QUINCY-SOUS-SENART

Résultat n°1
BOUSSY-SAINT-ANTOINE et QUINCY-SOUS-SENART. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 9 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/247/1
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Archives publiques.
- Inventaire des biens d'Eglises
- BOUSSY-SAINT-ANTOINE et QUINCY-SOUS-SENART. - Inventaire...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°2
BOUSSY-SAINT-ANTOINE et QUINCY-SOUS-SENART. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 9 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/247/2
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Archives publiques.
- Inventaire des biens d'Eglises
- BOUSSY-SAINT-ANTOINE et QUINCY-SOUS-SENART. - Inventaire...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°3
Généralité de Paris, élection de Paris. - Plans d'intendance de Pecqueuse, Plessis-Pâté, Quincy-sous-Sénart [1778-1779] : 1 bande, 3 vues [23 centimètres, négatif].

Date

s.d

Cote

1MI/229/9
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Archives publiques.
- Plans d'Intendance de la Généralité de Paris
- Généralité de Paris, élection de Paris. - Plans d'intendance...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°4
Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).

Date

1273-1772

Cote

A/820
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°5
Duché-pairie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus au Roi, en sa Chambre de France, à cause de la seigneurie de BRUNOY, relevant et mouvant de la chatellenie de CORBEIL.

Date

1411-1480

Cote

A/672
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-pairie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°6
Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits d'aveux, de dénombrements et de sentences, concernant l'exercice des droits de pêche, de chasse et de garenne dans les seigneuries de BRUNOY, de COMBS-LA-VILLE, de VAUX-LA-REINE, de TIGERY, de MANDRES, de PERIGNY, de VARENNES et de QUINCY.

Date

1411-1776

Cote

A/801
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits d'aveux, de dénombrements...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°7
Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

Date

1471-1763

Cote

A/889
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°8
Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Périgny [Val-de-Marne].

Date

1495-1772

Cote

A/887
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Périgny [Val-de-Marne].
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°9
Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

Date

1513-1758

Cote

A/802
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°10
Duché-paierie de BRUNOY

Date

1514-1745

Cote

A/677
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°11
FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt de Sénart. Documents manuscrits : actes de nominations au grade de garde de la forêt avec signature de Louis XIV, parchemin (1653), de sergent et de garde de Jean Baptiste BOULANGER par François de FONTANGES archevêque de Toulouse, parchemin (1789), commissions de garde à pied des chasses de Sénart par le marquis de MONTESQUIOU à François COLLIN (1776), de garde à cheval des chasses de Brunoy par CROMOT baron DU BOURG, parchemins abîmés (1782, 1789), procès verbal d'arpentage de la coupe de bois de la Brune par LACHAUSSEE, géomètre (1815), deux plans de bornage sur calque par FERRET géomètre à la demande de M de COURCEL, correspondance (1929), notes manuscrites sur les noms des routes de la forêt avec plan, provenant du ministère de la guerre [s.d.]. Documents imprimés :délimitation de la forêt (1549), lettres de provision de l'office de capitaine de la ville et château de Corbeil à M de VILLEROY (1572) et à M HALINCOURT (1580, renouvellement (1634), déclaration du roi Henri IV portant exemption des tailles aux officiers et gardes de la capitainerie (1599), extrait des registres de la cour des aides (1617), déclarations du roi pour la capitainerie des chasses de Corbeil (1662), portant règlement de son étendue et de sa juridiction (1694, 1755), portant suppression de plusieurs capitaineries (1699), lettres patentes qui ordonnent deux nouvelles routes dans la forêt du petit Sénart (1725), l'ouverture d'une route (1731), arrêts du conseil d""état qui ordonnent aux propriétaires de laisser une lisière de chaque côté de la route (1747, 1749, 1751), sentences de la Maîtrise des Eaux et Forêts pour accrochage d'affiches (1754, 1765, 1766), et contraventions et délits (1755-1787, 1763), édit du roi portant création et érection d'une capitainerie royale des chasses sur le lieu de Sénart (1776), jugement de la capitainerie de Sénart qui condamne LE PAGE seigneur de Quincy pour délit de chasse (1778), jugement pour braconnage (1783), affiche, cahier d'adjudication du droit des chasses dans les forêts domaniales (1893), cahier des charges avec plan, adjudication du droit de chasse (1917), ventes de coupes de bois (1927, 1929).

