEROBERT ; SAINT-CHERON le 5 mai 2008 ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERE ; ATHIS-MONS le 7 juillet 2008.

    Date

    2008

    Cote

    2737W/116

    • Contexte : AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Dossiers techniques et dossiers des commissions permanentes...
    • Contrat départemental communal (CDC).
    • Dossiers commissions permanentes.
    • MEROBERT ; SAINT-CHERON le 5 mai 2008 ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERE...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE LA DEMOCRATIE LOCALE, DE LA CONTRACTUALISATION ET DE L ANIMATION COMMUNALE (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES / DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service producteur)
     

  10. Résultat n°10

    Associations, financement : dossiers de subventions : Ligue Française Pour la Défense Des Droits de L'homme et du Citoyen, section des ULIS - Val d'Yvette ; Association Points communs ; amitié Solidarité d'avec le peuple Algérien ; Association les jumeaux et plus du 91 ; Association Palaisienne des amis du peuple sahraoui ; Brigitte Mosaïque ; association des familles de MONTGERON ; Association des locataires résidents des Terrasses ; association renaissance et culture de SAVIGNY ; Association Culturelle et sportive ; association des membres de l'ordre des palmes ; Association Jean-Marc Arnoux ; comité des fêtes de SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES ; Association philatéliste de VILLEBON ; Amicale des bretons de SAVIGNY ; Liberty Langues ; Les amis du Laos ; Amical des seniors du Golf de Green Park ; Trans ETRECHY Express ; Amicale des Philatélique rissoise ; Association socioculturelle Algérienne ; Association Ludique des pionniers de la haute aventure ; Groupe Saintonge ETAMPES Aquariophilie ; les godillots les gamelles et le bidons ; association des sports vidéos ; les tontons pêcheurs ; ATHIS en fête ; association pour le développement et l'entraide en Île-de-France ; ADPC ; association générale des familles ; Rev & création ; ASA les deux rivières ; KARIB K ; AS MORSANG sport section yoga ; ASPEF ; DRAVEIL Patchwork ; BRIIS Loisirs ; Arts et loisirs ; Société Mycologique de MONTGERON ; Collectif Justice pour tous ; Amitié Voyages et Découverte ; CADE.

    Date

    2005

    Cote

    2551W/1

    • Contexte : FINANCEMENT DES ASSOCIATIONS.

    • Associations, financement : dossiers de subventions...

    Producteur :

    SERVICE RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS DE LA JEUNESSE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers SAINT SULPICE DE FAVIÈRES (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/482

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports FLEURY MÉROGIS, SOUZY LA BRICHE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, QUINCY SOUS SÉNART, SAINT SULPICE DE FAVIERES, SICTOM HUREPOIX (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2491W/401

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports SAINT CHÉRON, PALAISEAU, MENNECY, SAINT GERMAIN LES CORBEIL, SACLAS, ORMOY LA RIVIERE, BLANDY, PLESSIS SAINT BENOIST, VERT LE GRAND, SIRP DES 4 VALLÉES, SAINT SULPICE DE FAVIERES, SERMAISE, SOUZY LA BRICHE, VAL SAINT GERMAIN (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/357

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-SULPICE-DE-FAVIÈRES, SERMAISE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-GERMAIN-LÈS-ARPAJON (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2491W/58

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-SULPICE-DE-FAVIÈRES,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/8

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  16. Résultat n°16

    Plan n°578 O 04 : réseau d'eau potable Rue le Consort Forgeot à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2049

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°578 O 04 : réseau d'eau potable Rue le Consort...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  17. Résultat n°17

    Plan n°578 N 01 : réseau d'eau potable Chemin du Nèflier à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (30/12/1994).

    Date

    1994

    Cote

    2159W/2048

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°578 N 01 : réseau d'eau potable Chemin du Nèflier...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  18. Résultat n°18

    Plan n°578 F 02 03 : réseau d'eau potable Rue du Four à Chaux à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2047

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°578 F 02 03 : réseau d'eau potable Rue du Four...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  19. Résultat n°19

    Plan n°578 F 02 02 : réseau d'eau potable Rue du Four à Chaux à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (10/04/2001).

