1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

MASSY. - Société civile immobilière (SCI) Carnot : permis de construire 91 - 70 - 33831 (1970). PALAISEAU. - M. FOUQUERET Roger : permis de construire 91 - 70 - 33840 (1970). CHAMPLAN. - M. HEISSE Lucien : permis de construire 91 - 70 - 33841 (1970). LONGJUMEAU. - M. LILLO Hervé : permis de construire 91 - 70 - 33842 (1970). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - M. PEREZ Alexandre : permis de construire 91 - 70 - 33816 (1970). SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - M. LISJAK Jean-Claude : permis de construire 91 - 70 - 33817 (1970). GIF-SUR-YVETTE. - M. CAILLET Jean : permis de construire 91 - 70 - 33821 (1970).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/2468

Date

1970

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004