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Résultat n°1

Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.

Date

1938-1939

Cote

1Z/17

Résultat n°2

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°3

1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

Résultat n°4

BUREAUX DE BIENFAISANCE.

Date

1803-1958

Cote

2X/21

Résultat n°5

Auvernaux ; Boigneville ; Crosne ; Dannemois ; Égly ; La Forêt-Sainte-Croix ; Oncy-sur-Ecole ; Saint-Germain-lès-Corbeil ; Savigny-sur-Orge ; Vayres-sur-Essonne.

Date

2016-2017

Cote

3307W/15

Résultat n°6

Aide aux appels à projets des associations de Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Crosne, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Soisy-sur-Seine, Varennes-Jarcy, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

Date

2013-2015

Cote

3256W/31

Résultat n°7

Aide aux sportifs espoirs de Bondoufle, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

Date

2009-2015

Cote

3256W/30

Résultat n°8

Courcouronnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Quincy-sous-Sénart, Saint-Germain-lès-Corbeil, Soisy-sur-Seine, Varennes-Jarcy.

Date

2015

Cote

3256W/27

Résultat n°9

Le Coudray-Montceaux, Montgeron, Quincy-sous-Sénart, Soisy-sur-Seine, Saint-Germain-lès-Corbeil, Varennes-Jarcy, Vigneux-sur-Seine.

Date

2014

Cote

3255W/26

Résultat n°10

Aide aux clubs de haut niveau : Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Yerres.

Date

2014

Cote

3255W/23

Résultat n°11

Clubs de haut niveau de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

Date

2012-2013

Cote

3235W/16

Résultat n°12

Aide aux sections sportives scolaires de Boussy-Saint-Antoine, Corbeil-Essonnes, Draveil, Épinay-sous-Sénart, Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Vigneux-sur-Seine, Yerres.

Date

2011-2013

Cote

3235W/15

Résultat n°13

Montgeron, Saint-Germain-lès-Corbeil, Brunoy, Épinay-sous-Sénart.

Date

2014-2015

Cote

3123W/161

Résultat n°14

Saint-Germain-lès-Corbeil.

Date

2014-2015

Cote

3123W/148

Résultat n°15

Saint-Germain-lès-Corbeil à Verrières-le-Buisson.

Date

2013-2014

Cote

3123W/76

Résultat n°16

Saint-Germain-lès-Corbeil, Hôtel Campanile, La Pointe Rigale, inspection, classement.

Date

1990-2004

Cote

3073W/454

Résultat n°17

Propagande électorale : tableau des quantités, circulaire et bulletin de vote, professions de foi (FLEURY-MEROGIS, GRIGNY, LISSES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BONDOUFLE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SOUS-SENART, ETIOLLES, EVRY, COURCOURONNES, LE COUDRAY-MONTCEAUX, CORBEIL-ESSONNES, CHAMPCUEIL, MAISSE, MENNECY, MILLY-LA-FORET, MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SAINTRY, TIGERY, SOISY-SUR-SEINE,SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, VIGNEUX-SUR-SEINE, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VIRY-CHATILLON, YERRES).

Date

2014

Cote

2858W/34

Résultat n°18

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL 29 mars 2010, soldés 15 juin 2015.

Date

2010-2015

Cote

2737W/192

Résultat n°19

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS le 29 mars 2010. CHAMPLAN ; SAINT-HILAIRE ; VILLIERS-LE-BACLE le 10 mai 2010.

Date

2010

Cote

2737W/129

Résultat n°20

Saison 2004/2005 - 2005/2006 - 2006/2007 et 2007/2008.

Date

2004-2008

Cote

2713W/2

Résultat n°21

Saison 2000 - 2001/2002 -2002-2003 - 2003-2004.

