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  1. Résultat n°1

    La nature au cœur des domaines essonniens

    Date

    jeudi 16 juillet 2020

    Cote

    JAL7/517/3931/3

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3908-3933 (1er février-30 juillet 2020)
    • 3931
    • La nature au cœur des domaines essonniens
  2. Résultat n°2
    Jardins extraordinaires dans Paris et ses alentours

    1 media

    Jardins extraordinaires dans Paris et ses alentours

    Date de publication

    2019

    Date

    2019

    Cote

    GBR/3800, n° 2

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Jardins extraordinaires dans Paris et ses alentours
  3. Résultat n°3

    Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille, Saint-Hilaire, Saint-Jean-de-Beauregard, Saint-Maurice-Montcouronne et Saint-Sulpice-de-Favières.

    Date

    2007-2016

    Cote

    3129W/19

    • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC).
    • Clôturés en 2016.
    • Saint-Cyr-la-Rivière, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Escobille,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service producteur), DIRECTION DE L'ANIMATION TERRITORIALE, DE L'ATTRACTIVITÉ ET DES CONTRATS / SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE (service versant)

  4. Résultat n°4

    n°44-52

    Date

    1999-2012

    Cote

    PER844/1

    • Contexte : BULLETIN DE SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (LE).

    • n°44-52
  5. Résultat n°5

    Saint-Jean-de-Beauregard : dossier A – Z.

    Date

    2012

    Cote

    3109W/53

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2012.
    • Saint-Jean-de-Beauregard : dossier A – Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  6. Résultat n°6

    Saint-Jean-de-Beauregard : dossier A - Z.

    Date

    2010

    Cote

    3109W/34

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2010.
    • Saint-Jean-de-Beauregard : dossier A - Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  7. Résultat n°7

    Ballade en Essonne

    Auteur

    LHEUREUX, Frédéric

    Date

    2009

    Cote

    GBR/3750

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Ballade en Essonne
  8. Résultat n°8

    Documents du minutier central des notaires de Paris : Art et architecture avant 1515

    Auteur

    HAMON, Etienne

    Date

    2008

    Cote

    INV/2284

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Documents du minutier central des notaires de Paris...
  9. Résultat n°9

    Registres paroissiaux, registres d'Etat Civil en Essonne. Dossier professeur

    Auteur

    GRAIS, Mireille

    Date

    2007

    Cote

    GBR/3535

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Registres paroissiaux, registres d'Etat Civil en Essonne....
  10. Résultat n°10

    Paz, Peace, Paix, Friede. Monument aux morts, cimetière de Saint-Jean. Réalisé par les enfants de l'Ecole Publique de Saint-Jean-de-Beauregard

    Date

    2006

    Cote

    GBR/3520

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Paz, Peace, Paix, Friede. Monument aux morts, cimetière...
  11. Résultat n°11

    Curiosités botaniques à Paris et en Ile-de-France

    Auteur

    MINVIELLE, Anne-Marie

    Date

    2006

    Cote

    INSEIZE/1627

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Curiosités botaniques à Paris et en Ile-de-France
  12. Résultat n°12

    Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers SAINT JEAN DE BEAUREGARD (1998-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2491W/484

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC)...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 556 à 671, généralités, SAINT-HILAIRE à VILLENEUVE-SUR-AUVERS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/25

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Minutier de Briis-sous-Forges 1680-1684. Contrats de mariage

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/104/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 104
    • Minutier de Briis-sous-Forges 1680-1684. Contrats de...
  15. Résultat n°15

    Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2226W/8

    • Contexte : TRAVAILLEURS HANDICAPES

    • Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  16. Résultat n°16

    Minutier de Briis-sous-Forges 1690-1699 ; contrats de mariages

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/103/5

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 103
    • Minutier de Briis-sous-Forges 1690-1699 ; contrats...
  17. Résultat n°17

    Généralité de Paris, élection de Paris. - Plans d'intendance de Saint-Germain-lès-Corbeil, Saint-Jean-de-Beauregard, Saint-Michel-sur-Orge [1778-1779] : 1 bande, 4 vues [23 centimètres, négatif].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/230/3

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Plans d'Intendance de la Généralité de Paris
    • Généralité de Paris, élection de Paris. - Plans d'intendance...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  18. Résultat n°18
    L'Essonne des châteaux

    1 media

    L'Essonne des châteaux

    Date de publication

    2002

    Auteur

    JACQUET, Joël

    Date

    2002

    Cote

    PBR/2378

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • L'Essonne des châteaux
  19. Résultat n°19

    Subventions aux associations culturelles hors-contrat. - RIS-ORANGIS - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

    Date

    2001

    Cote

    1700W/10

    • Contexte : ASSOCIATIONS CULTURELLES, MANIFESTATIONS CULTURELLES...

