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Résultat n°1

26 mai 1904 - 27 avril 1913.

Date

1904-1913

Cote

2Y/150

Résultat n°2

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : MORSANG-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel de MORSANG-SUR-ORGE, n°209 (1890-1924), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite de MORSANG-SUR-ORGE, n°274 (1899-1917) ; OLLAINVILLE, ""société de secours mutuel d'OLLAINVILLE, n°333 (1901) ; ORMOY-LA-RIVIERE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers, n°246 (1897-1925) ; ORSAY ""Société de secours mutuel de Saint-Laurent"", n°122 (1851-1925), ""Prévoyance mutuelle"" n°310 (1912), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite d'ORSAY"", n°481 (1909-1917), syndicat des ouvriers du bâtiment d'ORSAY (1906) ; PALAISEAU, ""société de secours mutuel de PALAISEAU et VILLEBON"", n°44 (1850-1925), ""société de secours mutuel des femmes"", n°163 (1881 - 1909), ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°232 (1894-1925), ""Société scolaire de secours"", n°287 (1900-1917) ; PUSSAY, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°146 (1878-1879, 1886, 1905-1922), Caisse de secours des ateliers Brinon"", n°233 (1912), société de secours mutuel, usine de MM. Brinon et Gry (1896-1930), ""l'Union des travailleurs"", n°294 (1917) ; RIS-ORANGIS, ""Société de secours mutuel de la commune"", n°127 (1870-1926) ; SACLAS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°112 (1867-1962), ""la Saclasienne"", n°337 (1902-1912) ; SACLAY, ""Société de secours mutuel de prévoyance"", n°105 (1866-1895), ""Société de secours mutuel de SACLAY"", n°226 (1894 - 1905) ; SAINT-CHERON, ""La Prévoyante"", n° 190 (1886-1929).

Date

1850-1929

Cote

4X/10

Résultat n°3

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°4

1867-1952.

Date

1867-1952

Cote

3X/1

Résultat n°5

BUREAUX DE BIENFAISANCE.

Date

1803-1958

Cote

2X/21

Résultat n°6

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Coudray-Montceaux et Breuillet du 25 janvier 2016 ; de Verrières-le-Buisson, Courson-Monteloup, Épinay-sur-Orge, Moigny-sur-Ecole, Igny, Mespuits, La Forêt-le-Roi, D'Huison-Longueville, Vert-le-Petit, Angerville, Saclas, Saint-Sulpice-de-Favières et Gometz-la-Ville du 15 février 2016.

Date

2016

Cote

3307W/29

Résultat n°7

Breuillet ; Dourdan ; Ris-Orangis ; Roinville-sous-Dourdan ; Saclas.

Date

2015-2017

Cote

3307W/18

Résultat n°8

La Norville, Ollainville, Oncy-sur-École, Ormoy-la-Rivière, Pussay, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Saint-Chéron, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Savigny-sur-Orge, Sermaise, Soisy-sur-École, Tigery, Le Val-Saint-Germain, Vayres-sur-Essonne, Villabé, Villeneuve-sur-Auvers, Viry-Châtillon.

Date

2015

Cote

3256W/3

Résultat n°9

Arpajon, Buno-Bonnevaux, Dourdan, Étampes, Étréchy, Maisse, Marolles-en-Hurepoix, Méréville, Mérobert, Milly-la-Forêt, Morigny-Champigny, Ollainville, Oncy-sur-Ecole, Ormoy-la-Rivière, Roinville-sous-Dourdan, Saclas, Savigny-sur-Orge, Saint-Chéron, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Saintry-sur-Seine, Tigery.

Date

2013-2014

Cote

3255W/2

Résultat n°10

VICTORIA (Saclas).

Date

1980-1986

Cote

3239W/310

Résultat n°11

N°2011-05688 : diagnostic écologique des zones humides de Saclas.

Date

2011-2013

Cote

3170W/151

Résultat n°12

N°2011-04412 : étude BAC (Bassin d'alimentation de Captage) du forage communal à Saclas.

Date

2011-2012

Cote

3170W/102

Résultat n°13

Saclas.

