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448 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1767-1772).

Date

1767-1772

Cote

B/1303

Résultat n°2
ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

3 lots 37 medias

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

Date

1560-1789

Cote

B/1542

Résultat n°3

ETAMPES. - Varia et addenda. - Résidu : sentence des Requêtes du Palais contre des particuliers de SAINT-HILAIRE qui détenaient des biens de SAINT-ANTOINE, 27 février 1640. Bail d'une petite ferme à BOINVILLE (CHALO-SAINT-MARS), sur laquelle les Barnabites avaient droit à 30 livres de rente, 22 mai 1732. Extraits d'actes concernant les droits de mutation, 1748-1762 [imprimé]. Copie des contredits de l'abbé et religieux de NOSTRE-DAME-DE-LA-CHARITE-LES-THOULOUSE, donnés à la Chambre Royale de l'Arsenal contre les ecritures de Mrs les commandeurs et chevaliers de SAINT-LAZARE, au mois de juin 1683 (servent pour répéter nostre droit sur ST-JACQUES de l'ESPEE). [s.d.]

Date

1640-1762

Cote

D/77

Résultat n°4

N° 40 - Obligation faite par Noël THOMAS et B. BONNARD, tous deux vignerons demeurant à SAINT-HILAIRE, reconnaissant devoir à Louis POINS, seigneur des Barres, procureur de François LE GENDRE, fermier des Aides en l'Election de DOURDAN au département d'ANGERVILLE, la somme de 45 livres pour avoir vendu du vin en fraude sans payer la taxe du 1/8e du vin (3 mars 1672).

Date

1672

Cote

2E2/11

Résultat n°5

DOURDAN II. - Denis Aubin Boivin : minutes (Septembre - Décembre 1809).

Date

1809

Cote

2E35/72

Résultat n°6

N° 40 - Vente de la 4e partie d'une maison nouvellement construite, à Etampes, vis à vis et en face du portail de l'église Saint-Martin, au carrefour, faite par Remy Brosse, laboureur demeurant à Etampes, faubourg et paroisse Saint-Martin et Marie-Jeanne-Victoire Limet sa femme, à, François Raveton, laboureur demeurant paroisse de Saint-Hilaire et Anne Rivière sa femme (2 mai 1786).

Date

1786

Cote

2E48/207

Résultat n°7

N° 130 - Bail de maison, dépendances et jardin à Pierrefitte, paroisse de SAINT-HILAIRE, avec neuf arpents de terres labourables, prés et aulnaies audit SAINT-HILAIRE et à Saint-Martin d'ETAMPES, fait par Jean-François TOURNEMINE, demeurant à ETAMPES, paroisse Saint-Basile, à, Louis-Noël HERSANT, manouvrier demeurant paroisse de CHALO-SAINT-MARS et Geneviève AUBERT sa femme (28 décembre 1786).

Date

1786

Cote

2E48/207

Résultat n°8

ETAMPES. - Thibault : minutes (Décembre 1663).

Date

1663

Cote

2E66/50

Résultat n°9

ETAMPES. - Charles Levassor : minutes (Janvier - Juin 1691).

Date

1691

Cote

2E66/116

Résultat n°10

ETAMPES. - François Venard : minutes (Décembre 1732).

Date

1732

Cote

2E66/220

Résultat n°11

N° 107 - Bail de maison à SAINT-HILAIRE, lieu-dit Le Haut-Pavé, avec deux setiers de terre labourable, pré, aulnaie et courtil audit lieu, fait par Louis BOIVIN, manouvrier demeurant à ETAMPES, faubourg et paroisse Saint-Martin, à, Louis BERGEVIN, manouvrier demeurant à CHALO-SAINT-MARS et Margueritte RENAULT sa femme, moyennant la somme de 40 livres annuelle (2 mars 1776).

Date

1776

Cote

2E66/264

Résultat n°12

Documents épars

Date

1479-1747

Cote

2E66/272

Résultat n°13

N° 9 - Mainlevée d'une dette faite par Angélique-Rose MARCHON, propriétaire demeurant à La Grange des Noyers à MORIGNY-CHAMPIGNY, veuve de Jules-Désiré REBIFFE dit Augustin, Pierre-Henri PACAIRE, meunier demeurant au moulin du Port à ETAMPES et Juliette REBIFFE sa femme, à, Désiré-Honoré COCHETEAU, entrepreneur de maçonnerie demeurant à SAINT-HILAIRE (17 septembre 1905).