Date

2000-2004

Cote

2713W/1

Résultat n°22

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°80/19 VILLEMOISSON-SUR-ORGE (juillet 1980) ; n°80/20 SAVIGNY-SUR-ORGE, n°80/23 VERRIERES-LE-BUISSON (août 1980) ; n°80/21 LONGJUMEAU, n°80/22 ARPAJON, n°80/25 EGLY, n°80/26 EPINAY-SUR-ORGE, n°80/26 suite EPINAY-SUR-ORGE, n°80/27 MILLY-LA-FORET (septembre 1980) ; n°80/28 BRIIS-SOUS-FORGES, n°80/29 PALAISEAU (octobre 1980) ; n°80/30 VERT-LE-PETIT, n°80/31 VILLEMOISSON-SUR-ORGE, n°80/32 SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (novembre 1980). Jugements d'indemnisation n°80/17 (juillet 1980) ; n°80/25 (septembre 1980) ; n°80/24, n°80/30, n°80/31 (octobre 1980) ; n°80/26, n°80/29, n°80/32 (novembre 1980).

Date

1980

Cote

2657W/21

Résultat n°23

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, Médicis (1992-2000).

Date

1992-2000

Cote

2617W/125

Résultat n°24

Association sportive du golf de Saint-Germain-les-Corbeil (23 novembre 2000 -19 octobre 2006).

Date

2000-2006

Cote

2600W/38

Résultat n°25

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASAMD EVRY ; ADEP EVRY ; ACTION EMPLOI ETAMPES ; ENTRAIDE INTERCOMMUNALE SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ; FAMIL' EMPLOI ETAMPES ; AFP ETAMPES ; CCAS EPINAY-SUR-ORGE ; CCAS ETAMPES ; CCAS DRAVEIL ; ABEILLE AIDE ET ENTRAIDE DRAVEIL ; CCAS DOURDAN.

Date

2003

Cote

2570W/9

Résultat n°26

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège La Tuilerie à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ; du Collège Nicolas Boileau à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; du Collège Jean Moulin à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2009-2010).

Date

2009-2010

Cote

2526W/64

Résultat n°27

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Le Pont de Bois à SAINT-CHERON ; du Collège Roland Garros à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON ; du Collège La Tuilerie à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ; du Collège Nicolas Boileau à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2008-2009).

Date

2008-2009

Cote

2526W/35

Résultat n°28

Conseils d'administration : actes et procès-verbaux relatifs au fonctionnement de l'établissement du Collège Jean Lurçat à RIS-ORANGIS ; du Collège Albert Camus à RIS-ORANGIS ; du Collège Le Pont de Bois à SAINT-CHERON ; Collège Roland Garros à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON ; du Collège La Tuilerie à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL ; du Collège Nicolas Boileau à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; du Collège Jean Moulin à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2007-2008).

Date

2007-2008

Cote

2526W/11

Résultat n°29

Dossier de demande d'autorisation de réaliser la mise en place d'un collecteur destiné à évacuer les eaux pluviales issues de la ZAC de Villepècle vers le ru des Prés Hauts sur SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL et SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, au bénéfice du Syndicat Mixte de Sénart Val de Seine (643) (2006-2007) ; Dossier de demande de déclaration d'intérêt général (DIG), rejetée, pour des travaux de mise en conformité des réseaux privés d'assainissement de la Cité Béthléem sur SOUZY-LA-BRICHE, déposée par le Syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'Orge (SIVSO) (683) (2005) ; Arrêté de prescriptions complémentaires imposées à la commune d'ORSAY pour la poursuite de l'exploitation du puits à l'Albien sur ORSAY (2005-2006) ; Arrêté de prescriptions complémentaires imposées à la Société Eau du Sud Parisien pour la poursuite de l'exploitation du puits à l'Albien situé sur VIRY-CHATILLON (2005-2006) ; Dossier de demande d'autorisation de réaliser le curage de bassins et canaux de régulation des eaux pluviales situés sur BONDOUFLE et COURCOURONNES, au bénéfice de la Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (613) (2006-2008).

Date

2005-2008

Cote

2518W/12

Résultat n°30

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports SAINT CHÉRON, PALAISEAU, MENNECY, SAINT GERMAIN LES CORBEIL, SACLAS, ORMOY LA RIVIERE, BLANDY, PLESSIS SAINT BENOIST, VERT LE GRAND, SIRP DES 4 VALLÉES, SAINT SULPICE DE FAVIERES, SERMAISE, SOUZY LA BRICHE, VAL SAINT GERMAIN (2003).

Date

2003

Cote

2491W/357

Résultat n°31

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU À SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/351

Résultat n°32

Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-HILAIRE, SAINT-GERMAIN-LÈS-CORBEIL, SAINT-CHÉRON (2003).

