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  1. Résultat n°1

    SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - Jean Etienne BROSSARD : minutes (juillet - septembre 1839).

    Date

    1839

    Cote

    2E34/248

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)
    • SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - Jean Etienne...

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SACLAS, de Q à Z.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/295

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.
    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SACLAS,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  3. Résultat n°3

    LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1128W/4

    • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...
    • LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Plan n°533 ASS M 03 : réseau d'assainissement Rue Jean Moulin à SACLAS (01/06/1984).

    Date

    1984

    Cote

    2159W/1759

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
    • Plan n°533 ASS M 03 : réseau d'assainissement Rue Jean...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  5. Résultat n°5
    SACLAS.- Grenet. La Juine (29 août 1908).

    1 media

    SACLAS.- Grenet. La Juine (29 août 1908).

    Date

    1908

    Cote

    57FI146/16

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...
    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • SACLAS
    • SACLAS.- Grenet. La Juine (29 août 1908).

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  6. Résultat n°6

    SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - François VENARD : minutes (1704).

    Date

    1704

    Cote

    2E34/91

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)
    • SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - François VENARD...

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  7. Résultat n°7

    SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - François Alexandre RAVACLEY : minutes (janvier - mars 1895).

    Date

    1895

    Cote

    2E34/497

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)
    • SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - François Alexandre...

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - François Alexandre RAVACLEY : minutes (janvier - mars 1907).

    Date

    1907

    Cote

    2E34/548

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)
    • SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - François Alexandre...

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  9. Résultat n°9

    SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - Paul Etienne BROSSARD : minutes (avril - juin 1850).

    Date

    1850

    Cote

    2E34/291

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)
    • SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - Paul Etienne...

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  10. Résultat n°10

    SACLAS. - Population. Recensement (an IX, an XIII, 1806, 1817, 1820,1831).

    Date

    1801-1831

    Cote

    EDEPOT35 1F/1

    • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
    • SACLAS. - Population. Recensement (an IX, an XIII,...

    Producteur :

    SACLAS (service producteur), SACLAS (service versant)

  11. Résultat n°11

    ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

    Date

    1968

    Cote

    1689W/4

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...
    • ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) Correspondance entre la préfecture, les associations syndicales autorisées et les mairies, communes O-Y.

    Date

    1943-1956

    Cote

    934W/59

    • Contexte : LOTISSEMENTS.
    • Dossiers administratifs des associations syndicales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (SACLAS an XI-1899).

    Date

    1802-1899

    Cote

    3U/2368

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
    • Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  14. Résultat n°14

    SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - Paul Etienne BROSSARD : minutes (février - mars 1860).

    Date

    1860

    Cote

    2E34/346

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)
    • SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - Paul Etienne...

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE, CORBEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MONDEVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, NOZAY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAUHALLAN, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et YERRES.

    Date

    1941

    Cote

    847W/1

    • Contexte : SYNDICATS PROFESSIONNELS
    • Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  16. Résultat n°16

    SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - Paul Auguste BARTHOLOME : minutes (décembre 1872).

    Date

    1872

    Cote

    2E34/409

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)
    • SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - Paul Auguste...

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)

  17. Résultat n°17

    SACLAS. - Eglise Saint-Germain, cul-de-lampe sculpté : photographie NB, dim. 17,5 X 18.

    Date

    s.d

    Cote

    13FI/171

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES DU COMITE DEPARTEMENTAL DU PRE-INVENTAIRE...
    • SACLAS. - Eglise Saint-Germain, cul-de-lampe sculpté...

    Producteur :

    DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  18. Résultat n°18
    SACLAS. - Plan d'assemblage.

    1 media

    SACLAS. - Plan d'assemblage.

    Date

    1832

    Cote

    3P/1476

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
    • SACLAS. - Plan d'assemblage.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Justice de paix de Méréville. - Jugements de simple police

    Date

    1921-1923

    Cote

    4U/893

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
    • Justice de paix de Méréville. - Jugements de simple...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - Jean Etienne BROSSARD : minutes (septembre - décembre 1840).

    Date

    1840

    Cote

    2E34/252

    • Contexte : 2E34 étude notariale de MEREVILLE (1530-1892)
    • SACLAS, étude rattachée à MEREVILLE. - Jean Etienne...

    Producteur :

    MEREVILLE (service versant)