Date

1905

Cote

2E67/446

Résultat n°14

ETAMPES. - Georges Prat-Marca : minutes (Août - Septembre 1895).

Date

1895

Cote

2E68/328

Résultat n°15
SAINT-HILAIRE. Paroisse Saint-Hilaire : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1696-1744). [Lacunes : B.M.S. (1705). Relié en désordre (1696-1698)].

203 medias

SAINT-HILAIRE. Paroisse Saint-Hilaire : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1696-1744). [Lacunes : B.M.S. (1705). Relié en désordre (1696-1698)].

Date

1696-1744

Cote

4E/2572

Résultat n°16
SAINT-HILAIRE. Paroisse Saint-Hilaire : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1745-1770). [sépultures (1753) après (1754)].

144 medias

SAINT-HILAIRE. Paroisse Saint-Hilaire : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1745-1770). [sépultures (1753) après (1754)].

Date

1745-1770

Cote

4E/2573

Résultat n°17
SAINT-HILAIRE. Paroisse Saint-Hilaire : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial ; naissances, mariages, décès (1771-an IV). [Lacunes : mariages (an III), sépultures (1785). Relié en désordre (1793-an II)].

169 medias

SAINT-HILAIRE. Paroisse Saint-Hilaire : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial ; naissances, mariages, décès (1771-an IV). [Lacunes : mariages (an III), sépultures (1785). Relié en désordre (1793-an II)].

Date

1771-1796

Cote

4E/2574

Résultat n°18
SAINT-HILAIRE. Tables décennales (1792-1902).

66 medias

SAINT-HILAIRE. Tables décennales (1792-1902).

Date

1792-1902

Cote

4E/2575

Résultat n°19
SAINT-HILAIRE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an V-1813). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E1249. Lacunes : mariages (les six derniers mois de l'an VIII)].

179 medias

SAINT-HILAIRE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an V-1813). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E1249. Lacunes : mariages (les six derniers mois de l'an VIII)].

Date

1796-1813

Cote

4E/2576

Résultat n°20
SAINT-HILAIRE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1814-1836).

178 medias

SAINT-HILAIRE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1814-1836).

Date

1814-1836

Cote

4E/2577

Résultat n°21
SAINT-HILAIRE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1837-1860).

180 medias

SAINT-HILAIRE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1837-1860).

Date

1837-1860

Cote

4E/2578

Résultat n°22
SAINT-HILAIRE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1861-1875).

115 medias

SAINT-HILAIRE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1861-1875).

Date

1861-1875

Cote

4E/2579

Résultat n°23
SAINT-HILAIRE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1876-1890).

95 medias

SAINT-HILAIRE. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (1876-1890).

Date

1876-1890

Cote

4E/3443

Résultat n°24

Titres féodaux et de familles. - GAUDARD (Cautien) : arrêt de la Cour de Parlement de PARIS portant condamnation d'être rompu vif, préalablement appliqué à la question ordinaire et extraordinaire contre Cautien GAUDARD, charretier et vigneron de SAINT-HILAIRE, près ETAMPES, convaincu d'avoir assassiné nuitamment et de dessein prémédité Marie TELLIER, veuve Jacques ROULLEAU, demeurant au même lieu, et avec laquelle il avait vécu en commerce de débauche. [imprimé].

Date

1728

Cote

E/1021

Résultat n°25

Titres féodaux et de familles. - Seigneurie de Boutervilliers : Terrier du fief de LA FOULLERIE, sis à ETAMPES, et de la seigneurie de BOUTERVILLIERS, appartenant à Pierre-Paul SAVARY, chevalier, rédigé par GUDIN, notaire à ETAMPES.

Date

1720-1725

Cote

E/1457

Résultat n°26

N° 68 - Procuration donnée par le sieur de VILLEREAU, capitaine dans le régiment de Foix, demeurant à GENONVILLE (Eure-et-Loir), à, Pierre GUDIN, seigneur en partie de SAINT-HILAIRE, conseiller du roi, commissaire aux Prisées et ventes d'ETAMPES, pour percevoir le produit de la dîme de La Cune relevant de son fief du Petit-Chalumel et d'en recevoir les foi et hommages (16 décembre 1724).