Date

1549-1929

Cote

79J80/4
- Contexte : FONDS DE COURCEL
- FORET DE SENART
- FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt...
Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)
Résultat n°12
Duché-paierie de BRUNOY. - Bail à rente d'un arpent en friche, sis à QUINCY, fait par François AUBERT, seigneur du PETIT-QUINCY, à Jean VILLERON ; d'un arpent de vignes, sis à QUINCY, par le marquis de MOUCHY, seigneur du lieu, à François FOUCAULT ; de trois quartiers de terre par Pierre LAJUS, seigneur de QUINCY, à Jean BLAISE ; de six quartiers de terre, par Alexandre LE PAIGE à Louis LENOIR ; constitution d'une rente de trente livres faite par Henri JOUARS à Alexandre LE PAIGE ; cueilleret des cens et rentes de la seigneurie de QUINCY [copie incomplète de l'article A. 782].

Date

1550-1789

Cote

A/1230
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Bail à rente d'un arpent...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°13
Duché-paierie de BRUNOY.

Date

1586-1764

Cote

A/690
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY.
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°14
Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux : d'arpentage d'une pièce de terre, sise à EGRENAY, entre l'abbaye de JARCY et les sieurs Gérard et Hugues LE COCQ ; de bornage entre la seigneurie de COMBS-LA-VILLE, le comté de BRIE-COMTE-ROBERT et la seigneurie de GREGNY. Délibérations des terres de la seigneurie de MANDRES, entre MONSIEUR et les Chartreux de PARIS ; notes sur les plans de la seigneurie de VARENNES et sur les limites de la seigneurie de QUINCY. [Une liasse a été remise en 1810 à M. DESCHESNES, acquéreur].

Date

1597-1787

Cote

A/872
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux : d'arpentage...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°15
Duché-pairie de BRUNOY. - Arpentage et bornage de bois.

Date

1601-1782

Cote

A/860
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-pairie de BRUNOY. - Arpentage et bornage de bois.
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°16
QUINCY. - Rente foncière : bail à rente foncière perpétuelle [parchemin] (3 janvier 1632).

Date

1632

Cote

1J/270
- Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- QUINCY. - Rente foncière : bail à rente foncière perpétuelle...
Résultat n°17

264 medias
QUINCY-SOUS-SENART, paroisse Sainte-Croix. - Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures [1642, 1653-13 janvier 1740] [documents originaux conservés aux Archives municipales de Quincy-sous-Sénart].

Date

1642-1740

Cote

1MI/510
- Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.
- Archives publiques.
- Registres paroissiaux et tables décennales.
- Quincy-sous-Sénart
- QUINCY-SOUS-SENART, paroisse Sainte-Croix. - Registres...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)
Résultat n°18
Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences du prévôt de PERIGNY, de la prévôté de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, du Châtelet, des Requêtes du Palais, en faveur des seigneurs de PERIGNY ; de la prévôté de PERIGNY, qui condamne Michel CHEMINET à payer le droit de pressurage ; défense au sieur MARTIN de pêcher dans la rivière d'YERRES ; arrêt du Parlement qui règle l'ouverture des vannes des moulins établis sur la rivière d'YERRES sentence du Châtelet qui condamne l'abbaye d'YERRES à payer une rente due à la fabrique de PERIGNY ; des Requêtes du Palais, qui distrait de la terre de QUINCY, au profit de l'abbaye de JARCY, le droit de pêche sur la rivière d'YERRES ; qui maintient le comte de SOURDIS et la marquise de CHABANNAIS, seigneur et dame de COMBS-LA-VILLE, dans leur droit de pêche ; arrêt du Parlement contre le sieur GAY de LA TOUR, qui reconnaît à l'abbaye de SAINTE-GENEVIEVE-DU-MONT, à PARIS, le droit d'envoyer en tout temps, sur le territoire de la seigneurie de QUINCY, paître les bestiaux de sa ferme d'EPINAY-SOUS-SENART.