Date

2003

Cote

2491W/55

Résultat n°33

Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-GERMAIN-LÈS-CORBEIL, PUSSAY, BLANDY, ORMOY-LA-RIVIÈRE, SAINT-CHÉRON (2001).

Date

2001

Cote

2491W/7

Résultat n°34

Dossiers adoption AI : 3 dossiers à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, à MASSY, à GUILLERVAL (2007).

Date

2007

Cote

2285W/8

Résultat n°35

ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE DE SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL

Date

2007

Cote

2279W/6

Résultat n°36

Procès-verbaux d'inspection : n°99/096 Effetec Paris, chantier ATHIS-MONS (2009) ; n°99/097 Lafinelec Aubervilliers, chantier ATHIS-MONS (2009) ; n°99/098 Efetec Paris, chantier VIRY-CHATILLON (2009) ; n°99/039 Ideal Décor - VIRY-CHATILLON (2009) ; n°00/02 Sodico Intermarché - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (2010) ; n°99/089 ATGT - TIGERY (2009) ; n°98/084 Etra Coulogne (62), chantier ATHIS-MONS (2008) ; n°98/095 Bricorama - VIRY-CHATILLON (2008) ; n°98/025 Création réalisation Imagination - VIGNEUX-SUR-SEINE (2008) ; n°98/052 Sofajoint - VIRY-CHATILLON (2008) ; n°99/047 Atac - SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (2009).

Date

2008-2010

Cote

2244W/9

Résultat n°37

Procès-verbaux d'inspection : n°43/95, Club Windsor - SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (2005) ; n°30/95, Presta Net Villemandeur (Loiret), chantier Etap Hôtel - SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (2005) ; n°13/95, Prets - VIGNEUX-SUR-SEINE (2005) ; n°69/94, SA Kancya - Le Rouge et Noir - ATHIS-MONS (2004) ; n°62/94, Couture Nathaly (2004) ; n°61/95, CMUC (STOC) - ETIOLLES (2005) ; n°68/96, Martins Gomes - ATHIS-MONS (2006) ; n°56/95, maison de retraite Le Bois Renaud - MONTGERON (2005) ; n°14/95, Marché U - EPINAY-SOUS-SENART (2005), n°008/97, Interdiscount - ATHIS-MONS (2007).

Date

2004-2007

Cote

2244W/3

Résultat n°38

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège La Tuilerie à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/80

Résultat n°39

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

Date

2004

Cote

2226W/8

Résultat n°40

Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier de classement (2) de la Vallée (enquête publique) ; RIS-ORANGIS : classement du Hameau d'Orangis, classement du Parc de la Theuillerie ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : inscription à l'inventaire des sites du Cimetière Russe et ses abords, sur les communes de Ste Geneviève et FLEURY-MEROGIS ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : inscription à l'inventaire des sites du Château et du parc de Chanteloup.

Date

1995-2005

Cote

2136W/61

Résultat n°41

Intéressement du salarié : accords d'intéressement :Société GARCZYNSKI TRAPLOIR Ile de France ENTREPRISE à MASSY, SA GEAV Caélia Welcome (groupe européen d'agences de voyages) à EVRY, SARL GEOSOL (bureau d'étude des sols) à CHILLY-MAZARIN, SARL MAISON GUILLERM à SAINT-CHERON, SA HEMISPHERES à EGLY, Société HEWLETT PACKARD FRANCE FINANCE à COURCOURONNES, SARL HISACOUSTIC (plafonds suspendus, cloisons amovibles, sèches, staff, correction acoustique) à MORSANG-SUR-SEINE, SNC HITSOLD à MASSY, HOTELS CLIMAT de FRANCE et BALLADINS aux ULIS, SARL HOTEL GRIL CAMPANILE à EPINAY-SUR-ORGE, à Morangis, aux ULIS et à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1998-1999).