Date

2014-2016

Cote

3129W/28

Résultat n°14

Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Morsang-sur-Seine (8 avril 2013) ; de Saint-Hilaire (16 septembre 2013), de Bois-Herpin (16 septembre 2013), de La Forêt-le-Roi (13 janvier 2014), de Saclas (7 juillet 2014), de Boissy-la-Rivière (12 janvier 2015) et d'Echarcon (9 février 2015).

Date

2013-2015

Cote

3129W/24

Résultat n°15

Prunay-sur-Essonne, Puiselet-le-Marais, Richarville, Roinville, Roinvilliers, Saclas et Saint-Aubin.

Date

2007-2015

Cote

3129W/14

Résultat n°16

Saclas, 9 rue de Grenet, Code fiche n°311, arrêté d'abrogation le 8 juillet 1999.

Date

1992-1999

Cote

3073W/239

Résultat n°17

S.C.A.C (D131) : ARPAJON, Calorstat industries ; société Boutreux père et fils ; BALLAINVILLIERS, Bourassin Horticulteur. BRUNOY, entreprise horticole Maron ; Barcy horticulteur. DRAVEIL, entreprise Horticole Esnault et Bremard. ETIOLLES, société coopérative les Dominos. FONTENAY-LE-VICOMTE, Horticulteur Hauspie père et fils. GRIGNY, Depresles horticulteur. LEUVILLE-SUR-ORGE, Véron horticulteur. LINAS, Boutigny agriculteur. LONGJUMEAU, société Plaxico. MAROLLES-EN-HUREPOIX, établissement Lleu. MONTLHERY, Claude Roy horticulteur. MORANGIS, Montairo-hydro-Air S.A. MEREVILLE, l'union des forgerons. SACLAS, entreprise horticole Jean Lefebvre et fils. PALAISEAU, S.A. Henry Dumesny. SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, Société Maigret S.A.. VERT-LE-GRAND, Charpentier horticulteur. VILLE-DU-BOIS (LA), entreprise Lugan.VIRY-CHATILLON, Riolland agriculteur ; Société EST Alu. WISSOUS, entreprise Armandon. YERRES, Vigoureux horticulteur.

Date

1980-1981

Cote

2962W/4

Résultat n°18

Saclas.

Date

2019

Cote

2939W/61

Résultat n°19

Saclas, clinique les Chalouettes (1999, 2001, 2002, 2004).

Date

1999-2004

Cote

2938W/49

Résultat n°20

PARAY-VIEILLE-POSTE à SACLAS.

Date

2014

Cote

2858W/12

Résultat n°21

Alignement de la propriété de Madame BARRE dans la traverse de SACLAS : 2 plans d'alignement de 0,31 x 1,05 m dressé à l'échelle 1/200e dont un plan avec modifications anotées. [2 plans].

Date

1968

Cote

2742W/53

Résultat n°22

Chemin départemental n°49, traverse de SACLAS : 1 plan d'alignement de 0,31 x 6,75 m sans ech, 1 plan d'alignement sur papier calque de la propriété de Monsieur BLOT. [2 plans].

Date

s.d.

Cote

2742W/49

Résultat n°23

GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE ; BREUILLET ; LINAS ; PARAY-VIEILLE-POSTE ; BRUYERES-LE-CHATEL ; SACLAS ; SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE LA VALLEE DE L YERRES ET DES SENARTS ; VAYRES-SUR-ESSONNE ; JANVILLE-SUR-JUINE ; PUISELET-LE-MARAIS ; ARRANCOURT ; CHALO-SAINT-MARS ; ESTOUCHES ; FORET-SAINTE-CROIX (LA).

Date

2006-2009

Cote

2737W/187

Résultat n°24

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN ; SACLAS ; SACLAY ; SAINT-CHERON.

Date

2008-2015

Cote

2737W/176

Résultat n°25

Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, SACLAS, Accueil Jour Confo Larris (2009-2011).

Date

2009-2011

Cote

2617W/107

Résultat n°26

Comptabilité, dossiers des clercs, d'habilitations et de cessions de parts.

Date

2002-2006

Cote

2608W/102

Résultat n°27

Comptabilité et dossiers des plaintes.