Date

1646-1760

Cote

A/884
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Sentences du prévôt de PERIGNY,...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°19
Duché-pairie de BRUNOY. - Administration et gestion des églises de la région de Brunoy.

Date

1646-1786

Cote

A/803
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-pairie de BRUNOY. - Administration et gestion...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°20
QUINCY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté de Quincy-sous-Sénart).- Procédure criminelle : seize registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (12 février 1653-9 septembre 1655), (24 janvier 1656-juillet 1663), (25 janvier 1679-11 mars 1684), (18 décembre 1688-20 juin 1689), (3 juin 1690-2 juin 1691), (22 octobre 1691-10 novembre 1691), (13 décembre 1692-27 avril 1697), (19 avril 1698-5 septembre 1699), (5 août 1704-5 juin 1705), (22 juin 1724-13 octobre 1725), (23 octobre 1725-16 juin 1736), (29 août 1736-9 avril 1739), (1er octobre 1750-7 septembre 1756), (6 juin 1761-7 juillet 1764), (19 juillet 1766-22 septembre 1770), (3 août 1771-29 janvier 1785)

Date

1653-1785

Cote

B/2618
- Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- QUINCY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté de Quincy-sous-Sénart).-...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°21
Fichier du clergé sous la Révolution, classé par nom de personnes [notices biographiques] (A - G).

Date

s.d

Cote

46J/18
- Contexte : FONDS LOUIS BRUNEL, HISTORIEN LOCAL
- Fichier du clergé sous la Révolution, classé par nom...
Producteur :

BRUNEL Louis (service producteur), BRUNEL Louis (service versant)
Résultat n°22
Fichier des recherches locales sur le 18ème siècle et la Révolution, par communes [autres que CORBEIL], par mot-matière et par nom propre, en ordre alphabétique (L-W).

Date

s.d

Cote

46J/16
- Contexte : FONDS LOUIS BRUNEL, HISTORIEN LOCAL
- Fichier des recherches locales sur le 18ème siècle...
Producteur :

BRUNEL Louis (service producteur), BRUNEL Louis (service versant)
Résultat n°23
QUINCY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté de Quincy-sous-Sénart).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1654-1698)

Date

1654-1698

Cote

B/2619
- Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- QUINCY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté de Quincy-sous-Sénart).-...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°24
Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart : préparation de terriers.

Date

1664-1752

Cote

A/778
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°25
Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à cens et à rente de plusieurs héritages situés à QUINCY, faits par François FRAGUIER, Charles de BOURNEL, marquis de MOUCHY, Claude BILLARD du MONCEAUX, Charles BOUVET de LOZIER, Alexandre Le PAIGE, seigneurs de QUINCY. [un bail de la ferme de QUINCY, fait par MONSIEUR, en 1787, a été donné, en 1810, à M. DESCHESNES, acquéreur] [registre].

Date

1665-1772

Cote

A/774
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Baux à cens et à rente de...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°26
Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de QUINCY dressé par M. GILLES, substitut à MANDRES du tabellion royal, pour François FRAGUIER, sieur de LONGPERIER, conseiller au Parlement de PARIS, seigneur de QUINCY [registre].

Date

1665-1669

Cote

A/775
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°27

82 medias
QUINCY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Croix : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1670-1672). [Lacunes : mariages (1672). Nota bene : naissances (1672), un seul acte]; baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1737-1749).

Date

1670-1749

Cote

4E/2383
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- QUINCY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Croix : Baptêmes,...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°28
Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des rentes de la seigneurie de QUINCY [registre].

Date

1682-1711

Cote

A/779
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°29
Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi qui érigent en marquisat, en faveur de Jean PARIS de MONTMARTEL, les terres et seigneuries de BRUNOY, VILLECRESNE, QUINCY, [...] ; déclaration et lettres patentes du Roi, relatives à la capitainerie des chasses de CORBEIL ; sentence du bailliage de BRUNOY, qui défend aux habitants de COMBS-LA-VILLE, de conduire leurs bestiaux dans le lit de la rivière d'YERRES, lorsqu 'elle est à sec.

