B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

QUINCY-SOUS-SENART (Justice et Prévôté de Quincy-sous-Sénart).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1701-1789) ; concours de tir au fusil : noms des participants et du lauréat, le prix étant une tasse d'argent (juin 1757). RICHARVILLE (Bailliage de Richarville).- Procédure civile : une pièce de procédure d'août 1735

Cote/Cotes extrêmes

B/2620

Date

1701-1789

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

JUSTICE ET PREVOTE DE QUINCY-SOUS-SENART (service producteur)

BAILLIAGE DE RICHARVILLE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1789

Langue des unités documentaires

Français

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

désinfecté en 2010

Informations sur le traitement

15/06/2011