Date

1998-1999

Cote

2119W/119

Résultat n°42

Syndicats professionnels ; statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : syndicat agricole local (1947) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : syndicat autonome des agents communaux et des services publics du département de l'Essonne (1973), syndicat CGT du personnel actif et retraité de la commune (1972-1974), syndicat départemental de podologie (1982) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : syndicat intercommunal de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1945-1947) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : syndicat agricole local (1945-1947) ; SAINT-VRAIN : syndicat Force Ouvrière du parc animalier (1974-1975) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : syndicat du personnel communal actif et retraité des bâtiments publics communaux et assimilés (1964-1965), syndicat agricole local (1947-1952), syndicat local des marchés ambulants et forains (1945-1947), syndicat unitaire des travailleurs du bâtiment (1933-1934), union locale CGC de l'Orge (1978), union locale Force Ouvrière (1973-1974), syndicat CGT de la société CARREFOUR (1967), union locale CGT (1968), syndicat CGT de la société TAILLEUR INDUSTRIE (1990-1992) ; SAINTRY : syndicat agricole local (1945-1947), compagnie nationale des experts en armes et munitions près les cours d'appel (1997-1998) ; SAULX-LES-CHARTREUX : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945-1955), groupement des cultivateurs maraîchers (1938), syndicat des cultivateurs (1911-1913), syndicat du personnel actif et retraité (1979), syndicat d'exploitants agricoles (1977).

Date

1911-1998

Cote

2119W/43

Résultat n°43

Construction d'un bassin de retenue, commune de GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Création d'une zone d'activités à PALAISEAU, lieu-dit La Haute Garenne. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement de voirie pour la zone d'activités concertée de BELLEVILLE, communes de GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement de la station d'épuration à MORIGNY-CHAMPIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Création de la rocade nord de CORBEIL, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Extension du stade municipal, commune de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Alignement et élargissement du chemin rural 3, commune de LARDY. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Agrandissement du cimetière de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Construction de l'autoroute A87, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

Date

1973

Cote

2059W/33

Résultat n°44

Signalements de faits de violences dans les collèges. - GIF SUR YVETTE, Juliette Adam, Les Goussons - GRIGNY, Jean Vilar, Pablo Néruda - IGNY, Emile Zola - JUVISY SUR ORGE, Ferdinand Buisson - LISSES, Rosa Luxemburg - LONGJUMEAU, Pasteur - MARCOUSSIS, Pierre Mendès France - MAROLLES EN HUREPOIX, Saint Exupéry - MASSY, Denis Diderot - MENNECY, Le Parc de Villeroy - MEREVILLE, Hubert Robert - MONTGERON, Georges Pompidou - MORANGIS, Michel Vignaud - MORSANG-SUR-ORGE, Charles Péguy, Jean Zay - NORVILLE (la), Jean Moulin - NOZAY, Louise Weiss - PALAISEAU, César Franck - PARAY VIELLE POSTE, Pierre de Ronsard - RIS ORANGIS, Albert Camus, Jean Lurçat - SAINT CHERON, Pont de Bois - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS, Jules Ferry - SAINT GERMAIN LES ARPAJON, Roland Garros - SAINT GERMAIN LES CORBEIL, La Tuilerie - SAINT MICHEL SUR ORGE, Nicolas Boileau - SAULX LES CHARTREUX, Pablo Picasso - SAVIGNY SUR ORGE, Paul Bert, Jean Mermoz, Les Gâtines Cassin - SOISY SUR SEINE, L'Ermitage - ULIS (les), Les Amonts - VERRIERES LE BUISSON, Jean Moulin - VIGNEUX SUR SEINE, Paul Eluard - VIRY CHATILLON, Olivier de Serres - YERRES, Guillaume Budé (2003 - 2004).

Date

2003-2004

Cote

2057W/6

Résultat n°45

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, classés par nom de société, lettres Webb-Zie (1991-1998)

Date

1991-1998

Cote

2024W/1035

Résultat n°46

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, classés par nom de société, lettres Val-Wax (1991-1996)

Date

1991-1996

Cote

2024W/1034

Résultat n°47

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, classés par nom de société, lettres Tog-Tuw ()

Date

1987-1997

Cote

2024W/1033

Résultat n°48

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, classés par nom de société, lettres Stop-Tie (1987-1997)

Date

1987-1996

Cote

2024W/1032

Résultat n°49

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, classés par nom de société, lettres Sopr-Stoj (1988-1996)

Date

1988-1996

Cote

2024W/1031

Résultat n°50

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, classés par nom de société, lettres Sod-Soph (1991-1996)