Date

1694-1768

Cote

A/876
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°30
QUINCY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté de Quincy-sous-Sénart).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1701-1789) ; concours de tir au fusil : noms des participants et du lauréat, le prix étant une tasse d'argent (juin 1757). RICHARVILLE (Bailliage de Richarville).- Procédure civile : une pièce de procédure d'août 1735

Date

1701-1789

Cote

B/2620
- Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- QUINCY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté de Quincy-sous-Sénart).-...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°31
QUINCY-SOUS-SENART. - Fonds de l'église paroissiale SAINTE-CROIX : Notes historiques concernant la paroisse et la fabrique de la paroisse de SAINTE-CROIX de QUINCY-SOUS-SENART. Extrait des registres de l'archevêché de PARIS : titre d'érection de la cure de QUINCY-SOUS-SENART [l'église a été érigée en cure le 9 août 1738 et le premier curé a été Jean BUNEL, prêtre du diocèse de SEEZ]. Donation de 100 livres de rente faite [le 22 juillet 1721] par Philippe de COLIN, seigneur de QUINCY, conseiller, premier maître d'hôtel de S. A. R. la duchesse douairière d'ORLEANS ; donation de 50 livres de rente par Pierre de LA JUS, seigneur de QUINCY, contrôleur des trésoriers de la maison du Roi. Mention que l'archevêque de PARIS, dans l'acte d'érection de la cure, pour conserver à l'église d'EPINAY une preuve de son ancienne supériorité sur celle de SAINTE-CROIX de QUINCY, a permis à son curé de faire en personne et non autrement l'office en ladite église de QUINCY le jour de la fête de l'exaltation de SAINTE-CROIX le 14 septembre [s. d.].

Date

1721-1738

Cote

G/877
- Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
- QUINCY-SOUS-SENART. - Fonds de l'église paroissiale...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°32
Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition de la terre de QUINCY et dépendances, par le sieur et la dame BILLARD DU MONCEAUX, sur les héritiers de feu GAY de La TOUR ; décret volontaire, quittances.

Date

1742-1761

Cote

A/806
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition de la terre...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°33

75 medias
QUINCY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Croix : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1750-1765).

Date

1750-1765

Cote

4E/2384
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- QUINCY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Croix : Baptêmes,...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°34
Terrier de QUINCY-SOUS-SENART (1750-1752).

Date

1750-1752

Cote

2E14/21
- Contexte : 2E14 étude notariale de BRUNOY I (1545-1900)
- Claude-Charles NOUETTE.
- Terrier de QUINCY-SOUS-SENART (1750-1752).
Producteur :

BRUNOY I (service versant)
Résultat n°35
Duché-paierie de BRUNOY. - Plan et arpentages des bois de QUINCY.

Date

1751

Cote

A/1231
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Plan et arpentages des bois...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°36
Fonds des communes. Ormoy-la-Rivière : correspondance, acquit-à-caution, extraits de rôle, 1751. Quincy-sous-Sénart : état de sections (section A), 1793. Saint-Chéron : registre des déclarations de la contribution patriotique, 28 février-16 octobre 1790 [art. 1 à 33] et 27 janvier-27 août 1790 [art. 41 à 78]. Soisy-sur-Seine : dénombrement des habitants, 1790. Viry-Châtillon : cahier des délibérations, 2 brumaire an II jusqu'au 24 brumaire an II ; liste des membres de la société, pluviôse-fructidor an II ; extrait des délibérations municipales, an II ; pièces comptables (reçus, mémoires, états...), an II ; notes, reçus, correspondance, état des pièces relatives à la société populaire pendant les fonctions de Ferret président, jusqu'au 14 pluviôse an II.

Date

1751-1794

Cote

L/177
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Fonds des communes. Ormoy-la-Rivière : correspondance,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°37
Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des redevances de la seigneurie de QUINCY [registre].

Date

1753

Cote

A/780
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°38
Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la terre et seigneurie des Grand et Petit QUINCY-SOUS-SENART rédigé par maître Charles NOUETTE, notaire à BRUNOY, pour Claude BILLARD du MONCEAUX, seigneur de QUINCY [registre].