Date

1724

Cote

E/6981

Résultat n°27

N° 69 - Procurations faites par Isidore HARDY, écuyer, seigneur de La Fosse et CHALO-SAINT-MARS, Charlotte-Elizabeth HARDY DE LA FOSSE et Charlotte-Isidor HARDY DE LA FOSSE, tous demeurant au Coudray-Gaillard, paroisse de FEROLLES (Loiret), à, Pierre GUDIN, seigneur en partie de SAINT-HILAIRE, demeurant à ETAMPES (2 septembre 1716 - 16 août 1728).

Date

1716-1728

Cote

E/6981

Résultat n°28
Carte de la libération de l'arrondissement Sud-Est de Seine-et-Oise, avec indication de l'avance américaine, échelle 1/125.000e, (16 - 27 août 1944).

1 media

Carte de la libération de l'arrondissement Sud-Est de Seine-et-Oise, avec indication de l'avance américaine, échelle 1/125.000e, (16 - 27 août 1944).

Date

1944

Cote

1FI/667

Résultat n°29
CHALO-SAINT-MARS. - Veüe d e St-Hilaire de dessus le chemin de Longuetoise, (d'après gravure de Flamen de 1664). Editeur Seine-et-Oise Artistique et Pittoresque. Collection Paul Allorge.

1 media

CHALO-SAINT-MARS. - Veüe d e St-Hilaire de dessus le chemin de Longuetoise, (d'après gravure de Flamen de 1664). Editeur Seine-et-Oise Artistique et Pittoresque. Collection Paul Allorge.

Date

s.d

Cote

2FI40/35

Résultat n°30
CHALO-SAINT-MARS. - Veüe de Longuetoise du costé des préz et du chemin de St-Hilaire, (d'après gravure de Flamen de 1664). Editeur Seine-et-Oise Artistique et Pittoresque. Collection Paul Allorge.

1 media

CHALO-SAINT-MARS. - Veüe de Longuetoise du costé des préz et du chemin de St-Hilaire, (d'après gravure de Flamen de 1664). Editeur Seine-et-Oise Artistique et Pittoresque. Collection Paul Allorge.

Date

s.d

Cote

2FI40/36

Résultat n°31
CHALO-SAINT-MARS. - Vu du costé de Saint-Hilaire, (d'après gravure de Flamen de 1664). Editeur Seine-et-Oise Artistique et Pittoresque. Collection Paul Allorge.

1 media

CHALO-SAINT-MARS. - Vu du costé de Saint-Hilaire, (d'après gravure de Flamen de 1664). Editeur Seine-et-Oise Artistique et Pittoresque. Collection Paul Allorge.

Date

s.d

Cote

2FI40/39

Résultat n°32
SAINT-HILAIRE. - Cressonnières du Moulin de la Planche au Puiset [Editeur Royer].

1 media

SAINT-HILAIRE. - Cressonnières du Moulin de la Planche au Puiset [Editeur Royer].

Date

s.d

Cote

2FI155/1

Résultat n°33
SAINT-HILAIRE. - Café de la Gare [Editeur Vve Thomas, 1911, timbre à 5 centimes].

1 media

SAINT-HILAIRE. - Café de la Gare [Editeur Vve Thomas, 1911, timbre à 5 centimes].

Date

1911

Cote

2FI155/2

Résultat n°34
SAINT-HILAIRE. - Les Cressonnières [Editeur Rameau].

1 media

SAINT-HILAIRE. - Les Cressonnières [Editeur Rameau].

Date

s.d

Cote

2FI155/3

Résultat n°35
SAINT-HILAIRE. - Moulin de la Planche au Puiset [Editeur Royer].

1 media

SAINT-HILAIRE. - Moulin de la Planche au Puiset [Editeur Royer].

Date

s.d

Cote

2FI155/4

Résultat n°36
SAINT-HILAIRE. - Château de Champrond [Editeur L des Gachons, 1903, timbre à 10 centimes].

1 media

SAINT-HILAIRE. - Château de Champrond [Editeur L des Gachons, 1903, timbre à 10 centimes].

Date

1903

Cote

2FI155/5

Résultat n°37

SAINT-HILAIRE. - Cadastre napoléonien, plan d'assemblage.

