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Résultat n°1

Cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER (Val-de-Marne), CORBEIL LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MILLY-LA-FORET, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne).

Date

1932-1933

Cote

1Z/10

Résultat n°2

1799 - 1804

Date

1799-1804

Cote

2Y/6

Résultat n°3

Sociétés de secours mutuels. - Créations, autorisations ou refus de fonctionnement, statuts, élections et démissions des présidents, règlements, listes des membres, délibérations, situation financière, nominations et traitements de médecins, aliénation de titres de rentes, pensions de retraite, secours, dissolutions : MORSANG-SUR-ORGE, ""Société de secours mutuel de MORSANG-SUR-ORGE, n°209 (1890-1924), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite de MORSANG-SUR-ORGE, n°274 (1899-1917) ; OLLAINVILLE, ""société de secours mutuel d'OLLAINVILLE, n°333 (1901) ; ORMOY-LA-RIVIERE, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers, n°246 (1897-1925) ; ORSAY ""Société de secours mutuel de Saint-Laurent"", n°122 (1851-1925), ""Prévoyance mutuelle"" n°310 (1912), ""Société scolaire de secours mutuel et de retraite d'ORSAY"", n°481 (1909-1917), syndicat des ouvriers du bâtiment d'ORSAY (1906) ; PALAISEAU, ""société de secours mutuel de PALAISEAU et VILLEBON"", n°44 (1850-1925), ""société de secours mutuel des femmes"", n°163 (1881 - 1909), ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°232 (1894-1925), ""Société scolaire de secours"", n°287 (1900-1917) ; PUSSAY, ""société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°146 (1878-1879, 1886, 1905-1922), Caisse de secours des ateliers Brinon"", n°233 (1912), société de secours mutuel, usine de MM. Brinon et Gry (1896-1930), ""l'Union des travailleurs"", n°294 (1917) ; RIS-ORANGIS, ""Société de secours mutuel de la commune"", n°127 (1870-1926) ; SACLAS, ""Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers"", n°112 (1867-1962), ""la Saclasienne"", n°337 (1902-1912) ; SACLAY, ""Société de secours mutuel de prévoyance"", n°105 (1866-1895), ""Société de secours mutuel de SACLAY"", n°226 (1894 - 1905) ; SAINT-CHERON, ""La Prévoyante"", n° 190 (1886-1929).

Date

1850-1929

Cote

4X/10

Résultat n°4

Sociétés de secours mutuels.

Date

1869-1947

Cote

4X/1

Résultat n°5

ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ETAMPES (1895-1900, 1914, 1917-1919-1922), LONGJUMEAU (1899-1900, 1917-1919-1921), MONTLHERY (1897,1899-1900, 1912, 1917, 1919-1922, 1925), ORSAY (1917-1922), rappel des différences entre les prix de revient constatés dans les hôpitaux et les prix de journée payés par communes (1922) ; blessés de la grève de VIGNEUX : demande au Conseil municipal de VIGNEUX l'engagement de rembourser à l'Assistance publique de Paris les frais de séjour à l'hôpital de la Pitié (1909), sanatorium de BLIGNY : rapports, comptes rendus, exercice 1910, 29 p. A.Rey, imprimeurs, (1911) bureau d'assistance médicale : courrier pour le renouvellement annuel des membres de la commission administrative (1897), bureaux d'assistance médicale : état de présentation des candidats proposés à la nomination de M. le Préfet, arrondissement d'ETAMPES, de CORBEIL et de RAMBOUILLET (1920), bureaux d'assistance médicale de ABBEVILLE,ARRANCOURT,AUVERNAUX,BLANDY,BOIGNEVILLE,BOIS-HERPIN,BOISSY-LE-CUTE,BONDOUFLE,BOUTERVILLERS,BOUTIGNY,BOUVILLE,BROUY,CHALO-SAINT-MARS,CHALOU-MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES, COURCOURONNES,DANNEMOIS, D'HUISON, ECHARCON, ESTOUCHES, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICONTE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUIBEVILLE, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE, LEUDEVILE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MOIGNY, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, ONCY, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PARAY, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLERS, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAIN-PIERRE-DU-PERRAY, THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : nomination de membres de la commission administrative (1910) ; inspection médicale des enfants dans les écoles : nomination des médecins inspecteurs, communes d'ATHIS, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, WISSOUS (1906-1929). Délibérations des conseils municipaux des arrondissements de CORBEIL et d' ETAMPES à propos d'une circulaire préfectorale du 23 juillet 1888 invitant les communes à voter une somme de vingt centimes par habitant pour le projet de réoganisation du service médical des indigents (1888). ETAMPES, dispensaire d'hygiène sociale. - Correspondance relative au fonctionnement et à l'entretien du dispensaire (1931-1938).