    Date

    2001

    Cote

    2159W/2046

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°578 F 02 02 : réseau d'eau potable Rue du Four...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  20. Résultat n°20

    Plan n°578 F 02 01 : réseau d'eau potable Rue du Four à Chaux à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (10/04/2001).

    Date

    2001

    Cote

    2159W/2045

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°578 F 02 01 : réseau d'eau potable Rue du Four...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  21. Résultat n°21

    Plan n°578 F 01 : réseau d'eau potable Rue aux Fèves à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (24/02/1992).

    Date

    1992

    Cote

    2159W/2044

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°578 F 01 : réseau d'eau potable Rue aux Fèves...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  22. Résultat n°22

    Plan n°578 00 : Plan Statistique du réseau d'eau potable à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2043

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°578 00 : Plan Statistique du réseau d'eau potable...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  23. Résultat n°23

    Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier de classement de la Vallée de la Renarde (dossiers des communes, travaux, classement par la C.S.S.) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : travaux dans la propriété de M. Riahi.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/60

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage (25 novembre 2004), certificats de capacité LOVY, SAVARD, GAILLARD, LIMMOIS, BESNIER, LEBLANC, BAILLY, PREVOT-JULLIARD, autorisations d'ouverture CEA BRUYERES-LE-CHATEL et M.LOUVARD (Institut Curie). Dossiers sites et paysages (3 décembre 2004) : commune de YERRES, PD et PC restauration Ferme Ornée, Parc Caillebotte, PD M.GUILLAUME à LARDY, PC Ets KOENIGSWARTER à JANVILLE-SUR-JUINE, PC mod M.FRANCIOSA à BIEVRES, PC mod M.GIORGI à VAUHALLAN, PD et PC CNRS Ile-de-France Sud - Domaine de Launay, PC Société Domaine de SEGREZ à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. Dossiers sites et paysages (15 mars 2005): PC M.NEUHOFF à BUNO-BONNEVAUX, PC mod Mme BUENO à BIEVRES, PC M.POUPINEL à TORFOU, PC M.ROBIN à LARDY, proposition de déclassement partiel du Domaine de Launay à ORSAY. Dossiers sites et paysages (31 mai 2005): PC M.LAUMONNIER à ITTEVILLE, PC M.RICHARD à ITTEVILLE, PC M.JAHIER à ITTEVILLE, PC M.FOULON à ITTEVILLE, PC M.FRONTICE à MORIGNY-CHAMPIGNY, PD et PC M.DUPERRIER à TORFOU.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2136W/8

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, autorisations d'ouverture au public du Cirque de MASSY, l'Ile aux Oiseaux, certificats de capacité LEBLON, GYSELINCK, LEAL, CHOKOMERT, DORVAL, TESSANDIER, UGOLINI, BERNARD, LECARDEUR. Dossiers sites et paysages : PC M.PEYROTTES à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, Commune d'IGNY, PC extension du centre de loisirs, PD M. LAURENT à BIEVRES, PC M.CURTY à BIEVRES (19 juin 2003). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité POLLET, GATTEPAILLE, DARMON, CARTRON, BULLIOT, FRANCHOMME, DEHNAIN, GUITTIN. Dossiers sites et paysages : PC M.GAUMET à BIEVRES, PC M.GIORGETTI à BIEVRES, PC M.GHINTRAN à VERRIERES-LE-BUISSON (4 décembre 2003).

    Date

    2003

    Cote

    2136W/6

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage,...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et paysages, plan de gestion forestière du Parc de Jeurre à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.FRANCIOSA à BIEVRES, 2 PD INRA à BIEVRES, PC FICEVY à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, PD et PC Société Domaine de SEGREZ à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, PC E.D.F. à VAUHALLAN, Société du Domaine de BELESBAT, autorisation travaux à VAYRES-SUR-ESSONNE, PC Commune de YERRES : travaux dans le Parc Caillebotte. Dossiers faune sauvage : certificats de capacité DORVEL, DURAND, CHAUVELIER, LEBLANC, BARANOWSKI, MULLER (3 juillet 2002). Dossiers sites et paysages : PC M. BUSNEL à BIEVRES, PC M.FRESSON à BIEVRES, SIAVB : travaux hydrauliques à BIEVRES, PC M.PELLE à BIEVRES, PC M.SAUTEL à BUNO-BONNEVAUX, SIARCE : travaux hydrauliques à BUNO-BONNEVAUX, PC M.BRUNEEL à JANVILLE-SUR-JUINE, PD et PC Université PARIS SUD à ORSAY, PC M.WIRENIUS à VAUHALLAN, PC SCI FAVREUSE à VAUHALLAN, PC SCI MARIENTHAL à VERRIERES-LE-BUISSON, PC Commune de BIEVRES. Dossier protection de la nature : projet d'arrêté de Biotope sur le site des Etangs Baleine et Brûle-Doux à FORGES-LES-BAINS (28 janvier 2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2136W/5