Date

1980-2001

Cote

2608W/101

Résultat n°28

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments CCAS VIGNEUX-SUR-SEINE ; CCAS DE VERT-LE-GRAND ; CCAS DE VERRIERES-LE-BUISSON ; AIDE AUX MERES SCEAUX ; AGEF SAVIGNY-SUR-ORGE ; SERVICE A LA CARTE SAVIGNY-SUR-ORGE ; ASS SERVICE AIDE A DOMICILE SAINT-CHERON ; CCAS SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS ; MADO SUD ESSONNE SACLAS ; LES PETITS AVIONS ROISSY CDG.

Date

2005

Cote

2570W/22

Résultat n°29

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments ASS MAINTIEN ET AIDE A DOMICILE RIS-ORANGIS ; LES PETITS AVIONS ROISSY CDG ; MADO SUD ESSONNE SACLAS ; AAS SOINS LES 3 VALLEES SAINT-CHERON ; HERCULE VIRY-CHATILLON ; ASSISTANCE PLUS VITRY-SUR-SEINE ; SERFA VIRY-CHATILLON ; CCAS VILLEBON-SUR-YVETTE ; AMGAD VIRY-CHATILLON.

Date

2004

Cote

2570W/12

Résultat n°30

Programme d'amélioration de la voirie communale (PAVC) : dossiers SACLAS (1998-2005).

Date

1998-2005

Cote

2491W/471

Résultat n°31

Dispositifs d'aides aux travaux de voirie : dossiers CHAMPMOTTEUX, SACLAS, COURSON MONTELOUP, VAUGRIGNEUSE (2003-2005).

Date

2003-2005

Cote

2491W/419

Résultat n°32

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports MOIGNY SUR ECOLE, BRÉTIGNY, SAINT ESCOBILLE, SACLAS, SMS ARPAJONNAIS, CHAMARANDE (2006).

Date

2006

Cote

2491W/395

Résultat n°33

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports GIF SUR YVETTE, SAINT CHÉRON, MORSANG SUR ORGE, SI DE LA VALLÉE DE LA JUINE, FLEURY MÉROGIS, SIVOA, QUINCY SOUS SÉNART, SACLAS, YERRES (2005).

Date

2005

Cote

2491W/376

Résultat n°34

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports CROSNE, ONCY, JANVRY, SACLAS, GOMETZ LA VILLE, GUIBEVILLE, BRÉTIGNY (2005).

Date

2005

Cote

2491W/374

Résultat n°35

Contrats départementaux triennaux (CDT) : rapports SAINT CHÉRON, PALAISEAU, MENNECY, SAINT GERMAIN LES CORBEIL, SACLAS, ORMOY LA RIVIERE, BLANDY, PLESSIS SAINT BENOIST, VERT LE GRAND, SIRP DES 4 VALLÉES, SAINT SULPICE DE FAVIERES, SERMAISE, SOUZY LA BRICHE, VAL SAINT GERMAIN (2003).

Date

2003

Cote

2491W/357

Résultat n°36

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers PALAISEAU À SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

2491W/351

Résultat n°37

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers DANNEMOIS, SACLAS (2005).

Date

2005

Cote

2491W/305

Résultat n°38

Répartition du Produit des Amendes de Police : dossiers QUINCY SOUS SÉNART, VAUGRIGNEUSE, AVRAINVILLE, CORBREUSE, VARENNES JARCY, BOURAY SUR JUINE, GUIBEVILLE, ORMOY LA RIVIÈRE, SACLAS, LINAS, VILLENEUVE SUR AUVERS, AUVERS SAINT GEORGES, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, SAINT ESCOBILLE, MAISSE, BREUX-JOUY, BOULLAY-LES-TROUX (2003-2006).

Date

2003-2006

Cote

2491W/220

Résultat n°39

Contrats départementaux triennaux : dossiers MORANGIS, PECQUEUSE, SACLAS (2006).

Date

2006

Cote

2491W/147

Résultat n°40

Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-CHÉRON, SACLAS, PALAISEAU, SAINT-HILAIRE (2005).

Date

2005

Cote

2491W/107

Résultat n°41

Contrats départementaux triennaux : dossiers RIS-ORANGIS, RICHARVILLE, SACLAS, OLLAINVILLE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/57

Résultat n°42

Contrats départementaux triennaux : dossiers SACLAS (2) (2003).

Date

2003

Cote

2491W/54

Résultat n°43

Contrats départementaux triennaux : dossiers SACLAS (1), PUSSAY, SAINT-AUBIN, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (2003).