Date

1895-1938

Cote

3X/9

Résultat n°6

1831 - 1910.

Date

1831-1910

Cote

3X/7

Résultat n°7

1841 - 1952.

Date

1841-1952

Cote

3X/6

Résultat n°8

1867-1952.

Date

1867-1952

Cote

3X/1

Résultat n°9

BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours.

Date

1801-1958

Cote

2X/20

Résultat n°10

ZAC des Soixante Arpents.

Date

1990-1991

Cote

3336W/132

Résultat n°11

Dossier 3/3.

Date

1989-1991

Cote

3336W/131

Résultat n°12

Dossier 2/3.

Date

1989

Cote

3336W/130

Résultat n°13

Dossier 1/3.

Date

1988-1989

Cote

3336W/129

Résultat n°14

Parc d'activités de la gare d'Orangis.

Date

1985-1988

Cote

3336W/124

Résultat n°15

Courcouronnes et Ris-Orangis, ZAC du Bois de l'Épine.

Date

1970-2005

Cote

3336W/27

Résultat n°16

Plan de relance de l'investissement (PRI) de Saint-Cyr-sous-Dourdan, Soisy-sur-École, Limours-en-Hurepoix, Villebon-sur-Yvette, Les Molières, Auvers-Saint-Georges, Abbéville-la-Rivière, Montlhéry, Guillerval, Montgeron et Courcouronnes du 9 mai 2016 ; de Brétigny-sur-Orge, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Soisy-sur-Seine, Ris-Orangis, Paray-Vieille-Poste, Quincy-sous-Sénart, Fleury-Mérogis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Le Plessis-Pâté, Vauhallan, Marcoussis, Les Ulis, Chilly-Mazarin, la Communauté de communes du Dourdannais en Hurepoix, Saint-Chéron, Pussay, Prunay-sur-Essonne, Itteville, Fontaine-la-Rivière, Courances, Congerville-Thionville, Châtignonville, Blandy, Auvernaux, Arrancourt et Boullay-les-Troux du 13 juin 2016.

Date

2016

Cote

3307W/31

Résultat n°17

Breuillet ; Dourdan ; Ris-Orangis ; Roinville-sous-Dourdan ; Saclas.

Date

2015-2017

Cote

3307W/18

Résultat n°18

La Fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker, siège à Paris : comptes administratifs (1995, 2005) ; service d'accueil éducatif en milieu ouvert (AEMO) de Ris-Orangis : rapports d'activité (2003, 2009, 2011), compte administratif (2005) ; unité d'hébergement individualisé (UHI) de Brétigny-sur-Orge : rapport activité (2009) ; maison de la Juine à Ormoy-la-Rivière : projet éducatif (1991), projet de service (1998), projet de restaurant (1998), contrat d'architecte (2001), bilan financier (2005), plan de la construction (2004), procès-verbal de visite de conformité (2008), compte administratif (2005), rapport d'activité (2009). Centre Français de Protection de l'Enfance (CFPE) à Palaiseau : compte-rendu de l'assemblée générale (2009) ; maison d'enfants à caractère social (MECS) de Saint-Chéron : rapport d'activité (2013), compte-rendu de l'assemblée générale (2009) ; centre maternel Villa Jeanne à Villebon-sur Yvette (Lozère) : projet d'établissement (2004), livret d'accueil, projet de réaménagement de la résidence (2005), plan de construction (2005), plan de financement (2005), compte administratif (2005), proposition budgétaire (2005), rapports activité (2007, 2009, 2013). Manda Spring à Viry-Châtillon : récépissé de déclaration de création de l'association à la Préfecture (2007), livret d'accueil et annexe (2008). Association Vivre Ensemble au Sénégal : présentation de l'association (2006), La mancelle : projet (2006), projet Sénégal (2003). Arcolan à Moigny-sur-École: statuts de l'association (2007). La Clairana (séjour de rupture au Brésil) : projet création de lieu de vie, budget prévisionnel, contrat de séjour (2007). Mon Nouvel Horizon à Chilly-Mazarin : plaquette de présentation, plaquette de présentation des séjours, projet éducatif (2007). Projet Niger : présentation du projet (2005). Association au fil des mots à Quincy-sous-Sénart : projet de création d'un lieu de vie (2007). Association CREER (séjour de rupture au Brésil) : dossier de création d'un séjour de rupture (2007). Association MOSAIQUE à Wissous : projet pédagogique, règlement de l'association, budget prévisionnel (2008).