Date

1753

Cote

A/776
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la terre...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°39
Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi, portant réunion et érection en marquisat de la terre et seigneurie de BRUNOY et des terres de VILLECRESNE, QUINCY, VIGNEUX, COMBS-LA-VILLE, MANDRES, PERIGNY, EGRENAY, TIGERY, VARENNES ; consentements des habitants et des officiers de BRUNOY, COMBS-LA-VILLE, VARENNES, PERIGNY, MANDRES à l'enregistrement de ces lettres patentes.

Date

1757-1758

Cote

A/670
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes du Roi,...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°40
Notes sur Quincy-sous-Sénart, la forêt de Sénart, Varennes-Jarcy, Boussy-Saint-Antoine et Brunoy (1757 - 1974).

Date

1757-1974

Cote

56J/6
- Contexte : FONDS MAURICE LAHAYE, HISTORIEN LOCAL (VAL D'YERRES)
- Notes sur Quincy-sous-Sénart, la forêt de Sénart, Varennes-Jarcy,...
Producteur :

LAHAYE Jean-Charles (service producteur), LAHAYE Jean-Charles (service versant)
Résultat n°41
Notes et iconographie sur l'histoire de Quincy-sous-Sénart (1757 - 1977).

Date

1757-1977

Cote

56J/7
- Contexte : FONDS MAURICE LAHAYE, HISTORIEN LOCAL (VAL D'YERRES)
- Notes et iconographie sur l'histoire de Quincy-sous-Sénart...
Producteur :

LAHAYE Jean-Charles (service producteur), LAHAYE Jean-Charles (service versant)
Résultat n°42

5 medias
Carte des chasses du roi des environs de CORBEIL, gravée par DOUDAN, BOUCLET et TARDIEU l'ainé, écrite par HERAULT, rééditée par l'Institut géographique national. Ech. 1/2.500. N et B. Dim. 0,73 x 1,04.

Date

1764-1773

Cote

1FI/47
- Contexte : CARTES ET PLANS
- Carte des chasses du roi des environs de CORBEIL, gravée...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°43

102 medias
QUINCY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Croix : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial (1766-1784).

Date

1766-1784

Cote

4E/2385
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- QUINCY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Croix : Baptêmes,...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°44
Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.

Date

1774-1786

Cote

A/804
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-pairie de BRUNOY. - Gestion seigneuriale.
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°45
QUINCY-SOUS-SENART, actes notariés. - Bail de la terre de Launay par PINON à Jean Thomas DEVOISIN, parchemin (1775).

Date

1775

Cote

79J53/3
- Contexte : FONDS DE COURCEL
- QUINCY-SOUS-SENART
- QUINCY-SOUS-SENART, actes notariés. - Bail de la terre...
Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)
Résultat n°46

155 medias
QUINCY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Croix : Baptêmes, mariages, sépultures : registre paroissial ; naissances, mariages, décès (1785-an X). [mariages (an VII et les six premiers mois de l'an VIII), voir 4E421].

Date

1785-1802

Cote

4E/2386
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- QUINCY-SOUS-SENART. Paroisse Sainte-Croix : Baptêmes,...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°47
Duché-paierie de BRUNOY. - Copie du bail de la ferme de QUINCY fait au sieur Michel PONCET ; du bail à rente d'un terrain en friche, sis aux GODEAUX, fait au sieur Léger de VILLEUNEUVE. Etat des nouveaux baux à rente du duché de BRUNOY [plusieurs baux des années 1790, 1791 et 1792 se trouvent joints à cette liasse].

Date

1787-1789

Cote

A/1282
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Copie du bail de la ferme...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°48
Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de QUINCY, membre du duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour MONSIEUR, frère du Roi, par maître FAVEREAU, notaire à BRUNOY [registre].

Date

1787-1789

Cote

A/777
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°49

1 media
QUINCY. - Plans d'intendance. Plan dressé par DEVERT, Ech. 1/200 perches, Dim. 65 x 55 cm.

Date

1789

Cote

C2/113
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- QUINCY. - Plans d'intendance. Plan dressé par DEVERT,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°50
Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances foncières de la seigneurie de QUINCY [registre].

Date

1789

Cote

A/782
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°51

2 medias
QUINCY, subdélégation de BRIE-COMTE-ROBERT. - Procès-verbaux d'arpentage.