Date

1979

Cote

5FI/759

Résultat n°38

Plan de l'ancien état des fossés, puis et source qui alimentent la petite rivière pour un litige entre deux propriétaires de SAINT-HILAIRE, le 11/01/1815. Coul. (5 Fi 2363/1-2) [copie de 1998].

Date

mercredi 11 janvier 1815

Cote

5FI/2363

Résultat n°39

SAINT-HILAIRE. - Les cressonnières. N. et B.

Date

1994

Cote

6FI/405

Résultat n°40

SAINT-HILAIRE. - Cressonnières du Moulin de la PLANCHE au PUISET. Dim. 12,5 x 18,5. N. et B.

Date

1985-1996

Cote

6FI/605

Résultat n°41
1957 - 1989.

11 lots 62 medias

1957 - 1989.

Date

1957-1989

Cote

7FI/11

Résultat n°42

SAINT-HILAIRE-CHALO. - L'omnibus AUNEAU-ETAMPES en gare de SAINT-HILAIRE-CHALO, vers 1905 : photographie, N. et B.

Date

1991

Cote

9FI/194

Résultat n°43

Plan, 1816

Date

1980

Cote

26FI/86/25, 26FI/86 (Ancienne cote)

Résultat n°44

Plan, 1816

Date

1980

Cote

26FI/86/26, 26FI/86 (Ancienne cote)

Résultat n°45

Plan, 1816

Date

1980

Cote

26FI/86/27, 26FI/86 (Ancienne cote)

Résultat n°46

Plan, 1816

Date

1980

Cote

26FI/86/28, 26FI/86 (Ancienne cote)

Résultat n°47

Plan, 1816

Date

1980

Cote

26FI/86/29, 26FI/86 (Ancienne cote)

Résultat n°48

Le village

Date

1974

Cote

26FI/86/30, 26FI/86 (Ancienne cote)

Résultat n°49
SAINT-HILAIRE.- La gare (21 août 1908).

1 media

SAINT-HILAIRE.- La gare (21 août 1908).

Date

1908

Cote

57FI155/1

Résultat n°50

Ancien département de Seine-et-Oise : Tuileries et briqueteries classées par communes

Date

1990

Cote

GBR/2795

Résultat n°51

Bibliothèque Cheron Vivaux, Lardy. Supplément à l'inventaire des dossiers clients de l'étude Cheron (XVIIe au XIXe siècle). 402 pièces ou liasses répertoriées et conservées en 6 cartons n° 53 à 58

Date

-

Cote

GBR/2812

Résultat n°52

Mémoires de cressonniers en Essonne. Livret d'exposition. Exposition réalisée par les Archives départementales de l'Essonne en partenariat avec le parc naturel régional du Gâtinais français, du 17 novembre 2005 au 30 mars 2006

Date

2005

Cote

GBR/3382

Résultat n°53

La cressiculture en Essonne

Date

1971

Cote

GBR/3485

Résultat n°54

Liste des médaillés de Sainte-Hélène recensés en 1856 à Etampes

Date

2010

Cote

GBR/3721

Résultat n°55

Epitaphier du vieux Paris : recueil général des inscriptions funéraires des églises, couvents, collèges, hospices, cimetières et charniers depuis le Moyen Age jusqu'à la fin du XVIIIe siècle. Tome X : Notre-Dame de Paris, n° 4448 à 4849

Date

1995

Cote

INFOLIO/299

Résultat n°56

Etampes pittoresque, guide du promeneur dans la ville et l'arrondissement. - Tome 1 : La Louette ; Petite Beauce ; Hurepoix ; la Chalouette ; Beauce Chartraine.

Date

1902

Cote

INOCTAVO/682/1

Résultat n°57

L'évènement le plus important de la Révolution : la vente des biens nationaux; préface de Jean-Marc Moriceau

Date

2000

Cote

INOCTAVO/3297

Résultat n°58

Compte de recettes et dépenses de la fabrique de l'église collégiale Notre-Dame d'Etampes (1513-1515)

Date

1907

Cote

INOCTAVO/3399

Résultat n°59

Vivre en région parisienne sous l'Occupation. La Seine-et-Oise dans la guerre (1940-1944)

Date

2004

Cote

INOCTAVO/3649

Résultat n°60

Etampes pittoresque, guide du promeneur dans la ville et l'arrondissement. - Tome 1 : La Louette ; Petite Beauce ; Hurepoix ; la Chalouette ; Beauce Chartraine. -

Date

1902

Cote

INOCTAVO/4171

Résultat n°61

Saint-Hilaire, un espace dans le temps

Date

2009

Cote

INOCTAVO/4341

Résultat n°62

Inventaire des parcs et jardins, secteur d'Etampes (vallée de la Juine et vallée de la Louette et de la Chalouette)

Date

s.d.