Date

1995-2013

Cote

3261W/17

Résultat n°19

Lieu de Vie Second Souffle à Ris-Orangis : arrêté de création d'une structure expérimentale (2006), rapports d'activité (2007), statuts, avis du Comité Régional de l'Organisation Sociale et Médico-Sociale (CROSM), audit éducatif du service relais et des comptes administratifs de 2007 (2007-2008), rapport d'activité et rapport au commissaire aux comptes (2011), projet éducatif (2013). Croix Rouge Française, placement familial le Nouzet à Montgeron : arrêté préfectoral d'agrément (1972), règlement intérieur, convention aide sociale aux infirmes, aveugles et grands infirmes (1973), rapports d'activité (2003, 2005, 2009, 2011), projet d'établissement (2003), compte administratif (2005). Inter' Val à Villebon-sur-Yvette : rapport au commissaire aux comptes (2013), rapport d'activité (2013). Association Itinéraires, siège à Lille (Nord) : examen des comptes (2007). Association Jeunesse Culture Loisirs Technique (JCLT), service d'assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) Essonne à Juvisy-sur-Orge : rapports d'activité (2009, 2011, 2013), compte administratif et rapport financier (2009), budget (2007), plaquette de présentation (2010), protocole d'accord (2000). Lieu de vie le Pont du Ruisseau à Milly-la-Forêt : rapports d'activité (1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013), compte administratif (2005). Lieu de vie et d'accueil familial Les berceaux de Lilith à Guigneville : présentation de l'association et rapport d'activité (2009, 2011, 2013), note explicative (2009). Lieu de vie La Colombe à Sermaise : rapport d'activité (2009). Lieu de vie Parcours Bonkoukou à Évry : rapport d'activité (2011), budget (2011).

Date

1972-2013

Cote

3261W/16

Résultat n°20

Service d'accueil éducatif différencié (SAED) à Ris-Orangis : rapport d'inspection (2001), rapports d'activité (2005, 2007, 2009, 2011, 2013), projet d'établissement (2003), projet du service des appartements éducatifs (2003), comptes administratifs et budgets (2005), arrêté de prix de journée (2005), dossier de projet de rapprochement du Service d'Accueil Éducatif Différencié et du Service de Chambres en Ville (2009), brochure de présentation (2010), rapport d'activité plate-forme pédagogique (2011) ; service de chambres en ville à Ris-Orangis : rapports d'activité (2009, 2013) ; Service d'accueil pour jeunes enfants (SAJE) de Boutigny-sur-Essonne : arrêté de prix de journée (1999), compte administratif (2005), rapports d'activité (2001, 2003, 2007, 2013).

Date

1999-2013

Cote

3261W/3

Résultat n°21

Aides aux appels à projets des associations sportives : Brétigny-sur-Orge (club sportif Cs athlétisme (2), centre socioculturel), Ballancourt-sur-Essonne (rugby), Champcueil (handisport), Étampes (association essonnienne entraide et réadaptation), Fleury-Mérogis (adéquation), Lisses (handball (2), tennis), Longjumeau (mairie), Mennecy (tennis, boxing club), Morsang-sur-Orge (gymnastique volontaire), Morangis (Sporting Paray volleyball), Nozay (like your health), Ris-Orangis (US basketball, danse, football, judo, rugby, sport adapté, volleyball, gymnastique rythmique), Sainte-Geneviève-des-Bois (sports boxe, gym, rugby, tennis de table, triathlon, service municipal jeunesse mairie), Saint-Michel-sur-Orge (sports escrime, karaté, randonnée pédestre, natation), Villemoisson-sur-Orge (Val d'Orge randonnée).