Date

1789

Cote

C5/129
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- QUINCY, subdélégation de BRIE-COMTE-ROBERT. - Procès-verbaux...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°52
Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des redevances foncières appartenant à la seigneurie de QUINCY, membre de la duché-pairie de BRUNOY. [Le seigneur de QUINCY avait droit de haute, moyenne et basse justice (ce droit s'exerce à BRUNOY, siège de la justice) ; droit de chasse ; droit de bannalité de pressoir, à cause duquel tous ceux qui possédaient des vignes, devaient faire pressurer au-dit pressoir les marcs des vins et payer pour pressurage le cinquième sceau de vin ; droit de lods et ventes, de saisies et d'amende ; droit de faire paître le bétail de la seigneurie sur le territoire d'EPINAY, à charge de réciprocité de la part d'EPINAY] [registre].

Date

1789

Cote

A/781
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°53
Rôles de tailles. - QUINCY.

Date

1790

Cote

C19/33
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Rôles de tailles. - QUINCY.
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°54
Rôles de tailles. - QUINCY.

Date

1790

Cote

C19/32
- Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)
- Rôles de tailles. - QUINCY.
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°55
QUINCY-SOUS-SENART. - Biens communaux, équipement.- Projet d'arrêté conférant au sieur CAVILLIER la jouissance d'une pièce de terre, vers 1791 [1] ; propriété communale : bail, 1910, 1930 [2] ; litige GROSJEAN au sujet d'une mare, 1834-1837 [3] ; établissement d'un puits, 1881-1882 [4] ; location de l'ancienne maison d'école : délibération, 1907 [5] ; établissement d'un marché d'approvisionnement : acquisition de terrain, déclaration d'utilité publique, 1929 [6] ; création d'une poste, 1933 [7] ; installation de bouches d'incendie et acquisition de matériel d'incendie, 1933 [8] ; eau, 1894-1938 [9] ; installation de l'éclairage public, 1908-1908 [10] ; électricité, 1925-1937 [11] ; gaz, 1930-1932 [12].

Date

1791-1938

Cote

2O/1096
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- QUINCY-SOUS-SENART. - Biens communaux, équipement.-...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°56
Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : journal de recettes et dépenses de biens confisqués ou séquestrés [registre de 50 folios].

Date

1792-1797

Cote

1Q/55
- Contexte : DOMAINES NATIONAUX
- Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)
Résultat n°57
N° 2 - Correspondance de la commune de Brunoy avec l'administration centrale et le district de Corbeil (2 août 1792 - 31 janvier 1801).

Date

1792-1801

Cote

79J7/2
- Contexte : FONDS DE COURCEL
- Brunoy.
- Administration centrale et communale.
- N° 2 - Correspondance de la commune de Brunoy avec...
Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)
Résultat n°58
QUINCY-SOUS-SENART, correspondance. - Une lettre de Marie Thérèse BOUCHENY, religieuse, certifiant l'exactitude de sa résidence [an 2], une lettre de la conservation des sciences et de l'art au commissaire du département à propos de gravures [an 8].

Date

1793-1800

Cote

79J53/4
- Contexte : FONDS DE COURCEL
- QUINCY-SOUS-SENART
- QUINCY-SOUS-SENART, correspondance. - Une lettre de...
Producteur :

COURCEL (DE) Guillaume (service versant)
Résultat n°59
QUINCY-SOUS-SENART. - Voirie vicinale et rurale (an II [1793]-1912) ; tableau général des chemins vicinaux (1827-1828, 1867) ; voirie urbaine (1851-1939) ; alignements (1872-1876, 1880, 1921-1923, 1926) ; plan des rues du Colombier et du Château (1872) ; réglementation (1898).

Date

1793-1939

Cote

3O/374
- Contexte : 3O VOIRIE VICINALE (1792-1967)
- QUINCY-SOUS-SENART. - Voirie vicinale et rurale (an...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°60
QUINCY-SOUS-SENART. -Section C - Forêt (la), 2, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 51x52 (sd).

Date

1800-1899

Cote

3P/5059
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- QUINCY-SOUS-SENART. -Section C - Forêt (la), 2, ech....
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°61
QUINCY-SOUS-SENART. -Section B - Champ Dolent (le), ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 49x101 (sd).