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Syndicats professionnels ; statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : syndicat agricole local (1947) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : syndicat autonome des agents communaux et des services publics du département de l'Essonne (1973), syndicat CGT du personnel actif et retraité de la commune (1972-1974), syndicat départemental de podologie (1982) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : syndicat intercommunal de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1945-1947) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : syndicat agricole local (1945-1947) ; SAINT-VRAIN : syndicat Force Ouvrière du parc animalier (1974-1975) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : syndicat du personnel communal actif et retraité des bâtiments publics communaux et assimilés (1964-1965), syndicat agricole local (1947-1952), syndicat local des marchés ambulants et forains (1945-1947), syndicat unitaire des travailleurs du bâtiment (1933-1934), union locale CGC de l'Orge (1978), union locale Force Ouvrière (1973-1974), syndicat CGT de la société CARREFOUR (1967), union locale CGT (1968), syndicat CGT de la société TAILLEUR INDUSTRIE (1990-1992) ; SAINTRY : syndicat agricole local (1945-1947), compagnie nationale des experts en armes et munitions près les cours d'appel (1997-1998) ; SAULX-LES-CHARTREUX : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945-1955), groupement des cultivateurs maraîchers (1938), syndicat des cultivateurs (1911-1913), syndicat du personnel actif et retraité (1979), syndicat d'exploitants agricoles (1977).

    Date

    1911-1998

    Cote

    2119W/43

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels ; statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Remembrement rural - MAUCHAMPS avec extensions sur BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHAMARANDE, ETRECHY, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : procès-verbal des opérations de remembrement (1961) ; MENNECY : procès-verbal des opérations de remembrement (1963) ; MEROBERT : procès-verbal des opérations de remembrement (1994) ; MOIGNY-SUR-ECOLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1964) ; MONDEVILLE, CHAMPCUEIL, SOISY-SUR-ECOLE, NAINVILLE-LES-ROCHES : procès-verbal des opérations de remembrement (1959).

    Date

    1959-1994

    Cote

    2117W/6

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural - MAUCHAMPS avec extensions sur...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  29. Résultat n°29

    ANGERVILLIERS, LEUVILLE-SUR-ORGE, LA NORVILLE, OLLAINVILLE, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-CHERON, LE-VAL-SAINT-GERMAIN, SERMAISE, SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN.

    Date

    1998

    Cote

    2021W/186

    • Contexte : 2021W Enregistrement d'ARPAJON : successions, actes-sous-seing-privé,...

    • Recette principale d'Arpajon.
    • Droit de bail et taxe additionnelle au droit de bail,...
    • ANGERVILLIERS, LEUVILLE-SUR-ORGE, LA NORVILLE, OLLAINVILLE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  30. Résultat n°30

    Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2006W/558

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  31. Résultat n°31

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes en Sa).

    Date

    1985

    Cote

    2006W/487

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  32. Résultat n°32

    EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ARPAJON pour les communes de SAINT-SULPICE-DE-FAVIÈRES, SAINT-YON, VERT-LE-GRAND.

    Date

    1975-1981

    Cote

    2006W/433

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  33. Résultat n°33

    Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de SAINT-GER à VA.

    Date

    1956-1969

    Cote

    2006W/407

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  34. Résultat n°34

    Etablissements classés pour les communes P à T.

    Date

    1949-1957

    Cote

    2006W/399

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Etablissements classés pour les communes P à T.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  35. Résultat n°35

    Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

    Date

    1969-1974

    Cote

    2006W/131

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  36. Résultat n°36
    Plans minutes de conservation : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : tableau d'assemblage n°1, ech. 1/10000 (1933), section B2, ech. 1/2500 (1933), sections A2, B1, ech. 1/1250 (1933) ; tableau d'assemblage n°2, ech. 1/10000 (1933-1936), section A3, ech. 1/2500 (1933-1936) ; section A1, ech. 1/2500 (1933-1976) ; section ZB, ech. 1/2000 (1963), NB, papier, 105x80 [8 plans].

