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478 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Date

1969-1974

Cote

1128W/4

Résultat n°2

SAINT-CLAIR (Gometz-le-Châtel). - Pierre DELAMARE, tabellion : minutes.

Date

1666-1669

Cote

2E56/1156

Résultat n°3

La nature au cœur des domaines essonniens

Date

jeudi 16 juillet 2020

Cote

JAL7/517/3931/3

Résultat n°4

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Contributions, administrations financières. - Matrice générale des contributions foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

Date

1891-1894

Cote

EDEPOT51 1G/10

Résultat n°5

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

Date

1943-1956

Cote

934W/59

Résultat n°6
1866.

8 medias

1866.

Date

1866

Cote

6M/262

Résultat n°7

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Edifices publics : inventaire du mobilier de l'église [vers 1900] ; estimation des matériaux de l'église et du terrain du cimetière 1820 et 1853 ; établissement du cimetière : mémoire des travaux de maçonnerie (1912) ; plans du cimetière 1868 et 1912.

Date

1820-1912

Cote

EDEPOT51 2M/1

Résultat n°8

Minutier de Briis-sous-Forges 1680-1684. Contrats de mariage

Date

2004

Cote

PER589/3/104/2

Résultat n°9

Communes de MONTLHERY, NOZAY, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD et VILLE DU BOIS (LA).

Date

1985

Cote

1197W/40

Résultat n°10

N° 61 - Vente de 5 ares 70 centiares de terre à Montjai, commune de Bures-sur-Yvette, faite par Gilles-Robert Loreille, cultivateur demeurant audit Montjai, Marie-Jeanne Meslé sa femme, François-Michel Métayer, régisseur du domaine de Beauregard [Saint-Jean-de-Beauregard] et Marie-Adélaïde David sa femme, à, Charles-Placide de Surbeck, propriétaire-bourgeois demeurant à Soleure [Suisse], étant ce jour en son château de Montjai, moyennant la somme de 150 francs. Acte passé audit château de Montjai (25 juillet 1807).

Date

1807

Cote

2E80/2

Résultat n°11

Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. - BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MARCOUSSIS, LES MOLIERES, NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST (création par décret du 15/07/1974). ANGERVILLIERS : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; BOULLAY-LES-TROUX : arrêté préfectoral n°74-3575 du 11/07/1974 ; CORBREUSE : arrêté préfectoral n°74-3573 du 11/06/1974 ; COURSON-MONTELOUP : arrêté préfectoral n°74-3572 du 11/06/1974 ; FONTENAY-LES-BRIIS : arrêté préfectoral n°74-3573 du 18/06/1974 ; GOMETZ-LE-CHATEL : arrêté préfectoral n°74-3571 du 11/06/1974 ; LES GRANGES-LE-ROI : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; SERMAISE : arrêté préfectoral n°74-3568 du 11/06/1974 ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : arrêté préfectoral n°74-3772 du 18/06/1974 modifié par arrêté préfectoral n°74-6429 du 30/09/1974 ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : arrêté préfectoral n°74-3774 du 18/06/1974 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : arrêté préfectoral n°74-3567 du 11/06/1974.

Date

1974

Cote

1661W/62

Résultat n°12

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ORMOY LA RIVIERE, PARAY VIEILLE POSTE, PLESSIS SAINT BENOIT, PUSSAY, RICHARVILLE, RIS ORANGIS, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT AUBIN, SAINT CHERON, SAINT ESCOBILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT MICHEL SUR ORGE, SAINTRY SUR SEINE, SAINT YON, SAULX LES CHARTREUX, SOISY SUR ECOLE, SOISY SUR SEINE. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

Date

1989-1996

Cote

2016W/9

Résultat n°13

Canton de Limours: Finances. Emprunt forcé contre l'Angleterre.- Listes des contribuables imposés au rôle de l'emprunt forcé, lettre de protestation contre le paiement, 81 bons d'emprunt, 210 bordereaux des valeurs données en paiement, registre des contribuables volontaires pour le canton et pour les communes de Beauregard et Gometz-la-Ville, correspondance, arrêtés, circulaire, an IV-an VI ; loi additionnelle sur l'emprunt forcé, 26 pluviôse an IV ; loi accordant des remises aux percepteurs et aux receveurs d'emprunt forcé, an IV ; 2 affiches sur l'emprunt forcé contre l'Angleterre dont l'une sur la loi ordonnant la clôture des rôles de l'emprunt forcé, an V.

Date

1795-1798

Cote

L/160

Résultat n°14

Constructions scolaires du premier degré, affaires générales (1968-1973) : SAINT-ESCOBILLE à SERMAISE.

Date

1968-1973

Cote

945W/65

Résultat n°15

GOMETZ-LA-VILLE. - LEPESCHEUR, commis et tabellion : minutes (1612-1613, 1619-1620), DELAMARE, tabellion (1617), Gabriel LEPESCHEUR, commis et tabellion (1619-1622, 1628-1629, 1631-1633, 1635, 1637-1639).

Date

1612-1639

Cote

2E56/1167

Résultat n°16

PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-VRAIN, VAUGRIGNEUSE.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Date

1970

Cote

1009W/91

Résultat n°17

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1956-1957), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (1958), SAINT-VRAIN (1956-1957), VERT-LE-PETIT (1957), VERT-LE-GRAND (1956-1957), TORFOU (1958). - Caisse des écoles, bureau d'aide sociale, : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Date

1956-1958

Cote

1216W/208

Résultat n°18

Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille, Saint-Hilaire, Saint-Jean-de-Beauregard, Saint-Maurice-Montcouronne et Saint-Sulpice-de-Favières.

Date

2007-2016

Cote

3129W/19

Résultat n°19

Communes de F à Y. - Implantations industrielles.

Date

1970-1981

Cote

1329W/42

Résultat n°20

Paz, Peace, Paix, Friede. Monument aux morts, cimetière de Saint-Jean. Réalisé par les enfants de l'Ecole Publique de Saint-Jean-de-Beauregard

Date

2006

Cote

GBR/3520