Date

1800-1899

Cote

3P/5057
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- QUINCY-SOUS-SENART. -Section B - Champ Dolent (le),...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°62
QUINCY-SOUS-SENART. -Section C - Forêt (la), 1, ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 58x73 (sd).

Date

1800-1899

Cote

3P/5058
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- QUINCY-SOUS-SENART. -Section C - Forêt (la), 1, ech....
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°63
QUINCY-SOUS-SENART. -Section A - Village (le), (Développement du polygone B), ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 73x65 (sd).

Date

1800-1899

Cote

3P/5056
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- QUINCY-SOUS-SENART. -Section A - Village (le), (Développement...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°64
Documents d'administration générale (biens meubles et immeubles des fabriques). - Boussy-saint-Antoine (1815-1899), à noter : vérification de la comptabilité (1838), échange de terrain pour la construction de la chapelle de la Vierge, devis et plan en couleur (1879) ; pour Quincy-sous-Sénart (1884), à noter : situation de l'église (1884) ; Boutigny (1815-1899), à noter : don d'une maison pour le presbytère (1815), budget (1899), dossier sur Vayres (an IX-an XII) ; Bouville (1846) ; Brétigny (1815-1875), à noter : échange de terrain (1821), achat d'ornements (1844), vente d'un terrain à la commune (1865) ; dossier sur le Plessis-Pâté (1821).

Date

1800-1899

Cote

5V/8
- Contexte : 5V TUTELLE PREFECTORALE SUR LES FABRIQUES PAROISSIALES...
- Documents d'administration générale (biens meubles...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°65
QUINCY-SOUS-SENART. -Section A - Village (le), (Développement du polygone A), ech. 1/1250, coul., aquarelle, papier, 70x64 (sd).

Date

1800-1899

Cote

3P/5055
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- QUINCY-SOUS-SENART. -Section A - Village (le), (Développement...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°66
Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations : Montgeron à Roinvilliers.

Date

1800-1940

Cote

8S/6
- Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)
- Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°67
QUINCY-SOUS-SENART. -Section A - Village (le), ech. 1/2500, coul., aquarelle, papier, 84x60 (sd).

Date

1800-1899

Cote

3P/5054
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- QUINCY-SOUS-SENART. -Section A - Village (le), ech....
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°68
BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : nominations de membres, délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours.

Date

1801-1958

Cote

2X/20
- Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
- BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°69

138 medias
QUINCY-SOUS-SENART. Naissances, mariages, décès : registre d'état civil (an XI-1819).

Date

1802-1819

Cote

4E/2388
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- QUINCY-SOUS-SENART. Naissances, mariages, décès : registre...
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°70

50 medias
QUINCY-SOUS-SENART. Tables décennales (1802-1902).

Date

1802-1902

Cote

4E/2387
- Contexte : 4E REGISTRES PAROISSIAUX ET D'ÉTAT CIVIL (1519-1955)
- QUINCY-SOUS-SENART. Tables décennales (1802-1902)....
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant)
Résultat n°71
N° 2321 - Vente d'une grande maison comprenant salle à manger, salle de billard, salle de bains, porte cochère, cour pavée avec puits à margelle, pavillon, dépendances, grand jardin clos de murs composé de parterres, potager, bosquets, bois d'arbres à hautes tiges, allée de tilleuls et une ferme, le tout contenant 11 hectares, à Draveil, Grande Rue, faite par Margueritte de Michel, demeurant audit Draveil, femme de Gabriel-Jean Charvillhac, procureur général impérial près la cour criminelle et spéciale du département des Apennins à Chiavary [Italie], y demeurant, à, Frédéric-Jean-Baptiste Saint-Just, demeurant à Paris et propriétaire à Quincy-sous-Sénart, moyennant la somme de 34.000 francs (21 novembre 1809).