    8 medias

    Plans minutes de conservation : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : tableau d'assemblage n°1, ech. 1/10000 (1933), section B2, ech. 1/2500 (1933), sections A2, B1, ech. 1/1250 (1933) ; tableau d'assemblage n°2, ech. 1/10000 (1933-1936), section A3, ech. 1/2500 (1933-1936) ; section A1, ech. 1/2500 (1933-1976) ; section ZB, ech. 1/2000 (1963), NB, papier, 105x80 [8 plans].

    Date

    1933-1976

    Cote

    2002W/80

    • Contexte : 2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • Plans minutes de conservation : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 556 à 671, généralités, SAINT-HILAIRE à VILLENEUVE-SUR-AUVERS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/25

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Statistiques agricoles : enquête Déchets, communes 514 à 692, QUINCY-SOUS-SENART à ULIS (LES) ; généralités (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1950W/15

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Déchets, communes...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/13

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 544 à 619 de SAINT-CYR-LA-RIVIERE à TORFOU (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1950W/9

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/18

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 560 à 593 SAINT-JEAN DE BEAUREGARD à SERMAISE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1947W/14

    • Contexte : 1947W/1-18, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : récapitultif des bordereaux...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Recensement de la population : bordereaux de district, modèle 6, n°473 : ORVEAU; n°482 : PECQUEUSE; n°495 : PLESSIS-SAINT-BENOIST; n°507 : PRUNAY-SUR-ESSONNE; n°508 : PUISELET-LE-MARAIS; n°511 : PUSSAY; n°519 : RICHARVILLE; n°525 : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN; n°526 : ROINVILLIERS; n°533 : SACLAS; n°538 : SAINT-AUBIN; n°540 : SAINT-CHERON; n°544 : SAINT-CYR-LA-RIVIERE; n°546 : SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN; n°547 : SAINT-ESCOBILLE; n°556 : SAINT-HILAIRE; n°560 : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD; n°568 : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE; n°578 : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES; n°579 : SAINT-VRAIN; n°581 : SAINT-YON; n°593 : SERMAISE; n°599 : SOISY-SUR-ECOLE; n°602 : SOUZY-LA-BRICHE; n°613 : CONGERVILLE-THIONVILLE; n°617 : TIGERY; n°619 : TORFOU; n°629 : VALPUISEAUX; N)630 : VAL-SAINT-GERMAIN (LE); n°648 : VERT LE GRAND; n°649 :VERT LE PETIT; n°654 : VIDELLES; n°662 : VILLECONIN; n°666 : VILLEJUST; n°671 : VILLENEUVE SUR AUVERS; n°679 : VILLIERS LE BACLE (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1946W/132

    • Contexte : 1946W/1-133, Recensement de population : feuilles de...

    • Recensement de la population : bordereaux de district,...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°22483 SAINT-SULPICE DE FAVIERES (2004) ; n°8296 syndicat intercommunal d'assainissement de DANNEMOIS, COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIA DACOMOVI) (2004) ; n°39610 MAUCHAMPS (2004) ; n°41494 MAUCHAMPS (2004) ; n°31615 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2000).

    Date

    2000-2004

    Cote

    1919W/41

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  45. Résultat n°45
    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1933, Ech. 1/10000 ; plans des sections A1, A3, B2, 1933, Ech. 1/2500, sections A2, B1, 1933, Ech. 1/1250, section ZB, 1963, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [7 plans].

    7 medias

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1933, Ech. 1/10000 ; plans des sections A1, A3, B2, 1933, Ech. 1/2500, sections A2, B1, 1933, Ech. 1/1250, section ZB, 1963, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [7 plans].

    Date

    1933-1963

    Cote

    1890W/80

    • Contexte : 1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers...