Date

2003

Cote

2491W/53

Résultat n°44

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PARAY-VIEILLE-POSTE - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2005).

Date

2005

Cote

2226W/18

Résultat n°45

Travailleurs handicapés : déclaration Obligatoire d'Emploi (DOETH) classées par commune de PECQUEUSE - VAYRES-SUR-ESSONNE (2004).

Date

2004

Cote

2226W/8

Résultat n°46

Plan n°533 ASS R 01 : réseau d'assainissement Voie Romaine à SACLAS (01/05/1985).

Date

1985

Cote

2159W/1760

Résultat n°47

Plan n°533 ASS M 03 : réseau d'assainissement Rue Jean Moulin à SACLAS (01/06/1984).

Date

1984

Cote

2159W/1759

Résultat n°48

Plan n°533 ASS M 02 : réseau d'assainissement Rue Guy Mocquet à SACLAS (01/03/1985).

Date

1985

Cote

2159W/1758

Résultat n°49

Plan n°533 ASS M 01 : réseau d'assainissement Rue du 19 Mars 1962 à SACLAS (01/12/1984).

Date

1984

Cote

2159W/1757

Résultat n°50

Plan n°533 ASS G 01 : réseau d'assainissement Hameau de Grenet à SACLAS (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/1756

Résultat n°51

Plan n°533 ASS H 01 : réseau d'assainissement Rue Victor Hugo à SACLAS (01/03/1985).

Date

1985

Cote

2159W/1755

Résultat n°52

Plan n°533 ASS B 01 : réseau d'assainissement Creux de la Bonne à SACLAS (01/03/1969).

Date

1969

Cote

2159W/1754

Résultat n°53

Plan n°533 ASS A 01 : réseau d'assainissement Rue de l'Avenir à SACLAS (01/12/1984).

Date

1984

Cote

2159W/1753

Résultat n°54

Plan n°533 P 01 : réseau d'eau potable Rue Pasteur à SACLAS (25/06/1991).

Date

1991

Cote

2159W/1752

Résultat n°55

Plan n°533 M 01 : réseau d'eau potable Rue de la Mairie à SACLAS (01/06/2000).

Date

2000

Cote

2159W/1751

Résultat n°56

Plan n°533 01 : Plan Général du réseau d'eau potable à SACLAS (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/1750

Résultat n°57

Plan n°533 00 : Plan Général du réseau d'eau potable à SACLAS (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/1749

Résultat n°58

Taxe professionnelle : rôles généraux de la taxe professionnelle et des taxes annexes incorporées, communes de ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE, THIONVILLE, DOMMERVILLE (ANGERVILLE), ESTOUCHES, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, JANVILLE-SUR-JUINE, LA-FORET-SAINTE-CROIX, LARDY, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VALPUISEAUX, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS (année 1976).

Date

1976

Cote

2151W/1

Résultat n°59

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°426 : plan d'épandage - SACLAS ; n° 431: épandage STEP de Dourdan - SIAE de SAINT-HILAIRE ; n° 433 : curage bassin du parc des thermes à FORGES-LES-BAINS ; n° 434 : collecte et rejet des EP lotissement-Bati Service à RIS-ORANGIS ; n° 437 : épandage à ANGERVILLIERS ; n° 440 : station épuration et rejet des eaux usées à COURSON-MONTELOUP ; n°442 : forage pour arrosage - Fédération Francaise de Rugby à LINAS et MARCOUSSIS ; n°445 : épandage des boues STEP - SIAVS Ecole à MILLY-LA-FORET.

Date

2002-2009

Cote

2137W/10

Résultat n°60

Intéressement du salarié : accords d'intéressement : S.A Compagnie ORIS Industrie à GIF-SUR-YVETTE, société PACEMA (Parc d'Activité du Moulin de MASSY), Papeteries LECOURSONNOIS à MENNECY, société PARTNER'S à VIRY-CHATILLON, entreprise PAYSAGES de FRANCE à SACLAY, société PCSA (Produits Composés pour Spécialités Alimentaires) à EPINAY-SUR-ORGE, SARL PELTIER et Cie (matériaux de construction) à SAVIGNY-SUR-ORGE, société PEROU (résidences médicalisées pour personnes âgées) à EVRY, entreprise Georges PICHON (travaux publics et particuliers) à SACLAS, société PLAY CAR location à BURES-SUR-YVETTE, société PRAXIS COUDERC et associés à PALAISEAU, société PRESENCES INFORMATIQUES à ORSAY, SARL PRIMABOUCHERIE à La VILLE-DU-BOIS, SNC PRODIM à MONDEVILLE et ORSAY, S.A PROLOGUE (création, développement et commercialisation de logiciels) aux ULIS (1989-1993).