Date

1991-1996

Cote

2024W/1030

Résultat n°51

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, classés par nom de société, lettres Sej-Soc (1986-1998)

Date

1986-1998

Cote

2024W/1029

Résultat n°52

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, classés par nom de société, lettres Sca-Seb (1992-1998)

Date

1992-1998

Cote

2024W/1028

Résultat n°53

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, classés par nom de société, lettres Roches-Sav (1979-1997)

Date

1979-1997

Cote

2024W/1027

Résultat n°54

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, classés par nom de société, lettres Quat-Rocher (1992-1996)

Date

1992-1996

Cote

2024W/1026

Résultat n°55

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, classés par nom de société, lettres Pol-Quad (1993-1998)

Date

1993-1998

Cote

2024W/1025

Résultat n°56

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, classés par nom de société, lettres Phi-Poi (1989-1998)

Date

1989-1998

Cote

2024W/1024

Résultat n°57

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, classés par nom de société, lettres Past-Pay (1989-1998)

Date

1989-1998

Cote

2024W/1023

Résultat n°58

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, classés par nom de société, lettres Obe-Pass (1990-1997)

Date

1990-1997

Cote

2024W/1022

Résultat n°59

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, classés par nom de société, lettres Mos-Uge (1988-1997)

Date

1988-1997

Cote

2024W/1021

Résultat n°60

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, classés par nom de société, lettres Mlc-Mpr (1984-1997)

Date

1984-1997

Cote

2024W/1020

Résultat n°61

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, classés par nom de société, lettres Men-Min (1989-1997)

Date

1989-1997

Cote

2024W/1019

Résultat n°62

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, classés par nom de société, lettres March-Meg (1990-1996)

Date

1990-1996

Cote

2024W/1018

Résultat n°63

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, classés par nom de société, lettres Mai-Marce (1985-1997)

Date

1985-1997

Cote

2024W/1017

Résultat n°64

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, classés par nom de société, lettres Ham-Mah (1990-1996)

Date

1990-1996

Cote

2024W/1016

Résultat n°65

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, classés par nom de société, lettres Gse-Gue (1989-1995)

Date

1989-1995

Cote

2024W/1015

Résultat n°66

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, classés par nom de société, lettres Fon-Gri (1980-1997)

Date

1980-1997

Cote

2024W/1014

Résultat n°67

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, classés par nom de société, lettres Fel-Flui (1988-1996)

Date

1988-1996

Cote

2024W/1013

Résultat n°68

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, classés par nom de société, lettres Eur-Exa (1991-1996)

Date

1991-1996

Cote

2024W/1012

Résultat n°69

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, classés par nom de société, lettres Esp-Euro (1985-1995)

Date

1985-1995

Cote

2024W/1011

Résultat n°70

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, classés par nom de société, lettres Dim-Ely (1989-1997)

Date

1989-1997

Cote

2024W/1010

Résultat n°71

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, classés par nom de société, lettres Dar-Dig (1989-1997)

Date

1989-1997

Cote

2024W/1009

Résultat n°72

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, classés par nom de société, lettres Coc-Cor (1989-1998)

Date

1989-1998

Cote

2024W/1008

Résultat n°73

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, classés par nom de société, lettres Cla-Clu (1989-1998)

Date

1989-1998

Cote

2024W/1007

Résultat n°74

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, classés par nom de société, lettres Car-Chr (1990-1997)

Date

1990-1997

Cote

2024W/1006

Résultat n°75

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, classés par nom de société, lettres Bra-Cas (1992-1996)

Date

1992-1996

Cote

2024W/1005

Résultat n°76

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, classés par nom de société, lettres (1989-1995)

Date

1989-1995

Cote

2024W/1004

Résultat n°77

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, classés par nom de société, lettres Bie-Dub (1992-1995)

Date

1992-1995

Cote

2024W/1003

Résultat n°78

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, classés par nom de société, lettres Bac-Bes (1991-1992)

Date

1991-1992

Cote

2024W/1002

Résultat n°79

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, classés par nom de société, lettres Aid-Aza (1992-1996)

Date

1992-1996

Cote

2024W/1001

Résultat n°80

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, classés par nom de société, lettres Ans-Ate (1991-1996)

Date

1991-1996

Cote

2024W/1000