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, plans minutes de conservation...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Comptes de gestion des communes : SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1957-1958) ; SAINT-HILAIRE (1957-1959) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (1957-1958) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1957-1958) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (1957-1958) ; SAINT-YON (1957-1958) ; SAINTRY-SUR-SEINE (1957-1958) ; VIDELLES (1957-1958) ; VIGNEUX-SUR-SEINE (1957-1958) ; VILLABE (1957-1958) ; VILLEBON-SUR-YVETTE (1957-1959) ; VILLECONIN (1957-1958) ; LA VILLE-DU-BOIS (1957-1959) ; VILLEJUST (1957-1958) VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1957-1958) ; WISSOUS (1957-1958) ; YERRES (1957-1958).

    Date

    1957-1959

    Cote

    1799W/2

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS...

    • Comptes de gestion des communes : SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL...

    Producteur :

    BALLAINVILLIERS (service producteur), BREUILLET (service producteur), LONGJUMEAU (service producteur), MONTLHERY (service producteur), LINAS (service producteur), NOZAY (service producteur), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (service producteur), VILLE-DU-BOIS (LA) (service producteur), VILLEBON-SUR-YVETTE (service producteur), VILLEJUST (service producteur), SAINT-CHERON (service producteur), MAROLLES-EN-HUREPOIX (service producteur), MASSY (service producteur), CHILLY-MAZARIN (service producteur), LARDY (service producteur), MORANGIS (service producteur), PALAISEAU (service producteur), SAULX-LES-CHARTREUX (service producteur), ORSAY (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  47. Résultat n°47

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERE, église. - Correspondance concernant l'installation d'un autel, (1973) ; travaux d'installation d'une horloge : correspondance, devis, (1971) ; restauration de la voute en bois de la nef : correspondance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, plan, (1959-1969) ; restauration des vitraux : correspondance, note, (1953-1960) ; correspondance concernant la restauration intérieure, (1950-1954) . SAINT-VRAIN, église. - Réféction des trottoirs place de l'église : correspondance, plans, (1973) ; restauration des façades, travaux de charpente et couverture : correspondance, devis, marché, cahier des prescriptions spéciales, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, état des travaux, mémoires concernant les travaux avec plan, quatre photographies noir et blanc, (1968-1972)

    Date

    1953-1973

    Cote

    1798W/34

    • Contexte : CONSERVATION REGIONALE DES BATIMENTS DE FRANCE

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERE, église. - Correspondance...

    Producteur :

    CONSERVATION REGIONALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service producteur), CONSERVATION REGIONALE DES BATIMENTS DE FRANCE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/14

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : SAINT-CHERON - VILLABE.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/12

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : SAINT-AUBIN - VILLIERS-SUR-ORGE.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/4

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE - VAYRES-SUR-ESSONNE.

    Date

    2001

    Cote

    1700W/11

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Subventions aux associations culturelles hors-contrat....

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à YERRES.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/10

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/9

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre ST-STE

    Date

    1994-1995

    Cote

    1627W/10

    • Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.

    • Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Conseils d'administration des collèges : compte- rendus de réunions, communes lettre R - SA

    Date

    1994-1995

    Cote

    1627W/9

    • Contexte : CONSEILS D'ADMINISTRATION DES COLLEGES.

    • Conseils d'administration des collèges : compte- rendus...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ESTOUCHES à fin.

    Date

    1988

    Cote

    1616W/957

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiche d'ensemble immobilier 6009 d'ESTOUCHES à fin....

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Fichier Rivoli de SACLAS au VAL-SAINT-GERMAIN, année 1988.

    Date

    1988

    Cote

    1616W/954

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fichier Rivoli de SACLAS au VAL-SAINT-GERMAIN, année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Etats de section sur liste : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : année 1988.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1616W/913

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Etats de section sur liste : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Matrices cadastrales mécanographiées : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : feuillets annulés pour les années 1975 à 1979.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1616W/796

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales mécanographiées : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Matrices cadastrales mécanographiées : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : début à fin.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1616W/640

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales mécanographiées : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Matrices cadastrales de rénovation : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : début à fin et comptes supprimés 3 à 323.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/445

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Matrices cadastrales de rénovation : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Fiches 6003 Etats de section. - SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : section B 100 à fin ; SERMAISE : du début à section B 399.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/154

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Fiches 6003 Etats de section. - SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : section F à fin ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : début à B 99.

    Date

    1932-1974

    Cote

    1616W/153

    • Contexte : 1616W/1-957, états de sections et matrices cadastre...