Date

1989-1993

Cote

2119W/83

Résultat n°61

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat, communes de SACLAS : syndicat agricole (1929-1930), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat autonomes des médecins de l'Essonne (1980), syndicat Force Ouvrière de la clinique des Chalouettes (1992-1993) ; SACLAY : syndicat CGT-FO des travailleurs de l'État du centre d'essais moteurs et hélices de SACLAY (1950-1953), syndicat agricole intercommunal de la région de SACLAY (1945-1960), syndicat des artisans ruraux du bois et du fer (1962-1971), union CGT des syndicats de l'Énergie Atomique (1970-1984), syndicat des travailleurs du centre d'études nucléaires (1970), syndicat CGT-FO de l'énergie nucléaire du CEN et des personnels rattachés (1973-1985), fédération CFT autonome nationale de l'énergie nucléaire (1973), syndicat des ingénieurs, cadres et chercheurs du CEN (1981), syndicat CGT-FO de l'ORIS Industrie (1986), syndicat autonome du personnel de sécurité du centre d'études nucléaires (1969-1971) ; SAINT-AUBIN : groupement de défense contre les ennemis des cultures du plateau de SACLAY (1958-1959) ; SAINT-CHERON : syndicat agricole de SAINT-CHERON et environs (1935-1945), syndicat agricole local (1920-1945), syndicat autonome des travailleurs de la société ORAY (1968) ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE : syndicat agricole (1929-1930) ; SAINT-ESCOBILLE : syndicat agricole local (1945-1947) ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : syndicat de la cordonnerie (1936), syndicat agricole intercommunal (1944-1947), syndicat du personnel des services communaux et assimilés de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON et de LA NORVILLE (1946-1947), syndicat CGT des travailleurs des établissements ISOREL (1971), union locale des syndicats CGT de la région d'ARPAJON (1969-1974) ; SAINT-HILAIRE : syndicat agricole local (1945-1947).

Date

1920-1993

Cote

2119W/42

Résultat n°62

Remembrement rural - SACLAS : procès-verbal des opérations de remembrement (1953-1965); SERMAISE : procès-verbal des opérations de remembrement (1955-1976); SOUZY-LA-BRICHE : procès-verbal des opérations de remembrement (1954-1955); SAINT-CHERON : 2 procès-verbaux des opérations de remembrement (1955-1982), (1955-1961); SAINT-CYR-LA-RIVIERE : procès-verbal des opérations de remembrement (1952) ; SAINT-ESCOBILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1958) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : procès-verbal des opérations de remembrement (1951-1979) ; THIONVILLE : procès-verbal des opérations de remembrement (1951).

Date

1952-1982

Cote

2107W/10

Résultat n°63

Administration des contributions directes, contrôle d'ETAMPES, communes de CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES (hospice civil, hôpital...), FONTAINE-LA-RIVIERE, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SACLAS : déclaration de revenus des entreprises (impôt général sur les revenus, impôt sur les bénéfices).

Date

1938-1945

Cote

2056W/33

Résultat n°64

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités et d'établissements publics. Communes de BALLANCOURT, BIEVRES, EPINAY SUR ORGE, GUILLERVAL, JANVILLE SUR JUINE, LARDY, LE COUDRAY MONTCEAUX, LISSES, MASSY, MONNERVILLE, MEREVILLE, MESPUITS, MAUCHAMPS, MAROLLES EN BEAUCE, ORMOY LA RIVIERE, PLESSIS PATE, SACLAS, SAINT AUBIN, SAINT HILAIRE, SOISY SUR SEINE, TORFOU, VILLEMOISSON SUR ORGE, YERRES, VIGNEUX SUR SEINE, VILLEJUST, VILLIERS SUR ORGE, WISSOUS. Syndicat intercommunal des eaux de SOUZY LA BRICHE. Association foncière urbaine Les Croix, Club de Vaugouard. Annulation de l'autorisation de concours.