Date

2017-2018

Cote

3259W/22

Résultat n°22

Aides à l'investissement des associations sportives : Ballancourt-sur-Essonne (Société tennis de table, football), Brétigny-sur-Orge (Club sportif CS judo, Amicale laïque des écoles publiques, Gymnastique, Les Oursins (3), roller, As Karting (2), football), Cerny (gym sportive, trial), Champcueil (football), La Ferté-Alais (Sud Essonne tennis de table (3), tir à l'arc), La Ferté-Alais et Maisse (gym rythmique), Union sportive US Fleury-Mérogis (football), Itteville (As football (2), La Forme Les Formes), Leuville-sur-Orge (judo jujitsu - 2), Lisses (football, cricket club, votre santé pas à pas), Morsang-sur-Orge (Club plongée subaquatique Barabules, gym rythmique, football, tennis), Morsang Fleury (handball (2), gym sportive, gymnastique rythmique), Le Plessis-Pâté (volleyball), Ris-Orangis (union sportive US kick boxing, cyclisme, plongée, rugby), Saint-Michel-sur-Orge (sports football (3), club nautique, Saint Michel Sport, sport gym, sport escrime, karaté, taekwondo, Sports Loisirs Culture), Sainte-Geneviève-des-Bois (sports judo (2), triathlon - 3), Vert-Le-Grand (stade vertois tennis), Villemoisson-sur-Orge (gym, La cible (3), gymnastique volontaire, gymnastique, tennis), Villiers-sur-Orge (No Karaté No Zento), Collège Jean Lurçat Ris-Orangis.

Date

2014-2018

Cote

3259W/21

Résultat n°23

Aide aux clubs sportifs de haut-niveau : Club sportif CS Brétigny-sur-Orge (football), Union sportive US Fleury-Mérogis (football), Lisses Athlétic, Morsang-sur-Orge (Fleury Handball, Compagnie tir à l'arc), Union sportive US Ris-Orangis (Roller, rugby), Sainte-Geneviève-des-Bois (football, judo, rugby, triathlon), Saint-Michel-sur-Orge (basketball, handball), Villemoisson-sur-Orge (football).

Date

2018

Cote

3259W/20

Résultat n°24

Mennecy, Montlhéry, Morangis, Morsang-sur-Orge, Nozay, Paray-Vieille-Poste, Le Plessis-Pâté, Ris-Orangis, Saint-Vrain, Sainte-Geneviève-des-Bois.

Date

2018

Cote

3259W/18

Résultat n°25

Aides à la formation des cadres techniques des associations sportives (brevets d'Etat) : Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge (4), La Ferté-Alais, Itteville, Mennecy (2), Morsang-sur-Orge (3), Ris-Orangis (2), Sainte-Geneviève-des-Bois (6), Saint-Michel-sur-Orge (3), Villemoisson-sur-Orge.

Date

2008-2017

Cote

3258W/30

Résultat n°26

Aides aux sportifs de haut-niveau : Brétigny-sur-Orge, Cerny, Évry, Lisses (3), Ris-Orangis (2), Sainte-Geneviève-des-Bois (3), Saint-Michel-sur-Orge (3), Savigny-sur-Orge.

Date

2015-2017

Cote

3258W/29

Résultat n°27

Aides aux sportifs espoirs : Ballancourt-sur-Essonne (3), Brétigny-sur-Orge (9), Cerny (4), Champcueil (3), Chevannes (3), Évry, Itteville, Lisses (2), Mennecy (6), Morsang-sur-Orge (3), Ris-Orangis (3), Sainte-Geneviève-des-Bois (9), Saint-Michel-sur-Orge (9), Villemoisson-sur-Orge.

Date

2008-2017

Cote

3258W/28

Résultat n°28

Aides à l'organisation des manifestations sportives : Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Leuville-sur-Orge, Mennecy, La Ferté-Alais, Lisses, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge. Rejets.

Date

2015-2017

Cote

3258W/27

Résultat n°29

Morsang-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Le Plessis-Pâté, Ris-Orangis, Saint-Vrain, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Vert-Le-Grand, Vert-Le-Petit, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge.

Date

2017

Cote

3258W/25

Résultat n°30

Aides aux appels à projet des associations sportives : club sportif CS Brétigny-sur-Orge (aïkido, athlétisme), Val Essonne Cerny (VTT), Sainte-Geneviève-des-Bois (Gymnastique rythmique, lutte, roller, volley, sports loisirs, triathlon), Leuville-sur-Orge (judo, jujitsu), Union Sportive de Ris-Orangis (USRO), Lisses (football, handball, tennis), Mennecy (taekwondo), Morsang-sur-Orge (football), collège Jean Lurçat à Ris-Orangis. Avis DAD : réhabilitation complexe sportif moulin à vent et halle jeunesse à Ris-Orangis, création d'un terrain de sport ouvert et d'une aire de fitness à Ris-Orangis.

Date

2016

Cote

3257W/23

Résultat n°31

Club sportif CS Brétigny-sur-Orge (football), Union sportive US Fleury-Mérogis (football), Lisses Athlétic, Morsang-sur-Orge (Fleury Hand et Compagnie, tir à l'arc), Union sportive US Ris-Orangis (roller et rugby), Sainte-Geneviève-des-Bois (football, judo, rugby et triathlon), Saint-Michel-sur-Orge (basket-ball et handball), Villemoisson-sur-Orge (football).