    • Fiches 6003 Etats de section. - SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  64. Résultat n°64

    RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, /SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    2000

    Cote

    1597W/30

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • RIS-ORANGIS, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  65. Résultat n°65

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES), VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1999

    Cote

    1597W/21

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  66. Résultat n°66

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES), VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Associations culturelles, fonctionnement : dossiers de subventions.

    Date

    1998

    Cote

    1597W/12

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES.

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires jugées, liste de P à Y.

    Date

    1998

    Cote

    1568W/26

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Recours contre des opérations d'urbanisme, affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Listes de rentrée des lycéens boursiers, de SAINT-AUBIN à YERRES, année scolaire 1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1558W/22

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée des lycéens boursiers, de SAINT-AUBIN...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'OLLAINVILLE à SAVIGNY-SUR-ORGE, année scolaire 1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1558W/21

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée des lycéens boursiers, d'OLLAINVILLE...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de RIS-ORANGIS (suite) à YERRES, année scolaire 1995-1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1558W/9

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de RIS-ORANGIS...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MENNECY à YERRES, année scolaire 1994-1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1558W/4

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de reconduction des lycéens boursiers, de MENNECY...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Listes de rentrée, communes en S, année scolaire 1993-1994.

    Date

    1993-1994

    Cote

    1557W/8

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée, communes en S, année scolaire 1993-1994....

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire 1992-1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1557W/3

    • Contexte : BOURSE NATIONALE.

    • Listes de rentrée, communes de E à Y, année scolaire...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  74. Résultat n°74

    VILLABE. - M. VERMESCH Suzanne : permis de construire 91 - 75 - 72950 (1975). RIS-ORANGIS. - M. FURST Herbert : permis de construire 91 - 75 - 72951 (1975). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. THEODORE Pierre : permis de construire 91 - 75 - 72952 (1975). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. COTTEREAU Roger : permis de construire 91 - 75 - 72970 (1975). SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - M. MAMIA André : permis de construire 91 - 75 - 72973 (1975). ORSAY. - Société civile immobilière (SCI) Corbeville : permis de construire 91 - 75 - 72989 (1975). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. CAMUS Michel : permis de construire 91 - 75 - 72957 (1975). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. CAPBERN Jean-Pierre : permis de construire 91 - 75 - 72987 (1975). RIS-ORANGIS. - M. BOLAMPERTI Jacques : permis de construire 91 - 75 - 72988 (1975). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. CHRETIEN Marcel : permis de construire 91 - 75 - 72983 (1975). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. DINATALE Jean : permis de construire 91 - 75 - 73003 (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1553W/3406

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • VILLABE. - M. VERMESCH Suzanne : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  75. Résultat n°75

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - M. SUREAU Louis : permis de construire 91 - 73 - 58455 (1973). VIRY-CHATILLON. - M. LUINATI Roger : permis de construire 91 - 73 - 58481 (1973) ; M. PASTORE Vincent : permis de construire 91 - 73 - 58482 (1973). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. BASQUIN François : permis de construire 91 - 73 - 58439 (1973). AUVERS-SAINT-GEORGES. - M. MARTINACHE Louis : permis de construire 91 - 73 - 58449 (1973). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. HUVE Nicole : permis de construire 91 - 73 - 58451 (1973). EVRY. - M. CAVALIER Gilbert : permis de construire 91 - 73 - 58262 (1973). SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Association féminine d'accueil et de rééducation morale : permis de construire 91 - 74 - 66985 (1974).

    Date

    1973-1974

    Cote

    1553W/2884

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - M. SUREAU Louis : permis...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  76. Résultat n°76

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. DEMONT : permis de construire 91 - 73 - 55256 (1973). SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Association féminine d'accueil et de rééducation morale : permis de construire 91 - 73 - 55305 (1973).

    Date

    1973

    Cote

    1553W/2876

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. DEMONT : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  77. Résultat n°77

    MASSY. - Société civile immobilière (SCI) Carnot : permis de construire 91 - 70 - 33831 (1970). PALAISEAU. - M. FOUQUERET Roger : permis de construire 91 - 70 - 33840 (1970). CHAMPLAN. - M. HEISSE Lucien : permis de construire 91 - 70 - 33841 (1970). LONGJUMEAU. - M. LILLO Hervé : permis de construire 91 - 70 - 33842 (1970). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. PEREZ Alexandre : permis de construire 91 - 70 - 33816 (1970). SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - M. LISJAK Jean-Claude : permis de construire 91 - 70 - 33817 (1970). GIF-SUR-YVETTE. - M. CAILLET Jean : permis de construire 91 - 70 - 33821 (1970).