Date

1809

Cote

4Q1/870
- Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
- Formalités et transcriptions hypothécaires.
- Transcriptions hypothécaires dites Registres de transcription...
- Volume 113 (7 novembre - 10 décembre 1809).
- N° 2321 - Vente d'une grande maison comprenant salle...
Producteur :

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)
Résultat n°72
QUINCY-SOUS-SENART. - Eglise, presbytère.- Rapport et devis estimatifs des réparations de l'église, 1809 [1] ; travaux, 1844, 1852 [2] ; restauration et entretien, 1876-1877, 1881 [3].

Date

1809-1881

Cote

2O/1094
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- QUINCY-SOUS-SENART. - Eglise, presbytère.- Rapport...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°73

1 media
QUINCY-SOUS-SENART. - Section A : Village (le), 3e feuille.

Date

1810

Cote

3P/1442
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- QUINCY-SOUS-SENART. - Section A : Village (le), 3e...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°74

1 media
QUINCY-SOUS-SENART. - Section A : Village (le), 1ère feuille.

Date

1810

Cote

3P/1440
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- QUINCY-SOUS-SENART. - Section A : Village (le), 1ère...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°75

1 media
QUINCY-SOUS-SENART. - Plan d'assemblage.

Date

1810

Cote

3P/1439
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- QUINCY-SOUS-SENART. - Plan d'assemblage.
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°76

1 media
QUINCY-SOUS-SENART. - Section C : Forêt (la), 1ère feuille.

Date

1810

Cote

3P/1444
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- QUINCY-SOUS-SENART. - Section C : Forêt (la), 1ère...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°77

69 medias
QUINCY-SOUS-SENART. - Tableau indicatif [cadastre rénové en 1936].

Date

1810

Cote

3P/3181
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- QUINCY-SOUS-SENART. - Tableau indicatif [cadastre rénové...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°78

1 media
QUINCY-SOUS-SENART. - Section B : Champ Dolent (le).

Date

1810

Cote

3P/1443
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- QUINCY-SOUS-SENART. - Section B : Champ Dolent (le)....
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°79

1 media
QUINCY-SOUS-SENART. - Section C : Forêt (la), 2e feuille.

Date

1810

Cote

3P/1445
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- QUINCY-SOUS-SENART. - Section C : Forêt (la), 2e feuille....
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°80

1 media
QUINCY-SOUS-SENART. - Section A : Village (le), 2e feuille.

Date

1810

Cote

3P/1441
- Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)
- QUINCY-SOUS-SENART. - Section A : Village (le), 2e...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Résultats de la recherche

BOUSSY-SAINT-ANTOINE et QUINCY-SOUS-SENART. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 9 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

Date

Cote

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

Producteur :

BOUSSY-SAINT-ANTOINE et QUINCY-SOUS-SENART. - Inventaire des biens d'églises [1905] : 9 vues [bande de 23 centimètres, négatif].

Date

Cote

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

Producteur :

Généralité de Paris, élection de Paris. - Plans d'intendance de Pecqueuse, Plessis-Pâté, Quincy-sous-Sénart [1778-1779] : 1 bande, 3 vues [23 centimètres, négatif].

Date

Cote

Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

Producteur :

Duché-paierie de BRUNOY (1273-1772).

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Duché-pairie de BRUNOY. - Aveux et dénombrements rendus au Roi, en sa Chambre de France, à cause de la seigneurie de BRUNOY, relevant et mouvant de la chatellenie de CORBEIL.

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits d'aveux, de dénombrements et de sentences, concernant l'exercice des droits de pêche, de chasse et de garenne dans les seigneuries de BRUNOY, de COMBS-LA-VILLE, de VAUX-LA-REINE, de TIGERY, de MANDRES, de PERIGNY, de VARENNES et de QUINCY.

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Périgny [Val-de-Marne].

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Duché-paierie de BRUNOY

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : FONDS DE COURCEL

Producteur :

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Duché-paierie de BRUNOY.

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Duché-pairie de BRUNOY. - Arpentage et bornage de bois.

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

QUINCY. - Rente foncière : bail à rente foncière perpétuelle [parchemin] (3 janvier 1632).

Date

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Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

QUINCY-SOUS-SENART, paroisse Sainte-Croix. - Registres paroissiaux : baptêmes, mariages, sépultures [1642, 1653-13 janvier 1740] [documents originaux conservés aux Archives municipales de Quincy-sous-Sénart].

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