Date

2016

Cote

3257W/22

Résultat n°32

Club sportif CS Brétigny-sur-Orge (football), Cerny (trial), Union sportive US Fleury-Mérogis (football), Lisses Athlétic, Morsang-sur-Orge (Etoile Gym, Fleury Hand et Compagnie, tir à l'arc), Union sportive US Ris-Orangis (roller et rugby), Sainte-Geneviève-des-Bois (football, judo, rugby et triathlon), Saint-Michel-sur-Orge (basket-ball et handball), Villemoisson-sur-Orge (football).

Date

2015-2016

Cote

3257W/21

Résultat n°33

Morsang-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Le Plessis-Pâté, Ris-Orangis, Saint-Vrain, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Vert-le-Grand, Vert-le-Petit, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge. Rejets.

Date

2016

Cote

3257W/20

Résultat n°34

Aides aux clubs de haut niveau : CS Brétigny-sur-Orge (football) ; US Fleury-Mérogis (football), Lisses athlétic, Morsang-sur-Orge (étoile gym et tir à l'arc) ; US Ris-Orangis (roller et rugby), Sainte-Geneviève-des-Bois (football, judo, rugby et triathlon), Saint-Michel-sur-Orge (basketball et handball), Villemoisson-sur-Orge (football).

Date

2014-2015

Cote

3256W/24

Résultat n°35

Aide à l'investissement des associations sportives : Ballancourt-sur-Essonne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Itteville, Mennecy, Morsang-sur-Orge, Le Plessis-Pâté, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Vrain, Vert-le-Grand, Villemoisson-sur-Orge, Villiers-sur-Orge. Aide aux emplois d'avenir : US Fleury-Mérogis football, Handball Lisses, Paray-Vieille-Poste Football, US Ris-Orangis ; Sainte-Geneviève Sports, Saint-Michel Sports.

Date

2015

Cote

3256W/23

Résultat n°36

Aide aux appels à projets : Brétigny-sur-Orge, Champcueil, Leudeville, Lisses, Mennecy, Morsang-sur-Orge, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge.

Date

2015

Cote

3256W/22

Résultat n°37

Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Saint-Vrain.

Date

2015

Cote

3256W/20

Résultat n°38

Aide aux sportifs espoirs d'Évry, Grigny, Lisses, Massy, Ris-Orangis, Savigny-sur-Orge.

Date

2014

Cote

3255W/30

Résultat n°39

Aide aux appels à projets de Baulne, Brétigny-sur-Orge, Cerny, Fleury-Mérogis, Leuville-sur-Orge, Morsang-sur-Orge, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Villemoisson-sur-Orge.

Date

2013-2014

Cote

3255W/22

Résultat n°40

Aide aux manifestations sportives de Ballancourt-sur-Essonne, Cerny, Chevannes, Mennecy, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Soisy-sur-Seine, Villiers-sur-Orge.

Date

2013-2014

Cote

3255W/21

Résultat n°41

Aide aux sportifs de haut niveau : Brétigny-sur-Orge, Cerny, Champcueil, Corbeil-Essonnes, Mennecy, Morsang-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Ris-Orangis, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge.

Date

2008-2014

Cote

3255W/20

Résultat n°42

CLINIQUE PASTEUR (Ris-Orangis).

Date

1991-1996

Cote

3239W/482

Résultat n°43

LU France (Ris-Orangis et Athis-Mons).

Date

1989-2003

Cote

3239W/436

Résultat n°44

GERVILLE PIP (Ris-Orangis).

Date

1991-1997

Cote

3239W/412

Résultat n°45

KENNAMETAL HERTEL (Ris-Orangis).

Date

1995

Cote

3239W/356

Résultat n°46

STEIN HEURTEY (Ris-Orangis).

Date

1996

Cote

3239W/294

Résultat n°47

Fruehauf France (Ris-Orangis).

Date

1969-1989

Cote

3239W/116

Résultat n°48

AIF Services (Ris-Orangis).