    Date

    1970

    Cote

    1553W/2468

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • MASSY. - Société civile immobilière (SCI) Carnot :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  78. Résultat n°78

    DRAVEIL. - M. BATISON Jean François : permis de construire 91 - 65 - 89985 (1965). PALAISEAU. - M. MOUROT : permis de construire 91 - 65 - 84694 (1965). ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - M. GAURIAT Serge : permis de construire 91 - 65 - 84695 (1965). SACLAS. - M. PICHON Georges : permis de construire 91 - 65 - 84696 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - M. REGNIER Roger : permis de construire 91 - 65 - 84697 (1965). CORBEIL-ESSONNES. - Société SAGAC : permis de construire 91 - 65 - 84727 (1965). BRUNOY. - M. HEURTAUX Serge : permis de construire 91 - 65 - 84738 (1965). IGNY. - M. KRUCKER Charles : permis de construire 91 - 65 - 84739 (1965) ; M. LUCAS Marcel : permis de construire 91 - 65 - 84740 (1965). SAINT-CHERON. - M. CHAPPAZ Raymonde : permis de construire 91 - 65 - 84741 (1965). SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - M. CHARTIER Marcel : permis de construire 91 - 65 - 84742 (1965). VILLE-DU-BOIS (LA). - M. TESTU Albert : permis de construire 91 - 65 - 84743 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/1079

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • DRAVEIL. - M. BATISON Jean François : permis de construire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  79. Résultat n°79

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - M. BROGGIO Vincent : permis de construire 91 - 65 - 89733 (1965). GIF-SUR-YVETTE. - M. COROLLER Emile : permis de construire 91 - 65 - 89347 (1965). SAINT-CHERON. - M. COCHONNEAU Gérard : permis de construire 91 - 65 - 89348 (1965). VERRIERES-LE-BUISSON. - Commune : permis de construire 91 - 65 - 89349 (1965). ORSAY. - M. VAGNER Jocelyn : permis de construire 91 - 65 - 89700 (1965). CROSNE. - M. SEURRE Pierre : permis de construire 91 - 65 - 89702 (1965). BAULNE. - M. MARANDIN René : permis de construire 91 - 65 - 88386 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/962

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - M. BROGGIO Vincent : permis...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  80. Résultat n°80

    ORSAY. - M. BATTON Robert : permis de construire 91 - 65 - 84113 (1965). SAVIGNY-SUR-ORGE. - M. BILLARD Pierre : permis de construire 91 - 65 - 84114 (1965). VIGNEUX-SUR-SEINE. - M. BOUCHERON Yves : permis de construire 91 - 65 - 84115 (1965). BURES-SUR-YVETTE. - M. ROLAND Robert : permis de construire 91 - 65 - 84132 (1965). MASSY. - Société de FABRICATION D'Instruments de Mesure : permis de construire 91 - 65 - 84133 (1965). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - M. MONGIN Jean : permis de construire 91 - 65 - 84134 (1965). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Coopérative agricole de HUREPOIX : permis de construire 91 - 65 - 84034 (1965). ATHIS-MONS. - M. TILLIET Marc : permis de construire 91 - 65 - 84068 (1965). DANNEMOIS. - M. ASTESAN Eugène : permis de construire 91 - 65 - 84069 (1965). DRAVEIL. - AUTOMATISME INDUSTRIEL : permis de construire 91 - 65 - 84070 (1965). MESPUITS. - M. BUREAU Jacques : permis de construire 91 - 65 - 84071 (1965). RIS-ORANGIS. - Compagnie Générale des EAUX : permis de construire 91 - 65 - 84072 (1965). SACLAY. - M. PERENNEZ Louisa : permis de construire 91 - 65 - 84073 (1965). SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - M. AMIARD Marc : permis de construire 91 - 65 - 84074 (1965).

    Date

    1965

    Cote

    1553W/887

    • Contexte : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire...

    • ORSAY. - M. BATTON Robert : permis de construire 91...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)