Cote

INQUARTO/2447

Résultat n°63

Sous la terre, le passé Francilien ; 40 années de prospection en Ile-de-France

Date

2004

Cote

INQUARTO/3050

Résultat n°64

La Juine et ses moulins : la rivière et l'homme

Date

2009

Cote

INQUARTO/3228

Résultat n°65

La Juine et ses moulins : la rivière et l'homme

Date

2009

Cote

INQUARTO/3229

Résultat n°66

Monuments aux morts en Essonne. T. 2 : canton d'Etampes à canton de Limours

Date

2007

Cote

INQUARTO/3348

Résultat n°67

Finances (1800-1940) Répertoire numérique des sous-séries: 1P Trésor pubblic et comptabilité générale 2P Contributions directes, sous la direction de Françoise Jenn et Arnaud Ramière de Fortanier

Date

1997

Cote

INV/1976

Résultat n°68

SAINT-CYR-LA-RIVIERE (seigneurie de). - Foi et hommage du fief de Bierville, paroisse de SACLAS, rendu par Pierre Haveron, marchand-tuilier demeurant à Thoureau, paroisse de SAINT-HILAIRE à, Jehan [du] Monceau, écuyer, seigneur de SAINT-CYR-LA-RIVIERE. A savoir : l'hôtel, cour, colombier, grange, bergeries, jardins, ouches, garenne, vigne, prés et cens de Bierville ; l'arrière-fief d'Hauton-en-Beausse [AUTHON-LA-PLAINE] tenu par Marion, veuve de Jehan Petau, bourgeois d'Orléans, consistant en masures, grange et deux hébergements avec jardins, vigne, prés et censive situés à AUTHON ; et un autre arrière-fief à Auberet [peut-être Aubray, à MEROBERT] (18 novembre 1478).

Date

1478

Cote

30J/63

Résultat n°69

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Succession LANGLOIS à Etampes (1957) ; VINCENT, acte de vente d'une propriété lieu dit Les Boutaret, commune de Saint-Hilaire, plans (1989-1990) ; succession PIERRE à Etampes (1928-1978) ; famille DELATOUR : vente, réquisitions, annonces dans quotidiens Le Figaro, La Marseillaise de Seine-et-Oise, Le courrier du Loiret, L'Aurore à Etampes (1949) ; vente BARBE-RAPARELLI à Etampes (1949) ; ROBREAU, vente de fonds de commerce à Etampes (1949) ; liquidation communauté ALTIER-CHAUTELAIN à Etampes (1946-1947) ; ouverture de crédit LEGOURRIERE-GERBET, cultivateur, hammeau de Bretagne, commune de Bonvilliers (1948-1949) ; succession DESSENNE à Etampes (1949) ; succession SOUCHOIS à Etampes (1949) ; bail Baronne de VILLOUTREYS, ferme de Beauvais à Morigny (1949) ; constitution de S.C.I : ECOFI BOUCHER-DELTON à Etampes (1948).