Date

1995

Cote

3239W/3

Résultat n°49

Clubs haut niveau d'Athis-Mons, Évry, Juvisy-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Ris-Orangis, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

Date

2013

Cote

3235W/22

Résultat n°50

Aides aux sportifs de haut niveau et espoirs d'Évry, Grigny, Juvisy-sur-Orge, Lisses, Paray-Vieille-Poste, Ris-Orangis, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

Date

2013

Cote

3235W/21

Résultat n°51

Lisses, Longpont-sur-Orge, Marcoussis, Massy, Montlhéry, Morangis, Nozay, Paray-Vieille-Poste, Ris-Orangis, Saulx-les-Chartreux, Villebon-sur-Yvette, Villejust.

Date

2013

Cote

3235W/17

Résultat n°52

Sportifs de haut niveau : Évry, Juvisy-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste, Ris-Orangis, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

Date

2012

Cote

3234W/10

Résultat n°53

2016 : B et T.

Date

2016

Cote

3209W/2

Résultat n°54

2014-2015 : B.

Date

2014-2015

Cote

3209W/1

Résultat n°55

Etude : aménagement du dock des alcools à Ris-Orangis, IEA, septembre 2004.

Date

2004

Cote

3207W/11

Résultat n°56

Diagnostic : aménagement du dock des alcools à Ris-Orangis - AH AH Paysagistes, mai 2008.

Date

2008

Cote

3207W/10

Résultat n°57

Plan de gestion : aménagement du dock des alcools à Ris-Orangis, AH AH Paysagistes, avril 2010.

Date

2010

Cote

3207W/9

Résultat n°58

N°6148 : aménagement des berges de Seine à Evry et Ris-Orangis, Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (CAECE).

Date

2010-2012

Cote

3170W/61

Résultat n°59

Schéma directeur départemental des circulations douces (SDDCD) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions à la Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (2 juillet 2007), à la commune de Saint-Germain-lès-Arpajon (10 mai 2010), au syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (6 octobre 2010) et la commune d'Arpajon (7 mars 2011). Avenants aux contrats régionaux passés devant la Commission Permanente concernant les communes de Ris-Orangis et de Yerres (25 mars 2013), de Corbeil-Essonnes (8 avril 2013), de Crosne et d'Epinay-sous-Sénart (6 juillet 2015) et de Lardy (13 juin 2016).

Date

2007-2016

Cote

3129W/23

Résultat n°60

Ris-Orangis, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saint-Pierre-du-Perray, Soisy-sur-Seine, Villabé.

Date

2016-2017

Cote

3123W/260

Résultat n°61

Nozay, Ollainville à Ris-Orangis.

Date

2015-2016

Cote

3123W/237

Résultat n°62

Ollainville à Ris-Orangis.

Date

2015-2016

Cote

3123W/218

Résultat n°63

Orsay, Palaiseau, Ris-Orangis, Saulx-les-Chartreux, Sainte-Geneviève-des-Bois, Viry-Châtillon, Saint-Chéron, Saint-Michel-sur-Orge, Villabé, Vigneux.

Date

2014-2015

Cote

3123W/179

Résultat n°64

Grigny à Ris-Orangis.

Date

2014-2015

Cote

3123W/154

Résultat n°65

Ris-Orangis à Saint-Germain-lès-Arpajon.

Date

2014-2015

Cote

3123W/134

Résultat n°66

Ris-Orangis à Villemoisson-sur-Orge.

Date

2014-2015

Cote

3123W/130

Résultat n°67

Ollainville à Ris-Orangis.

Date

2013-2014

Cote

3123W/81

Résultat n°68

Ris-Orangis, Ris Hôtel, 82-84 avenue de la Libération, classement.

Date

1987-1996

Cote

3073W/448

Résultat n°69

41 rue des Clos, Code fiche n°854, arrêté d'abrogation le 27 novembre 2001.

Date

1976-2001

Cote

3073W/238

Résultat n°70

16 avenue Gambetta, Code fiche n°217, arrêté d'abrogation le 15 mars 1996.

Date

1989-1996

Cote

3073W/237

Résultat n°71

T-Z.

Date

2014

Cote

3045W/43

Résultat n°72

R-S.

Date

2014

Cote

3045W/42

Résultat n°73

M-P.

Date

2014

Cote

3045W/41

Résultat n°74

G-L.

Date

2014

Cote

3045W/40

Résultat n°75

C-F.

Date

2014

Cote

3045W/39

Résultat n°76

A-B.

Date

2014

Cote

3045W/38

Résultat n°77

S-Z.

Date

2013

Cote

3045W/37

Résultat n°78

Mo-R.

Date

2013

Cote

3045W/36

Résultat n°79

J-Mn.

Date

2013

Cote

3045W/35

Résultat n°80

D-I.

Date

2013

Cote

3045W/34