Date

1982-1992

Cote

2016W/16

Résultat n°65

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ORMOY LA RIVIERE, PARAY VIEILLE POSTE, PLESSIS SAINT BENOIT, PUSSAY, RICHARVILLE, RIS ORANGIS, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT AUBIN, SAINT CHERON, SAINT ESCOBILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT MICHEL SUR ORGE, SAINTRY SUR SEINE, SAINT YON, SAULX LES CHARTREUX, SOISY SUR ECOLE, SOISY SUR SEINE. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

Date

1989-1996

Cote

2016W/9

Résultat n°66

Habitations : certificats de conformité pour les communes L à S.

Date

1989-1990

Cote

2006W/558

Résultat n°67

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers par commune (communes en Sa).

Date

1985

Cote

2006W/487

Résultat n°68

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ETAMPES pour les communes de ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, RICHARVILLE, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN.

Date

1975-1981

Cote

2006W/449

Résultat n°69

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de O à SAINT-GEN.

Date

1956-1969

Cote

2006W/406

Résultat n°70

Etablissements classés pour les communes P à T.

Date

1949-1957

Cote

2006W/399

Résultat n°71

Commission auxiliaire de sécurité : arrêtés préfectoraux constitutifs, correspondance (communes de J à Y).

Date

1969-1974

Cote

2006W/131

Résultat n°72

Rapports d'intervention ou d'opération (échantillonnage du mois de mai, centres de secours de PUSSAY, SAINT-ESCOBILLE, ANGERVILLE, DOURDAN, SAINT-CHERON, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, LA FERTE-ALAIS, MAISSE, BUNO-BONNEVAUX, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MEREVILLE, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ETAMPES, CHALO-SAINT-MARS, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE et PUISELET-LE-MARAIS).

Date

1980

Cote

2006W/95

Résultat n°73
Plans minutes de conservation : SACLAS : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1961), sections AB, AC, AD, ech. 1/1000 (1961), sections AH, AI, AK, AL, AM, ZO, ZP, ZR, ZS, ZT, ZW, ZX, ZY, ZZ, ech. 1/2000 (1961) ; section AE, ech. 1/1000 (1961-1978), NB, papier, 105x80 [19 plans].

19 medias

Plans minutes de conservation : SACLAS : tableau d'assemblage, ech. 1/10000 (1961), sections AB, AC, AD, ech. 1/1000 (1961), sections AH, AI, AK, AL, AM, ZO, ZP, ZR, ZS, ZT, ZW, ZX, ZY, ZZ, ech. 1/2000 (1961) ; section AE, ech. 1/1000 (1961-1978), NB, papier, 105x80 [19 plans].

Date

1961-1978

Cote

2002W/73

Résultat n°74

Dossiers des adoptions internationales, lettres K, La, Le, SACLAS, MORANGIS, COUDRAY-MONTCEAUX, MORANGIS (2005) [4 dossiers].

Date

2005

Cote

1969W/15

Résultat n°75

Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 408 à 547, MOIGNY-SUR-ECOLE à SAINT-ESCOBILLE (2005).

Date

2005

Cote

1950W/24

Résultat n°76

Statistiques agricoles : enquête Déchets, communes 514 à 692, QUINCY-SOUS-SENART à ULIS (LES) ; généralités (1997).

Date

1997

Cote

1950W/15

Résultat n°77

Statistiques agricoles : recensement de l'horticulture ornementale et des pépinières (RHOP), communes 425 à 692, MONTLHERY à ULIS (LES), généralités (2001).

Date

2001

Cote

1950W/13

Résultat n°78

Statistiques agricoles : recensement de l'agriculture du n° 461 à 540 de OLLAINVILLE à SAINT-CHERON (2000).

Date

2000

Cote

1950W/8

Résultat n°79

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, sous forme de listing (1990).

Date

1990

Cote

1947W/18

Résultat n°80

Recensement de la population : récapitultif des bordereaux de district, modèle 8, communes n° 514 à 556 QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-HILAIRE (1990).

Date

1990

Cote

1947W/13