Date

1948-1990

Cote

66J/7

Résultat n°70

Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - RENARD, veuve BAUMER Marie-Constance, Etampes : succession (1952) ; HAUTEFEUILLE-PENOT, Saclas : donation, partage (1953) ; REBIFFE Charles, Etampes : succession (1944-1959) ; DESGOUILLON, Estouches : vente par adjudication de terres labourables à Sermaises [Loiret], bail (1938-1953) ; PINEL Roger, Etampes : acquisition d'un fonds de commerce de café, vins, liqueurs, épicerie, mercerie, crémerie, donation entre époux (1934-1949) ; AUBRY-GODEFROY Francine-Marie, Paris : succession (1952) ; LEPICIER-ALIX Henriette, Etampes : succession (1955) ; RABOURDIN-INGRAIN, ferme de Villesauvage, commune d'Etampes : succession, cession d'exploitation agricole, ouverture de crédit (1946-1952) ; GUELLEC Jean-Marie, Morigny : succession (1952) ; CACHELOU Henriette, Etampes : succession (1952-1953) ; LATTE Fernand, Etampes : vente d'un fonds de commerce d'alimentation générale (1952) ; MATHIOT Emile-Frédéric, Saint-Hilaire : succession (1952) ; CORSIN-MENINGER, Etampes : succession (1951-1953) ; ROSCHE et BIEZ, Etampes : commerce, partage de société [notes] (1946) ; RIOU-FOURNIER, Morigny : achat d'une maison (1947-1949) ; RAMEIX, Boutigny : vente par adjudication (1947) ; COLLIOT, Etampes : vente d'une maison (1945-1951) ; PESCHARD, Etampes : vente d'une propriété, plans (1951) ; PILLE-DUCAMP, Souzy-la Briche : acte d'achat d'une maison (1951) ; DALBY, Etampes : donation entre vifs, cahier des charges [vente par lots d'un jardin Marais à la Prairie de Saint-Gilles, gérances logements (1916-1947) ; Société civile immobilière TEMAZOHR, Etampes : création de la société en vue de l'acquisition d'un appartement à usage professionnel, plans (1987-1989).

Date

1935-1990

Cote

66J/34

Résultat n°71

CHALO-SAINT-MARS, distribution d'eau. - Première et deuxième tranche : projet du SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE SAINT HILAIRE ET DE CHALO-SAINT-MARS, correspondance, publicité couleur de matériel hydraulique, papier entête de l'entreprise PICHON à SACLAS.

Date

1956-1959

Cote

71J/1

Résultat n°72

Association pour la Protection de l'Environnement de la Vallée de la Chalouette et la Louette (A.P.E.V.C.L), politiques locales des communes : dossiers BOUTTERVILLIERS, CHALO (bulletins municipaux décembre 1990, 1992, 1995, janvier 1994, correspondances, 1 photo), CHALOU-MOULINEUX, ETAMPES (compte-rendu réunion pollution Juine, coupures presse, relevés de décisions côte du Rougement), aérodrome MONDESIR (commission consultative de l'environnement, coupure presse), SAINT-HILAIRE ; rapport d'activité (1989) ; correspondances, courriers municipaux, photos.

Date

1959-1989

Cote

96J/21

Résultat n°73

Bornes d'alignement et d'angle en grès

Date

1973-1997

Cote

98J92

Résultat n°74

SACLAS, SACLAY, SAINT-CHERON, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN-SAINT-YON, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SERMAISE, SOUZY-LA-BRICHE

Date

1940-1996

Cote

98J/251

Résultat n°75

SACLAS. - Distribution de l'eau potable, construction d'un chateau d'eau, fourniture d'eau à la commune de GUILLERVAL, station de pompage, clôtures, machines élevatoires, forage, troisième puits, canalisations, électricité, traitement des eaux : soumissions, devis, adjudications, plans, délibérations du conseil municipal, plans, rapport d'analyse des eaux, subventions, correspondance (1963-1968). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Propriété de G. Lelong, fuite des branchements de canalisations : rapports d'expertise, correspondance (1971). Syndicat intercommunal de SAINT-HILAIRE-CHALO-SAINT-MARS. - Distribution de l'eau, poste de transformation, station élevatoire : soumission, devis, plans (1957). BEZONS. - Travaux d'assainissement, construction d'égouts : devis, correspondance (1954). CHATEAUDUN. - Travaux d'assainissement : devis (1951-1961). BAILLEAU-LE-PIN. - Travaux d'assainissement : devis (1955).

Date

1951-1971

Cote

125J/12

Résultat n°76

1,5 million de m3 de déblais du Grand Paris sur cette parcelle agricole ?

Date

mercredi 24 février 2021

Cote

JAL1/560/23790/1

Résultat n°77

Qui héritera des encombrants déblais du Grand Paris Express ?

Date

lundi 03 mai 2021

Cote

JAL1/563/23847/2

Résultat n°78

Le prieuré, haut lieu de création

Date

samedi 16 mars 2024

Cote

JAL1/597/24745/1

Résultat n°79

Non au déversement des terres de remblais

Date

jeudi 04 mars 2021

Cote

JAL7/519/3964/1

Résultat n°80

1,4 millions de m3 de déchets inertes du Grand Paris déposés dans le village pendant 8 ans

Date

jeudi 04 mars 2021

Cote

JAL7/519/3964/2