    • Subventions aux associations culturelles hors-contrat....

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Saint-Jean-de-Beauregard, an 2000

    Auteur

    BIZET, Jacqueline

    Date

    2001

    Cote

    GBR/3409

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Saint-Jean-de-Beauregard, an 2000
  21. Résultat n°21

    Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU À SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2491W/351

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  22. Résultat n°22

    Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1950W/13

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  23. Résultat n°23

    GUILLERVAL, PME 1991-1992 (-2 000 habitants), décision Assemblée Départementale du 6 novembre 1991 (20 septembre 1991 - 20 mars 1998) ; COURDIMANCHE-ESSONNE, PME 1995 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (10 février 1995 - 18 novembre 1999) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, PME 1994 (+ 2 000 habitants), décision Assemblée Départementale du 27 octobre 1994 (18 septembre 1993 - 5 octobre 1999) ; VAUHALLAN, PME 1995 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (22 décembre 1993 - 20 décembre 1995) ; FONTENAY-LES-BRIIS, PME 96 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (20 décembre 1996 - 15 janvier 1997) ; LINAS, PME 1997 (+ 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (25 mars 1997 - 4 août 1999) ; GOMETZ-LE-CHATEL, PME 1997 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (17 novembre 1997 - 8 novembre 1999) ; ITTEVILLE, PME (+2 000 habitants), dossier sans suite (29 janvier 1997 - 30 septembre 1997) ; FONTENAY-LES-BRIIS, PME 1997 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 1er septembre 1997 (22 novembre 1996 - 21 octobre 1999) ; GUILLERVAL, PME 1997 (-2 000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (27 mai 1997 - 18 février 1999) ; LINAS, PME (+ 2 000 habitants), dossier sans suite (17 avril 1997 - 6 octobre 1998) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE, PME 1997, décision Commission Permanente du 1er septembre 1996 (21 décembre 1995 - 23 mars 1999) ; CORBREUSE, PME 1998 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 15 juin 1998 (9 janvier 1998 - 4 août 1999) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, PME 1998 (- 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 9 mars 1998 (12 novembre 1997 - 16 septembre 1999) ; LINAS, PME 1998 (+ 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (14 septembre 1998 - 8 novembre 1999) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE, PME 1998 (+ 2 000 habitants), décision Commission Permanente du 7 décembre 1998 (9 juillet 1998 - 28 avril 2000).

    Date

    1991-2000

    Cote

    1355W/153

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • GUILLERVAL, PME 1991-1992 (-2 000 habitants), décision...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  24. Résultat n°24

    Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions de fonctionnement : SAINT-CHERON - VILLABE.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/12

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement : SAINT-AUBIN - VILLIERS-SUR-ORGE.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/4

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique associatives, subventions de fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  26. Résultat n°26

    VERRIERES-LE-BUISSON ( 2000 habitants), décision Assemblée Départementale du 16 décembre 1999 (10 février 1999 - 3 janvier 2001) ; TIGERY, PME 99 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (16 novembre 1998 - 28 avril 2000) ; VAUHALLAN, PME 99 (- 2000 habitants), décision Assemblée Départementale du 16 décembre 1999 (29 septembre 1998 - 20 décembre 2000) ; VILLECONIN, PME 99 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (28 janvier 1998 - 15 décembre 2000) ; VIGNEUX-SUR-SEINE, PME 99 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 4 octobre 1999 (14 juin 1999 - 18 février 2000) ; VALPUISEAUX, PME 99 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (8 juin 1999 - 17 août 2000) ; SAULX-LES-CHARTREUX, PME 99 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 4 octobre 1999 (23 février 1999 - 28 avril 2000) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, PME 99 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (25 juin 1999 - 24 octobre 2000) ; SAINT-JEAN-BEAUREGARD, PME 99 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (25 février 1999 - 30 juin 2000) ; CONGERVILLE-THIONVILLE, PME 99, Commission Permanente du 7 juin 1999 (6 novembre 1997 - 28 avril 2000) ; D'HUISON-LONGUEVILLE, PME 99 PME 99 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 13 septembre 1999 (26 février 1999 - 13 décembre 1999) ; LA NORVILLE, PME 99 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (3 octobre 1997 - 6 décembre 1999) ; MEREVILLE, PME 97 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (3 juin 1997 - 30 juin 2000) ; MILLY-LA-FORET, PME 99 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (5 novembre 1998 - 21 décembre 2000) ; BREUILLET, PME 99 ( 2000 habitants), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (4 février 1999 - 21 décembre 2000) ; DANNEMOIS, PME 99 (- 2000 habitants), décision Commission Permanente du 7 juin 1999 (26 février 1999 - 17 août 2000).

    Date

    1997-2000

    Cote

    1355W/149

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • VERRIERES-LE-BUISSON (+ 2000 habitants), décision Assemblée...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  27. Résultat n°27

    Itinéraires du Patrimoine Marcoussis

    Auteur

    HERVIER, Dominique

    Date

    2000

    Cote

    GBR/2744

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Itinéraires du Patrimoine Marcoussis
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Journées du Patrimoine (16-17 septembre 2000). Brèf historique des églises du District

    Auteur

    JACQUET, Annie

    Date

    2000

    Cote

    PBR/2575

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Journées du Patrimoine (16-17 septembre 2000). Brèf...
  30. Résultat n°30

    SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - La fête des plantes : un atelier-plantation avec des enfants, photographie extraite de la monographie de Saint-Jean-de-Beauregard, [vers 2000], Coul. Dim. 11,5 x 16 cm.

    Date

    2000

    Cote

    2FI/3183

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - La fête des plantes : un...
  31. Résultat n°31

    Ecoles de musique municipales agréées, subventions de fonctionnement : MONTGERON - SAINT-MICHEL-SUR-ORGE.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/7

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique municipales agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  32. Résultat n°32

    SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - La fête des plantes : un atelier-plantation avec des enfants, photographie extraite de la monographie de Saint-Jean-de-Beauregard, [vers 2000], Coul. Dim. 11,5 x 16 cm.

    Date

    2000

    Cote

    2FI/3182

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - La fête des plantes : un...
  33. Résultat n°33

    Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions de fonctionnement : MEREVILLE - VERT-LE-PETIT. Ecoles de musique nationales non-agréées, subventions de fonctionnement : EVRY.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1736W/14

    • Contexte : ECOLES DE MUSIQUE.

    • Ecoles de musique intercommunales non-agréées, subventions...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 544 à 619 de SAINT-CYR-LA-RIVIERE à TORFOU (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1950W/9

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  35. Résultat n°35

    TOURISME EN ESSONNE

    Date

    1999

    Cote

    1464W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU COMITE DEPARTEMENTAL DE TOURISME...

    • TOURISME EN ESSONNE

    Producteur :

    COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L ESSONNE (service producteur), COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Bourses nationales d'études du second degré : liste de rentrée de MASSY à SAVIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    1998-1999

    Cote

    1671W/9

    • Contexte : BOURSE NATIONALE D'ETUDES.

    • Bourses nationales d'études du second degré : liste...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Recueil des historiens de la France. Obituaires, vol. IV : Le livre du chapitre des célestins de Marcoussis

    Auteur

    LEMAITRE, Jean-Loup

    Date

    1999

    Cote

    INOCTAVO/3697

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Recueil des historiens de la France. Obituaires, vol....
  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39

    SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, PME 98, décision Commission Permanente du 9 mars 1998 (29 mai 1997 - 19 octobre 1998) ; LARDY, PME, rejet (7 mars - 3 mai 1994 / Courrier) ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, programme de rénovation de voirie rurale 91, décision Commissions Permanentes du 24 avril 1991 et 29juin 1993 (28 février 1991 - 26 décembre 1995) ; AVRAINVILLE, rénovation de la voirie rurale 94, décision Conseil Général du 22 septembre 1994 (30 novembre 1992 - 20 décembre 1995) ; OLLAINVILLE, éclairage public 1993, décision Commission Permanente du 19 octobre 1993 (30 mars 1993 - 27 décembre 1995) ; CHAMPCUEIL, rénovation de la voirie rurale 94 (30 novembre 1992 - 20 décembre 1995) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, rénovation de la voirie rurale 94, décision Conseil général 22 septembre 1994 (13 novembre 1993 - 28 décembre 1995) ; PUISELET-LE-MARAIS, éclairage public 95, décision Commission permanente du 13 novembre 1995 (6 mars - 26 décembre 1995) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, rénovation de la voirie rurale 91, décision Conseil général du 24 avril 1991 (28 février - 26 octobre 1992) ; LE-PLESSIS-PATE, PME 97, décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (10 juillet 1997 - 26 mars 1998) ; CONGERVILLE-THIONVILLE, PME 95, décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (2 février 1995 - 20 février 1996) ; CORBREUSE, PME 95, décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (1er mars 1994 - 9 février 1996) ; BRIERE-LES-SCELLES, PME 95, décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (13 octobre 1994 - 2 février 1996) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, PME 94, décision Conseil Génral du 27 octobre 1994 (2 mai 1994 - 26 décembre 1995) ; CHEVANNES, PME 91, décision Conseil Général du 6 novembre 1991 (12 septembre 1991 - 27 décembre 1995).

    Date

    1991-1998

    Cote

    1355W/72

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, PME 98, décision Commission...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  40. Résultat n°40